SACDD : Compte-rendu de la CAP du 2 juillet 2020

Compte-rendu de la CAP des SACDD du 2 juillet 2020 Vous trouver ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du développement durable (SACDD) qui s’est réunie le 02 juillet 2020 par visioconférence Titularisations Un dossier a été examiné en CAP. La proposition d’une

Mobilité Cycle 2020-09 : suite des résultats (6 juillet 2020)

Mobilité Cycle 2020-09 : suite des résultats (6 juillet 2020) Vous trouver ci-dessous en pièce jointe, la suite des résultats de la mobilité pour le cycle 2020-09. La date d’affectation de principe est le 1er septembre. Celle-ci peut être décalée, avant ou après, s’il y a accord des services d’origine, d’accueil et de l’agent, conformément

Mobilité Cycle 2020-09 : les premiers résultats (26-06-20)

Mobilité Cycle 2020-09 : les premiers résultats (26-06-20) Vous trouver ci-dessous en pièce jointe, les premiers résultats de la mobilité pour le cycle 2020-09. La date d’affectation de principe est le 1er septembre. Celle-ci peut être décalée, avant ou après, s’il y a accord des services d’origine, d’accueil et de l’agent, conformément aux lignes directrices

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020

Compte-rendu de la CAP des TSDD du 4 juin 2020 Vous trouver ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable (TSDD) qui s’est réunie le 04 juin 2020 par visioconférence Titularisations : La CAP s’est prononcée sur les titularisations suivantes.  Nom   Prénom   Service   Date

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020 La CAP était présidée par Monsieur Jacques Clément, DRH. C’était la dernière CAP du corps. En effet, au vu de l’évolution des textes, cette formation n’est plus compétente que pour le disciplinaire. Promotion au grade d’administrateur général Rappel des conditions statutaires : sont proposables,

AAE : Résultats de la CAP des 20 au 22 mai 2020

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Résultats de la CAP des 20 au 22 mai 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les tableaux de résultats de la CAP des AAE des 20 au 22 mai 2020. Cette CAP promotions 2020 était consacrée à l’examen du Tableau d’Avancement pour l’accès au grade d’Attaché Hors Classe

SACDD : résultats de la CAP électronique du 14 avril 2020

SACDD : Résultats de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable du 14 avril 2020 Les élu-e-s de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) ont été consulté-e-s par voie électronique sur 12 titularisations le 14 avril 2020 ; les votes ont pris fin hier 28

Dessinateurs : Résultats de la CAP du 21 janvier 2020

Résultats de la CAP des Dessinateurs du 21 janvier 2020 Au sommaire : Promotions à dessinateur en chef au titre de 2020 Intégration Affectations suite réorganisations de service (Services concernés : DDTM du Finistère (29) – DDTM de la Gironde (33) – DDT du Maine-et-Loire (49) – DDTM du Pas-de-Calais (62) – DDT de la

ATAE : Résultats de la CAP des ATAE du 15 janvier 2020

Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) du 15 janvier 2020 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) qui s’est réunie le 15 janvier 2020 Au sommaire : Promotions 2020 TA ATP1 2020 TA

AAE : Compte-rendu complet de la CAP du 17 janvier 2020

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Compte-rendu complet de la CAP du 17 janvier 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CAP des AAE du 17-01-20. Cette CAP était essentiellement consacrée à la liste d’aptitude pour l’accès au corps des AAE et au tableau d’avancement au choix pour le grade

IPCSR : Résultats de la CAP nationale du 16 décembre 2019

IPCSR : Résultats de la CAP nationale des Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière du 16 décembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les résultats de la CAP nationale du 16 décembre 2019 pour les Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière (IPCSR). Au sommaire : Mobilités

ETST : Résultats de la CAP du 14 janvier 2020

Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 14 janvier 2020 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 14 janvier 2020 Au sommaire : Promotions 2020 – Tableau d’avancement pour l’accès au grade

AAE : Résultats de la CAP du 17 janvier 2020

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Résultats de la CAP du 17 janvier 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les tableaux de résultats de la CAP des AAE du 17-01-20. Cette CAP était essentiellement consacrée à la liste d’aptitude pour l’accès au corps des AAE et au tableau d’avancement au choix pour le grade

ITPE : Compte-rendu complet de la CAP du 8 janvier 2020

ITPE : Compte-rendu complet de la CAP du 8 janvier 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, le compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs des TPE du 8 janvier 2020. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de la Présidente aux organisations syndicales Approbation des procès-verbaux des CAP Bilan et concrétisation des inscriptions

ITPE – Déclaration préalable CFDT-UNSA à la CAP du 8 janvier 2020

ITPE – Déclaration préalable CFDT-UNSA à la CAP du 8 janvier 2020 Déclaration préalable à la CAP des ITPE du 8 janvier 2020 Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Avancement au grade d’ITPE : la seconde voie toujours dans l’impasse Depuis bien longtemps le SNAFiT-UNSA et la CFDT revendique la

PETPE : Compte-rendu de la CAP du 07 janvier 2020

Compte-rendu de la CAP des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE VN-PM) du 07 janvier 2020 Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses aux déclarations préalables Promotions de C1 à C2 Promotions de C2 à C3 Mutations   Le compte-rendu complet est en pièce jointe ci-dessous

TSDD : Résultats de la CAP du 16 décembre 2019 (saisine électronique)

Résultats de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 16 décembre 2019 (saisine électronique) Vous trouverez, joint ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 16 décembre 2019 principalement consacrée aux mutations. Cette CAP a été saisie par voie

Officiers de Ports adjoints : Résultats de la CAP des OPa du 20 décembre 2019

Résultats de la CAP des Officiers de Ports adjoints (OPa) du 20 décembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports adjoints qui s’est réunie le 20 décembre 2019 AVERTISSEMENT : En raison du contexte social, la CAP initialement prévue le 17 décembre

Officiers de Ports : Résultats de la CAP des OP du 19 décembre 2018

Résultats de la CAP des Officiers de Ports (OP) du 19 décembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports qui s’est réunie le 19 décembre 2019 Inscriptions au tableau de C2 – 1 poste pour 22 proposés et 243 promouvables – Liste

TE : Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019

Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019 Veuillez trouver ci-après les résultats de la CAPN du 20 décembre 2019 relative au corps des techniciens de l’environnement (TE) Au sommaire : Résultats CAPN du 20.12.2019 Titularisations (résultats communiqués exclusivement aux établissements concernés) Intégrations (annexe 1) Mobilités (cycle 2020-03) Annexe F

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 18 décembre 2019

Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 18 décembre 2019 De la rue le 17 décembre, la CFDT est passée à la CAP des SACDD – mobilités – le 18, en toute responsabilité du mandat qui lui a été confié par les agents. Cette CAP s’est tenue

ITPE : SUITE des résultats de la CAP du 20 novembre 2019

ITPE : SUITE des résultats de la CAP du 20 novembre 2019 Vous trouverez en pièces jointes ci-dessous les résultats des arbitrages post-CAP mobilités 2020/3 pour les ITPE 1° et 2° niveaux, ainsi que les mobilités hors cycle pour décembre 2019. Tableaux définitifs des mobilités restées sous réserve à l’issue de la CAP des ITPE

IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 11 décembre 2019 (Promotions)

Compte-rendu de la CAP Promotions des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 11 décembre 2019 La commission administrative paritaire des IPEF, consacrée aux promotions, s’est réunie le 11 décembre 2019. Au sommaire du compte-rendu : Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de l’administration Tableau d’avancement au grade d’ingénieur en chef Tableau

CED : Compte-rendu de la CAPi du 03 décembre 2019

Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu de la CAP interministérielle (CAPi) des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Au sommaire de cette CAPi : Déclaration préalable des élues CFDT Les réponses du président aux organisations syndicales Les Lignes

TSDD : Compte-rendu de la CAP des 03 et 04 décembre 2019

Compte-rendu de la CAP des TSDD des 03 et 04 décembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 03 et 04 décembre 2019 principalement consacrée aux mutations. Au sommaire : Les élu-e-s CFDT n’ont pas fait de

SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 28 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 28 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le 28 novembre 2019 Au sommaire : Déclaration Liminaire Mobilités Titularisations Intégrations Promotions  

ASS : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019

ASS : Compte-rendu complet de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire de ce compte-rendu vous trouverez : Modalité de déroulement spécifique de cette CAP Approbation du PV de la CAP du 14 mai 2019 Demandes de mobilité (cycle 2020-3) et demandes de détachement

AAE : Compte-rendu de la CAP des 25 et 26 novembre 2019

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Compte-rendu de la CAP des 25 et 26 novembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CAP des Attachés A NOTER : les tableaux de résultats ont été mis à jour au 04-12-19 suivant la publication officielle de la DRH   Attention : par

AUE : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019

Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019 Au sommaire : Mobilité cycle 2020/3 Promotion à AUEC au titre de l’année 2020 Promotion à AUGE au titre de l’année 2020 Voir les résultats en pièce jointe ci-dessous

ASS : Résultats de la CAP du 14 novembre 2019

Résultats de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire : Promotions à ASSAE CS 2020, APSSAE 2019 et APSSAE 2020

AAE : Résultats de la CAP des 25 et 26 novembre 2019

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Résultats de la CAP des 25 et 26 novembre 2019 Voici les résultats de la CAP des AAE (Ces différents résultats sont présentés sous réserve de la publication officielle de la DRH du ministère) Mobilité cycle 2020 03 Demandes de détachements Accueil agents CIGEM – Opérateurs Demandes d’intégration Demandes

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 19 au 21 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des SACDD des 19 au 21 novembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 19 au 21 novembre 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses du président de la CAP

TSDD : Compte-rendu de la CAP des 19 et 20 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des TSDD des 19 et 20 novembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 19 et 20 novembre 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2019

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet (avec l’ensemble des résultats) de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 20 novembre 2019. En pièces jointes : Le compte-rendu complet La déclaration conclusive CFDT/UNSA

ITPE – CAP mobilité : déclaration conclusive CFDT / UNSA

ITPE – CAP mobilité : déclaration conclusive CFDT / UNSA Déclaration conclusive à la CAP des ITPE du 20 novembre 2019 Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP Cette fois nous y sommes ! La mobilité des ITPE ne sera plus soumise à l’avis de la Commission Administrative Paritaire de notre corps.

TE : Résultats de la CAP du 13 novembre 2019

Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 13 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens de l’Environnement du 13 novembre 2019. Cette CAP traitait  essentiellement de promotions Au sommaire : Promotions 2020 liste aptitude TE Avancement TSE Avancement CTE Détachement de corps Intégrations Les

IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 14 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 14 novembre 2019 Au sommaire : Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de l’administration Mobilités : cycle 2020/3 (tableau des résultats en pièce jointe) Demandes de détachement dans le corps Prolongation de stage avant titularisation Liste d’aptitude 2020 Mutation dans

ITPE – CAP mobilité : c’est la dernière mais nous aurons le dernier mot !

ITPE – CAP mobilité : c’est la dernière mais nous aurons le dernier mot ! Chers collègues, Aujourd’hui 20 novembre 2019 débute la CAP mobilité des ITPE pour le cycle 2020/3. Au programme : les mobilités, des concrétisations, des détachements, des titularisations, des intégrations et surtout, surtout la fin d’un processus. C’est, en effet, la

AAAE : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019

Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, en pièce jointe, le compte-rendu complet de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) du 14 novembre 2019. Au sommaire de cette CAP : Déclaration préalable Réponses de l’administration Approbation des procès-verbaux

AAAE : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019

Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019 Monsieur le président, Mesdames et messieurs les membres de la CAP, Ceci est peut-être notre dernière CAP statuant sur les promotions. Nous regrettons cette décision. Cette CAP s’ouvre dans un contexte sombre, dans l’attente de la mise

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019 A l’ordre du jour de cette CAP : Déclaration liminaire CFDT Avis sur les demandes de détachement Promotion au grade d’administrateur civil hors classe Questions diverses Mise en œuvre de la loi de transformation de la fonction publique Plan managérial RIFSEEP    

ITPE : Compte-rendu complet de la CAP du 17 octobre 2019

Compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs TPE du 17 octobre 2019 Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’État qui s’est tenu le 17 octobre 2019. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de l’administration Approbation des procès-verbaux des CAP Liste d’aptitude

ITPE : Résultats de la CAP du 17 octobre 2019

Résultats de la CAP des Ingénieurs TPE du 17 octobre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, les résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’État qui s’est tenu le 17 octobre 2019. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Liste d’aptitude à ITPE Liste d’aptitude à ITPE – liste complémentaire Demandes d’intégrations Demandes

ITPE : Déclaration préalable à la CAP du 17 octobre 2019

Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP des ITPE du 17 octobre 2019 Déclaration Préalable CAP des ITPE du 17 octobre 2019 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP Liste d’aptitude à ITPE : rendez-vous en terre inconnue ? Au cours de cette journée de CAP l’un des sujets majeurs sera l’établissement

AAE : Résultats de la CAP du 06 septembre 2019 (dématérialisée)

Résultats de la CAP des Attachés d’Administration de l’État (AAE) du 06 septembre 2019 (CAP dématérialisée) Au sommaire : Titularisation dans le corps des AAE dans le cadre du concours interne exceptionnel session 2017 Titularisations dans le corps des AAE dans le cadre de la loi déprécarisation session 2018 Demandes de détachement dans le corps

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 septembre 2019

Compte-rendu de la CAP des TSDD du 19 septembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 19 septembre 2019. Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements, mobilités, intégrations dans le corps et réorganisations de services.

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 17 et 18 septembre 2019

Compte-rendu de la CAP des SACDD des 17 et 18 septembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 17 et 18 septembre 2019. Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements, mobilités, intégrations dans

ITPE : Résultats de la CAP du 24 juillet 2019 (Saisine électronique)

Résultats de la CAP des Ingénieurs TPE du 24 juillet 2019 (Saisine électronique) En compléments de la CAP ITPE du 12 juin, veuillez trouver ci-dessous : Mobilités cycle 2019-09 :  3 compléments mobilités 1er niveau cycle 2019-09 Détachement dans le corps des ITPE : 1 complément de demande de détachement  

ASS : Compte-rendu de la CAP du 03 juillet 2019

Compte-rendu de la CAP compétente à l’égard du corps des assistant.e.s de service social (ASS) du 03 juillet 2019 Au sommaire : Approbation du règlement intérieur Désignation des membres représentants du personnel siégeant a la commission de reforme Approbation des procès-verbaux des cap des 17 mai et 22 novembre 2018 Mobilité (cycle 2019-9) – prise

SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 18 juin 2019

Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 18 juin 2019 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le  18 juin 2019 Cette CAP traitait les mobilités et les titularisations

AAE : Compte-rendu de la CAP du 02 juillet 2019

Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 02 juillet 2019 : Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponse de la présidente Tableau d’avancement à AHCE – liste complémentaire au titre de 2019 Titularisation Mobilité des AAE – complément des 5 et 6 juin Demande de détachement Demande d’intégration Recours Réorganisations de

IPEF : Résultats de la CAP IPEF du 6 juin 2019 (MàJ du 03 juillet 2019)

Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 6 juin 2019 (MàJ du 03 juillet 2019) Vous trouverez ci-dessous en pièces jointes : la déclaration préalable CFDT à la CAP IPEF du 6 juin 2019 le tableau des résultats de la CAP mobilités SUITE (tableau mis à jour

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2019

Compte-rendu de la CAP “mobilités” des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 26 juin 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues Réponses de l’administration Approbation du procès-verbal de la CAP du 28 novembre 2018 Détachements Demande d’intégration directe Titularisations Changement de résidence administration suite à réorganisation de service La prochaine CAP “promotions

PETPE : Compte-rendu de la CAP du 25 juin 2019

Compte-rendu de la CAP nationale des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) du 25 juin 2019 : Branche « voies navigables/ports maritimes» Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Règlement intérieur de la CAP Désignation des représentants du personnel siégeant à la commission

Dessinateurs : Résultats de la CAP du 18 juin 2019

Résultats de la CAP mobilité des Dessinateurs du 18 juin 2019 : Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des dessinateurs qui s’est réunie le 18 juin 2019. Mobilité (cycle 2019-9) Le tableau joint en annexe 1 reprend le résultat des mutations. La date générique de mutation

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 6 juin 2019 (Suites mobilité cycle 2019-9 en consultation électronique)

Compte-rendu de la CAP des SACDD des 6 juin 2019 (Suites mobilité cycle 2019-9 en consultation électronique) Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 6 juin 2019. Cette CAP s’est fait sous forme de consultation électronique. Au

TSDD : Résultats de la CAP du 13 juin 2019 (Suites mobilité cycle 2019-9 en consultation électronique)

Résultats de la CAP des TSDD du 13 juin 2019 (Suites mobilité cycle 2019-9 en consultation électronique) Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, du 13 juin 2019. (consultation électronique). Mobilité cycle 2019-9 Il appartient aux services d’origine d’informer les agents placés sous leur autorité

ETST : Résultats de la CAP des ETST du 12 juin 2019

Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 12 juin 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 12 juin 2019 Mobilité (cycle 2019-9) La demande de mutation interne des agents figurant dans

AAE : Compte-rendu de la CAP des 05 et 06 juin 2019

Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) des 05 et 06 juin 2019 Au sommaire de cette CAP Échanges entre les OS et l’administration Mobilités des AAE de 1er niveau Mobilités des AAE de 2ème niveau Mobilités CIGem hors périmètre Détachements dans le corps des AAE Détachements dans le corps des AAE

ATAE : Résultats de la CAP du 13-06-19

Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat : Résultats de la CAP du 13 juin 2019 : Vous trouverez, ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints techniques des administrations de l’État (ATAE) qui s’est réunie le 13 juin 2019. Mobilité (cycle 2019-9) Il appartient aux services d’origine et

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 12 juin 2019

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE du 12 juin 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat qui s’est tenu le 12 juin 2019 et qui traitait essentiellement des mobilités. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de la présidente aux organisations syndicales Concrétisation

IPEF : Résultats de la CAP IPEF du 6 juin 2019 (MàJ 19-06-19)

Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 6 juin 2019 (MàJ 19-06-19) Vous trouverez ci-dessous en pièces jointes : la déclaration préalable CFDT à la CAP IPEF du 6 juin 2019 le tableau des résultats de la CAP mobilités (tableau mis à jour lors de la réunion

AUE : Résultats de la CAP du 4 juin 2019

Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 4 juin 2019 MOBILITÉ CYCLE 2019/9 Pour ce cycle, la date normale d’effet de mutation est le 1er septembre 2019 Les agents devront impérativement retourner avant le 28/06/2019 à la DRH/G/PAM1, le cas échéant, l’annexe F (en PJ) permettant de modifier la date normale d’effet

CED : Compte-rendu de la CAPi du 05 juin 2019

Compte-rendu de la CAP interministérielle des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 05 juin 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues CFDT Réponses de l’Administration Réorganisation de la DRH du MTES Mobilités : détachements entrants Mobilités : renouvellement de détachements Mobilités : intégrations Promotions sur liste d’aptitude de B en A   Le compte-rendu est

IIM : Résultats de la CAP du 23 mai 2019

Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Industrie et des Mines (IIM) du 23 mai 2019 Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Industrie et des Mines (IIM) du 23 mai 2019 : mobilités 1er et 2e niveau    

ITPE : la CAP des 03 et 04 juin 2019 reportée !

ITPE : la CAP des 03 et 04 juin 2019 reportée ! La CFDT et le SNAFiT-UNSA étaient présents mais faute de quorum (absence des élus SNIPECT-FO et CGT-FSU), la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) n’a pas pu se tenir ce jour et est reconvoquée le 12 juin 2019. A l’ordre du

ITPE : Déclaration préalable à la CAP des 03 et 04 juin 2019

Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP des ITPE des 03 et 04 juin 2019 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Projet de loi Fonction Publique : équité et transparence en danger ! Cette CAP mobilité des ITPE est peut-être la dernière avant l’entrée en vigueur de la loi de transformation

IAE : Résultats de la CAP des IAE des 28 et 29 mai 2019

IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) des 28 et 29 mai 2019 – Mobilités La date d’affectation de principe est fixée au 1er septembre 2019   … tous les résultats dans le fichier joint ci-dessous

Officiers de Port (OP) : Résultats de la CAP du 16 mai 2019

Résultats de la CAP des Officiers de Port (OP) du 16 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Port du 16 mai 2019. Cette CAP traitait essentiellement de mobilité. Au sommaire : Mobilité cycle 2019-9 Les résultats sont en pièce jointe ci-dessous  

TE : Résultats de la CAP du 15 mai 2019

Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 15 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens de l’environnement du 15 mai 2019. Cette CAP traitait de mobilité et de promotions Au sommaire : Intégrations Promotions 2019 liste aptitude TE Avancement TSE Avancement CTE Mobilité cycle

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2019

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2019 Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la commission administrative paritaire interministérielle compétente à l’égard du corps des Administrateurs Civils (AC) du 22 mai 2018 A l’ordre du jour : Déclaration des élus CFDT Avis sur les demandes de détachement Promotion au grade d’administrateur

TSDD : Compte-rendu de la CAP 22 et 23 mai 2019

Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 22 et 23 mai 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, des 22 et 23 mai 2019. Cette CAP est essentiellement consacrée à la mobilité. Au sommaire : Déclaration préalable des élu-e-s

ATE : Résultats de la CAP du 16 mai 2019

Résultats de la CAP des Agents Techniques de l’Environnement (ATE) du 16 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des agents techniques de l’environnement du 16 mai 2019. Cette CAP traitait essentiellement de mobilité. Au sommaire : Intégrations Mobilité cycle 2019-9 Les services devront faire connaître le 10 juin 2019

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 21 et 22 mai 2019

Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 21 et 22 mai 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 21 et 22 mai 2019. Cette CAP traitait essentiellement de mobilité. Au sommaire :

Informations aux ASS (Mai 2019)

Informations aux Assistant.e.s de Service Social (ASS) (mai 2019) Vous trouverez ci-dessous, pour info, le message intersyndical UNSA/SPIASS et CFDT envoyé au réseau suite au boycott de la CAP du 14 mai, des Assistant.e.s de Service Social (ASS) Cher(e)s collègues, Nous tenons à vous informer que les OS représentatives de la filière sociale (UNSA/SPIASS et CFDT) ont

Informations aux IPEF (Mai 2019)

Informations aux IPEF (mai 2019) Vos élus CFDT à la CAP des IPEF vous invitent à consulter le document d’information en téléchargement ci-dessous. Vous trouverez dans ce document complet (5 pages) : 1- Projet de loi “transformation fonction publique” Alors que le Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur le projet de loi de transformation

IPCSR : Résultats de la CAP nationale du 18 avril 2019

IPCSR : Résultats de la CAP nationale des Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière du 18 avril 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les résultats de la CAP nationale du 18 avril 2019 pour les Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière (IPCSR)  

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 27 mars 2019

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE du 27 mars 2019 Cette CAP, faute de quorum (boycott de certaines OS), n’a pu se tenir les 12 et 13 mars 2019. Vous trouverez dans le compte-rendu : Déclaration préalable Promotions à IC 1° groupe Promotions à IC 2° groupe (dont liste complémentaire) Promotions ICRGS Avancement au

Quasi-Statuts : Compte-rendu de la CCP du 21 mars 2019

Quasi-Statuts : Compte-rendu de la CCP du 21 mars 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CCP du 21 mars 2019 pour les Quasi-Statuts ministériels ((RIN – PSS CETE-SETRA)  

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 mars 2019

Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 19 mars 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, du 19 mars 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Approbation du PV

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 11, 12 et 13 mars 2019

Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 11-12-13 mars 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 11-12-13 mars 2019 Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la

ITPE : la CAP des 12 et 13 mars 2019 n’a pu se tenir faute de quorum

La CAP des Ingénieurs TPE des 12 et 13 mars 2019 n’a pu se tenir faute de quorum (12-03-19) La CAP des ITPE des 12 et 13 mars 2019 n’a pu se tenir faute de quorum ; seuls les représentants de la liste commune CFDT et UNSA étaient présents à l’ouverture de la séance. La

IPEF : RIFSEEP et Charte de gestion 2019-2025

IPEF : RIFSEEP et Charte de gestion 2019-2025 Veuillez trouver ci-joint un communiqué rédigé par les élus CFDT à la CAP des IPEF, relatif au nouveau régime indemnitaire et à la charte de gestion 2019-2025. Vous trouverez également ci-dessous : La Charte de gestion 2019-2025 L’arrêté du 14 février 2019 portant application au corps des

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 28 février 2019

Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 28 février 2019 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Nous avons le plaisir de nous retrouver au sein de cette instance. Nous formulons le voeu que nos débats soient riches et constructifs afin

IAE : Résultats de la CAP du 19 février 2019

IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) du 19 février 2019 A l’ordre du jour : Mobilités DGER Liste d’aptitude au grade de IAE (nota : + 2 agents bénéficieront d’un effet “mémoire” pour le tableau 2020) Intégrations Détachements Recours (4 agents avis défavorable + une demande d’expertise) …

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 février 2019

Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 19 février 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, du 19 février 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Projet de règlement

ITPE : Compte-rendu de la CAP des 11 et 12 février 2019

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE des 11 et 12 février 2019 Liste d’aptitude (LA) ITPE 2019 Détachements Titularisations Régularisation renouvellement ICTPE Mobilités hors cycle / hors périmètre Réorganisation de services + Résultats examen professionnel ITPE

AAE : Compte-rendu de la CAP du 06 février 2019

AAE : Compte-rendu de la CAP du 06 février 2019: Au sommaire de la CAP Tableau d’avancement APAE au titre de l’année 2019 Tableau d’avancement échelon spécial AAHCE au titre de l’année 2019 Titularisations concours interne exceptionnel 2017 Titularisation dans le cadre de la loi déprécarisation Intégrations dans le corps des AAE Détachements dans le

Chargés de Recherche : résultats de la COMEVAL du 16 janvier 2019

Chargés de Recherche : résultats de la COMEVAL (Commission d’Evaluation) du 16 janvier 2019 : Vous trouverez en téléchargement ci-dessous : Décision du 16 janvier 2019 relative à la titularisation dans le corps des chargés de recherche de classe normale session 2018  

Directeurs de Recherche : résultats de la COMEVAL du 21 décembre 2018

Directeurs de Recherche : résultats de la COMEVAL (Commission d’Evaluation) du 21 décembre 2018 : Vous trouverez en téléchargement ci-dessous : Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe : – Promotions DR1 Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche

CED : Compte-rendu de la CAPi du 29 janvier 2019

Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 29 janvier 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues CFDT Réponses de l’Administration Résultats de la CAPi Intégration Informations complémentaires (Concours déprécarisation, examen pro, mobilité)   Le compte-rendu est en pièce jointe ci-dessous

SACDD : Résultats de la CAP du 27 novembre 2018

Résultats de la CAP (Saisine électronique) des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 27 novembre 2018 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des secrétaires d’administration et de contrôle du développement durable saisie par voie électronique le 27 novembre 2018. Au sommaire : Mobilité – cycle 2019-3

TSDD : Résultats de la CAP du 27 novembre 2018

Résultats de la CAP (Saisine électronique) des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 27 novembre 2018 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable saisie par voie électronique le 27 novembre 2018. Au sommaire : Mobilité cycle 2019-3 Détachements entrants sous réserve SERM Intégrations Réorganisation

IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 04 décembre 2018

Compte-rendu et résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 4 décembre 2018 Dans ce compte-rendu : Déclaration préalable ( Avancement au grade d’ingénieur en chef ICPEF Avancement au grade d’ingénieur général de classe normale IGPEF_CN, Tableaux d’avancement à l’issue de la CAP Demandes de détachement dans le