IPCSR : Résultats de la CAP nationale du 18 avril 2019

IPCSR : Résultats de la CAP nationale des Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière du 18 avril 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les résultats de la CAP nationale du 18 avril 2019 pour les Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière (IPCSR)  

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 27 mars 2019

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE du 27 mars 2019 Cette CAP, faute de quorum (boycott de certaines OS), n’a pu se tenir les 12 et 13 mars 2019. Vous trouverez dans le compte-rendu : Déclaration préalable Promotions à IC 1° groupe Promotions à IC 2° groupe (dont liste complémentaire) Promotions ICRGS Avancement au

Quasi-Statuts : Compte-rendu de la CCP du 21 mars 2019

Quasi-Statuts : Compte-rendu de la CCP du 21 mars 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CCP du 21 mars 2019 pour les Quasi-Statuts ministériels ((RIN – PSS CETE-SETRA)  

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 mars 2019

Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 19 mars 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, du 19 mars 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Approbation du PV

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 11, 12 et 13 mars 2019

Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 11-12-13 mars 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 11-12-13 mars 2019 Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la

ITPE : la CAP des 12 et 13 mars 2019 n’a pu se tenir faute de quorum

La CAP des Ingénieurs TPE des 12 et 13 mars 2019 n’a pu se tenir faute de quorum (12-03-19) La CAP des ITPE des 12 et 13 mars 2019 n’a pu se tenir faute de quorum ; seuls les représentants de la liste commune CFDT et UNSA étaient présents à l’ouverture de la séance. La

IPEF : RIFSEEP et Charte de gestion 2019-2025

IPEF : RIFSEEP et Charte de gestion 2019-2025 Veuillez trouver ci-joint un communiqué rédigé par les élus CFDT à la CAP des IPEF, relatif au nouveau régime indemnitaire et à la charte de gestion 2019-2025. Vous trouverez également ci-dessous : La Charte de gestion 2019-2025 L’arrêté du 14 février 2019 portant application au corps des

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 28 février 2019

Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 28 février 2019 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Nous avons le plaisir de nous retrouver au sein de cette instance. Nous formulons le voeu que nos débats soient riches et constructifs afin

IAE : Résultats de la CAP du 19 février 2019

IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) du 19 février 2019 A l’ordre du jour : Mobilités DGER Liste d’aptitude au grade de IAE (nota : + 2 agents bénéficieront d’un effet “mémoire” pour le tableau 2020) Intégrations Détachements Recours (4 agents avis défavorable + une demande d’expertise) …

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 février 2019

Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 19 février 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, du 19 février 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Projet de règlement