Actualités - Page 63 sur 101 - CFDT UFETAM

mise à jour : 12 septembre 2025

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27
Nov.
2015

Réforme territoriale et adaptation de l’organisation du CMVRH (Sept 2015)

27
Nov.
2015

Organisation territoriale du CMVRH : proposition de nouvelle cartographie (Sept 2015)

26
Nov.
2015

Calendrier des CAP-CCP MEDDE pour 2016

26
Nov.
2015

Calendrier des CAP-CCP MEDDE pour 2015

26
Nov.
2015

Calendrier des CAP-CCP MAAF (automne 2015)

26
Nov.
2015

SACDD : Boycott de la pré-CAP des SACDD – Lettre ouverte intersyndicale du 25-11-15 à la DRH

25
Nov.
2015

Etat 2014 du corps des Adjoints Techniques (ATAE) du MAAF

25
Nov.
2015

IAM : Compte-rendu complet de la CAP des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) du 10 novembre 2015

24
Nov.
2015

Compte-rendu de l’entrevue (20-11-15) avec le Ministre de l’Agriculture

24
Nov.
2015

Circulaire (note technique du 23-11-15) du processus de pré-positionnement et d’affectation des agents dans le cadre de la réforme de l’organisation territoriale de l’Etat

23
Nov.
2015

Circulaire d’application du 30-09-15 relative aux modalités de calcul et de liquidation de la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale et bénéficiaires d’une allocation de cessation anticipée d’activité amiante (C3A), en application de l’article 16 du décret n°2014-456 du 6 mai 2014.

23
Nov.
2015

IAM : Résultats de la CAP des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) du 10 novembre 2015

23
Nov.
2015

Etat 2014 du corps des Techniciens Supérieurs (TS) du MAAF

21
Nov.
2015

Compte-rendu de la réunion du groupe de travail du CSFPE consacré à la réforme territoriale de l’État avec un point d’étape sur l’organisation territoriale de l’administration de l’État (17-11-15 matin) et examen du projet de circulaire "SIDSIC" (17-11-15 AM)

21
Nov.
2015

PPCR : projet d’accord avec les commentaires CFDT (extrait FPI n°3 – nov 2015)

21
Nov.
2015

IPEF : Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 18 novembre 2015

21
Nov.
2015

CEREMA : Compte-rendu du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 17 novembre 2015

21
Nov.
2015

Circulaire n°5828/SG du 18 novembre 2015 relative à l’application du décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration (Premier ministre)

21
Nov.
2015

Décret n° 2015-510 du 07-05-15 portant charte de la déconcentration

21
Nov.
2015

Courrier (16-11-15) de Marylise Lebranchu, ministre de la Fonction Publique, aux agents publics, suite aux attentats du 13 novembre

21
Nov.
2015

Circulaire du 5 novembre 2015 relative aux priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’Etat (année 2016)

21
Nov.
2015

Le capital décès des fonctionnaires est revu à la baisse (17-11-15)

21
Nov.
2015

Décret n° 2015-1399 du 3 novembre 2015 relatif aux modalités de calcul du capital décès servi aux ayants droit des fonctionnaires

13
Nov.
2015

VRAI/FAUX : des plus pour les carrières et les rémunérations : Document réalisé par la CFDT Finances (23/10/15) applicable à tous autres fonctionnaires (nouvelles grilles indiciaires C, B, A, intégrées)

13
Nov.
2015

Compte-rendu de la réunion du 10-11-15 du comité de suivi de la réforme territorial

12
Nov.
2015

Communiqué de presse UFFA CFDT (10-11-15) en réaction aux propos de ministres méritants sur la rémunération des fonctionnaires. Quasiment deux ans de négociations PPCR et ils n’en savent pas plus de la réalité : belle performance !

12
Nov.
2015

Courrier du Secrétaire Général MEDDE (06-11-15) relatif aux avancées obtenues en faveur des OPA à l’issue de la réunion interministérielle du 19 octobre 2015

11
Nov.
2015

Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique (annexe au projet de loi de finances (PLF) pour 2016)

11
Nov.
2015

L’Assemblée nationale a voté, le 05 novembre 2015, un amendement du gouvernement au projet de loi de finances pour 2016 permettant de transformer, à hauteur de 75 millions d’euros, une partie du régime indemnitaire des fonctionnaires en salaire indiciaire (source Acteurs Publics – 06-11-15)

11
Nov.
2015

Météo France : Appel intersyndical (09-11-15) au boycott et à un mouvement de grève à Météo France le 27 novembre 2015

9
Nov.
2015

CTM MAAF : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du MAAF du 05 novembre 2015 (avec déclaration liminaire)

9
Nov.
2015

ATAE : Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) du MEDDE du 03 novembre 2015

9
Nov.
2015

Courrier du SG MEDDE (05-11-15) concernant les personnels des établissements publics intervenant dans le domaine de l’environnement, suite à la réunion interministérielle du 24-09-15 et évoqués au cours du CTM budgétaire du 01-10-15

9
Nov.
2015

Circulaire – Instruction n°5823/SG (Premier ministre) du 5 novembre 2015 relative à l’adaptation de l’implantation des services publics de l’Etat dans les territoires

6
Nov.
2015

ETST : Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 04 novembre 2015

6
Nov.
2015

DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP des Dessinateurs MEDDE du 05 novembre 2015

6
Nov.
2015

Arrêté du 28 octobre 2015 relatif à l’accès des organisations syndicales aux technologies de l’information et de la communication dans les services du MEDDE et du MLETR

6
Nov.
2015

Fiche "Repères" (mise à jour au 05 novembre 2015)

5
Nov.
2015

Note technique du 27 octobre 2015 relative aux dispositions particulières sur les rentes allouées aux OPA ayant intégré la FPT – Modifie la note technique du 27 juin 2014 sur la mise en oeuvre du dispositif d’intégration des OPA dans la FPT

5
Nov.
2015

Annexes à la note technique du 27-06-14

5
Nov.
2015

CMVRH : Compte-rendu du Comité Technique du Centre Ministériel de Valorisation des Ressources Humaines (CMVRH) du 29 septembre 2015

5
Nov.
2015

ITPE : CAP des ITPE du 03-11-15 – Résultats Mobilités (1 seul fichier)

5
Nov.
2015

CEREMA : Compte-rendu de la réunion informelle entre les Organisations Syndicales et la Direction générale du CEREMA du 29-10-15 relative au rapport Berteaud

5
Nov.
2015

AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs (AAAE) du CEREMA du 03 novembre 2015

4
Nov.
2015

Arrêté du 17 septembre 2015 pris en application du décret n° 99-581 du 9 juillet 1999 relatif à l’attribution d’une nouvelle bonification indiciaire au profit des personnels techniques gérés par la direction générale de l’aviation civile (DGAC)

3
Nov.
2015

Bilan de la charte pour la promotion de l’égalité et la lutte contre les discriminations dans la FP (édition 2015)

3
Nov.
2015

Charte pour la promotion de l’égalité et la lutte contre les discriminations dans la fonction publique (17 décembre 2013)

2
Nov.
2015

Informations sur le plan de requalification de C en B au MAAF présenté au CTM du 05-11-15

2
Nov.
2015

Circulaire FGTE du 15-10-15 qui traite de la Loi dite « Rebsamen » – Loi n°2015-994 du 7 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi. Même si cela ne concerne que les salariés de droit privé, elle augure peut-être de modifications ultérieures sur le champ public

30
Oct.
2015

PPCR : Le comité de suivi sur les carrières et les rémunérations (PPCR) des fonctionnaires abandonné (source Acteurs Publics – 30-10-15)

30
Oct.
2015

Calendrier des CAP-CCP MEDDE pour 2016

30
Oct.
2015

Calendrier des CAP-CCP MEDDE pour 2015

30
Oct.
2015

Calendrier des CAP-CCP MAAF (automne 2015)

29
Oct.
2015

Plan de requalification : le compte n’y est pas ! (octobre 2015)

29
Oct.
2015

Réforme Territoriale : Projet de circulaire du processus de pré-positionnement (version 2 – 26-10-15)

29
Oct.
2015

Lettre de mission Alsace Champagne Ardenne Lorraine

29
Oct.
2015

Lettre de mission Aquitaine Limousin Poitou Charentes

29
Oct.
2015

Lettre de mission Auvergne Rhône Alpes

29
Oct.
2015

Lettre de mission Bourgogne Franche Comté

29
Oct.
2015

Lettre de mission Midi Pyrénées Languedoc Roussillon

29
Oct.
2015

Lettre de mission Nord Pas de Calais Picardie

29
Oct.
2015

Lettre de mission Normandie

27
Oct.
2015

AUE : Résultats de la CAP des Architectes et Urbanistes de l’Etat (AUE) du 21 octobre 2015

26
Oct.
2015

CEREMA : Lettre ouverte (23-10-15) intersyndicale quant aux implantations territoriales du CEREMA

26
Oct.
2015

ISS 2014 : Tableau des montants de l’Indemnité Spécifique de Service (ISS) par coefficient (ISS 2014 payés en 2015)

26
Oct.
2015

Arrêté du 20 octobre 2015 portant application aux agents du corps des assistants de service social des administrations de l’Etat rattachés au MEDDE des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

26
Oct.
2015

Bilan des CIL (crédits d’initiative locale) 2014

26
Oct.
2015

ITPE : CAP des ITPE du 14-10-15 – Résultats Emplois Fonctionnels (1 seul fichier)

23
Oct.
2015

Accord sur les retraites complémentaires : argumentaire (Syndicalisme Hebdo du 22-10-15)

23
Oct.
2015

Accord sur les retraites complémentaires : tract 3 pages (16-10-15)

22
Oct.
2015

Compte-rendu SPAgri-CFDT du CHSCT Ministériel au MAAF du 15 octobre 2015

22
Oct.
2015

PNT : Compte-rendu de la CCP du 16 octobre 2015 des Personnels Non Titulaires (RIN A – DAFU – HN 68)

20
Oct.
2015

Point de la situation fin septembre 2015 de la Gestion Administrative et de la Paye (GAP)

20
Oct.
2015

Note de gestion (14-10-15) relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de l’État affectés dans les ports décentralisés

19
Oct.
2015

AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 15 octobre 2015

19
Oct.
2015

Note de gestion du 14 octobre 2015 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités au titre de l’année 2015 des infirmières affectées en administration centrale ou en services déconcentrés

19
Oct.
2015

Arrêté du 7 octobre 2015 pris en application de l’article 15 du décret n° 82-447 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique

16
Oct.
2015

Compte-rendu de la 1ère réunion du comité de suivi (12-10-15) de la réforme territoriale

16
Oct.
2015

Compte-rendu SPAgri-CFDT du groupe de travail RIFSEEP au MAAF du 14 octobre 2015

16
Oct.
2015

SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 14 et 15 octobre 2015

16
Oct.
2015

Note technique du 07-10-15 qui précise les conditions de mise en oeuvre de l’examen systématique du partage des missions entre les services déconcentrés qui portent les politiques publiques du MEDDE et du MLETR

16
Oct.
2015

CHSCT des DDI : Compte-rendu du CHSCT des DDI du 13 octobre 2015

16
Oct.
2015

Fiche technique du CHSCT des DDI

16
Oct.
2015

Bilan social 2014 des DDI

Bilan social 2014 des DDI

16
Oct.
2015

Fiche Transfert SIDSIC

15
Oct.
2015

TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 13 et 14 octobre 2015

15
Oct.
2015

CEREMA : Compte-rendu du CHSCT d’Etablissement du 13 octobre 2015

15
Oct.
2015

CCAS : Compte-rendu du CCAS (Comité Central d’Action Sociale) du 09 octobre 2015 (avec déclaration préalable)

9
Oct.
2015

Contributions CFDT sur le rapport CGAAER-CGEDD : Parcours professionnels des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF)

9
Oct.
2015

Rapport "Parcours professionnels des IPEF"

8
Oct.
2015

Bilan social 2014 des DDI