La présente instruction a pour objet de mettre en œuvre la campagne d’avancement et de promotion, au titre de l’année 2025, des personnels administratifs, techniques, maritimes, sociaux et contractuels. Calendrier 2025 : Lancement de la campagne : 27 mars 2024 Remontée des services vers les harmonisateurs : 07 juin 2024 Remontée des harmonisateurs vers la
Avancement et promotion : « Tour extérieur » au titre de l’année 2024
Sélection annuelle pour l’accès au corps des administrateurs de l’État par la voie dite du « tour extérieur » au titre de l’année 2024 La procédure d’accès au corps des administrateurs de l’État par la voie dite du « tour extérieur » au titre de l’année 2024 est ouverte. Attention : Le processus de sélection a été rénové en 2023
Répartition du nombre de places de promotions et avancements 2024 par corps et par grade – Taux de promotions 2023-2024-2025
Veuillez trouver ci-joint le tableau de répartition du nombre de places de promotions et avancements par corps et par grade pour l’année 2024 ainsi que l’annexe relative aux taux de promotions pour les années 2023, 2024 et 2025 actualisée. Les résultats des promotions 2024 sont ICI (dernière mise à jour : 22-12-23) – – –
Lignes directrices de gestion interministérielle (LDGI) pour l’encadrement supérieur de l’Etat (Circulaire du 21 juillet 2023)
Vous trouverez en pièce jointe à la présente circulaire une annexe aux lignes directrices de gestion interministérielle (LDGI) pour l’encadrement supérieur de l’État, relative aux avancements de grade. Les précisions qu’elle apporte s’inscrivent dans la continuité de la circulaire du Premier ministre n° 6346/SG du 20 avril 2022. Elles poursuivent l’établissement d’un socle commun de
Actualisation des Lignes Directrices de Gestion (LDG) Mobilité au MTECT/MTE/Mer
Après deux années de mise en œuvre des lignes directrices de gestion (LDG) relatives à la mobilité diffusées en février 2020, après examen en CSAM du 23 mai 2023, ont été actualisées. Plusieurs ajustements ont été fait : le périmètre du « fil de l’eau à enjeux » est élargi les publications sur le fil
PROMOTIONS : campagne de promotions 2024 (mise à jour du 27-05-23)
La campagne promotions 2024 est lancée. La note technique rappelle à travers ses annexes les modalités pratiques d’harmonisation selon la catégorie (A, B et C) et le périmètre d’affectation des agents. Elle précise le calendrier de mise en œuvre et les dates impératives de remontée des propositions de promotion par les bureaux RH de proximité
Mobilité : Cycle de printemps (2023-09)
Vous trouverez ci-dessous tous les éléments concernant la mobilité (cycle 2023-9) pour les ministères MTECT-MTE_Mer. Les procédures et cycles de mobilité au sein de nos ministères varient en fonction des postes à pourvoir. Les lignes directrices de gestion (LDG) en matière de mobilités fixent les procédures de mobilité à respecter. Cycle de mobilité de printemps
Composition des CAP/CCP de différents corps des MTECT-MTE-Mer (mise à jour du 28-08-22)
Plusieurs arrêtés ont été publiés au Journal Officiel, créant et/ou fixant la composition des commissions administratives paritaires (CAP) ou commissions consultatives (CC ou CCP) compétentes à l’égard des différents corps du ministère chargé de la transition écologique, de la cohésion des territoires, du ministère de la transition énergétique et du ministère de la mer. –
PROMOTIONS : campagne de promotions 2023 (Mise à jour du 13-07-22)
La campagne promotions 2023 est lancée. La note technique rappelle à travers ses annexes les modalités pratiques d’harmonisation selon la catégorie (A, B et C) et le périmètre d’affectation des agents. Elle précise le calendrier de mise en œuvre et les dates impératives de remontée des propositions de promotion à destination des bureaux en charge
Promotions au MAA : propositions de promotion dans certains corps par liste d’aptitude (2022) et propositions d’avancement de grade (2023)
Deux notes de services du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation (MAA), datées du 19-05-22, fixent les procédures pour les propositions de promotions des personnels relevant du MAA. – – – – – – – La note de service SG/SRH/SDCAR/2022-394 fixe, pour les agents relevant du MAA, la procédure de promotion par liste d’aptitude au
Élections professionnelles 2022 : Création de CAP pour les catégories A, B et C des MTE-MCTRCT-MM (MàJ du 15-05-22)
Plusieurs arrêtés, en date du 28 mars 2022, viennent d’être publiés au JO du 9 avril 2022, portant création de 3 commissions administratives paritaires (CAP) compétentes à l’égard des corps relevant de la catégorie A, de la catégorie B et de la catégorie C, au ministère chargé de la transition écologique, au ministère chargé de
PROMOTIONS 2023 : Propositions d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF)
Une note de service MAA du 04-05-22 a été publiée. Elle traite des propositions d’avancement de grade, au titre de l’année 2023, pour les promotions dans les grades d’ingénieur en chef et d’ingénieur général de classe normale des ponts, des eaux et des forêts, du ministère chargé de la transition écologique et du ministère chargé
Lignes directrices de gestion interministérielle (LDGI) pour l’encadrement supérieur de l’Etat
Vous trouverez ci-dessous la circulaire n° 6346/SG du 20 avril 2022 relative aux lignes directrices de gestion interministérielle, qui marquent une étape majeure de la mise en œuvre de l’encadrement supérieur de l’administration décidée par le Président de la République. Ces LDG interministérielles sont annexées à cette circulaire. – – – – – – –
Élections professionnelles 2022 : avant le vote en décembre, un vote test organisé en juin !
Du 1er au 8 décembre 2022, vous serez appelés à désigner vos représentants dans les instances de concertation. Pour la première fois, les élections se dérouleront à distance et chacun votera par voie électronique ! Une élection test à laquelle participera un échantillon d’agents aura lieu du 7 juin au 10 juin. Son objectif ?
Mobilité : Cycle de printemps (2022-9)
Vous trouverez ci-dessous tous les éléments concernant la mobilité (cycle 2020-9) pour les ministères MTE-MCTRCT-MM, et également, en fin d’article, pour le ministère de l’Agriculture (MAA). Les procédures et cycles de mobilité au sein de nos ministères varient en fonction des postes à pourvoir. Les lignes directrices de gestion (LDG) en matière de mobilités fixent
Cycle de mobilité 2022-9 – Calendrier prévisionnel
Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le calendrier prévisionnel pour le cycle de mobilité 2022-9. Ce cycle de mobilité, ou « cycle de printemps », comprend les postes vacants et susceptibles d’être vacants de catégories A, B et C. La publication débute en mars pendant une durée de 4 à 6
Promotions 2022 : nombre de postes par clé de répartition
Promotions 2022 : nombre de postes par clé de répartition (30-11-21) La DRH du ministère vient de communiquer le nombre de promotions, par clé de répartitions, relatif à certains corps de catégorie A, B et C au titre de l’année 2022. Ce nombre de promotions est pris en application des Lignes Directrices de Gestion (LDG)
Taux de promotion 2022-2024 pour les corps du Ministère de la Transition Écologique
Taux de promotion 2022-2024 pour les corps du Ministère de la Transition Écologique (18-11-21) Après la publication, par la Fonction Publique, des tableaux relatifs à la convergence des taux de promotions (voir notre article du 26 octobre), le ministère de la Transition Écologique (MTE) publie au JO, les arrêtés pour les divers corps concernés. 1
Harmonisation et revalorisation des taux de promotion pour les agents des catégories B et C
Harmonisation et revalorisation des taux de promotion pour les agents des catégories B et C (25-10-21) Parmi les mesures annoncées, dans le cadre de la conférence sur les perspectives salariales le 6 juillet dernier, figurait la convergence des taux de promotions. En voici les détails et sa mise en œuvre. La Fonction Publique vient de
Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (mise à jour du 15-09-21)
Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (mise à jour du 15-09-21) Après la note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022, et la fiche technique sur les modalités d’harmonisation des propositions de promotions, voici les fiches techniques propres à chaque corps. Mise à jour du 15 septembre 2021 :
Mobilité : Note de gestion relative au fil de l’eau ABC : campagnes 2021
Mobilité : Note de gestion relative au fil de l’eau ABC : campagnes 2021 (Juin 2021) Vous trouverez ci-après la note de gestion pour les mobilités « au fil de l’eau » pour les postes de catégories A,B,C (sauf postes à enjeux) – campagnes 2021 Note de gestion (29-06-21) relative au « fil de l’eau » pour les postes
Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (mise à jour du 15-06-21)
Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (mise à jour du 15-06-21) Après la note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022, et la fiche technique sur les modalités d’harmonisation des propositions de promotions, voici les fiches techniques propres à chaque corps. Pour mémoire : Note technique du 2 juin
Promotions 2022 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022 MTE/MCTRCT/Mer
Promotions 2022 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022 MTE/MCTRCT/Mer (02-06-21) La campagne promotions 2022 est lancée. La note technique rappelle à travers ses annexes les modalités pratiques d’harmonisation selon la catégorie (A, B et C) et le périmètre d’affectation des agents. Elle précise le calendrier de mise en
LDG et note technique « promotions » pour les corps des mines
LDG et note technique « promotions » pour les corps des mines (10-03-21) Vous trouverez ci-dessous les lignes directrices de gestion (LDG) de la direction générale des entreprises (DGE) concernant la promotion et la valorisation des parcours professionnels des agents appartenant aux corps techniques dont elle assure la gestion. Elles déclinent les LDG définies par le ministère
Cycle de mobilité 2021-9 – Note de gestion
Cycle de mobilité 2021-9 – Note de gestion (17-02-21) Vous trouverez ci-dessous la note de gestion (29-01-21) du cycle de mobilité de printemps (2021-9) ainsi que ses annexes. – – – – – – – – – – La note de gestion et ses annexes : La note de gestion du 29 janvier 2021 pour
Fiche pratique : La promotion interne des fonctionnaires
Fiche pratique : La promotion interne des fonctionnaires (15-02-21) Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonctions publiques, reprend les dispositions concernant la promotion interne des fonctionnaires, qui est concerné, quelles sont les modalités… De quoi parle-t-on ? La promotion interne permet d’accéder à : Des fonctions d’un niveau supérieur ; Un emploi d’un niveau
PROMOTIONS 2021 : Fixation du nombre de postes de promotions 2021 + dates des résultats de promotions
PROMOTIONS 2021 : Fixation du nombre de postes de promotions 2021 + dates des résultats de promotions (09-11-20) Note du 4 février 2021, fixant le nombre de postes de promotions, par clé de répartition, au titre de l’année 2021 dans les MTE/MCTRCT/Mer. En application des LDG relatives aux parcours professionnels et aux promotions, vous trouverez
Cycle de mobilité 2021-9 – Calendrier prévisionnel
Cycle de mobilité 2021-9 – Calendrier prévisionnel (27-01-21) Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le calendrier prévisionnel pour le cycle de mobilité 2021-9. Ce cycle de mobilité, ou « cycle de printemps », comprend les postes vacants et susceptibles d’être vacants de catégories A, B et C. La publication débute en
PROMOTIONS 2021 : Modification du calendrier de mise en œuvre (09-11-20)
PROMOTIONS 2021 : Modification du calendrier de mise en œuvre (09-11-20) Les Lignes Directrices de Gestion (LDG) relatives aux parcours professionnels et aux promotions ont fait l’objet d’une note technique de mise en œuvre annuelle qui précisait les modalités d’harmonisation par catégorie et le périmètre d’affectation des agents. Cette note donnait également un calendrier de
Promotions 2021 : les fiches techniques par corps (Mise à jour 23-10-20)
Promotions 2021 : les fiches techniques par corps (03-10-20, mise à jour du 23-10-20) Mise à jour du 23-10-20 : modification des fiches techniques des AAE et des TSDD Mise à jour du 16-10-20 : ajout fiches techniques pour les corps des AC, OP, IPEF Mise à jour du 15-10-20 : ajout fiches techniques pour
PROMOTIONS 2021 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2021 MTE/MCTRCT/Mer
PROMOTIONS 2021 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2021 MTE/MCTRCT/Mer (25-09-20) Les Lignes Directrices de Gestion (LDG) relatives aux parcours professionnels et aux promotions font l’objet d’une note technique de mise en œuvre annuelle qui précise : les modalités d’harmonisation par catégorie et le périmètre d’affectation des agents. Cette
Promotions : Lignes directrices de gestion (LDG) relatives aux promotions et aux parcours professionnels
Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le document final (signé par la SG) présentant les lignes directrices de gestion (LDG) relatives aux promotions et aux parcours professionnels dans les ministères MTE/MCTRCT/Mer. Ces LDG entrent en vigueur le 1er janvier 2021. Pour mémoire, les lignes directrices de gestion se veulent l’évolution des attributions des commissions administratives
Bilans de gestion 2018 pour certains corps des MTES-MCTRCT
Bilans de gestion 2018 pour certains corps des MTES-MCTRCT (20-06-20) Vous trouverez ci-dessous les bilans de gestion 2018 pour certains corps des MTES et MCTRCT. Les chiffres et situations sont donnés à la date du 31 décembre 2018. – – – – – – – – – – – – – – – – –
Mobilité : Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité (signées)
Mobilité : Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité (signées) – (20-02-20) Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le document final présentant les lignes directrices de gestion (LDG) relatives à la mobilité dans les ministères MTES et MCTRCT. Ces LDG entrent en vigueur le 1er janvier 2020. Pour mémoire, les lignes directrices de gestion
Cycle de mobilité 2020-9 – Note de gestion pour la remontée des postes et des candidatures pour une prise de poste au 01-09-20
Cycle de mobilité 2020-9 – Note de gestion pour la remontée des postes et des candidatures pour une prise de poste au 1er septembre 2020 Vous trouverez en pièces jointes ci-dessous, les consignes concernant le cycle de mobilité 2020-9. Les postes concernés par la présente note sont ceux relevant des programmes des services du ministère
Lignes Directrices de Gestion (LDG) pour les agents du Ministère de l’Agriculture
La présente note de service MAA, du 16 janvier 2020, a pour objet de diffuser les lignes directrices de gestion en matière de politique de mobilité du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation prévue par la loi du 6 août 2019 relative à la transformation de la fonction publique. Ce texte fait suite à l’avis
Note de gestion (04-12-19) – Promotions 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE)
Note de gestion (04-12-19) – Promotions 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) Cette note de gestion a pour objet les promotions aux grades d’agent d’exploitation principale et de chef d’équipe d’exploitation principal dans le corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État (PETPE) des branches « routes, bases aériennes » et «
Évolution des CAP : Un décret précise les compétences des commissions administratives paritaires
Évolution des CAP : Un décret précise les compétences des commissions administratives paritaires (Localtis – 02-12-19) La loi de transformation de la fonction publique a révisé le champ d’intervention des commissions administratives paritaires. Un décret paru le 1er décembre en délimite les nouveaux contours. Le texte apporte en outre des précisions sur les lignes directrices
Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion – partie mobilité (Réunion du 18-11-19)
Ce 18 novembre, le DRH des MTES-MCTRCT a exposé aux organisations syndicales comment les mutations/mobilités vont être gérées à partir du 1er janvier 2020. Le Comité Technique Ministériel du 4 décembre 2019 sera consulté sur les lignes directrices de gestion (LDG) – partie mobilité. Les lignes directrices de gestion – partie promotions feront l’objet de
Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion (Réunion du 07-11-19)
Ce 07 novembre, le DRH des MTES-MCTRCT a réuni les organisations syndicales du MTES-MCTRCT et des ministères concernés pour travailler sur les lignes directrices de gestion (LDG), applicables au 1er janvier 2020, notamment pour ce qui concerne les mutations/mobilités. Les lignes directrices de gestion concernant les promotions, applicables à partir de 2021, feront l’objet de
Évolution des attributions des CAP (Groupe de travail du 19-09-19)
Évolution des attributions des CAP (Groupe de travail du 19-09-19) Groupe de travail DGAFP – Décret relatif aux lignes directrices de gestion, aux politiques de mobilité et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires Délégation CFDT : Mylène Jacquot, Jean-Luc Saphore, Franck Loureiro, Annick Bessat, Marie Mennella Ce groupe de travail présidé par le
Avancement au grade d’Architecte et Urbaniste Général de l’État (AUGE) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AUGE au titre de 2020
Avancement au grade d’Architecte et Urbaniste Général de l’État (AUGE) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AUGE au titre de 2020 La présente note (26-07-19) a pour objet la préparation du tableau d’avancement à la promotion au grade d’architecte et urbaniste général de l’État au titre de l’année 2020. Elle concerne les architectes et
Avancement au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de 2020
Avancement au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de 2020 La présente note (01-07-19) a pour objet la préparation du tableau d’avancement à la promotion au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de l’année 2020. Elle concerne les administrateurs civils (AC) rattachés en gestion au ministère de la transition écologique et
Instructions promotions 2019 et 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE)
Instructions promotions 2019 et 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) Vous trouverez ci-dessous les instructions promotions 2019 pour les personnels d’exploitation des TPE, spécialité VNPM et spécialité RBA, (et, pour mémoire, le décret 2018-1148 du 14 décembre 2018 et la circulaire promos 2019) Instruction promotions 2019 PETPE – VNPM Instruction promotions 2019 PETPE
Proposition d’avancement de grade des IPEF au titre de l’année 2020
Circulaire et annexes concernant la proposition d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) au titre de l’année 2020 Introduction DRH : La présente circulaire traite des propositions d’avancement de grade au titre de l’année 2020 pour les promotions au grade d’ingénieur en chef et d’ingénieur général de classe normale
Circulaire Promotions 2020 (Décembre 2018 – Mise à jour Avril 2019)
Promotions : Circulaire sur les principes de gestion des promotions 2020 pour tous les corps gérés par la DRH du MTES / MCTRCT (Décembre 2018 – Mise à jour 03-04-19) Mise à jour du 03 avril 2019 : ajout de la fiche Personnels d’exploitation des TPE et mise à jour fiche Architectes Urbanistes de l’Etat
Avancement au grade d’administrateur général (AG) et échelon spécial administrateur général (ESAG) 2019
Avancement au grade d’administrateur général (AG) et échelon spécial administrateur général (ESAG) au titre de l’année 2019 : Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, la circulaire qui a pour objet les avancements au grade d’AG et à l’ES d’AG au titre de l’année 2019, qui seront examinés lors de la réunion de la commission administrative
TA ITPEHC 2020 et TA ES ITPEHC 2020 : report au 20 septembre 2019 de la limite de transmission des dossiers
INGÉNIEURS TPE (ITPE) : TA ITPEHC 2020 et TA ES ITPEHC 2020 – report au 20 septembre 2019 de la limite de transmission des dossiers : Report au 20 septembre 2019 de la date limite de remontée à la DRH des propositions Tableau d’Avancement (TA) ITPEHC 2020 et TA ES ITPEHC 2020 Pour tenir compte
TA AAHCE 2020 et TA ES AAHCE 2020 : report au 20 septembre 2019 de la limite de transmission des dossiers
ATTACHÉS (AAE) : TA AAHCE 2020 et TA ES AAHCE 2020 – report au 20 septembre 2019 de la limite de transmission des dossiers : Report au 20 septembre 2019 de la date limite de remontée des propositions Tableau d’Avancement (TA) AAHCE 2020 Pour tenir compte de l’établissement à venir début juillet d’un tableau d’avancement complémentaire
Circulaire promotion CED au titre de l’année 2020
Circulaire promotion des Chargés d’Études Documentaires (CED) au titre de l’année 2020 : Circulaire du 22 février 2019 relative aux promotions dans le corps des chargés d’études documentaires au titre de l’année 2020 Promotions concernées : – l’accès à la liste d’aptitude au corps des chargés d’études documentaires ; – avancement au grade de chargé
Note de mobilité OPA (09-07-18)
Note relative à la mobilité des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) au sein des MTES et MCT (09 juillet 2018) : Objet : note relative à la mobilité des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) au sein des services du MTES et MCT Références : – Décret n065-382 du 21 mai 1965 relatif aux
Circulaire promotion CED au titre de l’année 2019
Circulaire promotion des Chargés d’Études Documentaires (CED) au titre de l’année 2019 : Note de gestion relative aux promotions suivantes : – avancement au grade de chargé d’études documentaires principal (CED-P) ; – avancement au grade de chargé d’études documentaires hors classe (CED-HC) ; – avancement à l’échelon spécial du grade de chargé d’études documentaires
Proposition d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2019.
Note de service du 23 avril 2018 : Proposition d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2019 Introduction DRH : La présente circulaire traite des propositions d’avancement de grade au titre de l’année 2019 pour les promotions au grade d’ingénieur en chef et d’ingénieur général de
Note du 22-02-18 relative aux modalités de concrétisation des promotions des A et A+
Note du 22-02-18 relative aux modalités de concrétisation des promotions des A et A+ L’objet de la présente note est de préciser les modalités de concrétisation et de nomination des agents accédant : – aux corps des attachés d’administration de l’État (ME) et des ingénieurs des.travaux publics de l’État (ITPE). – aux grades d’attaché principal
Avancement au grade d’administrateur général (AG) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AG, au titre de l’année 2018
Note de gestion du 21 mars 2018, relative à l’avancement au grade d’administrateur général et à l’échelon spécial du grade d’administrateur général au titre de l’année 2018. Cette circulaire est accompagnée de pièces jointes : Décret n°99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils Arrêté du 7 mai 2013 portant
Note de gestion (27-02-18) relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (A+) au titre de l’année 2019
Note de gestion (27-02-18) relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (A+) au titre de l’année 2019 (Toutes annexes incluses)
PROMOTIONS 2019 : circulaire sur les principes de gestion des promotions 2019 (27-02-18) pour tous les corps gérés par la DRH du MTES / MCT
PROMOTIONS 2019 : circulaire sur les principes de gestion des promotions (27-02-18) au titre de l’année 2019 pour tous les corps gérés par la DRH du MTES MCT, de catégories A, B et C, titulaires ou contractuels, à gestion déconcentrée ou centralisée (annexes incluses)
