PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) – 06-04-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) Ces promotions AUE concernent : Tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’architecte urbaniste général de l’État (ES-AUGE) (arrêté 2021+ tableau) Tableau d’avancement au grade d’architecte
PROMOTIONS 2021 : Récapitulatif au 06-04-21 des résultats des promotions des agents MTE/MCTRCT/Mer
PROMOTIONS 2021 : Récapitulatif au 06-04-21 des résultats des promotions des agents MTE/MCTRCT/Mer Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour les différents corps des MTE/MCTRCT/Mer. Résultats des promotions des AUE (ES-AUGE, AUGE, AUEC) – 06-04-21 Résultats promotions 2021 des IPEF (ICPEF, IGPEG, IGPEF Cl. Except) – 01-04-21 Résultats promotions 2021 des CED (liste
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF)- 01-04-21
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF)- 01-04-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF). Ces promotions IPEF concernent : Tableau d’avancement au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Chargés d’Études Documentaires (CED) – 01-04-21
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Chargés d’Études Documentaires (CED) – 01-04-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Chargés d’Études Documentaires (CED) Ces promotions CED concernent : Liste d’aptitude pour l’accès au corps des CED (arrêté 2021-038 + tableau) Tableau d’avancement au grade de CED principal (arrêté 2021-039 +
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Assistant(e)s de Service Social (ASS) – 30-03-21
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Assistant(e)s de Service Social (ASS) – 30-03-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Assistant(e)s de Service Social (ASS) des administrations de l’Etat. Ces promotions ASS concernent le tableau d’avancement au grade d’Assistant(e) de Service Social de classe supérieur et le tableau d’avancement à
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Attachés (AAE) (26-03-21)
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Attachés des Administrations de l’Etat (AAE) – 26-03-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Attachés des Administrations de l’Etat (AAE). Ces promotions AAE concernent le tableau de la liste d’aptitude et le tableau d’avancement au grade d’Attaché Principal des Administrations de l’État (APAE)
SACDD : Compte-rendu de la CAP du 11 mars 2021
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable du 11 mars 2021 Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le compte-rendu de la CAP des SACDD du 11 mars qui avait a traiter deux recours sur entretien professionnel. La CFDT en a profité pour rappeler
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Officiers de Port adjoints (19-03-21)
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Officiers de Port adjoints (19-03-21) Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps Officiers de Port Adjoints Arrêté n° 2021-035 portant inscription au tableau d’avancement au grade de lieutenant de port de 1ère classe au titre de l’année 2021. Composition du fichier : arrêté + tableau
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions ITPE (19-03-21)
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions ITPE (19-03-21) Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE). Ces promotions ITPE concernent le tableau de la liste d’aptitude et le tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des TPE au titre de l’année 2021 (dans un seul
Cartographie des CAP : 1ère réunion – 4 mars 2021
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PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions des Chargés et Directeurs de Recherche (CR et DR) (mise à jour)
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions des Chargés et Directeurs de Recherche (CR et DR) – (mise à jour 11-03-21) Publication de deux décisions du 2 mars 2021, relatives à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, ainsi qu’à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du
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PNT : Compte rendu de la CCP contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) – 9 mars 2021 Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe) le compte-rendu de la CCP (Commission Consultative Paritaire) des contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) du 9 mars 2021. La séance est présidée par Marie-Christine PERRAIS, adjointe à la sous-directrice des personnels d’encadrement,
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LDG et note technique “promotions” pour les corps des mines (10-03-21) Vous trouverez ci-dessous les lignes directrices de gestion (LDG) de la direction générale des entreprises (DGE) concernant la promotion et la valorisation des parcours professionnels des agents appartenant aux corps techniques dont elle assure la gestion. Elles déclinent les LDG définies par le ministère
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Réunion relative à la cartographie des Comités Sociaux d’Administration (CSA) 2022 (12-02-21) Une réunion s’est tenue le 12/02/2021, entre la DRH du ministère et les organisations syndicales. Elle abordait la future cartographie des Comités Sociaux d’Administration (CSA) à partir de janvier 2023, dans les ministères MTE/MCTRCT/Mer. Pour mémoire : La loi n° 2019–828 du 6
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Cycle de mobilité 2021-9 – Note de gestion
Cycle de mobilité 2021-9 – Note de gestion (17-02-21) Vous trouverez ci-dessous la note de gestion (29-01-21) du cycle de mobilité de printemps (2021-9) ainsi que ses annexes. – – – – – – – – – – La note de gestion et ses annexes : La note de gestion du 29 janvier 2021 pour
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Fiche pratique : La promotion interne des fonctionnaires (15-02-21) Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonctions publiques, reprend les dispositions concernant la promotion interne des fonctionnaires, qui est concerné, quelles sont les modalités… De quoi parle-t-on ? La promotion interne permet d’accéder à : Des fonctions d’un niveau supérieur ; Un emploi d’un niveau
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PROMOTIONS 2021 : Fixation du nombre de postes de promotions 2021 + dates des résultats de promotions (09-11-20) Note du 4 février 2021, fixant le nombre de postes de promotions, par clé de répartition, au titre de l’année 2021 dans les MTE/MCTRCT/Mer. En application des LDG relatives aux parcours professionnels et aux promotions, vous trouverez
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Cycle de mobilité 2021-9 – Calendrier prévisionnel (27-01-21) Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le calendrier prévisionnel pour le cycle de mobilité 2021-9. Ce cycle de mobilité, ou « cycle de printemps », comprend les postes vacants et susceptibles d’être vacants de catégories A, B et C. La publication débute en
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AAAE : Compte-rendu de la CAP « électronique » des Adjoints Administratifs des Administrations de l’État du 11 au 15 décembre 2020 Dans le contexte actuel, les réunions en présentiel des instances de dialogue social sont limitées. C’est la raison pour laquelle, dans l’intérêt des agents et conformément au règlement intérieur de la CAP, une
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Fiche pratique : Les CAP de la Fonction publique de l’État
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PETPE : Compte-rendu de la CAP du 08 décembre 2020
Compte-rendu de la CAP des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE VN-PM) du 08 décembre 2020 Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses aux déclarations préalables Promotions de C1 à C2 Promotions de C2 à C3 Titularisation – – – – – – – – – – – – – La CAP
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Mobilité professionnelle : un GUIDE pour vous accompagner dans votre projet (27-11-20) Vous trouverez en pièce jointe un nouveau guide, édité par la DGAFP, pour vous accompagner dans vos projets de mobilité professionnelle. La DGAFP développe de nouveaux outils pour les agents afin de les aider à piloter leur parcours professionnel. Le nouveau guide intitulé
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CAP : Création des CAP par catégorie hiérarchique (20-11-20) Vous trouver ci-dessous, le décret 2020-1426 du 20-11-20, relatif aux commissions administratives paritaires dans la fonction publique de l’Etat. Ce décret décrie les modalités de création des commissions administratives paritaires (CAP) par catégorie hiérarchique et de leur organisation, leur composition, leurs attributions et leur fonctionnement. Résumé
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PROMOTIONS 2021 : Modification du calendrier de mise en œuvre (09-11-20) Les Lignes Directrices de Gestion (LDG) relatives aux parcours professionnels et aux promotions ont fait l’objet d’une note technique de mise en œuvre annuelle qui précisait les modalités d’harmonisation par catégorie et le périmètre d’affectation des agents. Cette note donnait également un calendrier de
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TSDD : Compte-rendu de la CAP du 13 octobre 2020
Compte-rendu de la CAP des TSDD du 13 octobre 2020 Vous trouver ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable (TSDD) qui s’est réunie le13 octobre 2020 par visioconférence. A l’ordre du jour de cette CAP, les titularisations en TSDD, les recours sur télétravail,
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PROMOTIONS 2021 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2021 MTE/MCTRCT/Mer (25-09-20) Les Lignes Directrices de Gestion (LDG) relatives aux parcours professionnels et aux promotions font l’objet d’une note technique de mise en œuvre annuelle qui précise : les modalités d’harmonisation par catégorie et le périmètre d’affectation des agents. Cette
Promotions : Lignes directrices de gestion (LDG) relatives aux promotions et aux parcours professionnels
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ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des TPE du 29 juillet 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, les résultats de la CAP des Ingénieurs des TPE du 29 juillet 2020. Cette CAP délibérait sur les tableaux d’avancement au grade d’ITPE Hors Classe 2020 et également à l’Echelon Spécial du grade d’ITPE Hors
Officiers de Ports adjoints : Résultats de la CAP des OPa de Juin 2020 (saisine électronique)
Résultats de la CAP des Officiers de Ports adjoints (OPa) de Juin 2020 (saisine électronique) Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports adjoints de Juin 2020 (saisine électronique) Décision suite aux avis de la CAP électronique des officiers de port adjoints Juin 2020
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SACDD : Compte-rendu de la CAP du 2 juillet 2020
Compte-rendu de la CAP des SACDD du 2 juillet 2020 Vous trouver ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du développement durable (SACDD) qui s’est réunie le 02 juillet 2020 par visioconférence Titularisations Un dossier a été examiné en CAP. La proposition d’une
Mobilité Cycle 2020-09 : suite des résultats (6 juillet 2020)
Mobilité Cycle 2020-09 : suite des résultats (6 juillet 2020) Vous trouver ci-dessous en pièce jointe, la suite des résultats de la mobilité pour le cycle 2020-09. La date d’affectation de principe est le 1er septembre. Celle-ci peut être décalée, avant ou après, s’il y a accord des services d’origine, d’accueil et de l’agent, conformément
Mobilité Cycle 2020-09 : les premiers résultats (26-06-20)
Mobilité Cycle 2020-09 : les premiers résultats (26-06-20) Vous trouver ci-dessous en pièce jointe, les premiers résultats de la mobilité pour le cycle 2020-09. La date d’affectation de principe est le 1er septembre. Celle-ci peut être décalée, avant ou après, s’il y a accord des services d’origine, d’accueil et de l’agent, conformément aux lignes directrices
Bilans de gestion 2018 pour certains corps des MTES-MCTRCT
Bilans de gestion 2018 pour certains corps des MTES-MCTRCT (20-06-20) Vous trouverez ci-dessous les bilans de gestion 2018 pour certains corps des MTES et MCTRCT. Les chiffres et situations sont donnés à la date du 31 décembre 2018. – – – – – – – – – – – – – – – – –
TSDD : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020
Compte-rendu de la CAP des TSDD du 4 juin 2020 Vous trouver ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable (TSDD) qui s’est réunie le 04 juin 2020 par visioconférence Titularisations : La CAP s’est prononcée sur les titularisations suivantes. Nom Prénom Service Date
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Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020 La CAP était présidée par Monsieur Jacques Clément, DRH. C’était la dernière CAP du corps. En effet, au vu de l’évolution des textes, cette formation n’est plus compétente que pour le disciplinaire. Promotion au grade d’administrateur général Rappel des conditions statutaires : sont proposables,
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Mobilité printemps 2020 : Postes de corps techniques ouverts à la DGAC
Mobilité printemps 2020 : Postes de corps techniques ouverts à la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) – (11-06-20) Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux postes ouverts à la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) aux corps techniques du MTES. Ces postes concernent 16 postes d’ITPE/IIM, et 27 postes de TSDD. Postes ITPE /
SACDD : résultats de la CAP électronique du 14 avril 2020
SACDD : Résultats de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable du 14 avril 2020 Les élu-e-s de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) ont été consulté-e-s par voie électronique sur 12 titularisations le 14 avril 2020 ; les votes ont pris fin hier 28
MAA : Calendrier de mobilité de printemps FINALEMENT MODIFIÉ (26-03-20)
MAA : Calendrier de mobilité de printemps FINALEMENT MODIFIÉ (26-03-20) Les échéances du calendrier de la campagne de mobilité générale du ministère de l’Agriculture (printemps 2020) a fait l’objet de la note SG/SRH/SDCAR/2020-137 publiée le 27 février 2020. Ensuite une note de service MAA du 18 mars 2020 rappelait les principales échéances du calendrier de
Campagne de mobilité printemps 2020 au MAA (Agriculture)
Campagne de mobilité printemps 2020 au MAA (Agriculture) La campagne de mobilité générale du ministère de l’Agriculture (printemps 2020) fait l’objet de la note SG/SRH/SDCAR/2020-137, publiée le 27 février 2020. Vous trouverez également cette note de mobilité en fin de cet article. Cette note fixe les principes de mobilité et précise les procédures de gestion
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Mobilité : Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité (signées) – (20-02-20) Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le document final présentant les lignes directrices de gestion (LDG) relatives à la mobilité dans les ministères MTES et MCTRCT. Ces LDG entrent en vigueur le 1er janvier 2020. Pour mémoire, les lignes directrices de gestion
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Réponse des ministres, suite à saisine par les OS des MTES-MCTRCT (17-02-20) A la suite du départ prématuré du CTM du 08-01-20 par l’ensemble des organisations syndicales représentatives des MTES/MCTRCT, ces organisations ont adressé un courrier aux ministres concernées (voir plus bas) dont le sujet principal était les lignes directrices de gestion mobilité telles que
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Cycle de mobilité 2020-9 – Note de gestion pour la remontée des postes et des candidatures pour une prise de poste au 1er septembre 2020 Vous trouverez en pièces jointes ci-dessous, les consignes concernant le cycle de mobilité 2020-9. Les postes concernés par la présente note sont ceux relevant des programmes des services du ministère
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Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Compte-rendu complet de la CAP du 17 janvier 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CAP des AAE du 17-01-20. Cette CAP était essentiellement consacrée à la liste d’aptitude pour l’accès au corps des AAE et au tableau d’avancement au choix pour le grade
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IPCSR : Résultats de la CAP nationale des Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière du 16 décembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les résultats de la CAP nationale du 16 décembre 2019 pour les Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière (IPCSR). Au sommaire : Mobilités
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Suite CTM : Saisine des ministres par les organisations syndicales des MTES-MCTRCT (13-01-20) A la suite du départ prématuré du CTM du 08-01-20 par l’ensemble des organisations syndicales représentatives des MTES/MCTRCT, ces organisations adresse un courrier aux ministres concernées. – – – – – – – – – – – – – – – –
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Création d’une indemnité d’accompagnement à la mobilité fonctionnelle (23-12-19) Un décret du 23 décembre 2019 et un arrêté à la même date, participent à la création d’une indemnité d’accompagnement à la mobilité fonctionnelle visant à faciliter les évolutions de compétences et accélérer les transformations des services de l’Etat. Cette indemnité concerne les fonctionnaires, les magistrats,
TE : Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019
Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019 Veuillez trouver ci-après les résultats de la CAPN du 20 décembre 2019 relative au corps des techniciens de l’environnement (TE) Au sommaire : Résultats CAPN du 20.12.2019 Titularisations (résultats communiqués exclusivement aux établissements concernés) Intégrations (annexe 1) Mobilités (cycle 2020-03) Annexe F
ATE : Résultats de la CAP des Agents Techniques de l’Environnement (ATE) du 19 décembre 2019
Résultats de la CAP des Agents Techniques de l’Environnement (ATE) du 19 décembre 2019 Veuillez trouver ci-après les résultats de la CAPN du 19 décembre 2019 relative au corps des agents techniques de l’environnement (ATE) Au sommaire : Résultats CAPN du 19.12.2019 Mobilités (annexe 1) Promotions 2020 (annexe 2) Intégrations (annexe 3) Annexe F Validation
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Report de CAP (20-12-19)
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Report de CAP (20-12-19) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP (mise à jour du 20-12-19) aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 20-12-19 : modification de date pour la CAP des Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat (ATAE) CAP reportée
SACDD : Compte-rendu de la CAP du 18 décembre 2019
Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 18 décembre 2019 De la rue le 17 décembre, la CFDT est passée à la CAP des SACDD – mobilités – le 18, en toute responsabilité du mandat qui lui a été confié par les agents. Cette CAP s’est tenue
ITPE : SUITE des résultats de la CAP du 20 novembre 2019
ITPE : SUITE des résultats de la CAP du 20 novembre 2019 Vous trouverez en pièces jointes ci-dessous les résultats des arbitrages post-CAP mobilités 2020/3 pour les ITPE 1° et 2° niveaux, ainsi que les mobilités hors cycle pour décembre 2019. Tableaux définitifs des mobilités restées sous réserve à l’issue de la CAP des ITPE
IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 11 décembre 2019 (Promotions)
Compte-rendu de la CAP Promotions des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 11 décembre 2019 La commission administrative paritaire des IPEF, consacrée aux promotions, s’est réunie le 11 décembre 2019. Au sommaire du compte-rendu : Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de l’administration Tableau d’avancement au grade d’ingénieur en chef Tableau
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Report de CAP (09-12-19)
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Report de CAP (09-12-19) La CAP des Personnels d’Exploitation des Travaux Publics de l’État (PETPE) prévue le 10 décembre est reportée au 07 janvier 2020. Cette CAP devait traiter les promotions 2019. Les élus CFDT ont pris attache de l’administration pour obtenir la garantie que ce report sur l’année prochaine n’entraînera
Chargés de Recherche et Directeurs de Recherche : Résultats de la COMEVAL des 04 au 07 novembre 2019
Chargés de Recherche et Directeurs de Recherche : Résultats de la COMEVAL (Commission d’Evaluation) des 04 au 07 novembre 2019 Vous trouverez en téléchargement ci-dessous : Avancement au grade de chargés de recherche hors classe (CRHC) au titre de l’année 2020 : Avancement à CRCH au titre de l’année 2020 Avancements aux grades de directeur
Note de gestion (04-12-19) – Promotions 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE)
Note de gestion (04-12-19) – Promotions 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) Cette note de gestion a pour objet les promotions aux grades d’agent d’exploitation principale et de chef d’équipe d’exploitation principal dans le corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État (PETPE) des branches « routes, bases aériennes » et «
CED : Compte-rendu de la CAPi du 03 décembre 2019
Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu de la CAP interministérielle (CAPi) des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Au sommaire de cette CAPi : Déclaration préalable des élues CFDT Les réponses du président aux organisations syndicales Les Lignes
TSDD : Compte-rendu de la CAP des 03 et 04 décembre 2019
Compte-rendu de la CAP des TSDD des 03 et 04 décembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 03 et 04 décembre 2019 principalement consacrée aux mutations. Au sommaire : Les élu-e-s CFDT n’ont pas fait de
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 03 décembre 2019)
CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 03 décembre 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 03-12-19 : modification de dates pour la CAP mobilités des SACDD CAP reportée aux 17 et 18 décembre
SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 28 novembre 2019
Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 28 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le 28 novembre 2019 Au sommaire : Déclaration Liminaire Mobilités Titularisations Intégrations Promotions
ASS : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019
ASS : Compte-rendu complet de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire de ce compte-rendu vous trouverez : Modalité de déroulement spécifique de cette CAP Approbation du PV de la CAP du 14 mai 2019 Demandes de mobilité (cycle 2020-3) et demandes de détachement
Évolution des CAP : Un décret précise les compétences des commissions administratives paritaires
Évolution des CAP : Un décret précise les compétences des commissions administratives paritaires (Localtis – 02-12-19) La loi de transformation de la fonction publique a révisé le champ d’intervention des commissions administratives paritaires. Un décret paru le 1er décembre en délimite les nouveaux contours. Le texte apporte en outre des précisions sur les lignes directrices
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 29 novembre 2019)
CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 29 novembre 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 29-11-19 : modification de dates pour la CAP promos des AAE (LA AAE 2020/ TA APAE 2020) :
AAE : Compte-rendu de la CAP des 25 et 26 novembre 2019
Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Compte-rendu de la CAP des 25 et 26 novembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CAP des Attachés A NOTER : les tableaux de résultats ont été mis à jour au 04-12-19 suivant la publication officielle de la DRH Attention : par
AUE : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019
Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019 Au sommaire : Mobilité cycle 2020/3 Promotion à AUEC au titre de l’année 2020 Promotion à AUGE au titre de l’année 2020 Voir les résultats en pièce jointe ci-dessous
ASS : Résultats de la CAP du 14 novembre 2019
Résultats de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire : Promotions à ASSAE CS 2020, APSSAE 2019 et APSSAE 2020
AAE : Résultats de la CAP des 25 et 26 novembre 2019
Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Résultats de la CAP des 25 et 26 novembre 2019 Voici les résultats de la CAP des AAE (Ces différents résultats sont présentés sous réserve de la publication officielle de la DRH du ministère) Mobilité cycle 2020 03 Demandes de détachements Accueil agents CIGEM – Opérateurs Demandes d’intégration Demandes
SACDD : Compte-rendu de la CAP des 19 au 21 novembre 2019
Compte-rendu de la CAP des SACDD des 19 au 21 novembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 19 au 21 novembre 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses du président de la CAP
Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion – partie mobilité (Réunion du 18-11-19)
Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion – partie mobilité (réunion du 18-11-19) Ce 18 novembre, le DRH des MTES-MCTRCT a exposé aux organisations syndicales comment les mutations/mobilités vont être gérées à partir du 1er janvier 2020. Le Comité Technique Ministériel du 4 décembre 2019 sera consulté sur les lignes directrices de gestion (LDG)
TSDD : Compte-rendu de la CAP des 19 et 20 novembre 2019
Compte-rendu de la CAP des TSDD des 19 et 20 novembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 19 et 20 novembre 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux
ITPE : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2019
ITPE : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet (avec l’ensemble des résultats) de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 20 novembre 2019. En pièces jointes : Le compte-rendu complet La déclaration conclusive CFDT/UNSA
ITPE – CAP mobilité : déclaration conclusive CFDT / UNSA
ITPE – CAP mobilité : déclaration conclusive CFDT / UNSA Déclaration conclusive à la CAP des ITPE du 20 novembre 2019 Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP Cette fois nous y sommes ! La mobilité des ITPE ne sera plus soumise à l’avis de la Commission Administrative Paritaire de notre corps.
TE : Résultats de la CAP du 13 novembre 2019
Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 13 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens de l’Environnement du 13 novembre 2019. Cette CAP traitait essentiellement de promotions Au sommaire : Promotions 2020 liste aptitude TE Avancement TSE Avancement CTE Détachement de corps Intégrations Les
IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 14 novembre 2019
Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 14 novembre 2019 Au sommaire : Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de l’administration Mobilités : cycle 2020/3 (tableau des résultats en pièce jointe) Demandes de détachement dans le corps Prolongation de stage avant titularisation Liste d’aptitude 2020 Mutation dans
ITPE – CAP mobilité : c’est la dernière mais nous aurons le dernier mot !
ITPE – CAP mobilité : c’est la dernière mais nous aurons le dernier mot ! Chers collègues, Aujourd’hui 20 novembre 2019 débute la CAP mobilité des ITPE pour le cycle 2020/3. Au programme : les mobilités, des concrétisations, des détachements, des titularisations, des intégrations et surtout, surtout la fin d’un processus. C’est, en effet, la
AAAE : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019
Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, en pièce jointe, le compte-rendu complet de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) du 14 novembre 2019. Au sommaire de cette CAP : Déclaration préalable Réponses de l’administration Approbation des procès-verbaux
AAAE : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019
Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019 Monsieur le président, Mesdames et messieurs les membres de la CAP, Ceci est peut-être notre dernière CAP statuant sur les promotions. Nous regrettons cette décision. Cette CAP s’ouvre dans un contexte sombre, dans l’attente de la mise
Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion (Réunion du 07-11-19)
Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion (réunion du 07-11-19) Ce 07 novembre, le DRH des MTES-MCTRCT a réuni les organisations syndicales du MTES-MCTRCT et des ministères concernés pour travailler sur les lignes directrices de gestion (LDG), applicables au 1er janvier 2020, notamment pour ce qui concerne les mutations/mobilités. Les lignes directrices de gestion
Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019
Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019 A l’ordre du jour de cette CAP : Déclaration liminaire CFDT Avis sur les demandes de détachement Promotion au grade d’administrateur civil hors classe Questions diverses Mise en œuvre de la loi de transformation de la fonction publique Plan managérial RIFSEEP
ITPE : Compte-rendu complet de la CAP du 17 octobre 2019
Compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs TPE du 17 octobre 2019 Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’État qui s’est tenu le 17 octobre 2019. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de l’administration Approbation des procès-verbaux des CAP Liste d’aptitude
ITPE : Résultats de la CAP du 17 octobre 2019
Résultats de la CAP des Ingénieurs TPE du 17 octobre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, les résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’État qui s’est tenu le 17 octobre 2019. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Liste d’aptitude à ITPE Liste d’aptitude à ITPE – liste complémentaire Demandes d’intégrations Demandes