Vous trouver ci-dessous les premiers résultats de la mobilité pour le cycle 2022-09. Mise à jour du 24-06-22 : – ajouts résultats des ZGE des DREAL : Nouvelle-Aquitaine, Hauts-de-France Mise à jour du 21-06-22 : – ajouts résultats des ZGE des DREAL : Centre-Val-de-Loire, Pays-de-Loire Mise à jour du 17-06-22 : – ajouts résultats des
Composition des CAP/CCP de différents corps des MTE-MCTRCT-MM (mise à jour du 24-06-22)
Plusieurs arrêtés ont été publiés au Journal Officiel, créant et/ou fixant la composition des commissions administratives paritaires (CAP) ou commissions consultatives (CC ou CCP) compétentes à l’égard des différents corps du ministère chargé de la transition écologique, de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et du ministère de la mer.
Modalités de calcul pour identifier si un accord est majoritaire …
Modalités de calcul pour identifier si un accord est majoritaire : les pourcentages applicables aux négociations ouvertes au niveau du CCFP et des conseils supérieurs des trois versants. La réforme de la négociation collective a été portée par l’ordonnance du 17 février 2021 relative à la négociation et aux accords collectifs dans la fonction publique
Promotions au MAA : propositions de promotion dans certains corps par liste d’aptitude (2022) et propositions d’avancement de grade (2023)
Deux notes de services du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation (MAA), datées du 19-05-22, fixent les procédures pour les propositions de promotions des personnels relevant du MAA. – – – – – – – La note de service SG/SRH/SDCAR/2022-394 fixe, pour les agents relevant du MAA, la procédure de promotion par liste d’aptitude au
Enquête auprès de tous les agents : donnez votre avis avant le 25 mai
A tous les agents du pôle ministériel MTE, MCTRCT et Mer, Bonjour, Ce message est un rappel pour ceux qui souhaitent nous donner leur avis avant le 25 mai. Traçons ensemble les contours du syndicalisme de demain. Aujourd’hui, les instances de dialogue social et le rôle des représentants du personnel ont fortement évolué. Plus que
Élections professionnelles 2022 : Création de CAP pour les catégories A, B et C des MTE-MCTRCT-MM (MàJ du 15-05-22)
Plusieurs arrêtés, en date du 28 mars 2022, viennent d’être publiés au JO du 9 avril 2022, portant création de 3 commissions administratives paritaires (CAP) compétentes à l’égard des corps relevant de la catégorie A, de la catégorie B et de la catégorie C, au ministère chargé de la transition écologique, au ministère chargé de
PROMOTIONS : campagne de promotions 2023 (Mise à jour du 13-05-22)
La campagne promotions 2023 est lancée. La note technique rappelle à travers ses annexes les modalités pratiques d’harmonisation selon la catégorie (A, B et C) et le périmètre d’affectation des agents. Elle précise le calendrier de mise en œuvre et les dates impératives de remontée des propositions de promotion à destination des bureaux en charge
PROMOTIONS 2023 : Propositions d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF)
Une note de service MAA du 04-05-22 a été publiée. Elle traite des propositions d’avancement de grade, au titre de l’année 2023, pour les promotions dans les grades d’ingénieur en chef et d’ingénieur général de classe normale des ponts, des eaux et des forêts, du ministère chargé de la transition écologique et du ministère chargé
Élections pro 2022 dans les DDI : le Ministère de l’Intérieur “recadre” les choses … et certains SGCD !
Vous avez été nombreux dans les DDI à alerter sur des demandes de données personnelles de la part des SGCD reçues par mail dans la cadre de la préparation des élections professionnelles de décembre prochain : code IBAN (que l’administration détient par ailleurs), adresse mail et numéro de téléphone personnel… En cata Suite à l’interpellation
Lignes directrices de gestion interministérielle (LDGI) pour l’encadrement supérieur de l’Etat
Vous trouverez ci-dessous la circulaire n° 6346/SG du 20 avril 2022 relative aux lignes directrices de gestion interministérielle, qui marquent une étape majeure de la mise en œuvre de l’encadrement supérieur de l’administration décidée par le Président de la République. Ces LDG interministérielles sont annexées à cette circulaire. – – – – – – –
Élections professionnelles 2022 : avant le vote en décembre, un vote test organisé en juin !
Du 1er au 8 décembre 2022, vous serez appelés à désigner vos représentants dans les instances de concertation. Pour la première fois, les élections se dérouleront à distance et chacun votera par voie électronique ! Une élection test à laquelle participera un échantillon d’agents aura lieu du 7 juin au 10 juin. Son objectif ?
PROMOTIONS 2022 : Résultats des promotions des agents MTE/MCTRCT/Mer (Mise à jour du 29-03-22)
Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2022 pour un certain nombre de corps de catégories A, B et C, des MTE/MCTRCT/Mer. Mise à jour du 29 mars 2022 Corps de la filière sociale (Assistant principal de service social des administrations de l’Etat) Mise à jour du 28 février 2022 Corps des Administrateurs Civils (AC)
Élections professionnelles 2022 : date retenue, vote électronique
Après celles de 2018, des élections pour le renouvellement général des organismes consultatifs au sein desquels s’exerce la participation des fonctionnaires et agents de la fonction publique de l’État sont prévues en 2022. Deux arrêtés viennent officialiser les choses. Un premier arrêté vient préciser la date officielle de ce scrutin et notamment dans la Fonction
Mobilité : Cycle de printemps (2022-9)
Vous trouverez ci-dessous tous les éléments concernant la mobilité (cycle 2020-9) pour les ministères MTE-MCTRCT-MM, et également, en fin d’article, pour le ministère de l’Agriculture (MAA). Les procédures et cycles de mobilité au sein de nos ministères varient en fonction des postes à pourvoir. Les lignes directrices de gestion (LDG) en matière de mobilités fixent
Cycle de mobilité 2022-9 – Calendrier prévisionnel
Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le calendrier prévisionnel pour le cycle de mobilité 2022-9. Ce cycle de mobilité, ou « cycle de printemps », comprend les postes vacants et susceptibles d’être vacants de catégories A, B et C. La publication débute en mars pendant une durée de 4 à 6
2ème réunion relative aux emplois soumis à une durée minimale ou maximale d’occupation au sein des MTE/MCTRCT/MM
C’est la seconde réunion de concertation organisée par la DRH concernant le projet d’arrêté relatif aux types d’emplois soumis à une durée minimale ou maximale d’occupation au sein des services du pôle ministériel après celle du 10 septembre 2021. – – – – – – – – Compte-rendu CFDT Thème : LDG mobilité et déclinaison
PROMOTIONS 2022 : Résultats des promotions des agents MAA (Agriculture)
PROMOTIONS 2022 : résultats des promotions des agents MAA (Agriculture) Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2022 pour un certain nombre de corps pour les agents MAA (Agriculture) y compris ceux en DDT Les résultats des avancements de grade au titre de l’année 2022 (à l’exception de ceux concernant les corps d’enseignement et d’éducation
Promotions 2022 : nombre de postes par clé de répartition
Promotions 2022 : nombre de postes par clé de répartition (30-11-21) La DRH du ministère vient de communiquer le nombre de promotions, par clé de répartitions, relatif à certains corps de catégorie A, B et C au titre de l’année 2022. Ce nombre de promotions est pris en application des Lignes Directrices de Gestion (LDG)
AAE : Compte-rendu de la CAP du 25 novembre 2021
AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat du 25 novembre 2021 (par UPCASSE) Compte-rendu par l’UPCASSE – Cette CAP était consacrée à l’examen de dossiers de recours sur des compte-rendus d’entretien professionnel (CREP). Étaient présents à cette CAP les élus de l’ UPCASSE, l’élue de la CFDT et l’élu de l’UNSA.
Taux de promotion 2022-2024 pour les corps du Ministère de la Transition Écologique
Taux de promotion 2022-2024 pour les corps du Ministère de la Transition Écologique (18-11-21) Après la publication, par la Fonction Publique, des tableaux relatifs à la convergence des taux de promotions (voir notre article du 26 octobre), le ministère de la Transition Écologique (MTE) publie au JO, les arrêtés pour les divers corps concernés. 1
Lettre ouverte des élus à la DRH au sujet du traitement par la CAP des AAE des dossiers de non titularisation (agent.e.s sorti.e.s d’IRA)
Lettre ouverte des élus à la DRH au sujet du traitement par la CAP des AAE des dossiers de non titularisation ( agent.e.s sorti.e.s d’IRA) D’après l’article initialement publié par l’UPCASSE Ce courrier contient les critiques des élu.e.s de la CAP (UPCASSE-CFDT/UFETAM-CGT) dans la mise en place du nouveau système de traitement des dossiers de
Harmonisation et revalorisation des taux de promotion pour les agents des catégories B et C
Harmonisation et revalorisation des taux de promotion pour les agents des catégories B et C (25-10-21) Parmi les mesures annoncées, dans le cadre de la conférence sur les perspectives salariales le 6 juillet dernier, figurait la convergence des taux de promotions. En voici les détails et sa mise en œuvre. La Fonction Publique vient de
Note de mobilité générale de l’hiver 2021 – Agriculture (MAA – 14-10-21)
Note de mobilité générale de l’hiver 2021 – Agriculture (MAA – 14-10-21) Cette note traite de la campagne de mobilité générale hiver 2021 pour les agents fonctionnaires des trois versants de la fonction publique et les agents CDI du MAA. La campagne de mobilité générale d’hiver 2021 est une procédure de mobilité complémentaire inscrite dans
AAE : Compte-rendu de la CAP du 23 septembre 2021
AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat du 23 septembre 2021 (par UPCASSE) Compte-rendu par l’UPCASSE – Cette CAP était consacrée à l’examen des dossiers de non titularisation de cadres-stagiaires sortant des IRA. Ce point a fait l’objet d’une discussion longue et serrée avec le président de la CAP et les
Garantie de maintien de la rémunération en cas de mobilité au sein des services déconcentrés de l’État
Garantie de maintien de la rémunération en cas de mobilité au sein des services déconcentrés de l’État Vous trouverez en pièce jointe une circulaire DGAFP du 20-09-21 relative à la garantie de maintien de la rémunération en cas de mobilité au sein des services déconcentrés de l’État. Dans le cadre des travaux visant à accélérer
Emplois soumis à une durée minimale ou maximale d’occupation au sein des services des MTE/MCTRCT/MM
Emplois soumis à une durée minimale ou maximale d’occupation au sein des services des MTE/MCTRCT/MM (10-09-21) Une réunion de concertation organisée par la DRH s’est tenue le 10 septembre 2021. Elle concernait le projet d’arrêté relatif aux types d’emplois soumis à une durée minimale ou maximale d’occupation au sein des services du pôle ministériel. –
Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (mise à jour du 15-09-21)
Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (mise à jour du 15-09-21) Après la note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022, et la fiche technique sur les modalités d’harmonisation des propositions de promotions, voici les fiches techniques propres à chaque corps. Mise à jour du 15 septembre 2021 :
SACDD : Compte-rendu de la CAP du 14 septembre 2021
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable du 14 septembre 2021 Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le compte-rendu de la CAP des SACDD du 14 septembre 2021 qui avait à traiter cinq recours (3 sur CREP, 2 sur congés formation). Plusieurs autres
Promotions 2021 : RÉCAPITULATIF au 28-07-21 des résultats des promotions des agents MTE/MCTRCT/Mer
Promotions 2021 : RÉCAPITULATIF au 28-07-21 des résultats des promotions des agents MTE/MCTRCT/Mer Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour les différents corps des MTE/MCTRCT/Mer (par ordre de publication) Pour certains corps (AAE, ITPE, etc) les résultats sont étalés sur plusieurs sessions. Résultats promotions 2021 des CTSS (28-07-21) Résultats promotions 2021 des Infirmiers
PROMOTIONS 2021 : Conseillers Techniques de Service Social
PROMOTIONS 2021 : Conseillers Techniques de Service Social (CTSS) – (27-07-21) Vous trouverez ci-dessous les promotions 2021 pour les Conseillers Techniques de Service Social, avec la liste d’aptitude pour l’accès au corps des CTSS et le tableau d’avancement au grade de CTSS de classe supérieure. Arrêté du 1er juillet 2021 portant inscription sur la liste
PROMOTIONS 2021 : Infirmiers des administrations de l’État de catégorie A
Vous trouverez ci-dessous les promotions 2021 pour les Infirmiers des administrations de l’État de catégorie A, avec le tableau d’avancement au grade d’infirmier(e) hors classe du corps interministériel des infirmiers des administrations de l’État de catégorie A. Arrêté du 1er juillet 2021 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’infirmier(e) hors classe du corps interministériel
PROMOTIONS 2021 : Personnel d’exploitation des travaux publics de l’État (PETPE) – 21-07-21
PROMOTIONS 2021 : Personnel d’exploitation des travaux publics de l’État (PETPE) – (21-07-21) Vous trouverez ci-dessous les promotions 2021 pour les personnels d’exploitation des travaux publics de l’État (PETPE), au grade d’agent d’exploitation principal et au grade de chef d’équipe d’exploitation principal, le tout pour la spécialité VNPM. Arrêté du 9 juillet 2021 portant inscription
PROMOTIONS 2021 : Administrateurs Civils
PROMOTIONS 2021 : Administrateurs Civils Vous trouverez ci-dessous les promotions 2021 pour les Administrateurs Civils, au grade d’Administrateur Général et à l’échelon spécial du grade d’administrateur général au titre de l’année 2021 1 – Arrêté du 12 juillet 2021 portant inscription au tableau d’avancement et promotion au grade d’administrateur général (administrateurs civils) au titre de
Résultats Mobilité Cycle 2021-09 ( + liste complémentaire au 30-06-21)
Résultats Mobilité Cycle 2021-09 ( + liste complémentaire au 30-06-21) Mise à jour du 30-06-21 : résultats complémentaires MTE (deuxième liste) + complément MAA Mise à jour du 21-06-21 : ajout résultats des AAAE d’Administration Centrale et autres ZGE de régions + résultats CEREMA Mise à jour du 20-06-21 : ajout résultats VNF (catégories A
Mobilité : Note de gestion relative au fil de l’eau ABC : campagnes 2021
Mobilité : Note de gestion relative au fil de l’eau ABC : campagnes 2021 (Juin 2021) Vous trouverez ci-après la note de gestion pour les mobilités “au fil de l’eau” pour les postes de catégories A,B,C (sauf postes à enjeux) – campagnes 2021 Note de gestion (29-06-21) relative au “fil de l’eau” pour les postes
PROMOTIONS 2021 : Le bilan des promotions 2021
PROMOTIONS 2021 : Le bilan des promotions 2021 (Juin 2021) Vous trouverez ci-dessous le bilan des promotions 2021 pour les agents des MTE/MCTRCT/Mer. Les lignes directrices de gestion relatives aux parcours professionnels et aux promotions (LDG) prévoient de présenter un bilan annuel une fois par an aux représentants du personnel en comité technique ministériel (CTM).
Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (mise à jour du 15-06-21)
Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (mise à jour du 15-06-21) Après la note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022, et la fiche technique sur les modalités d’harmonisation des propositions de promotions, voici les fiches techniques propres à chaque corps. Pour mémoire : Note technique du 2 juin
Promotions 2022 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022 MTE/MCTRCT/Mer
Promotions 2022 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022 MTE/MCTRCT/Mer (02-06-21) La campagne promotions 2022 est lancée. La note technique rappelle à travers ses annexes les modalités pratiques d’harmonisation selon la catégorie (A, B et C) et le périmètre d’affectation des agents. Elle précise le calendrier de mise en
TSDD : Compte-rendu de la CAP du 4 mai 2021
Compte-rendu de la CAP des TSDD du 04 mai 2021 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable (TSDD) qui s’est réunie le 04 mai 2021 par visioconférence. A l’ordre du jour de cette CAP, les non titularisations en TSDD, les recours
PROMOTIONS 2021 : Récapitulatif au 20-04-21 des résultats des promotions des agents MTE/MCTRCT/Mer
PROMOTIONS 2021 : Récapitulatif au 12-04-21 des résultats des promotions des agents MTE/MCTRCT/Mer Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour les différents corps des MTE/MCTRCT/Mer. Pour certains corps (AAE, ITPE, etc) les résultats sont étalés sur plusieurs sessions. AAE (AHCE et ES-AHCE) – 12-04-21 + AAE (liste aptitude et APAE) – 26-03-21 IGADD (IGADD-ES)
Avancement de grade 2021 des IPEF : la CFDT réagit !
Avancement de grade 2021 des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) : la CFDT réagit ! (16-04-21) Veuillez trouver ci-après une analyse détaillée faite par les élus CFDT à la CAP 2019-2022 des IPEF à destination de tous les IPEF et de leurs gestionnaires ! En effet, cette analyse conduit la
PROMOTIONS 2021 : Suite résultats des promotions Attachés (AAE) (12-04-21)
PROMOTIONS 2021 : Suite résultats des promotions Attachés des Administrations de l’Etat (AAE) – 12-04-21 Vous trouverez ci-dessous la suite des résultats des promotions 2021 pour le corps des Attachés des Administrations de l’Etat (AAE). Ces promotions AAE concernent le tableau d’avancement pour l’accès au grade d’attaché hors classe de l’Etat (AHCE) au titre de
PROMOTIONS 2021 : Suite résultats des promotions ITPE (12-04-21)
PROMOTIONS 2021 : Suite résultats des promotions ITPE (12-04-21) Vous trouverez ci-dessous la suite des résultats des promotions 2021 pour le corps des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE). Ces promotions ITPE concernent le tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’Etat hors classe (ITPE-HC) et le tableau d’avancement à l’échelon spécial
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions PTEM (12-04-21)
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Professeur Technique de l’Enseignement Maritime (PTEM) – 12-04-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Professeurs Techniques de l’Enseignement Maritime. Ces promotions PTEM concernent le tableau d’avancement au grade de professeur technique de l’enseignement maritime hors classe (PTEM-HC) au titre de l’année 2021, dans un
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) – 06-04-21
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) – 06-04-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) Ces promotions AUE concernent : Tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’architecte urbaniste général de l’État (ES-AUGE) (arrêté 2021+ tableau) Tableau d’avancement au grade d’architecte
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF)- 01-04-21
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF)- 01-04-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF). Ces promotions IPEF concernent : Tableau d’avancement au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Chargés d’Études Documentaires (CED) – 01-04-21
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Chargés d’Études Documentaires (CED) – 01-04-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Chargés d’Études Documentaires (CED) Ces promotions CED concernent : Liste d’aptitude pour l’accès au corps des CED (arrêté 2021-038 + tableau) Tableau d’avancement au grade de CED principal (arrêté 2021-039 +
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Assistant(e)s de Service Social (ASS) – 30-03-21
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Assistant(e)s de Service Social (ASS) – 30-03-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Assistant(e)s de Service Social (ASS) des administrations de l’Etat. Ces promotions ASS concernent le tableau d’avancement au grade d’Assistant(e) de Service Social de classe supérieur et le tableau d’avancement à
PROMOTIONS 2021 : IGADD (Inspecteurs généraux de l’administration du développement durable)
PROMOTIONS 2021 : IGADD (Inspecteurs généraux de l’administration du développement durable) – (24-03-21) Vous trouverez ci-dessous les promotions 2021 pour les Inspecteurs généraux de l’administration du développement durable (IGADD) : TA IGADD-ES (accès à l’échelon spécial) Arrêté du 24 mars 2021 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Attachés (AAE) (26-03-21)
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Attachés des Administrations de l’Etat (AAE) – 26-03-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Attachés des Administrations de l’Etat (AAE). Ces promotions AAE concernent le tableau de la liste d’aptitude et le tableau d’avancement au grade d’Attaché Principal des Administrations de l’État (APAE)
SACDD : Compte-rendu de la CAP du 11 mars 2021
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable du 11 mars 2021 Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le compte-rendu de la CAP des SACDD du 11 mars qui avait a traiter deux recours sur entretien professionnel. La CFDT en a profité pour rappeler
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Officiers de Port adjoints (19-03-21)
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Officiers de Port adjoints (19-03-21) Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps Officiers de Port Adjoints Arrêté n° 2021-035 portant inscription au tableau d’avancement au grade de lieutenant de port de 1ère classe au titre de l’année 2021. Composition du fichier : arrêté + tableau
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions ITPE (19-03-21)
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions ITPE (19-03-21) Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE). Ces promotions ITPE concernent le tableau de la liste d’aptitude et le tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des TPE au titre de l’année 2021 (dans un seul
Cartographie des CAP : 1ère réunion – 4 mars 2021
Cartographie des CAP : 1ère réunion – 4 mars 2021 Jusqu’à présent les CAP étaient gérées par corps. La loi Transformation de la Fonction Publique modifie complètement le rôle de ces CAP. Les prérogatives des CAP en matière de mobilité et de promotions ont été supprimées. Les attributions des CAP sont très limitées et le
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions des catégories B et C aux MTE/MCTRCT/Mer
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions des catégories B et C aux MTE/MCTRCT/Mer Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour les corps des catégories B et C de nos ministères. Promotions catégories B : corps des secrétaires d’administration et de contrôle du développement durable (SACDD) corps des techniciens supérieurs du développement durable (TSDD)
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions des Chargés et Directeurs de Recherche (CR et DR) (mise à jour)
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions des Chargés et Directeurs de Recherche (CR et DR) – (mise à jour 11-03-21) Publication de deux décisions du 2 mars 2021, relatives à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, ainsi qu’à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du
PNT : Compte rendu de la CCP contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) – 9 mars 2021
PNT : Compte rendu de la CCP contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) – 9 mars 2021 Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe) le compte-rendu de la CCP (Commission Consultative Paritaire) des contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) du 9 mars 2021. La séance est présidée par Marie-Christine PERRAIS, adjointe à la sous-directrice des personnels d’encadrement,
LDG et note technique “promotions” pour les corps des mines
LDG et note technique “promotions” pour les corps des mines (10-03-21) Vous trouverez ci-dessous les lignes directrices de gestion (LDG) de la direction générale des entreprises (DGE) concernant la promotion et la valorisation des parcours professionnels des agents appartenant aux corps techniques dont elle assure la gestion. Elles déclinent les LDG définies par le ministère
Réunion relative à la cartographie des Comités Sociaux d’Administration (CSA) 2022
Réunion relative à la cartographie des Comités Sociaux d’Administration (CSA) 2022 (12-02-21) Une réunion s’est tenue le 12/02/2021, entre la DRH du ministère et les organisations syndicales. Elle abordait la future cartographie des Comités Sociaux d’Administration (CSA) à partir de janvier 2023, dans les ministères MTE/MCTRCT/Mer. Pour mémoire : La loi n° 2019–828 du 6
MAA : Publication des promotions (avancements de grade) au titre de l’année 2021
MAA : Publication des promotions (avancements de grade) au titre de l’année 2021 au ministère de l’Agriculture (22-02-21) Les résultats des avancements de grade au titre de l’année 2021 (à l’exception de ceux concernant les corps d’enseignement et d’éducation et le corps des IPEF) viennent d’être transmis par le SRH aux organisations syndicales siégeant au
Cycle de mobilité 2021-9 – Note de gestion
Cycle de mobilité 2021-9 – Note de gestion (17-02-21) Vous trouverez ci-dessous la note de gestion (29-01-21) du cycle de mobilité de printemps (2021-9) ainsi que ses annexes. – – – – – – – – – – La note de gestion et ses annexes : La note de gestion du 29 janvier 2021 pour
Fiche pratique : La promotion interne des fonctionnaires
Fiche pratique : La promotion interne des fonctionnaires (15-02-21) Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonctions publiques, reprend les dispositions concernant la promotion interne des fonctionnaires, qui est concerné, quelles sont les modalités… De quoi parle-t-on ? La promotion interne permet d’accéder à : Des fonctions d’un niveau supérieur ; Un emploi d’un niveau
PROMOTIONS 2021 : Fixation du nombre de postes de promotions 2021 + dates des résultats de promotions
PROMOTIONS 2021 : Fixation du nombre de postes de promotions 2021 + dates des résultats de promotions (09-11-20) Note du 4 février 2021, fixant le nombre de postes de promotions, par clé de répartition, au titre de l’année 2021 dans les MTE/MCTRCT/Mer. En application des LDG relatives aux parcours professionnels et aux promotions, vous trouverez
Cycle de mobilité 2021-9 – Calendrier prévisionnel
Cycle de mobilité 2021-9 – Calendrier prévisionnel (27-01-21) Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le calendrier prévisionnel pour le cycle de mobilité 2021-9. Ce cycle de mobilité, ou « cycle de printemps », comprend les postes vacants et susceptibles d’être vacants de catégories A, B et C. La publication débute en
AAAE : Compte-rendu de la CAP « électronique » des Adjoints Administratifs des Administrations de l’État du 11 au 15 décembre 2020
Dans le contexte actuel, les réunions en présentiel des instances de dialogue social sont limitées. C’est la raison pour laquelle, dans l’intérêt des agents et conformément au règlement intérieur de la CAP, une consultation électronique a été programmée du 11 au 15 décembre, afin que les représentants du personnel à la CAP des Adjoints
ITPE : Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des TPE du 15 décembre 2020
La CAP, présidée par Monsieur Bruno CODARINI a été convoquée ce 15 décembre 2020 pour traiter des titularisations. Cette CAP s’est déroulée en visioconférence. La liste commune UNSA-CFDT n’a pas souhaité faire de déclaration préalable. Résultats des titularisations :
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable du 11 au 15 décembre 2020
Dans le contexte actuel, les réunions en présentiel des instances de dialogue social sont limitées. C’est la raison pour laquelle, dans l’intérêt des agents et conformément au règlement intérieur de la CAP, une consultation électronique a été programmée du 11 au 15 décembre, afin que les représentants du personnel à la CAP des SACDD se
Fiche pratique : Les lignes directrices de gestion (LDG)
Cette fiche rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonctions publiques reprend les dispositions concernant les lignes directrices de gestion (LDG). De quoi s’agit-il ? L’article 30 de la loi n° 2019-828 de transformation de la fonction publique impose que les décisions individuelles en matière de mutation, de mobilité, d’avancement et de promotion ne soient
Fiche pratique : Les CAP de la Fonction publique de l’État
Cette fiche rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonctions publiques reprend les dispositions concernant les commissions administratives paritaires (CAP) de la Fonction publique de l’État De quoi s’agit-il ? Les commissions administratives paritaires (CAP) sont des instances consultatives au sein desquelles sont examinées certaines des décisions individuelles relatives à la carrière des agents.
PETPE : Compte-rendu de la CAP des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE VN-PM) du 08 décembre 2020
Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses aux déclarations préalables Promotions de C1 à C2 Promotions de C2 à C3 Titularisation – – – – – – – – – – – – – La CAP est présidée par Madame BASTARD Eloise, Cheffe de bureau des personnels maritimes, des personnels d’exploitation
Mobilité professionnelle : un GUIDE pour vous accompagner dans votre projet
Mobilité professionnelle : un GUIDE pour vous accompagner dans votre projet (27-11-20) Vous trouverez en pièce jointe un nouveau guide, édité par la DGAFP, pour vous accompagner dans vos projets de mobilité professionnelle. La DGAFP développe de nouveaux outils pour les agents afin de les aider à piloter leur parcours professionnel. Le nouveau guide intitulé
CAP : Création des CAP par catégorie hiérarchique (20-11-20)
CAP : Création des CAP par catégorie hiérarchique (20-11-20) Vous trouver ci-dessous, le décret 2020-1426 du 20-11-20, relatif aux commissions administratives paritaires dans la fonction publique de l’Etat. Ce décret décrie les modalités de création des commissions administratives paritaires (CAP) par catégorie hiérarchique et de leur organisation, leur composition, leurs attributions et leur fonctionnement. Résumé
PROMOTIONS 2021 : Modification du calendrier de mise en œuvre (09-11-20)
PROMOTIONS 2021 : Modification du calendrier de mise en œuvre (09-11-20) Les Lignes Directrices de Gestion (LDG) relatives aux parcours professionnels et aux promotions ont fait l’objet d’une note technique de mise en œuvre annuelle qui précisait les modalités d’harmonisation par catégorie et le périmètre d’affectation des agents. Cette note donnait également un calendrier de
Promotions 2021 : les fiches techniques par corps (Mise à jour 23-10-20)
Promotions 2021 : les fiches techniques par corps (03-10-20, mise à jour du 23-10-20) Mise à jour du 23-10-20 : modification des fiches techniques des AAE et des TSDD Mise à jour du 16-10-20 : ajout fiches techniques pour les corps des AC, OP, IPEF Mise à jour du 15-10-20 : ajout fiches techniques pour
TSDD : Compte-rendu de la CAP du 13 octobre 2020
Compte-rendu de la CAP des TSDD du 13 octobre 2020 Vous trouver ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable (TSDD) qui s’est réunie le13 octobre 2020 par visioconférence. A l’ordre du jour de cette CAP, les titularisations en TSDD, les recours sur télétravail,
SACDD : Compte-rendu de la CAP du 30 septembre 2020 – Titularisations
SACDD : Compte-rendu de la CAP du 30 septembre 2020 – Titularisations Vous trouver ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du développement durable (SACDD) qui s’est réunie le 30 septembre 2020. Déclaration des élues CFDT Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les
PROMOTIONS 2021 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2021 MTE/MCTRCT/Mer
PROMOTIONS 2021 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2021 MTE/MCTRCT/Mer (25-09-20) Les Lignes Directrices de Gestion (LDG) relatives aux parcours professionnels et aux promotions font l’objet d’une note technique de mise en œuvre annuelle qui précise : les modalités d’harmonisation par catégorie et le périmètre d’affectation des agents. Cette
Promotions : Lignes directrices de gestion (LDG) relatives aux promotions et aux parcours professionnels
Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le document final (signé par la SG) présentant les lignes directrices de gestion (LDG) relatives aux promotions et aux parcours professionnels dans les ministères MTE/MCTRCT/Mer. Ces LDG entrent en vigueur le 1er janvier 2021. Pour mémoire, les lignes directrices de gestion se veulent l’évolution des attributions des commissions administratives
ITPE : Résultats de la CAP du 29 juillet 2020
ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des TPE du 29 juillet 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, les résultats de la CAP des Ingénieurs des TPE du 29 juillet 2020. Cette CAP délibérait sur les tableaux d’avancement au grade d’ITPE Hors Classe 2020 et également à l’Echelon Spécial du grade d’ITPE Hors
Officiers de Ports adjoints : Résultats de la CAP des OPa de Juin 2020 (saisine électronique)
Résultats de la CAP des Officiers de Ports adjoints (OPa) de Juin 2020 (saisine électronique) Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports adjoints de Juin 2020 (saisine électronique) Décision suite aux avis de la CAP électronique des officiers de port adjoints Juin 2020
CED : Résultats de la CAP des CED de Juin 2020 (saisine électronique)
Compte-rendu de la CAP des Chargés d’Études Documentaires (CED) de Juin 2020 (saisine électronique) Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Chargés d’Études Documentaires (CED) de Juin 2020 (saisine électronique) Décision suite aux avis de la CAP électronique des Chargés d’Études Documentaires (CED) Juin 2020 TITULARISATIONS
SACDD : Compte-rendu de la CAP du 2 juillet 2020
Compte-rendu de la CAP des SACDD du 2 juillet 2020 Vous trouver ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du développement durable (SACDD) qui s’est réunie le 02 juillet 2020 par visioconférence Titularisations Un dossier a été examiné en CAP. La proposition d’une
Mobilité Cycle 2020-09 : suite des résultats (6 juillet 2020)
Mobilité Cycle 2020-09 : suite des résultats (6 juillet 2020) Vous trouver ci-dessous en pièce jointe, la suite des résultats de la mobilité pour le cycle 2020-09. La date d’affectation de principe est le 1er septembre. Celle-ci peut être décalée, avant ou après, s’il y a accord des services d’origine, d’accueil et de l’agent, conformément
Mobilité Cycle 2020-09 : les premiers résultats (26-06-20)
Mobilité Cycle 2020-09 : les premiers résultats (26-06-20) Vous trouver ci-dessous en pièce jointe, les premiers résultats de la mobilité pour le cycle 2020-09. La date d’affectation de principe est le 1er septembre. Celle-ci peut être décalée, avant ou après, s’il y a accord des services d’origine, d’accueil et de l’agent, conformément aux lignes directrices
Bilans de gestion 2018 pour certains corps des MTES-MCTRCT
Bilans de gestion 2018 pour certains corps des MTES-MCTRCT (20-06-20) Vous trouverez ci-dessous les bilans de gestion 2018 pour certains corps des MTES et MCTRCT. Les chiffres et situations sont donnés à la date du 31 décembre 2018. – – – – – – – – – – – – – – – – –
TSDD : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020
Compte-rendu de la CAP des TSDD du 4 juin 2020 Vous trouver ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable (TSDD) qui s’est réunie le 04 juin 2020 par visioconférence Titularisations : La CAP s’est prononcée sur les titularisations suivantes. Nom Prénom Service Date
Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020
Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020 La CAP était présidée par Monsieur Jacques Clément, DRH. C’était la dernière CAP du corps. En effet, au vu de l’évolution des textes, cette formation n’est plus compétente que pour le disciplinaire. Promotion au grade d’administrateur général Rappel des conditions statutaires : sont proposables,
AAE : Résultats de la CAP des 20 au 22 mai 2020
Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Résultats de la CAP des 20 au 22 mai 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les tableaux de résultats de la CAP des AAE des 20 au 22 mai 2020. Cette CAP promotions 2020 était consacrée à l’examen du Tableau d’Avancement pour l’accès au grade d’Attaché Hors Classe
Mobilité printemps 2020 : Postes de corps techniques ouverts à la DGAC
Mobilité printemps 2020 : Postes de corps techniques ouverts à la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) – (11-06-20) Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux postes ouverts à la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) aux corps techniques du MTES. Ces postes concernent 16 postes d’ITPE/IIM, et 27 postes de TSDD. Postes ITPE /
SACDD : résultats de la CAP électronique du 14 avril 2020
SACDD : Résultats de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable du 14 avril 2020 Les élu-e-s de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) ont été consulté-e-s par voie électronique sur 12 titularisations le 14 avril 2020 ; les votes ont pris fin hier 28
MAA : Calendrier de mobilité de printemps FINALEMENT MODIFIÉ (26-03-20)
MAA : Calendrier de mobilité de printemps FINALEMENT MODIFIÉ (26-03-20) Les échéances du calendrier de la campagne de mobilité générale du ministère de l’Agriculture (printemps 2020) a fait l’objet de la note SG/SRH/SDCAR/2020-137 publiée le 27 février 2020. Ensuite une note de service MAA du 18 mars 2020 rappelait les principales échéances du calendrier de
Campagne de mobilité printemps 2020 au MAA (Agriculture)
Campagne de mobilité printemps 2020 au MAA (Agriculture) La campagne de mobilité générale du ministère de l’Agriculture (printemps 2020) fait l’objet de la note SG/SRH/SDCAR/2020-137, publiée le 27 février 2020. Vous trouverez également cette note de mobilité en fin de cet article. Cette note fixe les principes de mobilité et précise les procédures de gestion
Mobilité : Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité (signées)
Mobilité : Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité (signées) – (20-02-20) Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le document final présentant les lignes directrices de gestion (LDG) relatives à la mobilité dans les ministères MTES et MCTRCT. Ces LDG entrent en vigueur le 1er janvier 2020. Pour mémoire, les lignes directrices de gestion
Réponse des ministres, suite à saisine par les OS des MTES-MCTRCT
Réponse des ministres, suite à saisine par les OS des MTES-MCTRCT (17-02-20) A la suite du départ prématuré du CTM du 08-01-20 par l’ensemble des organisations syndicales représentatives des MTES/MCTRCT, ces organisations ont adressé un courrier aux ministres concernées (voir plus bas) dont le sujet principal était les lignes directrices de gestion mobilité telles que
Cycle de mobilité 2020-9 – Note de gestion pour la remontée des postes et des candidatures pour une prise de poste au 01-09-20
Cycle de mobilité 2020-9 – Note de gestion pour la remontée des postes et des candidatures pour une prise de poste au 1er septembre 2020 Vous trouverez en pièces jointes ci-dessous, les consignes concernant le cycle de mobilité 2020-9. Les postes concernés par la présente note sont ceux relevant des programmes des services du ministère
Dessinateurs : Résultats de la CAP du 21 janvier 2020
Résultats de la CAP des Dessinateurs du 21 janvier 2020 Au sommaire : Promotions à dessinateur en chef au titre de 2020 Intégration Affectations suite réorganisations de service (Services concernés : DDTM du Finistère (29) – DDTM de la Gironde (33) – DDT du Maine-et-Loire (49) – DDTM du Pas-de-Calais (62) – DDT de la
ATAE : Résultats de la CAP des ATAE du 15 janvier 2020
Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) du 15 janvier 2020 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) qui s’est réunie le 15 janvier 2020 Au sommaire : Promotions 2020 TA ATP1 2020 TA
AAE : Compte-rendu complet de la CAP du 17 janvier 2020
Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Compte-rendu complet de la CAP du 17 janvier 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CAP des AAE du 17-01-20. Cette CAP était essentiellement consacrée à la liste d’aptitude pour l’accès au corps des AAE et au tableau d’avancement au choix pour le grade
IPCSR : Résultats de la CAP nationale du 16 décembre 2019
IPCSR : Résultats de la CAP nationale des Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière du 16 décembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les résultats de la CAP nationale du 16 décembre 2019 pour les Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière (IPCSR). Au sommaire : Mobilités
ETST : Résultats de la CAP du 14 janvier 2020
Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 14 janvier 2020 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 14 janvier 2020 Au sommaire : Promotions 2020 – Tableau d’avancement pour l’accès au grade
