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Promotions 2022 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022 MTE/MCTRCT/Mer
Promotions 2022 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022 MTE/MCTRCT/Mer (02-06-21) La campagne promotions 2022 est lancée. La note technique rappelle à travers ses annexes les modalités pratiques d’harmonisation selon la catégorie (A, B et C) et le périmètre d’affectation des agents. Elle précise le calendrier de mise en
TSDD : Compte-rendu de la CAP du 4 mai 2021
Compte-rendu de la CAP des TSDD du 04 mai 2021 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable (TSDD) qui s’est réunie le 04 mai 2021 par visioconférence. A l’ordre du jour de cette CAP, les non titularisations en TSDD, les recours
PROMOTIONS 2021 : Récapitulatif au 20-04-21 des résultats des promotions des agents MTE/MCTRCT/Mer
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Avancement de grade 2021 des IPEF : la CFDT réagit !
Avancement de grade 2021 des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) : la CFDT réagit ! (16-04-21) Veuillez trouver ci-après une analyse détaillée faite par les élus CFDT à la CAP 2019-2022 des IPEF à destination de tous les IPEF et de leurs gestionnaires ! En effet, cette analyse conduit la
PROMOTIONS 2021 : Suite résultats des promotions Attachés (AAE) (12-04-21)
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PROMOTIONS 2021 : Suite résultats des promotions ITPE (12-04-21)
PROMOTIONS 2021 : Suite résultats des promotions ITPE (12-04-21) Vous trouverez ci-dessous la suite des résultats des promotions 2021 pour le corps des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE). Ces promotions ITPE concernent le tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’Etat hors classe (ITPE-HC) et le tableau d’avancement à l’échelon spécial
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions PTEM (12-04-21)
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Professeur Technique de l’Enseignement Maritime (PTEM) – 12-04-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Professeurs Techniques de l’Enseignement Maritime. Ces promotions PTEM concernent le tableau d’avancement au grade de professeur technique de l’enseignement maritime hors classe (PTEM-HC) au titre de l’année 2021, dans un
PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) – 06-04-21
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PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF)- 01-04-21
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PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Chargés d’Études Documentaires (CED) – 01-04-21
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PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Assistant(e)s de Service Social (ASS) – 30-03-21
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PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Attachés (AAE) (26-03-21)
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SACDD : Compte-rendu de la CAP du 11 mars 2021
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable du 11 mars 2021 Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le compte-rendu de la CAP des SACDD du 11 mars qui avait a traiter deux recours sur entretien professionnel. La CFDT en a profité pour rappeler
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Cartographie des CAP : 1ère réunion – 4 mars 2021
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Fiche pratique : La promotion interne des fonctionnaires (15-02-21) Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonctions publiques, reprend les dispositions concernant la promotion interne des fonctionnaires, qui est concerné, quelles sont les modalités… De quoi parle-t-on ? La promotion interne permet d’accéder à : Des fonctions d’un niveau supérieur ; Un emploi d’un niveau
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Cycle de mobilité 2021-9 – Calendrier prévisionnel (27-01-21) Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le calendrier prévisionnel pour le cycle de mobilité 2021-9. Ce cycle de mobilité, ou « cycle de printemps », comprend les postes vacants et susceptibles d’être vacants de catégories A, B et C. La publication débute en
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SACDD : Compte-rendu de la CAP du 2 juillet 2020
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Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020 La CAP était présidée par Monsieur Jacques Clément, DRH. C’était la dernière CAP du corps. En effet, au vu de l’évolution des textes, cette formation n’est plus compétente que pour le disciplinaire. Promotion au grade d’administrateur général Rappel des conditions statutaires : sont proposables,
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Lignes Directrices de Gestion (LDG) pour les agents du Ministère de l’Agriculture
Lignes Directrices de Gestion (LDG) pour les agents du Ministère de l’Agriculture (16-01-20) La présente note de service MAA, du 16 janvier 2020, a pour objet de diffuser les lignes directrices de gestion en matière de politique de mobilité du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation prévue par la loi du 6 août 2019 relative
Suite CTM : saisine des ministres par les organisations syndicales des MTES-MCTRCT
Suite CTM : Saisine des ministres par les organisations syndicales des MTES-MCTRCT (13-01-20) A la suite du départ prématuré du CTM du 08-01-20 par l’ensemble des organisations syndicales représentatives des MTES/MCTRCT, ces organisations adresse un courrier aux ministres concernées. – – – – – – – – – – – – – – – –
ITPE : Compte-rendu complet de la CAP du 8 janvier 2020
ITPE : Compte-rendu complet de la CAP du 8 janvier 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, le compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs des TPE du 8 janvier 2020. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de la Présidente aux organisations syndicales Approbation des procès-verbaux des CAP Bilan et concrétisation des inscriptions
ITPE – Déclaration préalable CFDT-UNSA à la CAP du 8 janvier 2020
ITPE – Déclaration préalable CFDT-UNSA à la CAP du 8 janvier 2020 Déclaration préalable à la CAP des ITPE du 8 janvier 2020 Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Avancement au grade d’ITPE : la seconde voie toujours dans l’impasse Depuis bien longtemps le SNAFiT-UNSA et la CFDT revendique la
PETPE : Compte-rendu de la CAP du 07 janvier 2020
Compte-rendu de la CAP des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE VN-PM) du 07 janvier 2020 Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses aux déclarations préalables Promotions de C1 à C2 Promotions de C2 à C3 Mutations Le compte-rendu complet est en pièce jointe ci-dessous
TSDD : Résultats de la CAP du 16 décembre 2019 (saisine électronique)
Résultats de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 16 décembre 2019 (saisine électronique) Vous trouverez, joint ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 16 décembre 2019 principalement consacrée aux mutations. Cette CAP a été saisie par voie
Officiers de Ports adjoints : Résultats de la CAP des OPa du 20 décembre 2019
Résultats de la CAP des Officiers de Ports adjoints (OPa) du 20 décembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports adjoints qui s’est réunie le 20 décembre 2019 AVERTISSEMENT : En raison du contexte social, la CAP initialement prévue le 17 décembre
Officiers de Ports : Résultats de la CAP des OP du 19 décembre 2018
Résultats de la CAP des Officiers de Ports (OP) du 19 décembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports qui s’est réunie le 19 décembre 2019 Inscriptions au tableau de C2 – 1 poste pour 22 proposés et 243 promouvables – Liste
Création d’une indemnité d’accompagnement à la mobilité fonctionnelle
Création d’une indemnité d’accompagnement à la mobilité fonctionnelle (23-12-19) Un décret du 23 décembre 2019 et un arrêté à la même date, participent à la création d’une indemnité d’accompagnement à la mobilité fonctionnelle visant à faciliter les évolutions de compétences et accélérer les transformations des services de l’Etat. Cette indemnité concerne les fonctionnaires, les magistrats,
TE : Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019
Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019 Veuillez trouver ci-après les résultats de la CAPN du 20 décembre 2019 relative au corps des techniciens de l’environnement (TE) Au sommaire : Résultats CAPN du 20.12.2019 Titularisations (résultats communiqués exclusivement aux établissements concernés) Intégrations (annexe 1) Mobilités (cycle 2020-03) Annexe F
ATE : Résultats de la CAP des Agents Techniques de l’Environnement (ATE) du 19 décembre 2019
Résultats de la CAP des Agents Techniques de l’Environnement (ATE) du 19 décembre 2019 Veuillez trouver ci-après les résultats de la CAPN du 19 décembre 2019 relative au corps des agents techniques de l’environnement (ATE) Au sommaire : Résultats CAPN du 19.12.2019 Mobilités (annexe 1) Promotions 2020 (annexe 2) Intégrations (annexe 3) Annexe F Validation
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Report de CAP (20-12-19)
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Report de CAP (20-12-19) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP (mise à jour du 20-12-19) aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 20-12-19 : modification de date pour la CAP des Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat (ATAE) CAP reportée
SACDD : Compte-rendu de la CAP du 18 décembre 2019
Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 18 décembre 2019 De la rue le 17 décembre, la CFDT est passée à la CAP des SACDD – mobilités – le 18, en toute responsabilité du mandat qui lui a été confié par les agents. Cette CAP s’est tenue
ITPE : SUITE des résultats de la CAP du 20 novembre 2019
ITPE : SUITE des résultats de la CAP du 20 novembre 2019 Vous trouverez en pièces jointes ci-dessous les résultats des arbitrages post-CAP mobilités 2020/3 pour les ITPE 1° et 2° niveaux, ainsi que les mobilités hors cycle pour décembre 2019. Tableaux définitifs des mobilités restées sous réserve à l’issue de la CAP des ITPE
IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 11 décembre 2019 (Promotions)
Compte-rendu de la CAP Promotions des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 11 décembre 2019 La commission administrative paritaire des IPEF, consacrée aux promotions, s’est réunie le 11 décembre 2019. Au sommaire du compte-rendu : Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de l’administration Tableau d’avancement au grade d’ingénieur en chef Tableau
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Report de CAP (09-12-19)
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Report de CAP (09-12-19) La CAP des Personnels d’Exploitation des Travaux Publics de l’État (PETPE) prévue le 10 décembre est reportée au 07 janvier 2020. Cette CAP devait traiter les promotions 2019. Les élus CFDT ont pris attache de l’administration pour obtenir la garantie que ce report sur l’année prochaine n’entraînera
Chargés de Recherche et Directeurs de Recherche : Résultats de la COMEVAL des 04 au 07 novembre 2019
Chargés de Recherche et Directeurs de Recherche : Résultats de la COMEVAL (Commission d’Evaluation) des 04 au 07 novembre 2019 Vous trouverez en téléchargement ci-dessous : Avancement au grade de chargés de recherche hors classe (CRHC) au titre de l’année 2020 : Avancement à CRCH au titre de l’année 2020 Avancements aux grades de directeur
Note de gestion (04-12-19) – Promotions 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE)
Note de gestion (04-12-19) – Promotions 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) Cette note de gestion a pour objet les promotions aux grades d’agent d’exploitation principale et de chef d’équipe d’exploitation principal dans le corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État (PETPE) des branches « routes, bases aériennes » et «
CED : Compte-rendu de la CAPi du 03 décembre 2019
Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu de la CAP interministérielle (CAPi) des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Au sommaire de cette CAPi : Déclaration préalable des élues CFDT Les réponses du président aux organisations syndicales Les Lignes
TSDD : Compte-rendu de la CAP des 03 et 04 décembre 2019
Compte-rendu de la CAP des TSDD des 03 et 04 décembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 03 et 04 décembre 2019 principalement consacrée aux mutations. Au sommaire : Les élu-e-s CFDT n’ont pas fait de
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 03 décembre 2019)
CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 03 décembre 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 03-12-19 : modification de dates pour la CAP mobilités des SACDD CAP reportée aux 17 et 18 décembre
SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 28 novembre 2019
Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 28 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le 28 novembre 2019 Au sommaire : Déclaration Liminaire Mobilités Titularisations Intégrations Promotions
ASS : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019
ASS : Compte-rendu complet de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire de ce compte-rendu vous trouverez : Modalité de déroulement spécifique de cette CAP Approbation du PV de la CAP du 14 mai 2019 Demandes de mobilité (cycle 2020-3) et demandes de détachement
Évolution des CAP : Un décret précise les compétences des commissions administratives paritaires
Évolution des CAP : Un décret précise les compétences des commissions administratives paritaires (Localtis – 02-12-19) La loi de transformation de la fonction publique a révisé le champ d’intervention des commissions administratives paritaires. Un décret paru le 1er décembre en délimite les nouveaux contours. Le texte apporte en outre des précisions sur les lignes directrices
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 29 novembre 2019)
CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 29 novembre 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 29-11-19 : modification de dates pour la CAP promos des AAE (LA AAE 2020/ TA APAE 2020) :
AAE : Compte-rendu de la CAP des 25 et 26 novembre 2019
Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Compte-rendu de la CAP des 25 et 26 novembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CAP des Attachés A NOTER : les tableaux de résultats ont été mis à jour au 04-12-19 suivant la publication officielle de la DRH Attention : par
AUE : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019
Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019 Au sommaire : Mobilité cycle 2020/3 Promotion à AUEC au titre de l’année 2020 Promotion à AUGE au titre de l’année 2020 Voir les résultats en pièce jointe ci-dessous
ASS : Résultats de la CAP du 14 novembre 2019
Résultats de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire : Promotions à ASSAE CS 2020, APSSAE 2019 et APSSAE 2020
AAE : Résultats de la CAP des 25 et 26 novembre 2019
Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Résultats de la CAP des 25 et 26 novembre 2019 Voici les résultats de la CAP des AAE (Ces différents résultats sont présentés sous réserve de la publication officielle de la DRH du ministère) Mobilité cycle 2020 03 Demandes de détachements Accueil agents CIGEM – Opérateurs Demandes d’intégration Demandes
SACDD : Compte-rendu de la CAP des 19 au 21 novembre 2019
Compte-rendu de la CAP des SACDD des 19 au 21 novembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 19 au 21 novembre 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses du président de la CAP
Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion – partie mobilité (Réunion du 18-11-19)
Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion – partie mobilité (réunion du 18-11-19) Ce 18 novembre, le DRH des MTES-MCTRCT a exposé aux organisations syndicales comment les mutations/mobilités vont être gérées à partir du 1er janvier 2020. Le Comité Technique Ministériel du 4 décembre 2019 sera consulté sur les lignes directrices de gestion (LDG)
TSDD : Compte-rendu de la CAP des 19 et 20 novembre 2019
Compte-rendu de la CAP des TSDD des 19 et 20 novembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 19 et 20 novembre 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux
ITPE : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2019
ITPE : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet (avec l’ensemble des résultats) de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 20 novembre 2019. En pièces jointes : Le compte-rendu complet La déclaration conclusive CFDT/UNSA
ITPE – CAP mobilité : déclaration conclusive CFDT / UNSA
ITPE – CAP mobilité : déclaration conclusive CFDT / UNSA Déclaration conclusive à la CAP des ITPE du 20 novembre 2019 Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP Cette fois nous y sommes ! La mobilité des ITPE ne sera plus soumise à l’avis de la Commission Administrative Paritaire de notre corps.
TE : Résultats de la CAP du 13 novembre 2019
Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 13 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens de l’Environnement du 13 novembre 2019. Cette CAP traitait essentiellement de promotions Au sommaire : Promotions 2020 liste aptitude TE Avancement TSE Avancement CTE Détachement de corps Intégrations Les
