mise à jour : 20 août 2018
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Modalités et principes généraux de la modulation du CIA 2018 pour les agents MAA

Modalités et principes généraux de la modulation du complément indemnitaire annuel (CIA) pour la campagne 2018 pour les agents MAA bénéficiant du RIFSEEP : Le RIFSEEP se compose de trois volets cumulatifs : l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) est l’indemnité principale, valorisant l’exercice des fonctions. Versée mensuellement , son montant est déterminé

Liste des correspondants régionaux et référents « retraite » – Situation au 30 juillet 2018

Liste des correspondants régionaux et référents « retraite » – Situation au 30 juillet 2018 Pour plus de détails sur les services rattachés aux correspondants, consultez le fichier joint ci-dessous   Régions métropolitaines Auvergne – Rhône – Alpes Stéphane WILLEMS Bourgogne – Franche-Comté Marie-Claude ARTEAGA Bretagne Olivier MARTIN Centre – Val de Loire Stéphane LEFEVRE Corse Brigitte

ISS : note de gestion du 31-07-18 relative à l’ISS 2017

Note de gestion du 31 juillet 2018 relative à l’indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste aux MTES/MCT La présente note de gestion vient préciser les modalités de gestion et de versement de l’indemnité spécifique de service (ISS) allouée à certains fonctionnaires du MTES et du MCT en 2018,

Note de gestion du 31-07-18 relative à l’ACF des Ingénieurs des Mines

Note de gestion (31-07-18) relative à l’harmonisation de ACF des Ingénieurs des Mines affectés aux MTES-MCT au titre de 2018 et 2019 La présente note a pour objet de préciser les actions à mener en termes d’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonction (ACF) au titre de 2018 pour le corps des ingénieurs des mines (IM)

Tableau des primes MAA 2018 (hors RIFSEEP)

Tableau des montants des primes 2018 pour agents MAA (hors IPF et hors RIFSEEP). Le tableau joint ci-dessous, donne les montants des primes 2018 pour : ADMINISTRATION CENTRALE SERVICES DECONCENTRES (Personnels administratifs, Personnels techniques en DRAAF-DDT-DAAF, Personnels techniques DDPP-DDCSPP) ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR  

Modulation des primes MAA 2018 (hors RIFSEEP)

Note (02-08-18) relative au recueil des propositions de modulation de primes 2018 pour agents MAA (hors IPF et hors RIFSEEP). Objet : Recueil des propositions de modulation de primes pour l’année 2018 (hors indemnité de performance et de fonctions – IPF et hors régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de

Note de gestion (23-07-18) : CIA de certains agents bénéficiaires du RIFSEEP

Note de gestion du 23 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du RIFSEEP affectés aux MTES/MCT L’article 4 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 modifié prévoit que les fonctionnaires bénéficiant du RIFSEEP peuvent percevoir un CIA afin de tenir compte de l’engagement

Note de gestion (17-07-18) : primes et indemnités de certains contractuels du MTES/MCT

Note de gestion du 17 juillet 2018 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTES/MCT La présente note de gestion a pour objet de préciser les modalités de la procédure d’attribution des primes et indemnités à compter de l’année 2018 de certains personnels contractuels du MTES et du

RIFSEEP : Réunion DRH / OS du 17 juillet 2018 sur le RIFSEEP 2018

RIFSEEP : Réunion DRH / OS du 17 juillet 2018 sur le RIFSEEP 2018 Une réunion présidée par Jacques Clément, Directeur des ressources humaines (DRH) s’est tenue le 17 juillet en présence des organisations syndicales. Le thème de cette réunion est la note de gestion 2018 du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions,