Actualités - Page 66 sur 100 - CFDT UFETAM

mise à jour : 24 juin 2025

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27
Mai.
2015

TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 26 et 27 mai 2015

26
Mai.
2015

CTM MAAF : Déclaration préliminaire au Comité Technique Ministériel du MAAF du 21 mai 2015

22
Mai.
2015

Info CFDT du CEREMA n°29 : Compte-rendu du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 19 mai 2015

22
Mai.
2015

Déclaration préalable CFDT-UNSA au CTE du 19-05-15

22
Mai.
2015

Revalorisation des taux de remboursement des déplacements

22
Mai.
2015

La version consolidée du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires a été examinée lundi 18 mai 2015 par le Conseil commun de la fonction publique. La CFDT a voté pour

21
Mai.
2015

CTM MEDDE du 21 mai 2015 boycotté : déclaration CFDT – UNSA

21
Mai.
2015

Note du 21-05-15 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons pour les agents MAAF (année de référence 2014)

21
Mai.
2015

Note du 21-04-15 (rectifiée) relative aux propositions d’avancement de grade des personnels relevant du MAAF au titre de 2016

21
Mai.
2015

Compte-rendu du groupe d’échanges du 12 mai 2015 sur l’intégration des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) dans le corps des ITPE

21
Mai.
2015

Diaporama relatif à la réforme statutaire des IAM

21
Mai.
2015

Support pour projets de décrets d’intégration des IAM dans le corps ITPE

21
Mai.
2015

Décroisement MAAF-MEDDE : Etat des lieux (tableau) au 01/01/2015 des agents relevant à titre principal des missions "113-181- environnement"

21
Mai.
2015

Note d’accompagnement du tableau

20
Mai.
2015

Décret n° 2015-492 du 29 avril 2015 portant abrogation de l’indemnité exceptionnelle allouée à certains fonctionnaires civils, aux militaires à solde mensuelle ainsi qu’aux magistrats de l’ordre judiciaire prévue par le décret n° 97-215 du 10 mars 1997 et création d’une indemnité dégressive

20
Mai.
2015

Rapport Massat (19-05-15) relatif aux missions de contrôle dans l’agriculture

19
Mai.
2015

DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP des Dessinateurs MEDDE du 19 mai 2015

19
Mai.
2015

Décret du 07 mai 2015 portant la charte de la déconcentration

18
Mai.
2015

Lettre commune (13 mai 2015) au Premier ministre suite aux dernières propositions du gouvernement sur le PPCR (parcours professionnels, carrières, rémunérations) dans la Fonction Publique)

15
Mai.
2015

Info CFDT du CEREMA n°28 : Compte-rendu du Conseil d’Administration du CEREMA du 29 avril 2015

13
Mai.
2015

Les salaires dans la Fonction Publique en 2013 (source DGAFP – Avril 2015)

12
Mai.
2015

Compte-rendu de la première réunion (07-05-15) du comité de suivi de la mise en oeuvre du projet d’Agence Française de la Biodiversité (AFB)

12
Mai.
2015

Décision modificative (07-05-15) de la CAP des personnels d’exploitation des TPE VNPM du 25 novembre 2014

11
Mai.
2015

ELECTIONS "Recherche" du 15 juin 2015 : Profession de foi CFDT pour les COMEVAL et CAP des Chargés et Directeurs de Recherche

11
Mai.
2015

Liste CFDT à la CAP des Chargés de Recherche

11
Mai.
2015

Liste CFDT à la CAP des Directeurs de Recherche

11
Mai.
2015

Liste CFDT à la COMEVAL des Chargés de Recherche

11
Mai.
2015

Liste CFDT à la COMEVAL des Directeurs de Recherche

7
Mai.
2015

Rapport des inspections générales sur l’évolution de l’organisation régionale de l’Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions (avril 2015)

7
Mai.
2015

Courrier de la Ministre de la Fonction Publique (28-04-15) aux préfigurateurs sur les modalités du dialogue social dans le nouveau cadre régional

7
Mai.
2015

Communication en conseil des Ministres (22-04-15) sur la réforme territoriale de l’Etat

7
Mai.
2015

Communication en conseil des Ministres (22-04-15) sur l’accompagnement de la réforme territoriale en matière de ressources humaines

7
Mai.
2015

Communiqué de presse (22-04-15) sur l’accompagnement de la réforme territoriale en matière de ressources humaines

6
Mai.
2015

Guide pratique "La retraite du fonctionnaire" publié par le service des retraites de l’État (SRE). Cette brochure rassemble l’essentiel des informations relatives au régime des pensions civiles et militaires de retraite applicable aux fonctionnaires de l’Etat, compte tenu de la réglementation en vigueur au 1er mars 2015

4
Mai.
2015

Circulaire du 20 avril 2015 relative au délai de transmission des arrêts de maladie des fonctionnaires dans la fonction publique de l’État

4
Mai.
2015

Décret n°2014-1133 du 3 octobre 2014 relatif à la procédure de contrôle des arrêts de maladie des fonctionnaires

30
Avr.
2015

Fiche "Repères" (mise à jour au 1er mai 2015)

29
Avr.
2015

Arrêté du 14 avril 2015 fixant les taux de promotions 2015 et les dispositions particulières applicables aux PNT des agences de l’eau pour l’année 2015

27
Avr.
2015

Note de service (17-04-15) pour proposition d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2016

27
Avr.
2015

Guide juridique d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail (version avril 2015)

25
Avr.
2015

Courrier de la DGAFP du 17 avril 2015 reportant l’application du RIFSEEP au 1er janvier 2016

24
Avr.
2015

Calendrier des CAP-CCP MEDDE (mise à jour du 23-04-15 : modification CAP des TSDD et Adjoints Administratifs)

24
Avr.
2015

PNT CETE-SETRA : Compte_rendu de la CCP des agents contractuels CETE – SETRA du 16 avril 2015

24
Avr.
2015

Bilan de gestion des agents contractuels CETE – SETRA (mars 2015)

23
Avr.
2015

Arrêté du 10 avril 2015 portant création de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein des services du MEDDE-MLETR

23
Avr.
2015

Arrêté du 10 avril 2015 portant création de CHSCT au sein de certains établissements publics administratifs relevant du MEDDE-MLETR

22
Avr.
2015

ADJOINTS ADM : Communiqué (22-04-15) des élues de la CAP nationale des Adjoints Administratifs, suite au boycott, par FO et CGT, de la CAP des 22 & 23 avril 2015

22
Avr.
2015

DESSINATEURS : courrier intersyndical des élus dessinateurs (17-04-15) au DRH suite à l’annonce des taux de promotions 2015 à 2017

22
Avr.
2015

Plaquette "Parcours et Compétences des Attachés" (AAE) – avril 2015

22
Avr.
2015

Circulaire du 10 avril 2015 relative à la diffusion du guide juridique d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail, ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

22
Avr.
2015

Note de gestion du 16 décembre 2014 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et

Note de gestion du 16 décembre 2014 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation

22
Avr.
2015

Guide juridique "Hygiène et Sécurité" (version avril 2015)

22
Avr.
2015

Arrêté du 9 avril 2015 fixant les taux de promotion (2015 à 2017) dans les corps des adjoints administratifs du MEDDE-MLETR

22
Avr.
2015

Résultats des élections professionnelles pour les CAP dans la fonction publique de l’État en 2014 (Source DGAFP 15-04-15)

22
Avr.
2015

Info CFDT du CEREMA n°27 (20 avril 2015) : Compte-rendu du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 20 avril 2015

22
Avr.
2015

Déclaration commune CFDT-UNSA au CTE du CEREMA du 20-04-15

22
Avr.
2015

Compte-rendu du Comité de Suivi ADS-ATESAT du 13 avril 2015

22
Avr.
2015

Nouveau Conseil aux Territoires (document de l’administration)

22
Avr.
2015

Restructurations-fermetures en DDT (document de l’administration)

22
Avr.
2015

Annuaire des syndicats (CFDT-UFETAM) avec coordonnées des secrétaires (Fichier pdf actualisé 21 Avril 2015)

21
Avr.
2015

Calendrier des CAP-CCP MEDDE (mise à jour du 21-04-15 : modification CAP des TSDD)

21
Avr.
2015

Arrêté du 9 avril 2015 fixant les taux de promotion (2015 à 2017) dans les corps des dessinateurs et des experts techniques des services techniques du MEDDE-MLETR

17
Avr.
2015

Calendrier des CAP-CCP MEDDE (mise à jour du 17-04-15 : ajout des CAP des Dessinateurs)

16
Avr.
2015

Déclaration liminaire CFDT pour le Comité Interministériel consultatif d’Action Sociale (CIAS) du 16 avril 2015

16
Avr.
2015

Note de service MAAF du 14-04-15 relative à la mise en oeuvre de l’indemnité différentielle temporaire (IDT) dans les DDI au titre de l’année 2014

16
Avr.
2015

Décret n° 2015-415 du 14 avril 2015 relatif à l’indemnisation des astreintes et à la compensation ou à la rémunération des interventions au MEDDE-MLETR

16
Avr.
2015

Arrêté du 14 avril 2015 fixant les taux de l’indemnité de permanence au MEDDE-MLETR

16
Avr.
2015

Arrêté du 14 avril 2015 fixant les montants de l’indemnité d’astreinte et la rémunération horaire des interventions au MEDDE-MLETR

16
Avr.
2015

Arrêté du 14 avril 2015 fixant les conditions de compensation horaire des heures supplémentaires au MEDDE-MLETR

15
Avr.
2015

Décroisement des emplois MAAF-MEDDE : document cadre signé par les Secrétaires généraux du MEDDE et du MAAF le 10 avril 2015

15
Avr.
2015

Calendrier des CAP-CCP MEDDE (mise à jour du 15-04-15)

14
Avr.
2015

TSDD : Message de l’intersyndicale CFDT-CGT-FO à propos du boycott de la CAP des TSDD des 14 et 15 avril 2015

10
Avr.
2015

Note de gestion MEDDE du 09 avril 2015 relative à la mise en oeuvre de l’indemnité différentielle temporaire (lDT) dans les DDI au titre de l’année 2014

10
Avr.
2015

Note de service du 09-04-15 relative au barème 2015 des prestations sociales interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF

10
Avr.
2015

Lettre de mission pour préfigurer l’Agence française pour la Biodiversité (Ministre de l’Ecologie – 31 mars 2015)

9
Avr.
2015

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 07 et 08 avril 2015

9
Avr.
2015

Motion intersyndicale du 27 mars 2015

8
Avr.
2015

Fiche "Repères" (mise à jour 03/04/2015)

8
Avr.
2015

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2015/92 du 31 mars 2015 relative à la revalorisation des prestations familiales servies en métropole, dans les départements d’outre-mer et à Mayotte au 1er avril 2015

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2015/92 du 31 mars 2015 relative à la revalorisation des prestations familiales servies en métropole, dans les départements d’outre-mer et à Mayotte au 1er avril 2015

3
Avr.
2015

Info CFDT du CEREMA n°26 (31 mars 2015) : Compte-rendu du CHSCT-E du CEREMA du 31 mars 2015

3
Avr.
2015

Déclaration commune CFDT-UNSA au CHSCT-E du CEREMA du 31-03-15

2
Avr.
2015

CMVRH : Compte-rendu du Comité Technique du 19 mars 2015 du Centre Ministériel de Valorisation des Ressources Humaines

2
Avr.
2015

Circulaire Promotions pour les Chargés d’Etudes Documentaires (CED) au titre de 2016 (30-03-15)

2
Avr.
2015

Information sur les CED (30-03-15)

2
Avr.
2015

Arrêté (09-10-14) sur les taux de promotions CED entre 2015 et 2017

2
Avr.
2015

Info CFDT du CEREMA n°25 (30 mars 2015) : Compte-rendu du Conseil d’Administration (CA) du CEREMA du 30 mars 2015

2
Avr.
2015

Déclaration commune CFDT-UNSA au CA du CEREMA du 30-03-15

2
Avr.
2015

Arrêté du 19 mars 2015 pris pour l’application aux corps des secrétaires administratifs des administrations de l’Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) dans la fonction publique de l’Etat

2
Avr.
2015

Compte-rendu du Comité de suivi du 24 mars 2014 relatif au "Décroisement des emplois MAAF-MEEDE

2
Avr.
2015

Décroisement MAAF-MEDDE : "La Foire aux Questions" (FAQ)

27
Mar.
2015

Note de service 2015-274 du 24-03-15 relative aux modalités de réalisation des décroisements des emplois MAAF / MEDDE

26
Mar.
2015

CTM MEDDE-MLETR : Compte-rendu du CTM du 17 mars 2015 CFDT

26
Mar.
2015

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Social du 24 mars 2015

24
Mar.
2015

Note d’instruction (23-03-15) sur le fonctionnement de l’instance de concertation régionale (ICR)

24
Mar.
2015

Calcul de la répartition des sièges pour la composition des ICR

24
Mar.
2015

Arrêté du 07-11-14 modifiant l’arrêté du 21-10-11 portant création de l’ICR

24
Mar.
2015

Arrêté du 21-10-11 portant création de l’ICR au MEDDTL

20
Mar.
2015

2 tableaux de notification des enveloppes OPA promotions 2015