Actualités - Page 78 sur 100 - CFDT UFETAM

mise à jour : 26 juin 2025

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8
Jan.
2013

OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion du 17 décembre avec le conseiller social du ministre des transport

7
Jan.
2013

RETRAITE : rachat d’années d’étude : remboursement possible sous conditions (Article 82 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2013)

7
Jan.
2013

Durée d’assurance nécessaire pour bénéficier d’une pension de retraite à taux plein et à la durée des services et bonifications nécessaire pour obtenir le pourcentage maximum d’une pension civile ou militaire de retraite applicable aux assurés nés en 1956 (Décret n° 2012-1487 du 27 décembre 2012)

7
Jan.
2013

Décret n° 2012-1494 du 27 décembre 2012 modifiant les coefficients de grade de l’indemnité spécifique de service (ISS) allouée aux IPEF et aux fonctionnaires des corps techniques.

7
Jan.
2013

Spécial DDI n° 1 du 04 janvier 2013 (CT des DDI du 20-12-12)

7
Jan.
2013

Projet de décret relatif à l’organisation de l’évaluation des agents en DDI

7
Jan.
2013

Projet d’arrêté modificatif portant déconcentration des décisions relatives à la situation individuelle des agents en DDI

7
Jan.
2013

Relevé de décisions du Comité Interministériel pour la Modernisation de l’Action Publique (CIMAP) du 18 décembre 2012

28
Déc.
2012

Fiche "Repères" (mise à jour 28/12/2012)

27
Déc.
2012

Note de gestion (17-12-12) relative à la mise en place d’un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents détachés dans l’emploi de chef de subdivision et reclassés dans le corps des TSCDD

27
Déc.
2012

Bilan social 2011 des DDI (Décembre 2012)

21
Déc.
2012

NES B – le point sur la nouvelle catégorie B : mobilité et recrutement (décembre 2012)

21
Déc.
2012

CHSCT : Diaporama relatif à la prévention des RPS (Formation Décembre 2012)

21
Déc.
2012

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – VERSION 2012 avec liens hypertextes vers la circulaire et ses 17 annexes

21
Déc.
2012

ADS – ATESAT : Communiqué unitaire du 18 décembre 2012

20
Déc.
2012

ADS – ATESAT : l’ensemble des syndicats du MEDDE demandent à rencontrer le Premier ministre (18-12-12)

20
Déc.
2012

Rappel : Calendrier UFETAM-CFDT 2013 à imprimer (A4 ou A3 recto-verso)

20
Déc.
2012

Compte-rendu du CTM du 13 décembre 2012

20
Déc.
2012

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 19 décembre 2012

18
Déc.
2012

Compte-rendu du CCAS du 04 décembre 2012

18
Déc.
2012

Déclaration préalable CFDT au CCAS du 04-12-12

18
Déc.
2012

Circulaire du 30-11-12 donnant la cartographie budgétaire des prestations d’action sociale au MEDDE , hors DGAC (fichier de 4Mo)

18
Déc.
2012

Comparatif PIM séjours de vacances 2011/2012 – Projection 2013

18
Déc.
2012

Audit CGEDD relatif à la politique du MEDDE en direction des agents handicapés (Avril 2012)

14
Déc.
2012

Compte-rendu du CHSCT Ministériel du 11 décembre 2012

14
Déc.
2012

CHSCTM : rapport de présentation "amiante" (19-11-12)

14
Déc.
2012

CHSCTM : Projet de décret "Amiante"

14
Déc.
2012

CHSCTM : Bilan 2011 du réseau ISST

12
Déc.
2012

Lettre de mission à M. Larrouturou relatif à la création d’un EPCA (Projet CEREMA – réseau scientifique)

12
Déc.
2012

ATTACHES D’ADMINISTRATION : Compte-rendu de la CAP des 04/05 décembre 2012

12
Déc.
2012

Résultats CAP: Emploi de Conseiller d’Administration

12
Déc.
2012

Spécial DDI n° 10 du 12 décembre 2012

12
Déc.
2012

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : boycott de la CAP du 12-12-12 – Communiqué CGT-FO-CFDT

12
Déc.
2012

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 06 décembre 2012

12
Déc.
2012

Document d’information (novembre 2012) des agents non titulaires au sujet de la déprécarisation"

12
Déc.
2012

Audit CGEDD relatif à la politique du MEDDE en direction des agents handicapés (Avril 2012)

10
Déc.
2012

Calendrier UFETAM-CFDT 2013 à imprimer (A4 ou A3 recto-verso)

10
Déc.
2012

Note de service MAAF du 05-12-12 relative au report de congés sur 2013

10
Déc.
2012

Circulaire du 1er ministre (06-12-12) relative au report de congés annuels et de jours RTT sur 2013 dans les DDI

7
Déc.
2012

CCAS du 04 décembre 2012 : Déclaration préalable CFDT

6
Déc.
2012

Agenda social Fonction Publique (Mise à jour du 28-11-12)

6
Déc.
2012

SYNDIC DES GENS DE MER : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2012

5
Déc.
2012

PERSONNELS d’EXPLOITATION TPE (VN/PM) : Compte-rendu de la CAP du 29 novembre 2012

5
Déc.
2012

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : boycott de la CAP du 04-12-12 – Communiqué CGT-FO-CFDT

5
Déc.
2012

Courrier CGT-FO-CFDT à Mme Batho, ministre du MEDDE (03-12-12)

5
Déc.
2012

Courrier CGT-FO-CFDT à Mme Duflot, ministre du METL (03-12-12)

4
Déc.
2012

Compte-rendu du CTM du 29-11-12 avec déclaration préalable

4
Déc.
2012

Compte-rendu de la conférence sociale du MAAF (30-11-12), présidée par le ministre, Stéphane Le Foll

3
Déc.
2012

Demande d’audience intersyndicale (23-11-12) à la ministre Mme Duflot sur les missions ATESAT et ADS

30
Nov.
2012

Fiche "Repères" (mise à jour 30/11/2012)

29
Nov.
2012

Simulateur de reclassement dans les nouveaux corps du NES B (SACDD et TSDD)

29
Nov.
2012

Simulateur de reclassement NES B – version Open-Office

29
Nov.
2012

Compte-rendu de la réunion DRH / OS du 22-11-12 matin sur le dossier OPA et de la bilatérale CFDT / Cabinet le 22-11-12 après-midi

29
Nov.
2012

Document de travail : décret d’homologie et amendements CFDT-CGT

28
Nov.
2012

Cotisation syndicale et crédit d’impôts : Enfin l’équité ! (Communiqué de presse)

28
Nov.
2012

Compte épargne-temps : note de gestion 2012 du 23-11-12 rappellant le calendrier à respecter concernant les conditions d’ouverture, d’alimentation et d’exercice du droit d’option du CET

28
Nov.
2012

La France et ses 333 corps de fonctionnaires (Article de Acteurs Publics)

27
Nov.
2012

AGENCES DE L’EAU : Compte-rendu de la rencontre du 13 novembre 2012 en bilatérale entre la CFDT et le Cabinet de la Ministre Batho

27
Nov.
2012

Demande d’audience (26-11-12) auprès de Mme Batho, Ministre de l’écologie, du développement durable et de la mer et de Monsieur CUVILIER Ministre chargé des transports de la Mer et de la Pêche)

27
Nov.
2012

Communication CFDT sur l’éducation maritime en date du 25 octobre 2012

27
Nov.
2012

Compte rendu de la réunion Mer du 25-10-12 avec le Cabinet du Ministre de la Mer représenté par Mr Ambrosini Conseiller Social et Mr Lambert Conseiller Mer

23
Nov.
2012

CEREMA : compte-rendu de la réunion Cabinet/OS du 19-11-12

16
Nov.
2012

Courrier commun au 1er Ministre (15-11-12) relatif à la suppression du jour de carence

14
Nov.
2012

Relance du "chantier CEREMA" : compte-rendu de la réunion du 12-11-12

14
Nov.
2012

Spécial DDI n° 9 du 14 novembre 2012 (CT des DDI du 07-11-12)

14
Nov.
2012

Projet de décret rémunération/compensation des astreintes en DDI

14
Nov.
2012

Projet d’arrêté rémunération/compensation des astreintes en DDI

14
Nov.
2012

Circulaire DGAFP du 03-10-12 relative à l’orientation des priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’Etat (année 2013)

12
Nov.
2012

Réponse de la DRH (25-10-12) à une question sur le calcul de la journée de solidarité pour les agents à temps partiel

8
Nov.
2012

Relèvement du taux de cotisation pour pension de 8,39% à 8,49% au 01 novembre 2012

8
Nov.
2012

Grille générale des salaires au 01 novembre 2012

7
Nov.
2012

Compte-rendu d’audience avec la ministre D. Batho sur l’agenda social (29-10-12)

7
Nov.
2012

Agenda Social METL-MEDDE 2012/2013

7
Nov.
2012

Agenda Social METL-MEDDE consolidé 2012/2013

6
Nov.
2012

Image 1

6
Nov.
2012

Image 2

5
Nov.
2012

Note du 03-10-12 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons pour les agents MAAF

5
Nov.
2012

Courrier de la DRH (31-10-12) relatif à l’augmentation du plafond indemnitaire pour les adjoints administratifs et les syndics des gens de mer au titre de 2012

30
Oct.
2012

INSPECTEURS des AFFAIRES MARITIMES (IAM) : Compte-rendu de la CAP du 24 octobre 2012

29
Oct.
2012

CIAS : Déclaration commune des organisations syndicales (24-10-12)

29
Oct.
2012

CIAS du 24-10-12 : Communiqué de presse intersyndical

29
Oct.
2012

Information relative à l’entrée en vigueur d’une nouvelle prestation d’action sociale interministérielle d’«Aide au maintien à domicile» (AMD) à destination des retraités de l’Etat (15-10-12)

29
Oct.
2012

Notice d’information et formulaire de demande de l’aide au maintien à domicile

29
Oct.
2012

Notice d’information et formulaire de demande d’aide au retour à domicile après hospitalisation

29
Oct.
2012

AMD : circulaire du 10 octobre 2012 relative à la mise en œuvre de la nouvelle prestation d’Aide au maintien à domicile

29
Oct.
2012

Aide au Maintien à Domicile (AMD) : arrêté du 25 septembre 2012 relatif au barème de la prestation

29
Oct.
2012

AMD : décret n°2012-920 du 27 juillet 2012 relatif à l’introduction d’une aide au maintien à domicile pour les retraités de l’État

29
Oct.
2012

"Il n’y a pas de fonctionnaires inutiles ! " Entretien Marylise Lebranchu à Marianne le 27/10/2012

26
Oct.
2012

DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP du 26 octobre 2012

26
Oct.
2012

TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du 24 octobre 2012

26
Oct.
2012

SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du 25 octobre 2012

26
Oct.
2012

ATTACHES : Compte-rendu de la CAP du 23 octobre 2012

26
Oct.
2012

Principes des réductions d’ancienneté 2011 pour les Attachés

26
Oct.
2012

Compte-rendu de la réunion bilatérale du 16 octobre 2012 relative au Corps Interministériel à Gestion Ministérielle (CIGeM) des attachés du MEDDE

26
Oct.
2012

Document de présentation SIGeM en réunion bilatérale du 16 octobre 2012

25
Oct.
2012

Note de gestion du 23 octobre 2012 relative à la mise en place d’un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents du corps des IPCSR

25
Oct.
2012

Composition du Comité Technique du Centre Ministériel de Valorisation des Ressources Humaines (décision du 12-09-12)