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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

25
Juil.
2014

OPA : Arrêté du 11 juillet 2014 fixant les modalités d’application du décret n° 2014-455 du 6 mai 2014 relatif à la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois FPT

25
Juil.
2014

Note spécifique globale (07-07-14) relative au renouvellement des CAP / CCP

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CAP des Adj. Administratifs

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CAP des ATE – TE

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement de la CAP des CED

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CCP des OPA

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CCP des PNT

25
Juil.
2014

Note de service du 11-07-14 relative au détachement des secrétaires administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF

25
Juil.
2014

Retraite : déclaration commune et lettre adressée à la Secrétaire d’Etat chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l’Autonomie (08-07-14)

25
Juil.
2014

Note de service du 23-07-14 relative à la Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAF, ainsi que à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur

25
Juil.
2014

Note de service du 23-07-14 relative au Contrat de Fin de Carrière pour les Ingénieurs de l’Agriculture et de l’Environnement (IAE)

25
Juil.
2014

Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires, des adjoints administratifs, des adjoints techniques, des syndics des gens de mer et de certains personnels contractuels du MEDDE et du MLET affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2014

23
Juil.
2014

Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD-ex CAM) du MEDDE et du MLET au titre de 2014

21
Juil.
2014

Rapport définitif (Déc 2013) établi par la mission d’audit du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD) sur la situation professionnelle des adjoints administratifs et des dessinateurs

21
Juil.
2014

Annexes au rapport du CGEDD (Adjoints / Dessinateurs)

21
Juil.
2014

Lettre du 15 juillet 2014 relative à la priorité dans le recrutement des agents dont le poste est supprimé dans le cadre de projets de restructuration (MDFP -MLET)

18
Juil.
2014

ASSISTANT(E)S de SERVICE SOCIAL : compte-rendu de la CAP du 16-04-14

18
Juil.
2014

Circulaire du 3 juillet 2014 relative à l’exercice du droit syndical dans la fonction publique de l’Etat

18
Juil.
2014

Note du 15 juillet 2014 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents des MEDDE – MLET

18
Juil.
2014

Note spécifique DRH (07-07-14) relative aux élections du 04-12-14 pour Comité Technique Ministériel MEDDE-MLET (5Mo)

18
Juil.
2014

Note spécifique DRH(07-07-14) relative aux élections du 04-12-14 pour CT d’administration centrale et pour CT spéciaux (5Mo)

18
Juil.
2014

Note spécifique DRH (07-07-14) relative aux élections du 04-12-14 pour CT des services déconcentrés, des établissements publics et de la MIILOS (5Mo)

17
Juil.
2014

Spécial DDI n° 04 du 17-07-14 – Rencontre DISIC – OS (publication UFFA-CFDT)

16
Juil.
2014

Instruction (07-07-14) relative à l’organisation des opérations électorales au MEDDE-MLET le 4 décembre 2014 (5Mo – basse définition)

16
Juil.
2014

Note d’accompagnement du SG du MEDDE-MLET (07-07-14)

16
Juil.
2014

Compte-rendu commun (CFDT – CGT – FSU) de la réunion du 07 juillet 2014 à propos de la prévoyance et complémentaire sante dans les agences de l’eau

11
Juil.
2014

Fiche "Repères" (mise à jour 10/07/2014)

11
Juil.
2014

CTM MEDDE-MLET : Déclaration préalable au CTM du 09 juillet 2014

11
Juil.
2014

Courrier du SGG du 10 juillet 2014 relatif à la mise en oeuvre des règles en matière de santé et de sécurité au travail dans les DDI

11
Juil.
2014

Compte-rendu du CHSCT Ministériel (MAAF) du 07 juillet 2014

10
Juil.
2014

Note du DRH MEDDE/MLET (08-07-14) relative aux moyens des organisations syndicales liés à la campagne électorale 2014

10
Juil.
2014

Note de gestion du 30 juin 2014 relative à la procédure d’attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l’année 2014

10
Juil.
2014

Note du DRH MEDDE/MLET (07-07-14) relative au processus électoral 2014 à l’attention des chefs de services d’Etablissements Publics (EP)

9
Juil.
2014

CAP MAAF – Résultats de l’arbitrage intercorps du 27 juin 2014

9
Juil.
2014

Circulaire du 30-06-14, relative aux modalités de gestion des emplois fonctionnels de conseiller d’administration du développement et de l’aménagement durables (CAEDAD) – Annexes comprises

9
Juil.
2014

CCAS : Déclaration commune à l’audience aux Cabinets de Mmes Royal et Pinel, le 8 juillet 2014

8
Juil.
2014

Note du DRH MEDDE/MLET (07-07-14) relative au processus électoral 2014 à l’attention des chefs des services déconcentrés (SD)

7
Juil.
2014

OPA : Arrêté du 1er juillet 2014 relatif à la composition du dossier d’intégration déposé auprès de la commission nationale de classement en application de l’article 8 du décret no 2014-456 du 6 mai 2014 fixant les conditions d’intégration dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale des OPA.

7
Juil.
2014

Experts Techniques (ETST) : Résultats de la CAP du 26 juin 2014

7
Juil.
2014

Décret n° 2014-729 du 27 juin 2014 portant application à Mayotte des dispositions relatives aux congés bonifiés pour les magistrats et fonctionnaires

Décret n° 2014-729 du 27 juin 2014 portant application à Mayotte des dispositions relatives aux congés bonifiés pour les magistrats et fonctionnaires

7
Juil.
2014

Un nouveau "top départ" pour la réforme de l’Etat déconcentré, avec un échelon départemental conforté (Source Localtis du 02-07-14)

7
Juil.
2014

Compte-rendu du groupe de travail "mesures catégorielles 2014 MAAF" du 04-07-14

4
Juil.
2014

Note de service du 26-06-14 relative au détachement des adjoints administratifs du MAAF dans le corps des adjoints techniques du MAAF

3
Juil.
2014

Note de gestion du 16 juin 2013 relative à la mise en ?uvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2014

3
Juil.
2014

Simulateur de calcul GIPA 2014 (format Excel)

3
Juil.
2014

Simulateur de calcul GIPA 2014 (format Open Office)

3
Juil.
2014

Mesures catégorielles 2014 arrêtées : Courrier de M. Mazauric du 30 juin 2014

3
Juil.
2014

Catégoriel – programme 2014

3
Juil.
2014

Catégoriel – programme 2014 – tableau synthèse

3
Juil.
2014

Catégoriel – PTETE et primes métier 2014

3
Juil.
2014

Catégoriel – coefficients PSR 2014

3
Juil.
2014

Catégoriel – phasage des notes de gestion

2
Juil.
2014

Note technique du 27-06-14 relative à la mise en ?uvre du dispositif d’intégration et de retraite des OPA MADSLD dans la FPT (5 Mo)

2
Juil.
2014

Annexes à la note technique du 27-06-14 intégration OPA (version éditable)

2
Juil.
2014

Guide intégration OPA MADSLD FPT juin 2014 (3 Mo)

2
Juil.
2014

Note de gestion du 30 juin 2014 relative à la prime de service et de rendement au titre de l’année 2014 allouée aux TSPDD

2
Juil.
2014

Compte-rendu du Comité de suivi sur ADS – ATESAT  du 18-06-14

1
Juil.
2014

ITPE : Résultats Liste Aptitude – CAP du 1er juillet 2014

1
Juil.
2014

IAM : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2014

1
Juil.
2014

Suites des Assises des métiers des Ingénieurs : compte-rendu du 24 juin 2014

30
Juin.
2014

Compte-rendu du CTM du MAAF du 26 juin 2014

30
Juin.
2014

La Mutualité Fonction Publique et les Organisations syndicales se mobilisent en faveur de la protection sociale des agents publics (communiqué de presse du 19 juin 2014)

26
Juin.
2014

Note SG-DRH du 23 juin 2014 relative aux promotions au titre de 2015 (Report des CAP en février 2015)

26
Juin.
2014

Communiqué IPCSR – DPCSR du 24 juin 2014

26
Juin.
2014

Procédure de nomination et d’affectation des lauréats LA ou Examen Pro SACDD ou TSDD et lauréats TA ou Examen Pro pour une promotion au sein des corps de SACDD ou de TSDD au titre de l’année 2014

25
Juin.
2014

Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (Juin 2014)

25
Juin.
2014

CTM : Compte-rendu du CTM MEDDE-MLET du 19 juin 2014 (avec déclaration préliminaire) 

23
Juin.
2014

Circulaire d’orientation (18-06-14) sur les parcours professionnels des personnels des corps de catégorie A du MAAF

23
Juin.
2014

VNF : Communiqué unitaire du 19 juin 2014

23
Juin.
2014

VNF : Déclaration intersyndicale du 19 juin 2014 (CA VNF à Paris)

20
Juin.
2014

ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : compte-rendu de la CAP du 19 juin 2014

20
Juin.
2014

Communiqué de presse UFFA-CFDT du 19-06-14 : "Rapport de la cour des comptes, une batterie de propositions simplistes !"

20
Juin.
2014

Synthèse du rapport de la Cour des Comptes du 17-06-14

20
Juin.
2014

Courrier (18-06-14) des 7 organisations syndicales Fonction Publique, relatif au pouvoir d’achat, à destination des parlementaires

18
Juin.
2014

Mesures catégorielles 2014 : compte-rendu de la réunion plénière du 10 juin 2014

18
Juin.
2014

Note du 10 juin 2014 relative aux éléments de cadrage pour la mise en oeuvre des réformes ADS – ATESAT

17
Juin.
2014

Note de gestion du 16 juin 2014 relative à la procédure d’attribution du régime indemnitaire des contractuels de haut niveau (HN 68) régis par l’arrêté du 10 juillet 1968 au titre de 2014

17
Juin.
2014

Note de gestion du 16 juin 2014 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l’année 2014

17
Juin.
2014

Guide ministériel pour le développement des compétences – mai 2014 (7Mo)

17
Juin.
2014

Calendrier 2014 des concours internes et examens professionnels MEDDE-METL

17
Juin.
2014

Calendrier 2014 des concours externes MEDDE-METL

17
Juin.
2014

Actualisation de la fiche " Recul de la limite d’age dans la Fonction Publique " (07-05-14)

16
Juin.
2014

Le sondage sur les européennes qui alerte les syndicats (Blog du Monde  : Question(s) Sociale(s) – 24-05-14)

16
Juin.
2014

ATTACHÉS D’ADMINISTRATION : Compte-rendu de la CAP du 12 juin 2014

16
Juin.
2014

Communiqué de l’intersyndicale VNF en date du 10-06-14

13
Juin.
2014

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 13 juin 2014

13
Juin.
2014

Simulateur de retraite OPA (Format Calc Open Office)

13
Juin.
2014

Note de gestion du 12 juin 2014 relative à l’attribution d’une indemnité de sujétions horaires (ISH) aux agents embarqués sur les unités hauturières des affaires maritimes

13
Juin.
2014

ITPE – résultats de la CAP du 11-06-14 : 1° et 2° niveau et hors périmètre MEDDE-MLET

13
Juin.
2014

ITPE – résultats CAP du 11-06-14 : Détachements – intégrations – réorganisations de services

13
Juin.
2014

Fiche DGAFP (03-06-14) sur le dispositif retenu par le gouvernement relatif à l’abaissement dégressif du taux de cotisations retraite des fonctionnaires

13
Juin.
2014

AG du CGCV (3 et 4 juin 2014) à Latresne (Gironde) : Les administrateurs s’adressent au SG du MEDDE-MLET

13
Juin.
2014

CHSCTM : compte-rendu de la séance du 11 juin 2014

11
Juin.
2014

Intervention CFDT à l’assemblée générale du CGCV à Bordeaux (3 – 4 juin 2014)

11
Juin.
2014

Cartographie budgétaire 2014 de l’action sociale au MEDDE-MLET (7 Mo)

10
Juin.
2014

Note du 23-04-14 fixant, pour les agents relevant du MAAF, la procédure d’avancement de grade pour 2015.

10
Juin.
2014

Communiqué du 06-06-14, de l’intersyndicale VNF, suite à l’audience du 05 juin 2014 au cabinet du ministre des transports

6
Juin.
2014

SECRETAIRES ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP des 04-05 juin 2014

5
Juin.
2014

Personnels Exploitation VN/PM : Compte-rendu de la CAP du 05 juin 2014

5
Juin.
2014

Compte-rendu de la 2ème réunion (27-05-14) sur la réforme statutaire des IAM

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Tél : 01 40 81 24 00
Mail : cfdt.syndicat@i-carre.net

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