Actualités

OPA : Compte-rendu de la réunion OPA / Cabinet du ministre du 12/09/2011

Compte-rendu du groupe d’échanges du 06-09-11 sur la réorganisation suite au transfert de la police de l’eau des voies navigables

Etude d’impact du transfert de la police de l’eau des VN

Note DRH concernant le volet social de la réorganisation

Annexe à l’arrêté désignant les services compétents au transfert de la police de l’eau

Service Navigation : Projet de loi relatif à l’Agence Nationale des Voies Navigables adopté en conseil des ministres le 31 août 2011

Communiqué (31-08-11) du Conseil des ministres relatif à l’ANVN

Exposé des motifs relatif au projet de loi sur l’ANVN

Etude d’impact du projet de loi relatif à l’ANVN (31-08-11)

Rapport d’Audit du Réseau Scientifique et Technique (RST) par le Conseil Général de l’Environnement et du Developpement Durable

Courrier de la ministre Nathalie Kosciusko Morizet (01-08-11) aux agents du Réseau Scientifique et Technique (RST)

Viabilité Hivernale : Compte-rendu de la réunion DGITM / OS du 07 juillet 2011

Avenir des CETE et STC : Compte-rendu de la réunion du 18 juillet 2011 entre Cabinet et Organisations Syndicales

Courrier au Cabinet : amendements et propositions CFDT (26-07-11)

Nouvel organisme scientique et technique : missions et modalités d’action

Calendrier des concertations

Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique d’Administration Centrale et des Comités Techniques Spéciaux

Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des Comités Techniques des Services Déconcentrés et des Etablissements Publics

Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique Ministériel

Arrêté du 27 juin 2011 portant création de comités techniques au sein des services du MEDDTL

Voies Navigables : Déclaration CFDT au Conseil Supérieur de la FP du 12 juillet 2011

Voies Navigables : Les OS quittent le Conseil Supérieur de la Fonction Publique de l’Etat ! (Communiqué Commun du 12 juillet 2011)

CTPM du 12-07-11 : Déclaration préalable CFDT

OPA : Courrier du Ministre, recu le 4 juillet 2011, en réponse à la demande d’audience

Education Routière : Le 6 juillet avait lieu la 3ème réunion MOTO avec la DSCR: Pour le plateau, la CFDT ne peut que se satisfaire de la tournure qu’il prend, car la quasi-totalité (4 sur 5) des amendements proposés par la CFDT ont été intégrés

CTPM du 28-06-11 : Déclaration préalable CFDT

CTPM point 1 – agence nationale des voies navigables

CTPM point 2 – fusion IGN et IFN

CTPM point 4 – création Ecole de Sécurité et de l’Administration en Mer

Voies Navigables : A chacun de mesurer le chemin parcouru ! (Communiqué CFDT)

OPA : Compte-rendu de la réunion du 29 juin 2011 concernant la circulaire promotion et le décret retraites

Education Routière : Dans le cadre de la réforme du permis de conduire le CGEDD (conseil général de l’environnement et du développement durable) a reçu la CFDT le 30 juin 2011. Le maître mot de cette réunion restera "TAUX DE RÉUSSITE"