Articles CAP-CCP-LDG - Page 11 sur 16 - CFDT UFETAM

mise à jour : 15 décembre 2025

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13
Juin.
2014

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 13 juin 2014

13
Juin.
2014

ITPE – résultats de la CAP du 11-06-14 : 1° et 2° niveau et hors périmètre MEDDE-MLET

6
Juin.
2014

SECRETAIRES ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP des 04-05 juin 2014

5
Juin.
2014

Personnels Exploitation VN/PM : Compte-rendu de la CAP du 05 juin 2014

4
Juin.
2014

Arrêté du 3 juin 2014 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique de l’Etat

4
Juin.
2014

Promotions 2015 – Principes de gestion applicables à tous les personnels titulaires et contractuels des catégories A, B et C, gérés par le MEDDE/METL (27-05-14)

4
Juin.
2014

Promotions 2015 : Courrier du DRH du 27-05-14

4
Juin.
2014

TSDD : Compte-rendu de la CAP des 03 et 04 juin 2014

28
Mai.
2014

Calendrier des CAP/CCP/CAD du MEDDE-METL (mise à jour du 28-05-14)

23
Mai.
2014

DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2014

22
Mai.
2014

Fiche "comprendre" : Négociation et dialogue social (mai 2014)

19
Mai.
2014

Profession de foi pour la CCP des OPA du CEREMA (scrutin du 19-06-14)

12
Mai.
2014

Instruction-cadre (02-05-14) du secrétaire général du gouvernement fixe l’organisation des scrutins dans les DDI pour les élections professionnelles du 4 décembre 2014

29
Avr.
2014

Calendrier des CAP printemps du MAAF (mise à jour)

29
Avr.
2014

ASSISTANTES SOCIALES : Résultats de la CAP du 16 avril 2014

25
Avr.
2014

Note MAAF du 23-04-2014 : Calendrier du cycle de mobilité d’automne 2014

25
Avr.
2014

18
Avr.
2014

Note de service (29-03-14) relative aux promotions TA 2014 des SACDD

18
Avr.
2014

fiche technique SACDD CS : critères des promotions Classiques

18
Avr.
2014

fiche technique SACDD CS : critères des promotions TRGS

18
Avr.
2014

fiche technique SACDD CE : critères des promotions Classiques

18
Avr.
2014

fiche technique SACDD CE : critères des promotions TRGS

18
Avr.
2014

Note de service (27-01-14) relative aux promotions TA 2014 des TSDD

18
Avr.
2014

fiche technique TSPDD : critères des promotions Classiques

18
Avr.
2014

fiche technique TSPDD : critères des promotions TRGS

18
Avr.
2014

fiche technique TSCDD : critères des promotions Classiques

18
Avr.
2014

fiche technique TSCDD : critères des promotions TRGS

18
Avr.
2014

Calendrier des CAP/CCP/CAD du MEDDE-METL (mise à jour du 17-04-14

18
Avr.
2014

)

11
Avr.
2014

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 10 avril 2014

9
Avr.
2014

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 08 avril 2014

4
Avr.
2014

ADJOINTS ADMINISTRATIFS (MEDDE/MELT) : Compte-rendu de la CAP du 02 avril 2014

3
Avr.
2014

ATTACHES D’ADMINISTRATION de l’EQUIPEMENT (AAE) : Compte-rendu de la CAP du 02 avril 2014

5
Mar.
2014

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 18 février 2014

5
Mar.
2014

Circulaire promotions OPA 2014 (28-02-14)

5
Mar.
2014

Enveloppes de promotions OPA 2014

5
Mar.
2014

Grille de classifications OPA

4
Mar.
2014

Circulaire promotions 2014 des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE)

4
Mar.
2014

Annexe : critères de gestion des promotions du corps des PETPE

4
Mar.
2014

Note 2008 pour propositions des agents transférés aux Conseils Généraux

4
Mar.
2014

Tableau propositions CEEP 2014

4
Mar.
2014

Tableau propositions CEE 2014

4
Mar.
2014

Tableau propositions AES 2014

19
Fév.
2014

ADJOINTS TECHNIQUES (ATAE) : CAP du 28 janvier 2014

18
Fév.
2014

IPEF : CAP du 12 février 2014 : mobilité MAAF et mobilité MEDDE

18
Fév.
2014

ITPE : CAP du 12 février 2014 : mobilité 1er et 2ème niveau

18
Fév.
2014

18
Fév.
2014

Titularisations, détachements, intégrations, réorganisations des services

18
Fév.
2014

PV du jury de l’examen professionnel ITPE 2013

17
Fév.
2014

ATTACHES D’ADMINISTRATION de l’EQUIPEMENT : compte-rendu de la CAP du 13 février 2014

14
Fév.
2014

TSDD : compte-rendu de la CAP des 12 et 13 février 2014

14
Fév.
2014

ARCHITECTES URBANISTES : compte-rendu de la CAP du 14 février 2014

12
Fév.
2014

SACDD : compte-rendu de la CAP des 11 et 12 février 2014

12
Fév.
2014

Calendrier des CAP-CCP MAAF de printemps 2014 (mise à jour du 06-02-14)

10
Fév.
2014

INSPECTEURS AFFAIRES MARITIMES : Compte-rendu de la CAP du 06-02-14

7
Fév.
2014

Calendrier des CAP/CCP/CAD du MEDDE-METL (mise à jour du 06-02-14

7
Fév.
2014

)

7
Fév.
2014

Calendrier des CAP de tous ministères concernés en DDT (31-01-14)

23
Jan.
2014

SACDD : compte-rendu de la CAP du 22 janvier 2014

21
Jan.
2014

Calendrier des CAP-CCP MAAF de printemps 2014

17
Jan.
2014

Mise à jour du calendrier des premières CAP-CCP MEDDE-METL 2014

20
Déc.
2013

Premières dates de CAP MEDDE-METL 2014

20
Déc.
2013

SACDD : Motion intersyndicale (20-12-13) suite au groupe d’échanges du 04-12-13

18
Déc.
2013

DIRECTEURS ET CHARGÉS DE RECHERCHE : Compte-rendu de la CAP du 12 décembre 2013

13
Déc.
2013

IPEF : Compte-rendu de la CAP (interministérielle) du 03-12-13

12
Déc.
2013

SYNDICS DES GENS DE MER : Compte-rendu de la CAP du 21 novembre 2013

9
Déc.
2013

PNT RIN A : Compte-rendu de la CCP du 03-12-13

6
Déc.
2013

INSPECTEUR AFFAIRES MARITIMES : Compte-rendu de la CAP du 05-12-13

6
Déc.
2013

DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP du 05 décembre 2013

5
Déc.
2013

ATTACHES D’ADMINISTRATION de l’EQUIPEMENT : Compte-rendu de la CAP du 04 décembre 2013

2
Déc.
2013

Personnels Exploitation VN/PM : Compte-rendu de la CAP du 27 novembre 2013

19
Nov.
2013

Calendrier des CAP/CCP MEDDE-METL : mise à jour du 19 novembre 2013

19
Nov.
2013

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP du 19 novembre 2013

8
Nov.
2013

ASS-CTSS : Résultats Elections CAP Fonction Publique des ASS-CTSS (23-10-13) : la CFDT 2ème organisation syndicale dans la filière sociale

8
Nov.
2013

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 05 novembre 2013 (Mobilité)

30
Oct.
2013

ATTACHE d’ADMINISTRATION de l’EQUIPEMENT: Compte-rendu de la CAP du 16 octobre 2013 (Mobilité)

25
Oct.
2013

SECRETAIRE d’ADMINISTRATION et de CONTRÔLE DD : Compte-rendu de la CAP Promotions des 23 et 24 octobre 2013

18
Oct.
2013

SECRETAIRE d’ADMINISTRATION et de CONTRÔLE DD : Compte-rendu de la CAP des 16 et 17 octobre 2013

17
Oct.
2013

TECHNICIEN SUPERIEUR DD : Compte-rendu de la CAP des 15 & 16 octobre 2013 (Mutations)

3
Oct.
2013

TECHNICIEN SUPERIEUR DD : Compte-rendu de la CAP du 02-10-13

27
Sep.
2013

Promotion des SACDD : Communiqué intersyndical suite à l’entretien du 23-09-13 avec M. Mazauric

25
Sep.
2013

ASSITANT(E)S et CONSEILLER(E)S TECHNIQUES de SERVICE SOCIAL : Compte-rendu de la CAP du 17 septembre 2013

13
Sep.
2013

Calendrier des CAP/CCP MEDDE-METL : mise à jour du 13 septembre 2013

5
Sep.
2013

Revendication Catégorie B -SACDD (interpellation du SG MEDDE-METL au cours du CTM du 05-09-13)

7
Août.
2013

Calendrier des CAP/CCP MEDDE-METL : mise à jour du 07 août 2013

24
Juil.
2013

ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Compte-rendu de la CAP des 22 et 23 juillet 2013

18
Juil.
2013

TECHNICIENS (TSDD) : Courrier intersyndical (18-07-13) aux ministres suite à la CAP du 03 juillet 2013

16
Juil.
2013

Promotions 2014 – Principes de gestion applicables à tous les personnels titulaires et contractuels des catégories A, B et C, gérés par le MEDDE/METL (10-07-13)

16
Juil.
2013

Lettre d’envoi du DRH (05-07-13) de la circulaire promotions 2014

11
Juil.
2013

DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP du 09 juillet 2013

11
Juil.
2013

ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Boycott de la CAP des 10 et 11 juillet : une arme à n’utiliser qu’avec modération !

11
Juil.
2013

Déclaration préalable CFDT à la CAP des 10 et 11 juillet 2013

10
Juil.
2013

DESSINATEURS : Résultats promotions 2013 de la CAP du 09 juillet 2013

4
Juil.
2013

TECHNICIENS SUPERIEURS (TSDD) : Compte-rendu de la CAP promotions des 02 et 03 juillet 2013

4
Juil.
2013

AGENTS EXPLOITATION VN/PM : Compte-rendu de la CAP du 04 juillet 2013

28
Juin.
2013

TECHNICIENS SUPERIEURS (TSDD) : Compte-rendu complet de la CAP des 24 et 25 juin 2013

27
Juin.
2013

INSPECTEUR des AFFAIRES MARITIMES (IAM) : Compte-rendu de la CAP du 19 juin 2013

26
Juin.
2013

TECHNICIENS SUPERIEURS (TSDD) : Résultats mutations de la CAP des 24 et 25 juin 2013

24
Juin.
2013

ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : A propos d’un nouveau report de la CAP des 26 et 27 juin 2013

21
Juin.
2013

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Liste des promus à " l’Echelon Spécial " (CAP du 30 mai 2013)