26Juin.2014 Note SG-DRH du 23 juin 2014 relative aux promotions au titre de 2015 (Report des CAP en février 2015)
26Juin.2014 Procédure de nomination et d’affectation des lauréats LA ou Examen Pro SACDD ou TSDD et lauréats TA ou Examen Pro pour une promotion au sein des corps de SACDD ou de TSDD au titre de l’année 2014
13Juin.2014 ITPE – résultats CAP du 11-06-14 : Détachements – intégrations – réorganisations de services
4Juin.2014 Arrêté du 3 juin 2014 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique de l’Etat
4Juin.2014 Promotions 2015 – Principes de gestion applicables à tous les personnels titulaires et contractuels des catégories A, B et C, gérés par le MEDDE/METL (27-05-14)
12Mai.2014 Instruction-cadre (02-05-14) du secrétaire général du gouvernement fixe l’organisation des scrutins dans les DDI pour les élections professionnelles du 4 décembre 2014
8Nov.2013 ASS-CTSS : Résultats Elections CAP Fonction Publique des ASS-CTSS (23-10-13) : la CFDT 2ème organisation syndicale dans la filière sociale
30Oct.2013 ATTACHE d’ADMINISTRATION de l’EQUIPEMENT: Compte-rendu de la CAP du 16 octobre 2013 (Mobilité)
25Oct.2013 SECRETAIRE d’ADMINISTRATION et de CONTRÔLE DD : Compte-rendu de la CAP Promotions des 23 et 24 octobre 2013
18Oct.2013 SECRETAIRE d’ADMINISTRATION et de CONTRÔLE DD : Compte-rendu de la CAP des 16 et 17 octobre 2013
27Sep.2013 Promotion des SACDD : Communiqué intersyndical suite à l’entretien du 23-09-13 avec M. Mazauric
25Sep.2013 ASSITANT(E)S et CONSEILLER(E)S TECHNIQUES de SERVICE SOCIAL : Compte-rendu de la CAP du 17 septembre 2013
5Sep.2013 Revendication Catégorie B -SACDD (interpellation du SG MEDDE-METL au cours du CTM du 05-09-13)
18Juil.2013 TECHNICIENS (TSDD) : Courrier intersyndical (18-07-13) aux ministres suite à la CAP du 03 juillet 2013
16Juil.2013 Promotions 2014 – Principes de gestion applicables à tous les personnels titulaires et contractuels des catégories A, B et C, gérés par le MEDDE/METL (10-07-13)
11Juil.2013 ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Boycott de la CAP des 10 et 11 juillet : une arme à n’utiliser qu’avec modération !