Articles CAP-CCP-LDG - Page 11 sur 17 - CFDT UFETAM

mise à jour : 21 juillet 2026

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11
Août.
2014

Arrêté du 31 juillet 2014 portant création de comités techniques au sein des services du MEDDE / MLET

8
Août.
2014

Note spécifique (07-07-14) relative au renouvellement de la CAP des Personnels d’Exploitation (PETPE)

6
Août.
2014

Note spécifique (03-07-14) relative au renouvellement de la CAP des IPEF

6
Août.
2014

Circulaire PM du 15-07-14 (note technique n° 147) relative aux modalités d’organisation des élections aux Comités Techniques de proximité dans les DDI

6
Août.
2014

Tableau actualisé du nombre de sièges CT par DDI

31
Juil.
2014

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Résultats de la CAPL d’Administration Centrale du 28-07-14

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CCP des OPA

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CCP des PNT

25
Juil.
2014

Note spécifique globale (07-07-14) relative au renouvellement des CAP / CCP

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CAP des Adj. Administratifs

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CAP des ATE – TE

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement de la CAP des CED

18
Juil.
2014

Note spécifique DRH (07-07-14) relative aux élections du 04-12-14 pour Comité Technique Ministériel MEDDE-MLET (5Mo)

18
Juil.
2014

Note spécifique DRH(07-07-14) relative aux élections du 04-12-14 pour CT d’administration centrale et pour CT spéciaux (5Mo)

18
Juil.
2014

Note spécifique DRH (07-07-14) relative aux élections du 04-12-14 pour CT des services déconcentrés, des établissements publics et de la MIILOS (5Mo)

18
Juil.
2014

ASSISTANT(E)S de SERVICE SOCIAL : compte-rendu de la CAP du 16-04-14

16
Juil.
2014

Instruction (07-07-14) relative à l’organisation des opérations électorales au MEDDE-MLET le 4 décembre 2014 (5Mo – basse définition)

16
Juil.
2014

Note d’accompagnement du SG du MEDDE-MLET (07-07-14)

10
Juil.
2014

Note du DRH MEDDE/MLET (08-07-14) relative aux moyens des organisations syndicales liés à la campagne électorale 2014

10
Juil.
2014

Note du DRH MEDDE/MLET (07-07-14) relative au processus électoral 2014 à l’attention des chefs de services d’Etablissements Publics (EP)

8
Juil.
2014

Note du DRH MEDDE/MLET (07-07-14) relative au processus électoral 2014 à l’attention des chefs des services déconcentrés (SD)

7
Juil.
2014

Experts Techniques (ETST) : Résultats de la CAP du 26 juin 2014

1
Juil.
2014

ITPE : Résultats Liste Aptitude – CAP du 1er juillet 2014

1
Juil.
2014

IAM : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2014

26
Juin.
2014

Note SG-DRH du 23 juin 2014 relative aux promotions au titre de 2015 (Report des CAP en février 2015)

26
Juin.
2014

Procédure de nomination et d’affectation des lauréats LA ou Examen Pro SACDD ou TSDD et lauréats TA ou Examen Pro pour une promotion au sein des corps de SACDD ou de TSDD au titre de l’année 2014

20
Juin.
2014

ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : compte-rendu de la CAP du 19 juin 2014

16
Juin.
2014

ATTACHÉS D’ADMINISTRATION : Compte-rendu de la CAP du 12 juin 2014

13
Juin.
2014

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 13 juin 2014

13
Juin.
2014

ITPE – résultats de la CAP du 11-06-14 : 1° et 2° niveau et hors périmètre MEDDE-MLET

13
Juin.
2014

ITPE – résultats CAP du 11-06-14 : Détachements – intégrations – réorganisations de services

6
Juin.
2014

SECRETAIRES ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP des 04-05 juin 2014

5
Juin.
2014

Personnels Exploitation VN/PM : Compte-rendu de la CAP du 05 juin 2014

4
Juin.
2014

TSDD : Compte-rendu de la CAP des 03 et 04 juin 2014

4
Juin.
2014

Arrêté du 3 juin 2014 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique de l’Etat

4
Juin.
2014

Promotions 2015 – Principes de gestion applicables à tous les personnels titulaires et contractuels des catégories A, B et C, gérés par le MEDDE/METL (27-05-14)

4
Juin.
2014

Promotions 2015 : Courrier du DRH du 27-05-14

28
Mai.
2014

Calendrier des CAP/CCP/CAD du MEDDE-METL (mise à jour du 28-05-14)

23
Mai.
2014

DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2014

22
Mai.
2014

Fiche "comprendre" : Négociation et dialogue social (mai 2014)

19
Mai.
2014

Profession de foi pour la CCP des OPA du CEREMA (scrutin du 19-06-14)

12
Mai.
2014

Instruction-cadre (02-05-14) du secrétaire général du gouvernement fixe l’organisation des scrutins dans les DDI pour les élections professionnelles du 4 décembre 2014

29
Avr.
2014

Calendrier des CAP printemps du MAAF (mise à jour)

29
Avr.
2014

ASSISTANTES SOCIALES : Résultats de la CAP du 16 avril 2014

25
Avr.
2014

Note MAAF du 23-04-2014 : Calendrier du cycle de mobilité d’automne 2014

25
Avr.
2014

18
Avr.
2014

fiche technique TSPDD : critères des promotions TRGS

18
Avr.
2014

fiche technique TSCDD : critères des promotions Classiques

18
Avr.
2014

fiche technique TSCDD : critères des promotions TRGS

18
Avr.
2014

Calendrier des CAP/CCP/CAD du MEDDE-METL (mise à jour du 17-04-14

18
Avr.
2014

)

18
Avr.
2014

Note de service (29-03-14) relative aux promotions TA 2014 des SACDD

18
Avr.
2014

fiche technique SACDD CS : critères des promotions Classiques

18
Avr.
2014

fiche technique SACDD CS : critères des promotions TRGS

18
Avr.
2014

fiche technique SACDD CE : critères des promotions Classiques

18
Avr.
2014

fiche technique SACDD CE : critères des promotions TRGS

18
Avr.
2014

Note de service (27-01-14) relative aux promotions TA 2014 des TSDD

18
Avr.
2014

fiche technique TSPDD : critères des promotions Classiques

11
Avr.
2014

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 10 avril 2014

9
Avr.
2014

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 08 avril 2014

4
Avr.
2014

ADJOINTS ADMINISTRATIFS (MEDDE/MELT) : Compte-rendu de la CAP du 02 avril 2014

3
Avr.
2014

ATTACHES D’ADMINISTRATION de l’EQUIPEMENT (AAE) : Compte-rendu de la CAP du 02 avril 2014

5
Mar.
2014

Circulaire promotions OPA 2014 (28-02-14)

5
Mar.
2014

Enveloppes de promotions OPA 2014

5
Mar.
2014

Grille de classifications OPA

5
Mar.
2014

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 18 février 2014

4
Mar.
2014

Circulaire promotions 2014 des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE)

4
Mar.
2014

Annexe : critères de gestion des promotions du corps des PETPE

4
Mar.
2014

Note 2008 pour propositions des agents transférés aux Conseils Généraux

4
Mar.
2014

Tableau propositions CEEP 2014

4
Mar.
2014

Tableau propositions CEE 2014

4
Mar.
2014

Tableau propositions AES 2014

19
Fév.
2014

ADJOINTS TECHNIQUES (ATAE) : CAP du 28 janvier 2014

18
Fév.
2014

IPEF : CAP du 12 février 2014 : mobilité MAAF et mobilité MEDDE

18
Fév.
2014

ITPE : CAP du 12 février 2014 : mobilité 1er et 2ème niveau

18
Fév.
2014

18
Fév.
2014

Titularisations, détachements, intégrations, réorganisations des services

18
Fév.
2014

PV du jury de l’examen professionnel ITPE 2013

17
Fév.
2014

ATTACHES D’ADMINISTRATION de l’EQUIPEMENT : compte-rendu de la CAP du 13 février 2014

14
Fév.
2014

TSDD : compte-rendu de la CAP des 12 et 13 février 2014

14
Fév.
2014

ARCHITECTES URBANISTES : compte-rendu de la CAP du 14 février 2014

12
Fév.
2014

Calendrier des CAP-CCP MAAF de printemps 2014 (mise à jour du 06-02-14)

12
Fév.
2014

SACDD : compte-rendu de la CAP des 11 et 12 février 2014

10
Fév.
2014

INSPECTEURS AFFAIRES MARITIMES : Compte-rendu de la CAP du 06-02-14

7
Fév.
2014

Calendrier des CAP/CCP/CAD du MEDDE-METL (mise à jour du 06-02-14

7
Fév.
2014

)

7
Fév.
2014

Calendrier des CAP de tous ministères concernés en DDT (31-01-14)

23
Jan.
2014

SACDD : compte-rendu de la CAP du 22 janvier 2014

21
Jan.
2014

Calendrier des CAP-CCP MAAF de printemps 2014

17
Jan.
2014

Mise à jour du calendrier des premières CAP-CCP MEDDE-METL 2014

20
Déc.
2013

Premières dates de CAP MEDDE-METL 2014

20
Déc.
2013

SACDD : Motion intersyndicale (20-12-13) suite au groupe d’échanges du 04-12-13

18
Déc.
2013

DIRECTEURS ET CHARGÉS DE RECHERCHE : Compte-rendu de la CAP du 12 décembre 2013

13
Déc.
2013

IPEF : Compte-rendu de la CAP (interministérielle) du 03-12-13

12
Déc.
2013

SYNDICS DES GENS DE MER : Compte-rendu de la CAP du 21 novembre 2013

9
Déc.
2013

PNT RIN A : Compte-rendu de la CCP du 03-12-13

6
Déc.
2013

DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP du 05 décembre 2013

6
Déc.
2013

INSPECTEUR AFFAIRES MARITIMES : Compte-rendu de la CAP du 05-12-13

5
Déc.
2013

ATTACHES D’ADMINISTRATION de l’EQUIPEMENT : Compte-rendu de la CAP du 04 décembre 2013

2
Déc.
2013

Personnels Exploitation VN/PM : Compte-rendu de la CAP du 27 novembre 2013