Carrières

Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires, des adjoints administratifs, des adjoints techniques, des syndics des gens de mer et de certains personnels contractuels du MEDDE et du MLET affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2014

Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD-ex CAM) du MEDDE et du MLET au titre de 2014

Note de gestion du 30 juin 2014 relative à la procédure d’attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l’année 2014

Circulaire du 30-06-14, relative aux modalités de gestion des emplois fonctionnels de conseiller d’administration du développement et de l’aménagement durables (CAEDAD) – Annexes comprises

Simulateur de calcul GIPA 2014 (format Excel)

Simulateur de calcul GIPA 2014 (format Open Office)

Mesures catégorielles 2014 arrêtées : Courrier de M. Mazauric du 30 juin 2014

Catégoriel – programme 2014

Catégoriel – programme 2014 – tableau synthèse

Catégoriel – PTETE et primes métier 2014

Catégoriel – coefficients PSR 2014

Catégoriel – phasage des notes de gestion

Note de gestion du 16 juin 2013 relative à la mise en ?uvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2014

Note de gestion du 30 juin 2014 relative à la prime de service et de rendement au titre de l’année 2014 allouée aux TSPDD

Suites des Assises des métiers des Ingénieurs : compte-rendu du 24 juin 2014

Mesures catégorielles 2014 : compte-rendu de la réunion plénière du 10 juin 2014

Note de gestion du 16 juin 2014 relative à la procédure d’attribution du régime indemnitaire des contractuels de haut niveau (HN 68) régis par l’arrêté du 10 juillet 1968 au titre de 2014

Note de gestion du 16 juin 2014 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l’année 2014

Calendrier 2014 des concours internes et examens professionnels MEDDE-METL

Calendrier 2014 des concours externes MEDDE-METL

Actualisation de la fiche " Recul de la limite d’age dans la Fonction Publique " (07-05-14)

Note de gestion du 12 juin 2014 relative à l’attribution d’une indemnité de sujétions horaires (ISH) aux agents embarqués sur les unités hauturières des affaires maritimes

Fiche DGAFP (03-06-14) sur le dispositif retenu par le gouvernement relatif à l’abaissement dégressif du taux de cotisations retraite des fonctionnaires

Compte-rendu de la 2ème réunion (27-05-14) sur la réforme statutaire des IAM

Support pour la réunion (27-05-14) sur la réforme statutaire des IAM

Arrêté du 20 mai 2014 pour l’application aux corps d’adjoints administratifs des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire (IFSE)

Décret 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat (IFSE)

Retraite : tableau de la date limite de maintien en fonction des personnels de catégorie active (TPE et MER) après prolongation au titre du décret n°2009-1744 du 30-12-2009 (mise à jour du 01-11-2013)

Compte-rendu de la première réunion sur la réforme statutaire des Inspecteurs des Affaires maritimes (IAM) du 06-03-14

Document support de l’administration pour la 1ère réunion de travail sur la réforme statutaire des IAM

Réforme des retraites : Loi n°2014-40 du 20 janvier 2014 "garantissant l’avenir et la justice du système de retraites"

Décret n° 2014-350 du 19 mars 2014 relatif à la retraite anticipée au titre des «carrières longues»

Décret n° 2014-349 du 19 mars 2014 relatif à la validation des périodes d’assurance vieillesse au titre du versement des cotisations

Réforme des retraites : deux nouvelles mesures de justice sociale (21 mars 2014)

GIPA : Calculez le montant de votre GIPA 2014 (au format Excel)

Calculez le montant de votre GIPA 2014 (au format Open Office)

Arrêté du 03 mars 2014 relatif au calcul de la GIPA

Note du 26 décembre 2013 relative à la répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE affectés en directions départementales interministérielles (DDI), au titre de l’année 2013

Grilles des salaires des Agents Berkani au 1er février 2014

Grille des salaires des Contractuels RIN A au 1er février 2014

Augmentation du taux de cotisation retraite à 9,14% au 01-01-14

GRILLE GENERALE des SALAIRES au 01 février 2014

Salaires Catégorie B NES au 01 février 2014

Salaires filière ADMinistrative au 01 février 2014

Salaires filière TECHnique au 01 février 2014

Salaires filière EXPLoitation au 01 février 2014

Salaires filière SOCiale au 01 février 2014

Salaires Inspecteur Affaires Maritimes au 01 février 2014

Salaires Chercheur au 01 février 2014

Salaires Architecte-Urbaniste au 01 février 2014

Salaires Administrateur Civil au 01 février 2014

Note de gestion du 16-12-13 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation, et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l’année de référence 2012

Annexe 1 : Modalités pratiques de mise en oeuvre de la campagne 2013

Annexe 2 : Support au compte-rendu d’entretien pro et de formation 2013

Annexe 4 : Classement Entretien Pro aux dossiers administratifs

Annexe 5 : Tableau bilan statistique

Annexe 6 : Instruction générale sur les réductions ancienneté 2013

Grandes évolutions des régimes indemnitaires des principaux corps des ministères MEDDE et METL sur la période 2005/2013

Décret n° 2013-955 du 24 octobre 2013 relatif à l’ouverture des recrutements réservés pour l’accès à certains corps de fonctionnaires de l’Etat relevant des ministres chargés de l’écologie, du développement durable et du logement

Note de gestion du 14 octobre 2013 relative à l’indemnité pour les contrôles de nuit et week-end des SACDD spécialité contrôles des transports terrestres

Rapport d’activités 2012 du CMVRH (Septembre 2013)

Rapport d’étape (Juillet 2013) établi par la mission d’audit du Conseil Général de l’environnement et du Développement Durable (CGDD) sur la situation professionnelle des adjoints administratifs et des dessinateurs

Annexes au rapport d’étape (juillet 2013) du CGDD

Note de gestion du 23 septembre 2013 relative au régime indemnitaire 2013 des CTSS et ASS

Retraites : La CFDT obtient des mesures de justice (sept 2013)

Note DRH du 18 juillet 2013 relative à l’évolution des modalités de gestion par corps des agents du MEDDE et du METL

Note du 26 juillet 2013 complémentaire à la note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d’harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE

Note de gestion du 24 juillet 2013 relative à la gestion, au titre de 2013, du régime indemnitaire des DPCSR, des IPCSR, des contractuels RIN A faisant fonction de délégué ou d’inspecteur et des inspecteurs contractuels ex « SNPEC

Note de gestion du 24 juillet 2013 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités 2013 aux adjoints administratifs, adjoints techniques et syndics des gens de mer du METL-MEDDE affectés en administration centrale ou en SD

Note du 24 juillet 2013 complémentaire à la note du 29 janvier 2013 relative à la compensation du dépassement du temps de travail induit par les tâches administratives réalisées par les IPCSR

Note du 29-01-13 définissant les modalités d’application du dispositif de compensation du dépassement du temps de travail journalier induit par les tâches administratives réalisées par les IPCSR au titre de 2010 à 2012

Compte rendu de la commission ministérielle pour la formation professionnelle (CMFP) du 08 février 2013

Note de gestion du 11 juillet 2013 relative à la prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation (PTETE) des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État

Note de gestion du 02 juillet 2013 relative à la fixation, pour 2013, des coefficients de performance de l’indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au METL ou au MEDDE