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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

6
Nov.
2014

Rapport d’activités 2013 du CMVRH (novembre 2014)

6
Nov.
2014

Décret n° 2014-1324 du 4 novembre 2014 portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable

3
Nov.
2014

GUIDE 2014 des Prestations Sociales

30
Oct.
2014

Compte-rendu de la première séance (22-10-14) de la réunion « avenir Fonction publique ? PPCR (Parcours Professionnels/ Carrières/ Rémunérations) » sur l’architecture statutaire 

28
Oct.
2014

Arrêté du 20-10-14 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2010 portant application du décret n° 2002-61 du 14-01-02 relatif à l’indemnité d’administration et de technicité (IAT) au MAAF (Relèvement des montants de référence)

21
Oct.
2014

Guide CFDT des OPA (Octobre 2014)

15
Oct.
2014

Guide UFETAM-CFDT sur le RIFSEEP (nouveau régime indemnitaire à partir de 2015)

15
Oct.
2014

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la Prime de Service et de Rendement (PSR 2014) allouée à certains fonctionnaires du MEDDE et du MLETR

15
Oct.
2014

PSR 2014 : Annexe – tableau des montants

15
Oct.
2014

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative au régime indemnitaire 2014 des Architectes Urbanistes de l’Etat

15
Oct.
2014

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la fixation des coefficients de performance, pour 2014,de l’Indemnité de Performance et de Fonction (IPF 2014) des IPEF

15
Oct.
2014

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime pour services rendus 2014 des personnels d’exploitation des TPE

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime pour services rendus 2014 des personnels d’exploitation des TPE en pièce jointe

15
Oct.
2014

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la gestion au titre de 2014 du régime indemnitaire de certains agents du ministère des finances (MFCP) et du ministère de l’économie (MERPN) affectés dans les services du MEDDE-MLETR

14
Oct.
2014

Note du 13 octobre 2014 relative à la mise en place d’un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents anciennement détachés dans l’emploi de chef de subdivision et reclassés dans le grade de TSCDD

14
Oct.
2014

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la gestion au titre de 2014 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)

14
Oct.
2014

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à l’attribution de la prime de fonctions et de résultats aux agents de cat B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD ex CAM) du MEDDE-MLETR affectés en administration centrale

14
Oct.
2014

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative aux modalités d’attribution de la PFR 2014 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d’autres administrations en poste au MEDDE et MLETR

14
Oct.
2014

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDE et du MLETR au titre de 2014

14
Oct.
2014

Circulaire du 1er octobre 2014 relative aux priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’Etat (année 2015)

14
Oct.
2014

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de métier pour les OPA au titre de 2014

8
Oct.
2014

ITPE : Charte de gestion du corps des Ingénieurs des TPE 2014

8
Oct.
2014

Lettre de transmission de la charte de gestion du corps des ITPE 2014

27
Août.
2014

Note de gestion du 23 juillet 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats des agents exerçant des fonctions supérieures à l’administration centrale du MEDDE et du MLET au titre de 2014

28
Juil.
2014

Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats (PFR) des administrateurs civils du MEDDE et du MLET au titre de l’année 2014

28
Juil.
2014

Note de gestion du 24 juillet 2014 relative à la prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation (PTETE) des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État pour 2014

25
Juil.
2014

Retraite : déclaration commune et lettre adressée à la Secrétaire d’Etat chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l’Autonomie (08-07-14)

25
Juil.
2014

Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires, des adjoints administratifs, des adjoints techniques, des syndics des gens de mer et de certains personnels contractuels du MEDDE et du MLET affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2014

23
Juil.
2014

Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD-ex CAM) du MEDDE et du MLET au titre de 2014

21
Juil.
2014

Rapport définitif (Déc 2013) établi par la mission d’audit du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD) sur la situation professionnelle des adjoints administratifs et des dessinateurs

21
Juil.
2014

Annexes au rapport du CGEDD (Adjoints / Dessinateurs)

10
Juil.
2014

Note de gestion du 30 juin 2014 relative à la procédure d’attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l’année 2014

9
Juil.
2014

Circulaire du 30-06-14, relative aux modalités de gestion des emplois fonctionnels de conseiller d’administration du développement et de l’aménagement durables (CAEDAD) – Annexes comprises

3
Juil.
2014

Note de gestion du 16 juin 2013 relative à la mise en ?uvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2014

3
Juil.
2014

Simulateur de calcul GIPA 2014 (format Excel)

3
Juil.
2014

Simulateur de calcul GIPA 2014 (format Open Office)

3
Juil.
2014

Mesures catégorielles 2014 arrêtées : Courrier de M. Mazauric du 30 juin 2014

3
Juil.
2014

Catégoriel – programme 2014

3
Juil.
2014

Catégoriel – programme 2014 – tableau synthèse

3
Juil.
2014

Catégoriel – PTETE et primes métier 2014

3
Juil.
2014

Catégoriel – coefficients PSR 2014

3
Juil.
2014

Catégoriel – phasage des notes de gestion

2
Juil.
2014

Guide intégration OPA MADSLD FPT juin 2014 (3 Mo)

2
Juil.
2014

Note de gestion du 30 juin 2014 relative à la prime de service et de rendement au titre de l’année 2014 allouée aux TSPDD

1
Juil.
2014

Suites des Assises des métiers des Ingénieurs : compte-rendu du 24 juin 2014

18
Juin.
2014

Mesures catégorielles 2014 : compte-rendu de la réunion plénière du 10 juin 2014

17
Juin.
2014

Calendrier 2014 des concours externes MEDDE-METL

17
Juin.
2014

Actualisation de la fiche " Recul de la limite d’age dans la Fonction Publique " (07-05-14)

17
Juin.
2014

Guide ministériel pour le développement des compétences – mai 2014 (7Mo)

17
Juin.
2014

Note de gestion du 16 juin 2014 relative à la procédure d’attribution du régime indemnitaire des contractuels de haut niveau (HN 68) régis par l’arrêté du 10 juillet 1968 au titre de 2014

17
Juin.
2014

Note de gestion du 16 juin 2014 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l’année 2014

17
Juin.
2014

Calendrier 2014 des concours internes et examens professionnels MEDDE-METL

13
Juin.
2014

Note de gestion du 12 juin 2014 relative à l’attribution d’une indemnité de sujétions horaires (ISH) aux agents embarqués sur les unités hauturières des affaires maritimes

13
Juin.
2014

Fiche DGAFP (03-06-14) sur le dispositif retenu par le gouvernement relatif à l’abaissement dégressif du taux de cotisations retraite des fonctionnaires

5
Juin.
2014

Compte-rendu de la 2ème réunion (27-05-14) sur la réforme statutaire des IAM

5
Juin.
2014

Support pour la réunion (27-05-14) sur la réforme statutaire des IAM

22
Mai.
2014

Arrêté du 20 mai 2014 pour l’application aux corps d’adjoints administratifs des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire (IFSE)

22
Mai.
2014

Décret 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat (IFSE)

2
Mai.
2014

Retraite : tableau de la date limite de maintien en fonction des personnels de catégorie active (TPE et MER) après prolongation au titre du décret n°2009-1744 du 30-12-2009 (mise à jour du 01-11-2013)

17
Avr.
2014

Compte-rendu de la première réunion sur la réforme statutaire des Inspecteurs des Affaires maritimes (IAM) du 06-03-14

17
Avr.
2014

Document support de l’administration pour la 1ère réunion de travail sur la réforme statutaire des IAM

28
Mar.
2014

Réforme des retraites : Loi n°2014-40 du 20 janvier 2014 "garantissant l’avenir et la justice du système de retraites"

28
Mar.
2014

Décret n° 2014-350 du 19 mars 2014 relatif à la retraite anticipée au titre des «carrières longues»

28
Mar.
2014

Décret n° 2014-349 du 19 mars 2014 relatif à la validation des périodes d’assurance vieillesse au titre du versement des cotisations

21
Mar.
2014

Réforme des retraites : deux nouvelles mesures de justice sociale (21 mars 2014)

12
Mar.
2014

Calculez le montant de votre GIPA 2014 (au format Open Office)

12
Mar.
2014

Arrêté du 03 mars 2014 relatif au calcul de la GIPA

12
Mar.
2014

GIPA : Calculez le montant de votre GIPA 2014 (au format Excel)

4
Mar.
2014

Note du 26 décembre 2013 relative à la répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE affectés en directions départementales interministérielles (DDI), au titre de l’année 2013

3
Mar.
2014

Grilles des salaires des Agents Berkani au 1er février 2014

3
Mar.
2014

Grille des salaires des Contractuels RIN A au 1er février 2014

27
Fév.
2014

Communiqué de presse UFFA-CFDT du 26-02-14 : " le dégel du point d’indice ne peut plus attendre"

17
Fév.
2014

Compte-rendu de la réunion méthode PPCR (Parcours Professionnels/ Carrières/ Rémunérations) conclusive du 13-02-14

12
Fév.
2014

Salaires Administrateur Civil au 01 février 2014

12
Fév.
2014

Augmentation du taux de cotisation retraite à 9,14% au 01-01-14

12
Fév.
2014

GRILLE GENERALE des SALAIRES au 01 février 2014

12
Fév.
2014

Salaires Catégorie B NES au 01 février 2014

12
Fév.
2014

Salaires filière ADMinistrative au 01 février 2014

12
Fév.
2014

Salaires filière TECHnique au 01 février 2014

12
Fév.
2014

Salaires filière EXPLoitation au 01 février 2014

12
Fév.
2014

Salaires filière SOCiale au 01 février 2014

12
Fév.
2014

Salaires Inspecteur Affaires Maritimes au 01 février 2014

12
Fév.
2014

Salaires Chercheur au 01 février 2014

12
Fév.
2014

Salaires Architecte-Urbaniste au 01 février 2014

3
Fév.
2014

Nouvelles grilles indiciaires des C et B à compter du 01/02/2014

3
Fév.
2014

 

3
Fév.
2014

Décret n°2014-76 du 29 janvier 2014 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C

3
Fév.
2014

Décret n°2014-75 du 29 janvier 2014 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B

3
Fév.
2014

Décret n°2014-77 du 29 janvier 2014 fixant l’échelonnement indiciaire de plusieurs corps de fonctionnaires

30
Jan.
2014

INDEMNITAIRE : Courrier intersyndical du 28-01-14 à la ministre de la Réforme de l’Etat relatif à la création du RIFSEEP (Régime indemnitaire de Fonctions, de Sujétions, d’Expertise et d’Engagement Professionnel dans la FPE)

30
Jan.
2014

RIFSEEP : projet de circulaire

30
Jan.
2014

RIFSEEP : document pédagogique

29
Jan.
2014

Formation des agents des DDI : annexe 3

29
Jan.
2014

Formation des agents des DDI : annexe 1

29
Jan.
2014

Formation des agents des DDI : annexe 2

7
Jan.
2014

Annexe 3 : Guide Entretien Pro et Formation 2013

7
Jan.
2014

Note de gestion du 16-12-13 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation, et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l’année de référence 2012

7
Jan.
2014

Annexe 1 : Modalités pratiques de mise en oeuvre de la campagne 2013

7
Jan.
2014

Annexe 2 : Support au compte-rendu d’entretien pro et de formation 2013

7
Jan.
2014

Annexe 4 : Classement Entretien Pro aux dossiers administratifs

7
Jan.
2014

Annexe 5 : Tableau bilan statistique

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Tél : 01 40 81 24 00
Mail : cfdt.syndicat@i-carre.net

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