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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

11
Juil.
2013

Note de service du 09 juillet 2013 : Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAF & Indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur

11
Juil.
2013

Note de gestion du 02 juillet 2013 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires, des agents de la filière médico-sociale et de certains personnels contractuels du MEDDE au titre de 2013

5
Juil.
2013

Concertation sur les retraites : rencontre avec le 1er ministre le 04 juillet 2013

5
Juil.
2013

Concertation sur les retraites : déclaration CFDT par Laurent Berger

4
Juil.
2013

Arrêté du 22 mai 2013 portant création d’une indemnité pour les contrôles de nuit ou effectués en fin de semaine et les jours fériés allouée aux SACDD ex CTT

4
Juil.
2013

Assises des métiers des Ingénieurs : intervention CFDT le 03 juillet 2013

4
Juil.
2013

Assises des Ingénieurs : conclusion des 2 ministres le 03 juillet 2013

4
Juil.
2013

Note de gestion du 1er juillet 2013 relative à la PFR des agents exerçant des fonctions supérieures à l’administration centrale du METL et du MEDDE en 2013

4
Juil.
2013

Décret n°2013-423 du 22 mai 2013 portant création d’une indemnité pour les contrôles de nuit ou effectués en fin de semaine et les jours fériés allouée aux SACDD ex CTT

24
Juin.
2013

Note de gestion du 14 juin 2013 relative à la mise en ?uvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2013

24
Juin.
2013

Rappel : Calculez le montant de votre GIPA 2013 (au format Excel)

24
Juin.
2013

Rappel : Calculer le montant de votre GIPA 2013 (au format Open Office)

24
Juin.
2013

Note de gestion du 14 juin 2013 relative à l’attribution de la PFR aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SACDD) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) du METL et du MEDDE au titre de 2013

19
Juin.
2013

Réforme Retraite : Rapport Moreau – Synthèse et avis CFDT (juin 2013)

19
Juin.
2013

ISS 2012 : tableau des montants 2012 (payés en 2013) par coefficients

19
Juin.
2013

ISS : Note de gestion du 17 juin 2013, relative à l’indemnité spécifique de service (ISS 2012) versée aux fonctionnaires des corps techniques du MEDDE & METL

19
Juin.
2013

PSR 2013 : annexe (tableau des montants) rectificative à la note de gestion du 10 juin 2013 relative à la prime de service et de rendement 2013

14
Juin.
2013

Bilan de gestion 2012 des IPEF (11-06-13)

14
Juin.
2013

note de gestion du 10 juin 2013 relative à la prime de service et de rendement  2013 allouée à certains fonctionnaires relevant du METL et du MEDDE

14
Juin.
2013

Note de gestion du 10 juin 2013 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation au titre de l’année 2013

Note de gestion du 10 juin 2013 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation au titre de l’année 2013 en pièce jointe

14
Juin.
2013

note de gestion du 11 juin 2013 relative à la PFR pour les catégorie A de la filière administrative du METL et du MEDDE au titre de 2013

7
Juin.
2013

Compte-rendu de la plénière "Mesures catégorielles MEDDE 2013" (25-05-13)

7
Juin.
2013

Mesures Catégorielles MEDDE : projet 2013 commenté

7
Juin.
2013

Mesures Catégorielles MEDDE : projet 2013 – Tableau des mesures

10
Mai.
2013

Calculez le montant de votre GIPA 2013 (au format Excel)

10
Mai.
2013

Calculer le montant de votre GIPA 2013 (au format Open Office)

10
Mai.
2013

Arrêté du 18 avril 2013 relatif au calcul de la GIPA

6
Mai.
2013

Note de gestion relative au complément indemnitaire 2013 des agents "Berkani"

6
Mai.
2013

Note de gestion relative à la prime de service et de sujétion 2013 des officiers de ports et officiers de port adjoints

6
Mai.
2013

Note de gestion relative au régime indemnitaire 2013 des contractuels de haut niveau régis par l’arrêté du 10 juillet 1968

6
Mai.
2013

Note de gestion relative au régime indemnitaire 2013 des Architectes et Urbanistes d’Etat

6
Mai.
2013

Bilan définitif de la PFR des A administratifs (avril 2013)

6
Mai.
2013

Bilan définitif de la PFR des B administratifs (avril 2013)

30
Avr.
2013

Fusion des chercheurs : Compte-rendu de la bilatérale du 25-04-13

30
Avr.
2013

Fusion des chercheurs : Projet de décret

30
Avr.
2013

Fusion des chercheurs : Synthèse des bilatérales

24
Avr.
2013

8ème échelon Catégorie C : Compte-rendu de la commission statutaire du Conseil Supérieur de la Fonction Publique d’Etat (19-04-13)

19
Avr.
2013

DEPRECARISATION : Compte-rendu de la réunion du 16 avril 2013

18
Avr.
2013

GUIDE méthodologique "Accidents – Informer et Enquêter" (Mars 2013)

29
Mar.
2013

Compte-rendu de l’audience ministérielle du 28/03/2013, relative à la catégorie C

28
Mar.
2013

Elections du 9 avril 2013 : le GUIDE des TSDD

28
Mar.
2013

GUIDE du régime indemnitaire des B administratifs (mars 2013)

27
Mar.
2013

Recours gracieux contre le décret n°2012-1494 du 27 décembre 2012 relatif aux ISS des TSDD adressé au 1er ministre, le 27-02-13

22
Mar.
2013

Elections du 9 avril 2013 : le GUIDE des SACDD

19
Mar.
2013

Salaires des OPA au 1er janvier 2013 (revalorisation de salaire pour les ouvriers qualifiés, les ouvriers expérimentés, les compagnons suite à l’augmentation du SMIC au 01/01/13)

18
Mar.
2013

GUIDE 2013 des prestations sociales

20
Fév.
2013

Note du 13 février 2013 relative à la mise en place d’un complément de part fonctions et d’un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents du corps des SACDD exerçant leurs fonctions au sein de la spécialité contrôle des transports terrestres

12
Fév.
2013

Prime de métier des OPA : fiche technique (février 2013)

1
Fév.
2013

Calendrier 2013 des concours internes et examens professionnels MEDDE-METL

1
Fév.
2013

Calendrier 2013 des concours externes MEDDE-METL

1
Fév.
2013

Arrêté du 28 janvier 2013 relatif aux modalités d’organisation de l’évaluation des agents de l’Etat affectés dans les DDI

30
Jan.
2013

Assises des Ingénieurs – Communiqué CFDT à la suite de la réunion du conseiller social du ministre des transports avec une délégation CFDT (23-01-13)

23
Jan.
2013

Négociations salariales : Les principales revendications de la CFDT (23-01-13)

23
Jan.
2013

Pouvoir d’achat : bilan, perspectives et revendications CFDT (23-01-13)

23
Jan.
2013

Fusion des chercheurs minitériels et des ex-INRETS : le point en janvier 2013

23
Jan.
2013

Fusion des chercheurs : diaporama utilisé pour la bilatérale de janvier 2013

23
Jan.
2013

Rapport définitif du CGEDD (23-12-11) relatif à la fusion des corps de chercheurs ministériels et des ex-INRETS

12
Jan.
2013

Salaires filière ADMinistrative au 01 janvier 2013

12
Jan.
2013

Salaires filière TECHnique au 01 janvier 2013

12
Jan.
2013

Salaires filière EXPLoitation au 01 janvier 2013

12
Jan.
2013

Salaires filière SOCiale au 01 janvier 2013

12
Jan.
2013

Salaires ASS & CTSS au 01 janvier 2013

12
Jan.
2013

Salaires Contractuel BERKANI  au 01 janvier 2013

12
Jan.
2013

Salaires PNT RIN A au 01 janvier 2013

12
Jan.
2013

Salaires PNT CETE au 01 janvier 2013

12
Jan.
2013

Salaires Chercheur au 01 janvier 2013

12
Jan.
2013

Salaires Architecte-Urbaniste au 01 janvier 2013

12
Jan.
2013

Salaires Administrateur Civil au 01 janvier 2013

12
Jan.
2013

Modification des premiers indices des échelles 3, 4, 5 suite à l’augmentation du SMIC au 1er janvier 2013

12
Jan.
2013

Augmentation du taux de cotisation retraite à 8,79% au 01-01-13

12
Jan.
2013

GRILLE GENERALE des SALAIRES au 01 janvier 2013

12
Jan.
2013

Salaires Catégorie B NES au 01 janvier 2013

11
Jan.
2013

Annexe 4 : Tableau bilan de campagne 2012

11
Jan.
2013

Annexe 5 : Instruction sur les réductions ancienneté 2012

11
Jan.
2013

Guide de l’entretien professionnel et de l’entretien de formation – Année référence 2012

11
Jan.
2013

Arrêté du 03-12-12 modifiant l’arrêté du 24-02-12 fixant les conditions générales relatives à l’entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des personnels du MEDDE

11
Jan.
2013

Note de gestion DRH du 02-01-13 relative aux campagnes 2012 des entretiens professionnels et de formation, et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE

11
Jan.
2013

Annexe 1 : Support au compte-rendu d’entretien pro et de formation 2012

11
Jan.
2013

Annexe 2 : Guide Entretien Pro et Formation 2012

11
Jan.
2013

Annexe 3 : Classement Entretien Pro aux dossiers administratifs

9
Jan.
2013

Suite à augmentation du SMIC au 01-01-13, le traitement minimum des agents de la fonction publique est relevé à 1 430,76 euros brut

7
Jan.
2013

RETRAITE : rachat d’années d’étude : remboursement possible sous conditions (Article 82 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2013)

7
Jan.
2013

Durée d’assurance nécessaire pour bénéficier d’une pension de retraite à taux plein et à la durée des services et bonifications nécessaire pour obtenir le pourcentage maximum d’une pension civile ou militaire de retraite applicable aux assurés nés en 1956 (Décret n° 2012-1487 du 27 décembre 2012)

7
Jan.
2013

Décret n° 2012-1494 du 27 décembre 2012 modifiant les coefficients de grade de l’indemnité spécifique de service (ISS) allouée aux IPEF et aux fonctionnaires des corps techniques.

27
Déc.
2012

Note de gestion (17-12-12) relative à la mise en place d’un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents détachés dans l’emploi de chef de subdivision et reclassés dans le corps des TSCDD

21
Déc.
2012

NES B – le point sur la nouvelle catégorie B : mobilité et recrutement (décembre 2012)

12
Déc.
2012

Document d’information (novembre 2012) des agents non titulaires au sujet de la déprécarisation"

5
Déc.
2012

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : boycott de la CAP du 04-12-12 – Communiqué CGT-FO-CFDT

5
Déc.
2012

Courrier CGT-FO-CFDT à Mme Batho, ministre du MEDDE (03-12-12)

5
Déc.
2012

Courrier CGT-FO-CFDT à Mme Duflot, ministre du METL (03-12-12)

29
Nov.
2012

Simulateur de reclassement dans les nouveaux corps du NES B (SACDD et TSDD) 

29
Nov.
2012

Simulateur de reclassement NES B  – version Open-Office

8
Nov.
2012

Relèvement du taux de cotisation pour pension de 8,39% à 8,49% au 01 novembre 2012

8
Nov.
2012

Grille générale des salaires au 01 novembre 2012

5
Nov.
2012

Courrier de la DRH (31-10-12) relatif à l’augmentation du plafond indemnitaire pour les adjoints administratifs et les syndics des gens de mer au titre de 2012

26
Oct.
2012

Compte-rendu de la réunion bilatérale du 16 octobre 2012 relative au Corps Interministériel à Gestion Ministérielle (CIGeM) des attachés du MEDDE 

26
Oct.
2012

Document de présentation SIGeM en réunion bilatérale du 16 octobre 2012

25
Oct.
2012

Note de gestion du 23 octobre 2012 relative à la mise en place d’un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents du corps des IPCSR

25
Oct.
2012

Composition du Comité Technique du Centre Ministériel de Valorisation des Ressources Humaines (décision du 12-09-12) 

22
Oct.
2012

Note de gestion du 19 octobre 2012 modifiant la note du 29 avril 2012 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l’année 2012.

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Tél : 01 40 81 24 00
Mail : cfdt.syndicat@i-carre.net

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