9Nov.2015 CTM MAAF : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du MAAF du 05 novembre 2015 (avec déclaration liminaire)
5Nov.2015 CEREMA : Compte-rendu de la réunion informelle entre les Organisations Syndicales et la Direction générale du CEREMA du 29-10-15 relative au rapport Berteaud
5Nov.2015 AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs (AAAE) du CEREMA du 03 novembre 2015
5Nov.2015 Note technique du 27 octobre 2015 relative aux dispositions particulières sur les rentes allouées aux OPA ayant intégré la FPT – Modifie la note technique du 27 juin 2014 sur la mise en oeuvre du dispositif d’intégration des OPA dans la FPT
4Nov.2015 VNF : Audience intersyndicale au cabinet du Secrétaire d’Etat aux Transports du 03 novembre 2015
3Nov.2015 Bilan de la charte pour la promotion de l’égalité et la lutte contre les discriminations dans la FP (édition 2015)
3Nov.2015 Charte pour la promotion de l’égalité et la lutte contre les discriminations dans la fonction publique (17 décembre 2013)
29Oct.2015 Réforme Territoriale : Projet de circulaire du processus de pré-positionnement (version 2 – 26-10-15)
26Oct.2015 CEREMA : Lettre ouverte (23-10-15) intersyndicale quant aux implantations territoriales du CEREMA
22Oct.2015 VNF : Déclaration intersyndicale CFDT-FO-CGT du 22 octobre 2015 : PRÉAVIS de GREVE pour le 26 novembre 2015 à l’établissement public VNF
16Oct.2015 Note technique du 07-10-15 qui précise les conditions de mise en oeuvre de l’examen systématique du partage des missions entre les services déconcentrés qui portent les politiques publiques du MEDDE et du MLETR
16Oct.2015 VNF : Déclaration intersyndicale CFDT-FO-CGT de VNF du 16 octobre 2015 sur la réforme du statut des logements de service
2Oct.2015 Présentation du Projet de Loi de Finances (PLF) 2016 du MAAF aux organisations syndicales (30-09-15)
2Oct.2015 CEREMA : Compte-rendu CFDT-UNSA du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 29 septembre 2015
1Oct.2015 Circulaire 1er ministre (29-09-15) aux préfets de région relative aux secrétariats généraux pour les affaires régionales (SGAR), dans le cadre de la réforme territoriale de l’État
1Oct.2015 Note de gestion du 29-09-15 relative à la gestion 2015 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)
1Oct.2015 Compte-rendu de la réunion intersyndicale (29-09-15) avec la directrice des ressources humaines et ses services relative aux dossiers OPA
26Sep.2015 L’échec de l’accord sur les carrières des fonctionnaires serait catastrophique (source CFDT Finances)
24Sep.2015 Communiqué de presse UFFA (24-09-15) : La CFDT signera l’accord relatif aux parcours professionnels, aux carrières et aux rémunérations
24Sep.2015 Conférence de presse de Laurent Berger (23-09-15) : Extrait relatif à la position CFDT sur le protocole d’accord " parcours professionnels, aux carrières et aux rémunérations" dans la Fonction Publique
24Sep.2015 Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (10-09-15) des IGAPS du MAAF à compter du 10 septembre 2015
23Sep.2015 Note de gestion (22-09-15) relative aux montants 2015 de la prime de métier (PM) des OPA (Ouvrier des Parcs et Ateliers)
22Sep.2015 "La CFDT sait faire rimer statut de la Fonction publique et modernité" (Communiqué de presse UFFA-CFDT du 21-09-15, suite aux déclarations caricaturales du ministre de l’économie)
16Sep.2015 Carrières et rémunérations – une ultime correction pour la catégorie C : En réponse à des demandes faites par un certain nombre d’organisations syndicales, dont la CFDT, la ministre a confirmé par courrier (11-09-15) une proposition d’amélioration de la nouvelle grille de la catégorie C
16Sep.2015 Note de service MAAF du 15-09-15 relative à l’organisation du contrôle de scolarité 2015-2016 lié au supplément familial de traitement (SFT)
14Sep.2015 Accompagnement RH de la réforme territoriale : Accompagnement individuel des agents (09-09-15)
14Sep.2015 Dématérialisation du bulletin de paye et de pension des fonctionnaires et contractuels dans un espace numérique sécurisé de l’agent public (ENSAP)
14Sep.2015 Discours de Didier Migaud lors de la présentation devant le Sénat du rapport sur la masse salariale de l’Etat (09-09-15)
11Sep.2015 CSFPE du 02 septembre 2015 : Diaporama DGAFP sur les mesures d’accompagnement RH de la réforme territoriale (nouvelle version)
8Sep.2015 Compte-rendu de la bilatérale du 01 septembre 2015 entre la CFDT et la Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB)
7Sep.2015 Arrêté du 4 septembre 2015 pris pour l’application des dispositions du décret n° 2015-1120 du 4 septembre 2015 relatif aux mesures d’accompagnement indemnitaire des réorganisations de service liées à la nouvelle organisation territoriale de l’Etat
7Sep.2015 Décret n° 2015-1120 du 4 septembre 2015 relatif aux mesures d’accompagnement indemnitaire des réorganisations de service liées à la nouvelle organisation territoriale de l’Etat
1Sep.2015 Communiqué de presse CFDT (01-09-15) relatif au référé de la Cour des Comptes de juillet 2015 concernant les Agences de l’Eau
28Août.2015 Décret n°2015-1063 du 26 août 2015 instaurant une prime de qualification pour les OPA de l’équipement en fonctions dans les services de la DGAC
28Août.2015 Arrêté du 26-08-15 fixant le montant de la prime de qualification instituée par le décret n°2015-1063 du 26 août 2015 instaurant une prime de qualification pour les OPA de l’équipement en fonction dans les services de la direction générale de l’aviation civile (DGAC)
27Août.2015 Note de service MAAF du 25-08-15 relative aux indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants (ITII) des services déconcentrés et des établissements de l’enseignement supérieur agricole ou vétérinaire
24Août.2015 Décret n°2015-1043 du 20-08-15 portant mesures d’accompagnement des fonctionnaires occupant certains emplois au sein des services de l’Etat en région, des secrétariats généraux pour les affaires régionales et des agences régionales de santé, concernés par la nouvelle organisation des services déconcentrés régionaux
10Août.2015 Loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République
6Août.2015 Note de service du 06-08-15 relative au Contrat de Fin de Carrière (CFC) pour les Ingénieurs de l’Agriculture et de l’Environnement (IAE) au titre de 2016
5Août.2015 Carte des sièges des directions régionales (31-07-15) dans le cadre de la réforme territoriale de l’Etat