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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

3
Juil.
2012

CCAS du 03 juillet 2012 boycotté : Déclaration CFDT

3
Juil.
2012

Boycott du CCAS du 13-07-12 : motion commune intersyndicale

31
Mai.
2012

CHSCTM : compte-rendu du CHSCT Ministériel du 30 mai 2012

15
Mai.
2012

CCAS du 12-04-12 : déclaration UFETAM-CFDT

15
Mai.
2012

CCAS – Commission 4 : axes de travail du mandat 2012-2014

15
Mai.
2012

Audit CGEDD  relatif à la politique du MEDDE en direction des agents handicapés (Avril 2012)

15
Mai.
2012

CCAS : compte-rendu du CCAS du 12 avril 2012

13
Avr.
2012

Un site important sur la souffrance au travail : http://www.souffrance-et-travail.com/

17
Fév.
2012

Communiqué intersyndical du 06-02-12 : Pour une action sociale interministérielle digne de ce nom

17
Fév.
2012

Compte-rendu du CCAS du 07-02-12

17
Fév.
2012

CCAS – Commission 4 : bilan 2009-2011 – Perspectives 2012-2014

17
Fév.
2012

Prestations sociales interministérielles 2012 à règlementation commune

17
Fév.
2012

Prestations sociales interministérielles 2012 pour agents en DDI

16
Fév.
2012

Arrêté du 3 février 2012 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein du MEDDTL

16
Fév.
2012

Arrêté du 3 février 2012 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein des EPA

17
Jan.
2012

CCAS : Compte-rendu de la réunion du 15 décembre 2011

17
Jan.
2012

Déclaration CFDT au CCAS du 15 décembre 2011

23
Déc.
2011

Circulaire du 28-11-11 Prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune ? Barème commun applicable en 2012 au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants.

21
Nov.
2011

Circulaire du 09-11-11 modifiant la circulaire du 9 août 2011 en insérant une nouvelle annexe (annexe 17) relative au règlement intérieur type des CHSCT

17
Nov.
2011

Circulaire Prestation d’action sociale interministérielle "CESU – garde d’enfant 0/3 ans" (Chèques Emploi-Service Universel)

17
Nov.
2011

Circulaire Prestation d’action sociale interministérielle "CESU – garde d’enfant 3/6 ans" (Chèques Emploi-Service Universel)

14
Nov.
2011

Bilan social 2010 du MEDDTL

14
Nov.
2011

Bilan social 2009

14
Nov.
2011

Bilan social 2008

14
Nov.
2011

Bilan social 2007

26
Oct.
2011

Note du SGG du 11-10-11 relative à l’organisation du temps de travail dans les DDI

14
Oct.
2011

CCAS du 13 octobre 2011 : déclaration commune des syndicats et associations qui ont refusé de siéger à cette réunion du Comité

14
Oct.
2011

Circulaire du 23-09-11 relative à la revalorisation des conditions d’attribution du chèque-vacances aux agents actifs et aux fonctionnaires retraités de la fonction publique d’Etat

7
Oct.
2011

GUIDE des Prestations Sociales 2011

5
Oct.
2011

GUIDE des Prestations Sociales 2011

28
Sep.
2011

GUIDE CHSCT 2011 (Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail)

26
Sep.
2011

Circulaire du 29-07-11 relative à l’attribution d’un prêt aux agents MEDDTL pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre leurs études

26
Sep.
2011

Circulaire du 29-07-11 relative aux aides financières accordées aux agents du MEDDTL

19
Sep.
2011

Fiche 03 : CHSCT – Fonctionnement

19
Sep.
2011

Fiche 04 : CHSCT – Expertise et Inspection du Travail

19
Sep.
2011

Fiche 05 : Santé au travail – les acteurs

19
Sep.
2011

Fiche 06 : Santé au travail – Médecine de prévention

19
Sep.
2011

Mise en place des CHSCT dans la Fonction Publique

19
Sep.
2011

Fiche 01 : CHSCT – Rôle et compétences

19
Sep.
2011

Fiche 02 : CHSCT – Désignation, composition et formation

24
Août.
2011

Circulaire d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique

24
Août.
2011

Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

24
Août.
2011

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Version consolidée du 11 juillet 2011

24
Août.
2011

Compte-rendu de la réunion relative à l’ARTT dans les Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) du 20 juin 2011

15
Juil.
2011

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Version consolidée au 11 juillet 2011)

24
Juin.
2011

Déclaration CFDT au CCHS du 23 juin 2011

26
Avr.
2011

Circulaire DGAFP du 22 mars 2011 sur les remboursements de transports

26
Avr.
2011

Bref Social du 19 avril 2011

26
Avr.
2011

Bref Social du 13 avril 2011

20
Avr.
2011

CCAS : Compte-rendu de la réunion du 14 avril 2011

20
Avr.
2011

Déclaration CFDT au CCAS du 14 avril 2011

9
Mar.
2011

ARTT : Compte-rendu du comité de suivi ARTT au MEDDTL du 08/03/2011

9
Mar.
2011

Synthèse écrètement mensuel

9
Mar.
2011

Synthèse généralités

25
Fév.
2011

Compte-rendu de l’audience du 23-02-11 au Cabinet du ministre concernant l’action sociale au MEDDTL

25
Fév.
2011

Déclaration intersyndicale à l’audience du 23-02-11 au Cabinet

25
Fév.
2011

Courrier intersyndical du 15-12-10 au premier ministre

15
Fév.
2011

Compte-rendu du CCHS du 10 février 2011

15
Fév.
2011

Projet de rapport du bilan d’enquête sur la prévention des gestes suicidaires

15
Fév.
2011

Synthèse des actions de prévention des gestes suicidaires

11
Fév.
2011

Déclaration CFDT au CCHS du 10 février 2011

7
Fév.
2011

Prestations sociales interministérielles – taux applicables en 2011

12
Jan.
2011

ARTT : Instruction relative à l’ARTT au MEDDTL en date du 06/01/2011

12
Jan.
2011

Lettre de diffusion de l’instruction ARTT

6
Jan.
2011

Relevé de décisions du CCHS du 15 décembre 2010 (document SG/DRH)

21
Déc.
2010

Déclaration CFDT au CCAS du 14 décembre 2010

17
Déc.
2010

Pour mémoire : Circulaire DGAFP du 18-mai-2010 sur les obligations des administrations d’Etat en matière d’évaluation des risques professionnels

17
Déc.
2010

Compte-rendu du CCHS du 15 décembre 2010

17
Déc.
2010

Document Unique dans les DIR

2
Nov.
2010

CET (Compte Epargne Temps) : Traitement des jours épargnés au 31 décembre 2008

22
Oct.
2010

Compte-rendu du Comité de Suivi ARTT MEEDDM (08-10-10)

22
Oct.
2010

Projet d’instruction ARTT MEEDDM (version 5)

22
Oct.
2010

Pour mémoire les revendications portées par la CFDT

30
Sep.
2010

GUIDE CFDT des prestations sociales 2010 (mise à jour Septembre 2010)

30
Sep.
2010

Pour info : Prestations sociales au MAAP (31 mars 2010)

8
Sep.
2010

Compte-rendu du CCHS du 31 août 2010

24
Juin.
2010

Compte-rendu du CCHS du 22 juin 2010

24
Juin.
2010

Diaporama du bilan des accidents du travail et maladies professionnelles (2000/2008)

10
Fév.
2010

GUIDE CFDT des prestations sociales 2010

10
Fév.
2010

Pour info : Prestations sociales au MAAP

10
Fév.
2010

Suites à mobilisation du 8 février : Communiqué de l’intersyndicale CFDT-CGT-FO-UNSA

10
Fév.
2010

Courrier du Directeur de Cabinet du 08-02-10

27
Jan.
2010

Le Cabinet du Ministre bloque les négociations ARTT (26-01-10)

27
Jan.
2010

Courrier du Directeur de Cabinet du Ministre du 25-01-10

27
Jan.
2010

Groupe d’échanges du 19 janvier : relevé de conclusions

22
Oct.
2009

Compte épargne-temps  : mode d’emploi (fascicule CFDT)

8
Oct.
2009

Communiqué de presse de l’UFFA-CFDT du 07 octobre 2009 concernant le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)

8
Oct.
2009

Tract USEE-CFDT : " Harmoniser, ce n’est pas régresser ! "

8
Oct.
2009

Pétition sur l’harmonisation ARTT au MEEDDM

1
Oct.
2009

Tableau des thèmes réglementaires

1
Oct.
2009

Fiche 0 : présentation de la démarche

1
Oct.
2009

Fiche 1 : sujétions réduisant la durée annuelle du travail

1
Oct.
2009

Fiche 2 : dérogations aux garanties minimales

1
Oct.
2009

Fiche 3 : définition des cycles de travail

1
Oct.
2009

Fiche 3bis : horaires variables

1
Oct.
2009

Fiche 4 : modalités de recours à l’astreinte

1
Oct.
2009

Fiche 5 : obligations sans travail effectif ni astreinte

1
Oct.
2009

Fiche 6 : décompte en jours de la durée du travail

1
Oct.
2009

12 revendications CFDT sur le dossier d’harmonisation de l’ARTT au MEEDDM

1
Oct.
2009

Courrier CFDT du 22/09/09 sur le boycott du groupe d’échanges du 24/09/09

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