Publication d’un arrêté fixant les taux de promotion dans les corps de catégorie B et C du ministère de l’agriculture (MAASA) pour l’année 2027. – – – L’arrêté du 18 août 2026 précise que : Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre de l’année
Taux de promotion 2025-2026 pour les agents non titulaires de certains établissements publics de l’environnement
Publication d’un arrêté du 22 octobre 2025, fixant les taux de promotion pour les agents non titulaires de certains établissements publics de l’environnement au titre des années 2025-2026. – – – Le décret 2016-1697 du 12/12/2016 précise qu’il s’agit des agents contractuels recrutés, dans les établissements ci-après : L’Office français de la biodiversité ; Le
Taux de promotion 2026 pour les corps de catégorie B et C du pôle ministériel
Publication d’un arrêté fixant les taux de promotion dans les corps de catégorie B et C du ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation et du ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche pour l’année 2026. – – – L’arrêté du 29
Taux de promotion 2025 pour les corps de catégorie B et C du pôle ministériel
Publication d’un arrêté fixant les taux de promotion dans les corps de catégorie B et C du ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation et du ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques pour l’année 2025. – – – L’arrêté du 3 décembre 2024
