CCAS : Compte-rendu de la réunion Comité Central d’Action Social (CCAS) du 14 mars 2017
CCAS : Compte-rendu de la réunion Comité Central d’Action Social (CCAS) du 14 mars 2017
Loi n° 2017-256 du 28-02-17 de programmation relative à l’égalité réelle outremer
Loi n° 2017-256 du 28-02-17 de programmation relative à l’égalité réelle outremer et portant autres dispositions en matière sociale et économique Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, la loi 2017-256 du 28 février 2017 de programmation relative à l’égalité réelle outremer et portant autres dispositions en matière sociale et économique.
Note de gestion du 7 mars 2017 relative au régime indemnitaire des PETPE au titre de 2017
Note de gestion du 7 mars 2017 relative au régime indemnitaire des PETPE (PSR & PTETE) au titre de l’année 2017
TELETRAVAIL : Bilan de l’expérimentation du télétravail en Administration Centrale des MEEM-MLHD de 2013 à 2015 (mars 2017)
TELETRAVAIL : Bilan de l’expérimentation du télétravail en Administration Centrale des MEEM-MLHD de 2013 à 2015 (mars 2017)
La progression de carrière des fonctionnaires sur deux grades enfin actée (Acteurs Publics – 28-02-17)
La progression de carrière des fonctionnaires sur deux grades enfin actée (Acteurs Publics – 28-02-17)
Décret n° 2017-241 du 24 février 2017 modifiant le seuil d’assujettissement à la contribution exceptionnelle de solidarité
Décret n° 2017-241 du 24 février 2017 modifiant le seuil d’assujettissement à la contribution exceptionnelle de solidarité
SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 07 février 2017
Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 07 février 2017
TELETRAVAIL : Circulaire (03-02-17) relative aux modalités de mise en oeuvre du télétravail dans les DDI
TELETRAVAIL : Circulaire (03-02-17) relative aux modalités de mise en oeuvre du télétravail dans les directions départementales interministérielles (DDI) ainsi que ses trois annexes
CCAS : Compte-rendu de la commission n°4 (actions collectives) du CCAS du 02 février 2017
CCAS : Compte-rendu de la commission n°4 (actions collectives) du CCAS du 02 février 2017
Guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique (24-01-17)
Vous trouverez en pièce jointe le guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique.
Grilles des Salaires au 1er février 2017
Grille générale des salaires au 01 février 2017 Salaires Catégories C au 01 février 2017 Salaires Catégories B au 01 février 2017 Salaires Catégories A au 01 février 2017 Salaires Dessinateur au 01 février 2017 Salaires Expert Technique ST au 01 février 2017 Salaires Adjoint Administratif au 01 février 2017 Salaires Adjoint Technique au
