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Actualités

Mobilisation 18/09

Mobilisation18 septembre 2025
6 jours restants.
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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

11
Fév.
2016

Note de service du 09-02-16 relative au barême 2016 des prestations sociales interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF (avec fiches descriptives)

10
Fév.
2016

Mise en oeuvre du protocole PPCR (UFFA-CFDT – 09-02-16).

10
Fév.
2016

SACDD : Compte-rendu complet de la CAP des SACDD des 09 et 10 février 2016

10
Fév.
2016

TSDD : Déclaration préalable à la CAP des TSDD des 10 et 11 février 2016

9
Fév.
2016

Note de service relative aux modalités de décroisement des emplois occupés par des agents MAAF travaillant sur des missions MEDDE ? 2ème et 3ème phases prenant effet respectivement au 1er janvier 2017 et au 1er janvier 2018

9
Fév.
2016

SACDD : Déclaration préalable à la CAP des SACDD des 09 et 10 février 2016

8
Fév.
2016

Exposition à l’amiante dans la fonction publique : La Loi de finances 2016 prévoit une cessation anticipée d’activité et une allocation spécifique pour les agents atteints d’une maladie professionnelle (Infos Droits – 02-02-16)

8
Fév.
2016

Note de service (04-02-16) relative à l’élaboration, au titre de 2016, de la liste d’aptitude pour l’accès au corps interministériel des conseillers techniques de service social (CTSS)

8
Fév.
2016

Annexe 1 : fiche de proposition à la liste d’aptitude à CTSS

8
Fév.
2016

Annexe 2 : formulaire de déclaration de mobilité

8
Fév.
2016

Annexe 3 : notice relative à la liste aptitude

8
Fév.
2016

Annexe 4 : modèle de tableau des promouvables

8
Fév.
2016

Synthèse sur le rapport de situation comparée (RSC) sur la place des femmes dans l’effectif 2014 MEDDE-MLETR (Janvier 2016)

8
Fév.
2016

Décret n° 2016-81 du 29-01-16 relatif à l’emploi de chef de projet en systèmes et réseaux d’information et de communication des administrations de l’Etat

8
Fév.
2016

Décret n° 2016-82 du 29-01-16 modifiant le décret n° 2008-836 du 22-08-08 fixant l’échelonnement indiciaire de plusieurs corps de fonctionnaires de l’Etat

8
Fév.
2016

La Cour des Comptes invite l’Etat à repenser la gestion de ses informaticiens (Acteurs Publics – 04-02-16)

8
Fév.
2016

Allocution de Didier Migaud (04-02-16) président de la Cour des Comptes, relative au rapport "Relations aux usagers et modernisation de l’État : vers une généralisation des services publics numériques"

8
Fév.
2016

Rapport "Relations aux usagers et modernisation de l’État : vers une généralisation des services publics numériques" (Cour Comptes – Janvier 2016)

8
Fév.
2016

Annexes au rapport de la Cour des Comptes

8
Fév.
2016

Le directeur interministériel du numérique et du système d’information et de communication de l’État (DINSIC) détaille sa feuille de route pour 2016

5
Fév.
2016

Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (05-02-16) des IGAPS du MAAF à compter du 02 février 2016

5
Fév.
2016

Lettre du 21 janvier 2016 de Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique, relative à la mise en oeuvre des mesures PPCR.

5
Fév.
2016

Arrêté du 27 janvier 2016 pris pour l’application au MEDDE-MLETR du deuxième alinéa de l’article 75-1 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

4
Fév.
2016

Note de service MAAF (04-02-2016) relative aux campagnes d’entretiens professionnels et de réductions d’ancienneté portant sur l’année 2015 pour les agents gérés par le MEDDE, affectés dans d’autres ministères ou organismes

4
Fév.
2016

Communiqué de presse MFP et organisations syndicales de la Fonction Publique relatif au lancement de la campagne de sensibilisation sur le devenir de la protection sociale des agents publics

2
Fév.
2016

CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016

2
Fév.
2016

Circulaire promotions OPA 2016 (29-01-16)

2
Fév.
2016

2 tableaux de promotions des OPA 2016

2
Fév.
2016

2 tableaux de notification des enveloppes OPA promotions 2016

2
Fév.
2016

Bareme de salaires des OPA au 1er janvier 2014 (arrêté du 08-12-14)

2
Fév.
2016

Grille de classifications des OPA

2
Fév.
2016

Circulaire du 11-02-10 garanties conditions de MàD SLD pour les OPA

2
Fév.
2016

Addenda au memento recrutements des OPA (2008)

2
Fév.
2016

Memento des recrutements OPA (janvier 1999)

2
Fév.
2016

3 circulaires de gestion des promotions OPA

1
Fév.
2016

Parité : des écarts salariaux importants dans la fonction publique, mais plus faibles que dans le privé (Article Acteurs Publics – 20-01-16)

1
Fév.
2016

Pourquoi les femmes sont-elles moins bien rémunérées que les hommes dans les trois fonctions publiques ? (Etude Janvier 2016)

1
Fév.
2016

Guide pratique pour une communication publique sans stéréotype de sexe (HCEfh – Nov 2015)

1
Fév.
2016

Fiche "Repères" (mise à jour au 01 février 2016)

31
Jan.
2016

Les Eq’Eaux n° 18 – févr 2016

29
Jan.
2016

CHSCTM MEDDE : compte-rendu du CHSCTM du 25 janvier 2016

29
Jan.
2016

Note de service MAAF (21-01-16) relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons ? Campagne 2016 – année de référence 2015

28
Jan.
2016

CTM MEDDE : compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 21 janvier 2016

26
Jan.
2016

CEREMA : Stratégie immobilière (SPSI) – France Domaine nous informe :-(

25
Jan.
2016

AUTOROUTES – Négociation salariale 2016 : la troisième réunion du 20-01-16 à permis d’entrevoir de nouvelles pistes en matière d’augmentation générale

25
Jan.
2016

Lettre unitaire (13-01-16) des organisations syndicales adressée à la Ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique, à l’Assemblée Nationale et au Sénat, concernant le projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires

25
Jan.
2016

Décret n° 2016-32 du 20 janvier 2016 relatif à la participation financière des agences de l’eau à la protection sociale complémentaire de leurs personnels contractuels

25
Jan.
2016

CEREMA : Les ISS 2014 des A et A+ au Cerema (20-01-16)

22
Jan.
2016

Compte-rendu de la réunion du 19-01-16 relative à l’intégration des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) dans le corps des Attachés (AAE) et des Ingénieurs (ITPE)

22
Jan.
2016

CTM MEDDE : Déclaration préalable au Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 21 janvier 2016

21
Jan.
2016

Guide de l’entretien professionnel et de l’entretien de formation MEDDE (année de référence 2015)

21
Jan.
2016

Support de compte-rendu d’entretien pro. 2015 (format odt)

21
Jan.
2016

Modèle de fiche de poste 2015 (format odt)

21
Jan.
2016

SACDD : Compte-rendu de la CAP des SACDD des 19 et 20 janvier 2016 (promotions)

21
Jan.
2016

Circulaire du 15-01-16 relative aux taux 2016 des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune

21
Jan.
2016

Circulaire du 15-01-16 relative au barème commun applicable au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants

20
Jan.
2016

Feuille de route revendicative 2016 présentant les bonnes résolutions à appliquer concernant les Agences de l’Eau (20-01-16)

20
Jan.
2016

Les carrières salariales dans le public et le privé : éléments de comparaison entre 1988 et 2008 (Document INSEE Sept 2014)

19
Jan.
2016

Compte rendu de la réunion du 17-12-15 du comité national de suivi de la réforme territoriale

19
Jan.
2016

Plan ministériel d’accompagnement RH (10-12-15) dans le cadre de la réorganisation territoriale de l’État régional

18
Jan.
2016

Note (11-12-15) relative aux modalités de mise en oeuvre du regroupement budgétaire sur le programme « Moyens mutualisés des administrations déconcentrées » (programme 333) des emplois et de la masse salariale des effectifs des SIDSIC

18
Jan.
2016

Convention de délégation de gestion signée entre le MEDDE et le ministère de l’Intérieur (30-12-15) relative aux personnels des services déconcentrés affectés à la politique de sécurité et d’éducation routières

18
Jan.
2016

Nouvelle offensive sur le temps de travail des fonctionnaires (Article Acteur Public – 14-01-16)

18
Jan.
2016

Rapport sur les enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l’emploi et les finances publiques (Sénat – Janv 2016)

15
Jan.
2016

AUTOROUTES : Négociation salariale 2016 : Le point après la seconde réunion du 12-01-16 (CFDT-ASF)

15
Jan.
2016

TSDD : Plaquette d’information sur les parcours des TSDD.

15
Jan.
2016

SACDD : Plaquette d’information sur les parcours des SACDD.

14
Jan.
2016

PPCR : Courrier du 14-01-16 aux ministres du MEDDE et du MLETR, par mail et voie postale, relatif à la mise en oeuvre du PPCR

14
Jan.
2016

CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016

13
Jan.
2016

Compte-rendu de la commission "actions collectives" du CCAS du 12 janvier 2016

12
Jan.
2016

PNT : Compte-rendu de la CCP des Contractuels RIN A – DAFU – HN68 du 03 décembre 2015

8
Jan.
2016

Calendrier prévisionnel 2016 du paiement des payes et des pensions des fonctionnaires et retraités de l’État

8
Jan.
2016

PPCR – Diaporama : VRAI ou FAUX ? (Déc 2015)

8
Jan.
2016

PPCR – Diaporama : Tout sur le PPCR (Déc 2015)

8
Jan.
2016

PPCR – Calendrier des revalorisations 2016-2020

8
Jan.
2016

PPCR – Diaporama : Mise en oeuvre / méthode (24-11-15)

8
Jan.
2016

Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 27 août 2015 pris en application de l’article 5 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat

8
Jan.
2016

Décret n° 2015-1822 du 29 décembre 2015 portant création d’une indemnité spécifique de technicité (IST)

8
Jan.
2016

Compte-rendu de la réunion PPCR du 17-12-15 : transfert primes-points et valeur professionnelle dans l’avancement d’échelon avec déclaration préalable CFDT

8
Jan.
2016

PPCR – réunion du 17-12-15 : Projet de décret primes /points

8
Jan.
2016

PPCR – réunion du 17-12-15 : Prise en compte de la valeur professionnelle dans l’avancement d’échelon

6
Jan.
2016

Circulaire du 4 janvier 2016 relative aux autorisations exceptionnelles d’absence dans le cadre d’une mobilité géographique ou fonctionnelle liée à la nouvelle organisation de l’Etat

6
Jan.
2016

Circulaire du 4 janvier 2016 relative à la période d’adaptation en cas de changement d’affectation dans le cadre de la réforme de la nouvelle organisation de l’Etat

5
Jan.
2016

Salaires Conseiller Technique de Service Social au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Salaires Ingénieur des Ponts, Eaux et Forêts au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Salaires Ingénieur des TPE au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Salaires Ingénieur de l’Agriculture et Environnement au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Salaires Attaché d’Administration de l’Etat au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Salaires Administrateur Civil au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Salaires Chargé d’Etudes Documentaires au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Salaires Architecte Urbaniste de l’Etat au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Salaires Inspecteur Affaires Maritimes au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Salaires Chargé de Recherche au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Salaires Directeur de Recherche au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Grille Salariale de la filière ADMinistrative au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Grille Salariale de la filière TECHnique au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Grille Salariale de la filière EXPLoitation au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Grille Salariale de la filière SOCiale au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Salaires PNT RIN A au 01 janvier 2016

5
Jan.
2016

Salaires PNT "Berkani" au 01 janvier 2016

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Tél : 01 40 81 24 00
Mail : cfdt.syndicat@i-carre.net

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