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Actualités

Mobilisation 18/09

Mobilisation18 septembre 2025
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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

8
Oct.
2015

CT des DDI : Compte-rendu du Comité Technique (CT) des DDI du 24-09-15

8
Oct.
2015

Déclaration liminaire au CT des DDI

8
Oct.
2015

Bilan social 2014 des DDI

8
Oct.
2015

Transfert SIDSIC : fiche présentée au CT des DDI

7
Oct.
2015

PPCR : Tant mieux pour les fonctionnaires ! Dommage pour le dialogue social ! (Tract UFETAM-CFDT du 07-10-15 sur le protocole d’accord Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations)

7
Oct.
2015

CHSCTM MEDDE : compte-rendu du CHSCTM du 06 octobre 2015

6
Oct.
2015

Budget 2016 – Fonctionnaires : les gagnants et les perdants en 2 graphiques

5
Oct.
2015

Fiche "Repères" (mise à jour au 01 octobre 2015)

2
Oct.
2015

CEREMA : Compte-rendu CFDT-UNSA du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 29 septembre 2015

2
Oct.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu au CTM du 01 octobre 2015 (CTM budgétaire)

2
Oct.
2015

Présentation du PLF 2016

2
Oct.
2015

Présentation du Projet de Loi de Finances (PLF) 2016 du MAAF aux organisations syndicales (30-09-15)

1
Oct.
2015

Circulaire du 22 septembre 2015 relative à l’exercice du droit syndical et du dialogue social au sein des services du MEDDE-MLETR

1
Oct.
2015

Compte-rendu de la réunion intersyndicale (29-09-15) avec la directrice des ressources humaines et ses services relative aux dossiers OPA

1
Oct.
2015

Note de gestion du 29-09-15 relative à la gestion 2015 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)

1
Oct.
2015

Circulaire 1er ministre (29-09-15) aux préfets de région relative aux secrétariats généraux pour les affaires régionales (SGAR), dans le cadre de la réforme territoriale de l’État

1
Oct.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 01 octobre 2015

1
Oct.
2015

Présentation du PLF 2016

1
Oct.
2015

Agenda social 2015-2016

30
Sep.
2015

La lettre du COR (Conseil d’orientation des retraites) de septembre 2015 :" Les différences de retraite entre salariés du privé et fonctionnaires "

30
Sep.
2015

Communiqué de presse de l’ UFFA-CFDT (30-09-15) suite à la décision de Manuel Valls d’appliquer le protocole d’accord sur les parcours professionnels, les carrières et les rémunérations (PPCR)

30
Sep.
2015

RIFSEEP MEDDE : la dernière ligne droite ! (29-09-15)

30
Sep.
2015

Les Eq’Eaux n° 15 – oct 2015

29
Sep.
2015

Compte-rendu du Comité de suivi du 25-09-15 sur le décroisement des emplois MAAF-MEDDE

26
Sep.
2015

L’échec de l’accord sur les carrières des fonctionnaires serait catastrophique (source CFDT Finances)

25
Sep.
2015

Guide 2015 des Congés Longue Maladie (CLM) et Longue Durée (CLD) des fonctionnaires

25
Sep.
2015

Remerciements (25-09-15) aux Organisations Syndicales pour le soutien apporté aux lauréats de l’examen pro 2014 avec la DRH lors du reclassement dans le corps des ITPE

25
Sep.
2015

Compte rendu de la Commission Ministérielle pour la Formation Professionnelle (CMFP) du 1er juillet 2015

25
Sep.
2015

Compte rendu du bureau de la CMFP du 10 juin 2015

25
Sep.
2015

DIRECTEURS et CHARGES DE RECHERCHE : Résultats de la Commission d’Evaluation (ComEval) du 23 septembre 2015 : Promotions à DR 1° Classe

25
Sep.
2015

ComEval 23-09-15 : Promotions à CR de 1° Classe

25
Sep.
2015

ComEval 23-09-15 : Titularisations au titre de 2015 de recrues 2014

24
Sep.
2015

Communiqué de presse UFFA (24-09-15) : La CFDT signera l’accord relatif aux parcours professionnels, aux carrières et aux rémunérations

24
Sep.
2015

Argumentaire pour la signature de l’accord PPCR (24-09-15)

24
Sep.
2015

Rapport CGEDD (Avril 2015) : Inspections santé et sécurité au travail menées en 2014 dans les services du MEDDE et du MLETR entrant dans le périmètre du CHSCT ministériel – Synthèse (hors DGAC) des principaux enseignements et recommandations

24
Sep.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du CTM du 17 septembre 2015

24
Sep.
2015

Compte-rendu du CTM du 17-09-15 matin (consacré au RIFSEEP)

24
Sep.
2015

Conférence de presse de Laurent Berger (23-09-15) : Extrait relatif à la position CFDT sur le protocole d’accord " parcours professionnels, aux carrières et aux rémunérations" dans la Fonction Publique

24
Sep.
2015

Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (10-09-15) des IGAPS du MAAF à compter du 10 septembre 2015

23
Sep.
2015

Le droit à l’information sur votre retraite : documents de communication du service des retraites de l’État (SRE) pour la campagne 2015

23
Sep.
2015

Comprendre votre retraite à réception RIS-EIG

23
Sep.
2015

Comprendre votre retraite

23
Sep.
2015

Dépliant 3 volets

23
Sep.
2015

Affiche Calendrier

23
Sep.
2015

Affiche Service

23
Sep.
2015

Note de gestion (22-09-15) relative aux montants 2015 de la prime de métier (PM) des OPA (Ouvrier des Parcs et Ateliers)

23
Sep.
2015

Note de gestion (22-09-15) relative aux montants 2015 de la PTETE (prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation) des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État (PETPE)

22
Sep.
2015

Etat 2014 du corps des Attachés d’Adminitration (AA) du MAAF

22
Sep.
2015

Etat 2014 du corps des Secrétaires Administratifs (SA) du MAAF

22
Sep.
2015

Note de gestion du 21 septembre 2015 relative à la procédure d’attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l’année 2015

22
Sep.
2015

"La CFDT sait faire rimer statut de la Fonction publique et modernité" (Communiqué de presse UFFA-CFDT du 21-09-15, suite aux déclarations caricaturales du ministre de l’économie)

21
Sep.
2015

Arrêté du 24-07-15 fixant le montant des crédits de temps syndical accordés aux organisations syndicales représentatives de la Fonction Publique

21
Sep.
2015

Décret 2015-915 du 24-07-15 modifiant le décret n° 2012-148 du 30-01-12 relatif au Conseil Commun de la Fonction Publique

21
Sep.
2015

Décret 2012-148 du 30-01-12 relatif au Conseil Commun FP

17
Sep.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 17 septembre 2015

17
Sep.
2015

Déclaration faite à la séance du matin du CTM du 17-09-15 (RIFSEEP)

17
Sep.
2015

SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Developpement Durable du 16 septembre 2015 (Recours)

16
Sep.
2015

Note de service MAAF du 15-09-15 relative à l’organisation du contrôle de scolarité 2015-2016 lié au supplément familial de traitement (SFT)

16
Sep.
2015

Note de service MAAF du 15-09-15 relative à la gestion courante du SFT

16
Sep.
2015

Carrières et rémunérations – une ultime correction pour la catégorie C  : En réponse à des demandes faites par un certain nombre d’organisations syndicales, dont la CFDT, la ministre a confirmé par courrier (11-09-15) une proposition d’amélioration de la nouvelle grille de la catégorie C

15
Sep.
2015

Note DRH du 30-07-15 relative à la promotion au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de l’année 2016

15
Sep.
2015

Circulaire DGAFP (10-09-15) préparation CAPi des Administrateurs Civils

14
Sep.
2015

Accompagnement indemnitaire de la fusion des régions (09-09-15 par UFFA-CFDT)

14
Sep.
2015

Tableau des indemnités pour les agents de l’Etat

14
Sep.
2015

Tableau des indemnités pour les agents de la Territoriale

14
Sep.
2015

Accompagnement RH de la réforme territoriale :  Accompagnement individuel des agents (09-09-15)

14
Sep.
2015

Accompagnement RH : Feuille de route interministérielle (09-09-15)

14
Sep.
2015

Accompagnement RH : Etudes d’impact et plans ministériels (09-09-15)

14
Sep.
2015

Chronologie de la réforme des retraites – année 2015

14
Sep.
2015

Chronologie de la réforme des retraites – année 2014

14
Sep.
2015

Chronologie de la réforme des retraites – année 2013

14
Sep.
2015

Chronologie de la réforme des retraites – année 2012

14
Sep.
2015

Chronologie de la réforme des retraites – année 2011

14
Sep.
2015

Chronologie de la réforme des retraites – année 2010

14
Sep.
2015

Dématérialisation du bulletin de paye et de pension des fonctionnaires et contractuels dans un espace numérique sécurisé de l’agent public (ENSAP)

14
Sep.
2015

Rapport de la Cour des Comptes sur la masse salariale de l’Etat (Juillet 2015)

14
Sep.
2015

Discours de Didier Migaud lors de la présentation devant le Sénat du rapport sur la masse salariale de l’Etat (09-09-15)

14
Sep.
2015

Diaporama de présentation du rapport sur la masse salariale de l’Etat

14
Sep.
2015

Ensemble des données sur la masse salariale de l’Etat (fichier Zip)

11
Sep.
2015

CSFPE du 02 septembre 2015 : Diaporama DGAFP sur les mesures d’accompagnement RH de la réforme territoriale (nouvelle version)

8
Sep.
2015

Compte-rendu de la bilatérale du 01 septembre 2015 entre la CFDT et la Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB)

7
Sep.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du CTM du 03 septembre 2015

7
Sep.
2015

Point d’information sur la résorption des retards de gestion (service GAP)

7
Sep.
2015

Reclassement et revalorisation des grilles des agents C (04-09-15)

7
Sep.
2015

Reclassement et revalorisation des grilles des agents B (04-09-15)

7
Sep.
2015

Reclassement et revalorisation des grilles des agents A (04-09-15)

7
Sep.
2015

Le projet d’accord soumis à signature

7
Sep.
2015

CTM MAAF : Compte-rendu du CTM du 03 septembre 2015

7
Sep.
2015

Arrêté du 4 septembre 2015 pris pour l’application des dispositions du décret n° 2015-1120 du 4 septembre 2015 relatif aux mesures d’accompagnement indemnitaire des réorganisations de service liées à la nouvelle organisation territoriale de l’Etat

7
Sep.
2015

Décret n° 2015-1120 du 4 septembre 2015 relatif aux mesures d’accompagnement indemnitaire des réorganisations de service liées à la nouvelle organisation territoriale de l’Etat

4
Sep.
2015

Lettre conjointe (28-08-15) des 2 ministres pour demande de dérogation du RIFSEEP pour les personnels techniques et d’exploitation du MEDDE-MLETR 

4
Sep.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 03 septembre 2015

4
Sep.
2015

CTM MAAF : Déclaration préalable au CTM du 03 septembre 2015

2
Sep.
2015

Arrêté du 27-08-15 listant les primes et indemnités pouvant être perçues en plus du RIFSEEP (exceptions prévues à l’article 5 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014)

2
Sep.
2015

Note DRH du 30-07-15 sur l’accès des organisations syndicales aux technologies de l’information et de la communication (TIC)

2
Sep.
2015

Annexe – maquette : Demande de boite aux lettres fonctionnelle

2
Sep.
2015

ASS : Compte-rendu complet de la CAP des Assistant(e)s de Service Social (ASS) du 02 juillet 2015

2
Sep.
2015

Dispositif de "retraite progressive d’activités" en faveur des agents non titulaires de l’Etat et des établissements publics de l’Etat (document SPAGRI-CFDT)

2
Sep.
2015

Fiche Cerfa 10647-03 de demande de retraite progressive

1
Sep.
2015

Communiqué de presse CFDT (01-09-15) relatif au référé de la Cour des Comptes de juillet 2015 concernant les Agences de l’Eau

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Tél : 01 40 81 24 00
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