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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

14
Août.
2015

Fonctionnaires : la valse des affectations (Article du Monde du 13-08-15)

12
Août.
2015

Réponse de la DRH (11-08-15) sur le reclassement des lauréats à l’examen professionnel ITPE 2014

10
Août.
2015

Loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République

6
Août.
2015

Note de service du 06-08-15 relative au Contrat de Fin de Carrière (CFC) pour les Ingénieurs de l’Agriculture et de l’Environnement (IAE) au titre de 2016

6
Août.
2015

IPEF : Rapport (CGEDD-CGAAER – avril 2015) sur les parcours professionnels des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts

5
Août.
2015

Carte des sièges des directions régionales (31-07-15) dans le cadre de la réforme territoriale de l’Etat

5
Août.
2015

Fiche synthèse : Alsace – Champagne-Ardenne – Lorraine

5
Août.
2015

Fiche synthèse : Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes

5
Août.
2015

Fiche synthèse : Auvergne-Rhône-Alpes

5
Août.
2015

Fiche synthèse : Bourgogne-Franche-Comté

5
Août.
2015

Fiche synthèse : Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

5
Août.
2015

Fiche synthèse : Nord-Pas-de-Calais-Picardie

5
Août.
2015

Fiche synthèse : Normandie

5
Août.
2015

Décret n° 2015-983 du 31 juillet 2015 modifiant le décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils

5
Août.
2015

Décret n° 2015-984 du 31 juillet 2015 portant diverses mesures relatives à certains emplois de l’encadrement supérieur de l’Etat et à l’accompagnement des fonctionnaires occupant des emplois supérieurs concernés par la nouvelle organisation des services déconcentrés régionaux

5
Août.
2015

Décret n° 2015-985 du 31 juillet 2015 modifiant le décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l’échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l’Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l’Etat et de ses établissements publics

4
Août.
2015

Circulaire (31-07-15) promotions 2016 des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE)

4
Août.
2015

Annexe : critères de gestion des promotions du corps des PETPE

4
Août.
2015

Tableau propositions CEEP 2016

4
Août.
2015

Tableau propositions CEE 2016

4
Août.
2015

Tableau propositions AES 2016

4
Août.
2015

Courrier (03-08-15) des 2 ministres en réponse à une question d’irrégularité au CTM du 2 juillet 2015 posée par l’UFETAM-CFDT

4
Août.
2015

Note de gestion du 31 juillet 2015 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines au titre de l’année 2015

4
Août.
2015

Note de gestion du 31 juillet 2015 relative aux compléments de rémunération au titre de l’année 2015 pour les agents contractuels dits « Berkani »

4
Août.
2015

Note de gestion du 31 juillet 2015 relative au régime indemnitaire 2015 des architectes et urbanistes de l’État (AUE)

4
Août.
2015

Réforme de l’Etat : Dossier de presse – Conseil des Ministres du 31-07-15

4
Août.
2015

Conseil des Ministres du 31-07-15 sur la réforme de l’Etat

4
Août.
2015

Diaporama DGAFP sur les mesures d’accompagnement

3
Août.
2015

IPEF : Résultats de la CAP mobilité des Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) du mercredi 10 juin 2015 mis à jour mis à jour les 3 juillet et 24 juillet 2015

3
Août.
2015

Note de gestion du 31 juillet 2015 relative à l’attribution de la prime de fonctions et de résultats (PFR) aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) au titre de 2015 au MEDDE-MLETR

3
Août.
2015

Note de gestion du 30 juillet 2015 relative à la prime de service et de rendement (PSR) au titre de l’année 2015 allouée à certains fonctionnaires relevant du MEDDE-MLETR

3
Août.
2015

PSR 2015 : Tableau des montants

3
Août.
2015

Note de gestion du 30 juillet 2015 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat au titre de l’année 2015

Note de gestion du 30 juillet 2015 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat au titre de l’année 2015 en pièce jointe

3
Août.
2015

Note de gestion du 30 juillet 2015 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires, des adjoints administratifs, des adjoints techniques, des syndics des gens de mer et de certains personnels contractuels du MEDDE-MLETR affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2015

3
Août.
2015

Note de gestion du 30 juillet 2015 relative aux modalités d’attribution de la PFR 2015 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d’autres administrations en poste dans les services du MEDDE-MLETR

3
Août.
2015

Le Secrétariat Général du MEDDE/MLETR, dans un courrier du 31-07-15, informe sur le dossier du quasi-statut des personnels de l’environnement

31
Juil.
2015

Reclassement des lauréats à l’examen professionnel ITPE 2014 : Compte-rendu (29-07-15) de la réunion à laquelle les organisations syndicales ont été conviées par la DRH, après une nouvelle lecture par l’administration, des textes concernant le reclassement des ITPE admis à l’examen professionnel

30
Juil.
2015

Programme national de prévention (PNP) 2015 adopté par le CHSCT ministériel MAAF du 17 juillet 2015, et bilan d’exécution du programme national de prévention 2014

30
Juil.
2015

Note de service (29-07-15) relative à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) affectés au MAAF à l’exception de ceux affectés dans les EPLEFPA

30
Juil.
2015

Note de service (29-07-15) relative à la mise en place d’un dispositif de reconnaissance et d’évaluation de l’expertise au MAAF

30
Juil.
2015

Note de service (29-07-15) relative à la prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les attachés d’administration (AA) et les secrétaires administratifs (SA) du MAAF

30
Juil.
2015

Circulaire du 28 juillet 2015 relative aux dispositions applicables en matière de prévention du risque d’exposition à l’amiante dans la fonction publique

29
Juil.
2015

Note de gestion du 22 juillet 2015 relative à la prime de fonctions et de résultats (PFR) des administrateurs civils (AC) du MEDDE/MLETR au titre de 2015

27
Juil.
2015

CMFP : Commission Ministérielle pour la Formation Professionnelle (CMFP du 01-07-15) – Diaporama de présentation de la mise en oeuvre de la feuille de route ministérielle compétences-formation 2015-2017

27
Juil.
2015

Diaporama de présentation du bilan de la formation 2014

Diaporama de présentation du bilan de la formation 2014 (27-07-15)

27
Juil.
2015

Note de problématique relative à la formation à distance MEDDE/MLETR

24
Juil.
2015

Note DGAFP (16-07-15) relative à la procédure de reconnaissance de l’imputabilité au service des affections liées à une exposition à l’amiante pour l’octroi des congés maladie imputables au service et à la prise en charge des frais réels exposés par le fonctionnaire et directement liés à la maladie 

24
Juil.
2015

Absentéisme des fonctionnaires : des mensonges à la pelle ! (Source La lettre du Cadre du 08-07-15)

23
Juil.
2015

Carrières et rémunérations : le projet d’accord soumis à signature (UFFA-CFDT 20-07-15)

23
Juil.
2015

Revalorisation des grilles des agents C

23
Juil.
2015

Revalorisation des grilles des agents B

23
Juil.
2015

Revalorisation des grilles des agents A

23
Juil.
2015

Nouvelles grilles des agents C

23
Juil.
2015

Nouvelles grilles des agents B

23
Juil.
2015

Nouvelles grilles des agents A

23
Juil.
2015

Calendrier de mise en oeuvre des revalorisations indiciaires

23
Juil.
2015

Le projet d’accord soumis à signature

23
Juil.
2015

Revue des missions de l’Etat : les engagements – Dossier de presse (22-07-15)

23
Juil.
2015

Représentativité globale des syndicats (Les clés du social – 21 juillet 2015)

23
Juil.
2015

Note du Directeur des services administratifs et financiers du 1er ministre (10 juillet 2015) relative à la mise en ?uvre du plan d’action de prévention des risques psychosociaux (RPS) à destination des DDI, accompagnée d’un guide méthodologique et d’un triptyque

23
Juil.
2015

Guide méthodologique : comment aborder les RPS

23
Juil.
2015

Triptyque d’information à destination de tous les agents

22
Juil.
2015

Projet d’accord Fonction Publique PPCR

22
Juil.
2015

Projet d’accord Fonction Publique PPCR – Annexes

22
Juil.
2015

Note d’orientation (20-07-15) pour la formation continue 2016-2017-2018 des personnels MAAF

20
Juil.
2015

Bilan ministériel de la formation au MEDDE-MLETR – année 2014

Bilan ministériel de la formation au MEDDE-MLETR – année 2014 (21-07-15) Vous trouverez en pièce jointe le bilan de la formation ministérielle pour l’année 2014.

20
Juil.
2015

Les chiffres clés de la formation au MEDDE et au MLETR en 2014

20
Juil.
2015

ASS : Résultats bruts de la CAP des Assistant(e)s de Service Social (ASS) du 02 juillet 2015 (compte-rendu complet à suivre)

20
Juil.
2015

CTSS : Résultats Mobilité de la CAP interministérielle des conseillers techniques de service social (CTSS) du 13 mai 2015

20
Juil.
2015

 

20
Juil.
2015

Résultats de la CAP CTSS (13-005-15) : liste d’aptitude 2015

20
Juil.
2015

Note de gestion du 16 juillet 2015 relative à la fixation, pour 2015, des coefficients de performance de l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) affectés au MEDDE/MLETR

20
Juil.
2015

Note de gestion du 16 juillet 2015 relative à la prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDE et du MLETR au titre de 2015

20
Juil.
2015

Note de gestion du 07 juillet 2015, relative à l’indemnité spécifique de service (ISS 2014) versée aux fonctionnaires des corps techniques du MEDDE & MLETR

20
Juil.
2015

Calendrier des CAP-CCP MEDDE (mise à jour du 20-07-15 : ajout de dates CAP PETPE, OP et OPa)

20
Juil.
2015

Note de gestion du 07 juillet 2015 relative à la procédure d’attribution du régime indemnitaire des contractuels de haut niveau (HN 68) régis par l’arrêté du 10 juillet 1968 au titre de 2015

17
Juil.
2015

Lettre de mission (13-07-15) du 1er ministre au président du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale (CSFPT) commandant un état des lieux du temps de travail dans les 3 versants de la Fonction Publique

17
Juil.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 16 juillet 2015

17
Juil.
2015

Courrier DGAFP (08-07-15) sur les parcours professionnels des contractuels : prolongation de 2 ans du plan d’accès à l’emploi titulaire pour les contractuels des 3 versants de la Fonction publique

17
Juil.
2015

Compte-rendu de la réunion de synthèse (10-07-15) sur la réforme des logements de fonction

16
Juil.
2015

Primes MAAF 2015 : Note de service du 16-07-15 – Modalités et principes généraux de la modulation

16
Juil.
2015

Primes MAAF 2015 : Tableau des montants des primes MAAF 2015

16
Juil.
2015

Note de service du 15-07-15 relative à la campagne de mobilité générale MAAF d’automne 2015

16
Juil.
2015

Mme Cécile AVEZARD nommée Directrice des Ressources Humaines du MEDDE/MLETR (15-07-15)

16
Juil.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 16 juillet 2015

15
Juil.
2015

Compte-rendu du Comité de Suivi (08-07-15) de l’Agence Française pour la Biodiversité (AFB) et Chantier des personnels de l’Environnement

13
Juil.
2015

Rencontre bilatérale (08-07-15) entre le Directeur adjoint du cabinet du ministre chargé de l’agriculture et l’intersyndicale UNSA ? CFDT – Alliance du Trèfle

11
Juil.
2015

Parcours Professionnels, Carrières, Rémunérations (PPCR) – séance conclusive (09-07-15) : protocole d’accord vers le 15 juillet !

11
Juil.
2015

PPCR : Déclaration liminaire CFDT à la séance conclusive (09-07-15)

11
Juil.
2015

Info CFDT du CEREMA n°31 : Compte-rendu du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 09 juillet 2015

11
Juil.
2015

Info CFDT du CEREMA n°30 : Compte-rendu du Conseil d’Administration du CEREMA du 29 juin 2015

10
Juil.
2015

Compte-rendu de la réunion du 20 mai 2015 sur le plan de relance autoroutier

9
Juil.
2015

Fiche "Repères" (mise à jour au 08 juillet 2015)

8
Juil.
2015

Reclassement B Type NES 01-01-2017

8
Juil.
2015

Reclassement A CIGEM au 01-01-2017

8
Juil.
2015

Reclassement A hors CIGEM au 01-01-2017

8
Juil.
2015

Arrêté du 2 juillet 2015 fixant les taux de promotion dans les corps du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt pour l’année 2015

7
Juil.
2015

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale du MEDDE-MLETR du 26 juin 2015

7
Juil.
2015

CCAS – commission n°4 : bilan 2014 et axes de travail 2015

3
Juil.
2015

Compte-rendu du groupe de travail (30-06-15) sur les mesures catégorielles 2015 au MAAF

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Tél : 01 40 81 24 00
Mail : cfdt.syndicat@i-carre.net

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