Articles Le Pôle Ministériel - Page 8 sur 13 - CFDT UFETAM

mise à jour : 1 juillet 2025

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18
Déc.
2014

Rapport d’information de l’Assemblée Nationale (17-12-14) sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transport (Rapporteur : Jean-Paul CHANTEGUET)

1
Déc.
2014

Pour mémoire : arrêté du 21 octobre 2011

1
Déc.
2014

Arrêté du 7 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 21 octobre 2011 portant création d’une instance de concertation régionale au ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement

17
Nov.
2014

Compte-rendu de l’audience avec la ministre Ségolène Royal (07-11-14)

7
Nov.
2014

Une délégation de l’UFETAM CFDT reçue par Ségolène Royal

6
Nov.
2014

Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (Version définitive octobre 2014)

6
Nov.
2014

Charte relative à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – 2014-2017 au MEDDE-MLETR

13
Oct.
2014

Plaquette de présentation du PLF 2015 relative aux volets emplois, rémunérations et fonctionnement (Sept 2014)

2
Oct.
2014

CTM MEDDE-MLET du 02-10-14 : Les syndicats claquent la porte !

2
Oct.
2014

CTM du 02-10-14 : déclaration préalable lue en séance

2
Oct.
2014

CTM du 02-10-14 : Communiqué de presse FGTE-CFDT

22
Sep.
2014

CTM MEDDE-MLET : Compte-rendu du CTM du 08 septembre 2014

15
Sep.
2014

Instruction du Gouvernement du 3 septembre 2014 relative aux missions de la filière ADS dans les services de l’Etat et aux mesures d’accompagnement des collectivités locales pour l’instruction autonome des autorisations d’urbanisme en l’application de l’article 134 de la loi ALUR n°2014-366 du 24 mars 2014

13
Août.
2014

Arrêté du 4 août 2014 fixant la liste des opérations ouvrant droit au versement du complément indemnitaire d’accompagnement institué par le décret no 2014-507 du 19 mai 2014 relatif aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement dans la fonction publique pour les fonctionnaires relevant du MEDDE – MLET

21
Juil.
2014

Lettre du 15 juillet 2014 relative à la priorité dans le recrutement des agents dont le poste est supprimé dans le cadre de projets de restructuration (MDFP -MLET)

11
Juil.
2014

CTM MEDDE-MLET : Déclaration préalable au CTM du 09 juillet 2014

2
Juil.
2014

Compte-rendu du Comité de suivi sur ADS – ATESAT du 18-06-14

25
Juin.
2014

CTM : Compte-rendu du CTM MEDDE-MLET du 19 juin 2014 (avec déclaration préliminaire)

18
Juin.
2014

Note du 10 juin 2014 relative aux éléments de cadrage pour la mise en oeuvre des réformes ADS – ATESAT

23
Mai.
2014

CTM : Compte-rendu du CTM du 22 mai 2014 (avec déclaration préliminaire)

23
Mai.
2014

Déclaration du SPAC-CFDT (aviation civile) au CTM du 22 mai 2014

22
Mai.
2014

Compte-rendu du Comité de suivi sur ADS – ATESAT du 14-05-14

30
Avr.
2014

Boycott CGT-FO-CFDT-UNSA-FSU des groupes d’échanges ministériels : Courrier commun aux ministres (30-04-14)

28
Mar.
2014

Compte-rendu du comité de suivi ADS / ATESAT du 26 mars 2014

28
Mar.
2014

Lettre de la Ministre Mme Duflot (25-03-14) concernant l’extinction de l’ATESAT

13
Mar.
2014

Instruction du Gouvernement du 5 mars 2014 relative aux modalités d’achèvement des missions d’ATESAT

28
Fév.
2014

Communiqué de presse commun du 27-02-14 à propos de la loi ALUR ( Accès au Logement et Urbanisme Rénové)

27
Fév.
2014

CEREMA : " le méga-réseau scientifique des territoires " (article de Acteurs Publics du 21-02-14)

26
Fév.
2014

Note du 20-02-14 relative à l’application du décret n° 2013-1041 du 20 novembre 2013 autorisant le ministre chargé du développement durable à déléguer certains de ses pouvoirs de recrutement et de gestion d’agents placés sous son autorité

19
Fév.
2014

CTM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE du 13 février 2014

7
Fév.
2014

ADS-ATESAT : Compte-rendu du 2° Comité de suivi sur l’ADS-ATESAT (04-02-14)

4
Fév.
2014

Courrier unitaire (04-02-14) aux ministres relatif au dialogue social dans le cadre de la création de l’ANCOLS ( Agence nationale de contrôle du logement social)

4
Fév.
2014

Annexe au courrier relatif à l’ANCOLS

27
Jan.
2014

TRANSPORTS : Compte-rendu de la réunion (15-01-14) sur le plan de relance autoroutier

23
Jan.
2014

ADS-ATESAT : Compte-rendu du 1° Comité de suivi sur l’ADS-ATESAT (21-01-14)

21
Jan.
2014

Les suppressions de postes en 2014 par régions ! (Dialogue de gestion pour 2014 au MEDDE-METL)

21
Jan.
2014

Article de "Acteurs Publics" sur les suppressions de postes en 2014 par régions

17
Jan.
2014

CEREMA : Info CFDT-CEREMA n°1

17
Jan.
2014

ADS-ATESAT : Note de gestion du 20 décembre 2013 relative au dispositif de compensation de l’écart de cotisation pensions entre la Fonction publique de l’Etat et la Fonction publique territoriale.

6
Jan.
2014

Communiqué unitaire à propos du boycott du Comité Technique Ministériel (MEDDE-METL) du 8 janvier 2014 sur l’Agence française pour la biodiversité (AFB)

6
Jan.
2014

Note du 17/12/13 concernant la mise en place du Comité national de suivi sur les conditions de mise en ?uvre des réformes ADS et ATESAT (1ére réunion le 21 janvier 2014)

20
Déc.
2013

CTM : Déclaration CFDT au CTM MEDDE du 19-12-13

20
Déc.
2013

Intervention CFDT au CTM du 19-12-13 à propos de la création de l’Agence Française de Biodiversité

17
Déc.
2013

Le ministre du MEDDE, Philippe MARTIN écrit au secrétaire général de l’UFETAM-CFDT (13-12-13)

6
Déc.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 04-12-13

6
Déc.
2013

CTM : Déclaration CFDT au Comité Ministériel MEDDE-METL du 05-12-13

5
Déc.
2013

ADS – ATESAT : Lettre ouverte du Réseau National des médecins de prévention du METL-MEDDE (25-11-13)

22
Nov.
2013

CTM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 18 novembre 2013

22
Nov.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 15-11-13

30
Oct.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 29-10-13

29
Oct.
2013

DGAC : Protocole social signé par la CFDT, la CGT et FO le 23 octobre 2013

28
Oct.
2013

CTM : Compte-rendu complet du Comité Technique Ministériel du 24 octobre 2013

25
Oct.
2013

CTM : Déclaration CFDT au Comité Technique Ministériel du 24 octobre 2013

18
Oct.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 16-10-13

3
Oct.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 01-10-13

27
Sep.
2013

CTM : Déclaration CFDT au CTM du 26 septembre 2013, en présence des 2 ministres

11
Sep.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 06-09-13 et de l’intervention en CTM du 05-09-13

11
Sep.
2013

CTM : Compte-rendu du CTM du 05 septembre 2013

11
Sep.
2013

Déclaration CFDT sur le point CEREMA au CTM du 05-09-13

11
Sep.
2013

Déclaration CFDT sur le point ANCOLS au CTM du 05-09-13

30
Juil.
2013

CEREMA : Compte-rendu du Comité de suivi du 25 juillet 2013

25
Juil.
2013

Lettre commune du 25-07-13 aux ministres relative à la situation des personnels de la DEAL de Mayotte

Lettre commune du 25-07-13 aux ministres relative à la situation des personnels de la DEAL de Mayotte

17
Juil.
2013

Situation des agents de la DEAL Mayotte : compte-rendu de la réunion du 16 juillet 2013

Situation des agents de la DEAL Mayotte : compte-rendu de la réunion du 16 juillet 2013

16
Juil.
2013

CTM : Compte-rendu du CTM du 10 juillet 2013

5
Juil.
2013

CEREMA : Compte-rendu du Comité de suivi du 02 juillet 2013

27
Juin.
2013

ADS : Email de M. Champion (Cabinet de Mme Duflot) relatif au principe de convention de transition pour les collectivités, permettant de mettre à disposition temporairement des services pour accompagner la montée en compétence progressive des collectivités grâce au compagnonnage et à l’aide des agents de l’Etat qui effectuaient l’instruction pour leur compte

26
Juin.
2013

Compte-rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR (17-06-13)

21
Juin.
2013

CEREMA : Courrier intersyndical aux ministres C. Duflot et D. Batho (20 juin 2013)

21
Juin.
2013

CTM du 18 juin 2013 : Déclaration commune CFDT – UNSA

14
Juin.
2013

Lettre ouverte intersyndicale (13-06-13) à la ministre Cécile Duflot en réponse à son courrier du 31-05-13 relatif à l’ADS et ATESAT

14
Juin.
2013

CEREMA : Courrier intersyndical à la ministre D. Batho (11 juin 2013)

4
Juin.
2013

Courrier de la ministre Cécile Duflot au secrétaire général de l’UFETAM-CFDT (31-05-13) relatif à l’ADS et ATESAT

4
Juin.
2013

CTM du 30 mai 2013 : Déclaration préalable commune CFDT-UNSA

28
Mai.
2013

CTM du 16 mai 2013 : Compte-rendu complet CFDT

22
Mai.
2013

M. François CAZOTTES, administrateur civil hors classe, est nommé directeur des ressources humaines du METL et du MEDDE

21
Mai.
2013

CTM du 16 mai 2013 : Déclaration préalable commune CFDT-UNSA

14
Mai.
2013

CEREMA – Comité de suivi : Compte-rendu de la réunion du 13 mai 2013

26
Avr.
2013

CEREMA – Comité de suivi : Compte-rendu de la réunion du 24 avril 2013

19
Avr.
2013

CEREMA : Circulaire du 16 avril 2013 relative au processus de pré-positionnement et d’affectation des agents dans le cadre de la création du CEREMA

15
Avr.
2013

CEREMA : Compte-rendu commun CFDT-UNSA du comité de suivi du 11-04-13

15
Avr.
2013

ADS-ATESAT : Compte-rendu de la réunion Cabinet / CFDT du 08-04-13

12
Avr.
2013

CEREMA – Comité de suivi du 11 avril 2013 : Déclaration commune CFDT-UNSA

8
Avr.
2013

CTM : Communiqué expliquant la position CFDT dont la délégation n’a pas assisté au CTM du 04 avril 2013

26
Mar.
2013

ATESAT – ADS : Compte-rendu des échanges du 13 février 2013 entre cabinet et OS

19
Mar.
2013

CEREMA – Comité de suivi : Compte-rendu de la réunion du 18 mars 2013

1
Mar.
2013

Compte-rendu du CTM du 27 février 2013

20
Fév.
2013

Circulaire du 11 février 2013 relative à la feuille de route des services déconcentrés ans le domaine de l’eau, de la biodiversité et des paysages pour la période 2013-2014

15
Fév.
2013

CEREMA – Comité de suivi : Compte-rendu de la réunion du 11 février 2013

31
Jan.
2013

CEREMA – Comité de suivi : Compte-rendu de la réunion du 28 janvier 2013

31
Jan.
2013

Courrier UFETAM-CFDT adressé à Mme Batho, Ministre du MEDDE, le 30-01-13 relatif à la loi de décentralisation sur l’expérimentation de la politique de l’eau

23
Jan.
2013

CEREMA – Comité de suivi : Compte-rendu de la réunion du 16 janvier 2013

12
Jan.
2013

CEREMA – Comité de suivi : Compte-rendu de la réunion du 08 janvier 2013

21
Déc.
2012

ADS – ATESAT : Communiqué unitaire du 18 décembre 2012

20
Déc.
2012

ADS – ATESAT : l’ensemble des syndicats du MEDDE demandent à rencontrer le Premier ministre (18-12-12)

20
Déc.
2012

Compte-rendu du CTM du 13 décembre 2012

12
Déc.
2012

Lettre de mission à M. Larrouturou relatif à la création d’un EPCA (Projet CEREMA – réseau scientifique)

4
Déc.
2012

Compte-rendu du CTM du 29-11-12 avec déclaration préalable

3
Déc.
2012

Demande d’audience intersyndicale (23-11-12) à la ministre Mme Duflot sur les missions ATESAT et ADS

29
Nov.
2012

Compte-rendu de la réunion DRH / OS du 22-11-12 matin sur le dossier OPA et de la bilatérale CFDT / Cabinet le 22-11-12 après-midi