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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

23
Jan.
2013

Spécial DDI n° 2 du 22 janvier 2013 (Compte-rendu du CT des DDI du 17-01-13)

23
Jan.
2013

Décret n° 2013-67 du 18 janvier 2013 relatif au congé pour solidarité familiale et à l’allocation d’accompagnement des personnes en fin de vie pour les fonctionnaires relevant de la loi no 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires

23
Jan.
2013

Décret n° 2013-68 du 18 janvier 2013 relatif au congé pour solidarité familiale pour les agents non titulaires des fonctions publiques de l’Etat, territoriale et hospitalière

12
Jan.
2013

CEREMA – Comité de suivi : Compte-rendu de la réunion du 08 janvier 2013

11
Jan.
2013

Note relative à la mise en ?uvre des entretiens professionnels portant sur l’année 2012 au MAAF (24-12-12)

9
Jan.
2013

Suite à augmentation du SMIC au 01-01-13, le traitement minimum des agents de la fonction publique est relevé à 1 430,76 euros brut

8
Jan.
2013

OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion du 17 décembre avec le conseiller social du ministre des transport

7
Jan.
2013

Projet de décret relatif à l’organisation de l’évaluation des agents en DDI

7
Jan.
2013

Projet d’arrêté modificatif portant déconcentration des décisions relatives à la situation individuelle des agents en DDI

7
Jan.
2013

Relevé de décisions du Comité Interministériel pour la Modernisation de l’Action Publique (CIMAP) du 18 décembre 2012

7
Jan.
2013

Spécial DDI n° 1 du 04 janvier 2013 (CT des DDI du 20-12-12)

27
Déc.
2012

Bilan social 2011 des DDI (Décembre 2012)

21
Déc.
2012

ADS – ATESAT : Communiqué unitaire du 18 décembre 2012

20
Déc.
2012

ADS – ATESAT : l’ensemble des syndicats du MEDDE demandent à rencontrer le Premier ministre (18-12-12)

20
Déc.
2012

Compte-rendu du CTM du 13 décembre 2012 

12
Déc.
2012

Spécial DDI n° 10 du 12 décembre 2012

12
Déc.
2012

Audit CGEDD relatif à la politique du MEDDE en direction des agents handicapés (Avril 2012)

12
Déc.
2012

Lettre de mission à M. Larrouturou relatif à la création d’un EPCA  (Projet CEREMA – réseau scientifique) 

10
Déc.
2012

Circulaire du 1er ministre (06-12-12) relative au report de congés annuels et de jours RTT sur 2013 dans les DDI

10
Déc.
2012

Note de service MAAF du 05-12-12 relative au report de congés sur 2013

6
Déc.
2012

Agenda social Fonction Publique (Mise à jour du 28-11-12)

4
Déc.
2012

Compte-rendu de la conférence sociale du MAAF (30-11-12), présidée par le ministre, Stéphane Le Foll

4
Déc.
2012

Compte-rendu du CTM du 29-11-12 avec déclaration préalable 

3
Déc.
2012

Demande d’audience intersyndicale (23-11-12) à la ministre Mme Duflot sur les missions ATESAT et ADS 

29
Nov.
2012

Compte-rendu de la réunion DRH / OS du 22-11-12 matin sur le dossier OPA et de la bilatérale CFDT / Cabinet le 22-11-12 après-midi

29
Nov.
2012

Document de travail : décret d’homologie et amendements CFDT-CGT

28
Nov.
2012

La France et ses 333 corps de fonctionnaires (Article de Acteurs Publics)

27
Nov.
2012

Demande d’audience (26-11-12) auprès de Mme Batho, Ministre de l’écologie, du développement durable et de la mer et de Monsieur CUVILIER Ministre chargé des transports de la Mer et de la Pêche)

27
Nov.
2012

Communication CFDT sur l’éducation maritime en date du 25 octobre 2012

27
Nov.
2012

Compte rendu de la réunion Mer du 25-10-12 avec le Cabinet du Ministre de la Mer représenté par Mr Ambrosini Conseiller Social et Mr Lambert Conseiller Mer

27
Nov.
2012

AGENCES DE L’EAU : Compte-rendu de la rencontre du 13 novembre 2012 en bilatérale entre la CFDT et le Cabinet de la Ministre Batho

23
Nov.
2012

CEREMA : compte-rendu de la réunion Cabinet/OS du 19-11-12

16
Nov.
2012

Courrier commun au 1er Ministre (15-11-12) relatif à la suppression du jour de carence

14
Nov.
2012

Spécial DDI n° 9 du 14 novembre 2012 (CT des DDI du 07-11-12)

14
Nov.
2012

Projet de décret rémunération/compensation des astreintes en DDI

14
Nov.
2012

Projet d’arrêté rémunération/compensation des astreintes en DDI

14
Nov.
2012

Relance du "chantier CEREMA" : compte-rendu de la réunion du 12-11-12

14
Nov.
2012

Circulaire DGAFP du 03-10-12 relative à l’orientation des priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’Etat (année 2013)

7
Nov.
2012

Agenda Social METL-MEDDE 2012/2013

7
Nov.
2012

Agenda Social METL-MEDDE consolidé 2012/2013

7
Nov.
2012

Compte-rendu d’audience avec la ministre D. Batho sur l’agenda social (29-10-12)

6
Nov.
2012

Répartition des emplois dans les directions territoriales

6
Nov.
2012

Image 1 

6
Nov.
2012

NAVIGATION : Point sur l’accord (06-11-12) portant sur la cartographie des emplois de VNF et mise en place du syndicat unique CFDT dans l’EPA

6
Nov.
2012

Image 2

6
Nov.
2012

Projet d’accord portant sur la cartographie des emplois de VNF

5
Nov.
2012

Note du 03-10-12 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons pour les agents MAAF

29
Oct.
2012

"Il n’y a pas de fonctionnaires inutiles ! " Entretien Marylise Lebranchu à Marianne le 27/10/2012

25
Oct.
2012

Note de gestion du 23 octobre 2012 relative à la mise en place d’un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents du corps des IPCSR

25
Oct.
2012

Composition du Comité Technique du Centre Ministériel de Valorisation des Ressources Humaines (décision du 12-09-12) 

23
Oct.
2012

Spécial DDI n° 8 du 22 octobre 2012

17
Oct.
2012

VNF : Relevé de décisions du comité de suivi VNF du 12-10-12

17
Oct.
2012

Tableau prévisionnel des décrets RH des voies navigables (16-10-12)

17
Oct.
2012

" Lebranchu fait patienter les fonctionnaires " (Acteurs Publics 11-10-12)

17
Oct.
2012

Courrier commun à M. Lebranchu (15-10-12) relatif à la suppression du jour de carence

16
Oct.
2012

IPCSR : Compte-rendu de la réunion du 09 octobre 2012 – Reclassement dans le NES B – Avancement du transfert au ministère de l’Intérieur

16
Oct.
2012

Compte-rendu de la concertation Fonction Publique du 09 octobre 2012 : Parcours professionnels, carrières et rémunérations

16
Oct.
2012

Agenda social Fonction Publique : calendrier de travail prévisionnel (03-10-12)

12
Oct.
2012

CTM du 28 septembre 2012 : déclaration CFDT

12
Oct.
2012

28 septembre 2012 – Dossier de présentation du PLF 2013 (Emploi – rémunérations – fonctionnement) au cours du CTM du 28-09-12

9
Oct.
2012

Compte rendu du groupe de travail "Titularisation et CDI Contractuels" du 3 octobre 2012

9
Oct.
2012

Spécial DDI n° 7 du 08 octobre 2012

3
Oct.
2012

Dans les directions interministérielles (DDI), la CFDT tire la sonnette d’alarme (Trac UFFA-CFDT du 03-10/12)

2
Oct.
2012

Projet de Loi de Finances (PLF 2013) : Les chiffres clés

1
Oct.
2012

Compte-rendu de la rencontre avec le ministre de l’Agriculture le 28 Septembre 2012

1
Oct.
2012

"Bilan de la RGPP et conditions de réussite d’une nouvelle politique de réforme de l’Etat" : rapport du CGEDD (Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable) sur la RGPP – Août 2012

1
Oct.
2012

La RGPP au MAAF (Septembre 2012)

26
Sep.
2012

Synthèse du rapport d’audit de la RGPP

26
Sep.
2012

RGPP : rapport complet de l’audit-bilan de la RGPP (septembre 2012)

25
Sep.
2012

VNF : Courrier intersyndical adressé à la ministre pour une demande d’audience, suite au boycott du comité de suivi du 19 septembre

21
Sep.
2012

VNF – les OS quittent le comité de suivi du 19-09-12 : Courrier intersyndical à la ministre

21
Sep.
2012

Déclaration préalable CFDT au comité de suivi VNF du 19-09-12

19
Sep.
2012

Primes MAAF 2012 : tableau des montants

19
Sep.
2012

Note de service relative à la modulation des primes MAAF 2012

19
Sep.
2012

Courrier intersyndical (18-09-12) à la ministre de la fonction publique relatif à l’abrogation de la journée de carence

14
Sep.
2012

Note de gestion (11-09-12) relative à la procédure d’attribution de la PFR 2012 des agents MAAF en poste dans les services du MEDDE et du METL

14
Sep.
2012

Note de service relative à la PFR pour les administrateurs, les attachés et les SA du MAAF, et à l’IPF (indemnité de performance et de fonctions) allouée aux IPEF affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur (31-07-12)

14
Sep.
2012

Spécial DDI n° 6 du 14 septembre 2012

14
Sep.
2012

Courrier commun (07-09-12) au Secrétaire Général du Gouvernement

13
Sep.
2012

Agenda social Fonction Publique : calendrier de travail prévisionnel (05-09-12)

12
Sep.
2012

Compte-rendu de la 2ème réunion (11-09-12) sur le transfert de la DSCR et de l’Education Routière au ministère de l’Intérieur

12
Sep.
2012

Compte rendu de la table ronde sociale avec la ministre de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie, Delphine Batho, et le ministre des Transports et de la Mer, Frédéric Cuvillier, le 7 septembre 2012

11
Sep.
2012

Compte-rendu de la réunion d’information (10-09-12) sur le transfert de la DSCR et de l’Education Routière au ministère de l’Intérieur

30
Août.
2012

Rapport d’opportunité pour la réunion du CSFPE prévue le 11 septembre 2012, relatif à l’abrogation du décret « réorientation professionnelle des fonctionnaires de l’Etat » pris en application de l’article 44 de la loi 84-16

22
Août.
2012

Relevé de décisions du Comité de suivi du protocole VNF du 18-07-12

22
Août.
2012

Fiche "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)

22
Août.
2012

Projet de décret relatif à l’ "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)

22
Août.
2012

Projet d’arrêté relatif à l’ "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)

22
Août.
2012

Relevé de décisions du Comité de suivi du protocole VNF du 19-06-12

14
Août.
2012

PFR pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAF, et IPF (indemnité de performance et de fonctions) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur (31-07-12)

14
Août.
2012

Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) MAAF du 18 juillet 2012

7
Août.
2012

Compte-rendu de l’audience avec Mme Delphine Batho, ministre de l’Ecologie, le 02 août 2012

5
Août.
2012

Courrier UFETAM-CFDT (31-07-12) à Mme D. Batho, ministre de l’Ecologie, relatif au projet CEREMA

5
Août.
2012

Courrier UFETAM-CFDT (31-07-12) à M. JF Monteils, Secrétaire Général, relatif à l’agenda social

5
Août.
2012

Courrier UFETAM-CFDT (31-07-12) à Mme C. Duflot, ministre du Logement, relatif au projet CEREMA

24
Juil.
2012

Loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique

17
Juil.
2012

Compte-rendu de la rencontre du SPAGRI-CFDT avec Stephane Le Foll, ministre de l’agriculture (11-07-12)

16
Juil.
2012

Compte rendu de la rencontre UFETAM-CFDT / président de l’ADF (11-07-12) sur les évolutions du RST (projet du CEREMA)

12
Juil.
2012

Grande Conférence Sociale (09-10 juillet 2012) : feuille de route sociale

12
Juil.
2012

Intervention UFFA-CFDT à la Conférence sociale

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30, passage de l’Arche – 92055 PARIS LA DÉFENSE
Tél : 01 40 81 24 00
Mail : cfdt.syndicat@i-carre.net

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