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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

6
Nov.
2012

Projet d’accord portant sur la cartographie des emplois de VNF

6
Nov.
2012

Répartition des emplois dans les directions territoriales

5
Nov.
2012

Note du 03-10-12 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons pour les agents MAAF

29
Oct.
2012

"Il n’y a pas de fonctionnaires inutiles ! " Entretien Marylise Lebranchu à Marianne le 27/10/2012

25
Oct.
2012

Composition du Comité Technique du Centre Ministériel de Valorisation des Ressources Humaines (décision du 12-09-12) 

25
Oct.
2012

Note de gestion du 23 octobre 2012 relative à la mise en place d’un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents du corps des IPCSR

23
Oct.
2012

Spécial DDI n° 8 du 22 octobre 2012

17
Oct.
2012

Courrier commun à M. Lebranchu (15-10-12) relatif à la suppression du jour de carence

17
Oct.
2012

VNF : Relevé de décisions du comité de suivi VNF du 12-10-12

17
Oct.
2012

Tableau prévisionnel des décrets RH des voies navigables (16-10-12)

17
Oct.
2012

" Lebranchu fait patienter les fonctionnaires " (Acteurs Publics 11-10-12)

16
Oct.
2012

Compte-rendu de la concertation Fonction Publique du 09 octobre 2012 : Parcours professionnels, carrières et rémunérations

16
Oct.
2012

Agenda social Fonction Publique : calendrier de travail prévisionnel (03-10-12)

16
Oct.
2012

IPCSR : Compte-rendu de la réunion du 09 octobre 2012 – Reclassement dans le NES B – Avancement du transfert au ministère de l’Intérieur

12
Oct.
2012

CTM du 28 septembre 2012 : déclaration CFDT

12
Oct.
2012

28 septembre 2012 – Dossier de présentation du PLF 2013 (Emploi – rémunérations – fonctionnement) au cours du CTM du 28-09-12

9
Oct.
2012

Spécial DDI n° 7 du 08 octobre 2012

9
Oct.
2012

Compte rendu du groupe de travail "Titularisation et CDI Contractuels" du 3 octobre 2012

3
Oct.
2012

Dans les directions interministérielles (DDI), la CFDT tire la sonnette d’alarme (Trac UFFA-CFDT du 03-10/12)

2
Oct.
2012

Projet de Loi de Finances (PLF 2013) : Les chiffres clés

1
Oct.
2012

"Bilan de la RGPP et conditions de réussite d’une nouvelle politique de réforme de l’Etat" : rapport du CGEDD (Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable) sur la RGPP – Août 2012

1
Oct.
2012

Compte-rendu de la rencontre avec le ministre de l’Agriculture le 28 Septembre 2012

1
Oct.
2012

La RGPP au MAAF (Septembre 2012)

26
Sep.
2012

RGPP : rapport complet de l’audit-bilan de la RGPP (septembre 2012)

26
Sep.
2012

Synthèse du rapport d’audit de la RGPP

25
Sep.
2012

VNF : Courrier intersyndical adressé à la ministre pour une demande d’audience, suite au boycott du comité de suivi du 19 septembre

21
Sep.
2012

VNF – les OS quittent le comité de suivi du 19-09-12 : Courrier intersyndical à la ministre

21
Sep.
2012

Déclaration préalable CFDT au comité de suivi VNF du 19-09-12

19
Sep.
2012

Primes MAAF 2012 : tableau des montants

19
Sep.
2012

Courrier intersyndical (18-09-12) à la ministre de la fonction publique relatif à l’abrogation de la journée de carence

19
Sep.
2012

Note de service relative à la modulation des primes MAAF 2012

14
Sep.
2012

Note de gestion (11-09-12) relative à la procédure d’attribution de la PFR 2012 des agents MAAF en poste dans les services du MEDDE et du METL

14
Sep.
2012

Note de service relative à la PFR pour les administrateurs, les attachés et les SA du MAAF, et à l’IPF (indemnité de performance et de fonctions) allouée aux IPEF affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur (31-07-12)

14
Sep.
2012

Spécial DDI n° 6 du 14 septembre 2012

14
Sep.
2012

Courrier commun (07-09-12) au Secrétaire Général du Gouvernement

13
Sep.
2012

Agenda social Fonction Publique : calendrier de travail prévisionnel (05-09-12)

12
Sep.
2012

Compte rendu de la table ronde sociale avec la ministre de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie, Delphine Batho, et le ministre des Transports et de la Mer, Frédéric Cuvillier, le 7 septembre 2012

12
Sep.
2012

Compte-rendu de la 2ème réunion (11-09-12) sur le transfert de la DSCR et de l’Education Routière au ministère de l’Intérieur

11
Sep.
2012

Compte-rendu de la réunion d’information (10-09-12) sur le transfert de la DSCR et de l’Education Routière au ministère de l’Intérieur

30
Août.
2012

Rapport d’opportunité pour la réunion du CSFPE prévue le 11 septembre 2012, relatif à l’abrogation du décret « réorientation professionnelle des fonctionnaires de l’Etat » pris en application de l’article 44 de la loi 84-16

22
Août.
2012

Relevé de décisions du Comité de suivi du protocole VNF du 18-07-12

22
Août.
2012

Fiche "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)

22
Août.
2012

Projet de décret relatif à l’ "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)

22
Août.
2012

Projet d’arrêté relatif à l’ "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)

22
Août.
2012

Relevé de décisions du Comité de suivi du protocole VNF du 19-06-12

14
Août.
2012

PFR pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAF, et IPF (indemnité de performance et de fonctions) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur (31-07-12)

14
Août.
2012

Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) MAAF du 18 juillet 2012

7
Août.
2012

Compte-rendu de l’audience avec Mme Delphine Batho, ministre de l’Ecologie, le 02 août 2012

5
Août.
2012

Courrier UFETAM-CFDT (31-07-12) à Mme D. Batho, ministre de l’Ecologie, relatif au projet CEREMA

5
Août.
2012

Courrier UFETAM-CFDT (31-07-12) à M. JF Monteils, Secrétaire Général, relatif à l’agenda social

5
Août.
2012

Courrier UFETAM-CFDT (31-07-12) à Mme C. Duflot, ministre du Logement, relatif au projet CEREMA

24
Juil.
2012

Loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique

17
Juil.
2012

Compte-rendu de la rencontre du SPAGRI-CFDT avec Stephane Le Foll, ministre de l’agriculture (11-07-12)

16
Juil.
2012

Compte rendu de la rencontre UFETAM-CFDT / président de l’ADF (11-07-12) sur les évolutions du RST (projet du CEREMA)

12
Juil.
2012

Grande Conférence Sociale (09-10 juillet 2012) : feuille de route sociale

12
Juil.
2012

Intervention UFFA-CFDT à la Conférence sociale

12
Juil.
2012

Lettre de cadrage du 1er ministre à Mme D. Batho : budget 2012-2015

6
Juil.
2012

CTM du 05 juillet 2012 :  Déclaration CFDT

6
Juil.
2012

Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du 05 juillet 2012

3
Juil.
2012

Courrier UFETAM-CFDT à la ministre D. Batho, relatif relatif aux revendications en faveur des personnels des Agences de l’Eau, ONEMA et ONCFS

2
Juil.
2012

Baisse des effectifs de la Fonction Publique : communiqué de presse de l’UFFA-CFDT du 29 juin 2012

21
Juin.
2012

Note de service sur l’Avancement des agents MAA (19-04-12)

21
Juin.
2012

Calendrier MAA Mobilités et Promotions (CAP- CCP) – Automne 2012

21
Juin.
2012

Comités Techniques à l’IGN – Elections du 12 juin 2012 : la CFDT 1ère organisation syndicale !

19
Juin.
2012

Spécial DDI n° 05 du 18 juin 2012

8
Juin.
2012

Elections du 28 juin 2012 dans les CVRH : Profession de foi et liste CFDT

8
Juin.
2012

Education Routière : Déclaration commune CFDT – UNSA – FO du 07-06-12

1
Juin.
2012

Compte-rendu du Comité de suivi CEREMA du 01-06-12

1
Juin.
2012

Visite des directions d’administartion centrale du 31 mai 2012 : discours de Nicole Bricq, ministre du MEEDD

31
Mai.
2012

Compte-rendu de l’audience (29-05-12) avec la ministre Nicole Bricq

31
Mai.
2012

Rencontre (30-05-12) avec la Ministre de la Fonction Publique Marylise Lebranchu

31
Mai.
2012

Axes revendicatifs CFDT pour la Fonction Publique

29
Mai.
2012

Signature (22-05-12) du protocole d’accord pour la rénovation du dialogue social à l’agence de l’eau Loire-Bretagne

29
Mai.
2012

Protocole d’accord pour la rénovation du dialogue social à l’AELB

25
Mai.
2012

Spécial DDI n° 04 du 24 mai 2012 (Groupe d’échanges du 09 mai 2012)

25
Mai.
2012

Diaporama sur la feuille de route de la DISIC (Mai 2012)

23
Mai.
2012

Voies Navigables : Compte-rendu du comité de suivi du protocole VN du 16-05-12

23
Mai.
2012

Décret n° 2012-722 du 9 mai 2012 portant statut de VNF

23
Mai.
2012

Présentation de la cartographie des emplois

23
Mai.
2012

Projet de document cadre relatif aux emplois de VNF (14-05-12)

23
Mai.
2012

Pôle support intégré (PSI) pour la paye et la gestion administrative à VNF

21
Mai.
2012

Annexe technique promotions 2012 OPA

21
Mai.
2012

Enveloppe promotions 2012 OPA

21
Mai.
2012

Tableaux promotions 2012 OPA

21
Mai.
2012

OPA : Note d’information sur les points d’actualité OPA au 09 mai 2012

21
Mai.
2012

OPA : Circulaire promotion 2012 (14-05-12)

15
Mai.
2012

CEREMA – Compte-rendu du comité de suivi du protocole du 09-05-12 :

15
Mai.
2012

CEREMA : Lettre de mission au préfigurateur ( avec annexes)

15
Mai.
2012

CEREMA : Calendrier et organisation

15
Mai.
2012

CEREMA : Projet de décret de création de l’établissement

15
Mai.
2012

CEREMA : impact sur les CRIRC

15
Mai.
2012

CEREMA : les missions régaliennes

11
Mai.
2012

Décret n° 2012-631 du 3 mai 2012 relatif aux conditions de titularisation des agents contractuels dans la fonction publique

11
Mai.
2012

Compte-rendu du CTM du 10 mai 2012 (avec intervention UFETAM-CFDT)

11
Mai.
2012

Décret no 2012-569 du 24 avril 2012 portant statut particulier du corps des secrétaires administratifs MAAPRAT

11
Mai.
2012

Arrêté du 17 avril 2012 fixant la date de l’élection des représentants du personnel aux comités techniques du CMVRH, des CVRH et du CEDIP

11
Mai.
2012

OPA : Rappel des obligations du MEDDTL envers les OPA des parcs transférés

11
Mai.
2012

Note de gestion mise en oeuvre indemnité compensatoire exceptionnelle

11
Mai.
2012

Attestation d’exposition

11
Mai.
2012

Attestation d’exposition agent d’exploitation route

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