Dossiers à la Une

OPA : Dernière version du projet de décret d’intégration des OPA dans la FPT

Projet de décret sur l’indemnité compensatoire exceptionnelle

Projet d’arrêté sur l’indemnité compensatoire exceptionnelle

OPA : Compte-rendu de la réunion OPA / Cabinet du ministre du 12/09/2011

Compte-rendu du groupe d’échanges du 06-09-11 sur la réorganisation suite au transfert de la police de l’eau des voies navigables

Etude d’impact du transfert de la police de l’eau des VN

Note DRH concernant le volet social de la réorganisation

Annexe à l’arrêté désignant les services compétents au transfert de la police de l’eau

Service Navigation : Projet de loi relatif à l’Agence Nationale des Voies Navigables adopté en conseil des ministres le 31 août 2011

Communiqué (31-08-11) du Conseil des ministres relatif à l’ANVN

Exposé des motifs relatif au projet de loi sur l’ANVN

Etude d’impact du projet de loi relatif à l’ANVN (31-08-11)

Rapport d’Audit du Réseau Scientifique et Technique (RST) par le Conseil Général de l’Environnement et du Developpement Durable

Courrier de la ministre Nathalie Kosciusko Morizet (01-08-11) aux agents du Réseau Scientifique et Technique (RST)

Viabilité Hivernale : Compte-rendu de la réunion DGITM / OS du 07 juillet 2011

Calendrier des concertations

Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique d’Administration Centrale et des Comités Techniques Spéciaux

Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des Comités Techniques des Services Déconcentrés et des Etablissements Publics

Note spécifique relative aux modalités d’organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique Ministériel

Arrêté du 27 juin 2011 portant création de comités techniques au sein des services du MEDDTL

Avenir des CETE et STC : Compte-rendu de la réunion du 18 juillet 2011 entre Cabinet et Organisations Syndicales

Courrier au Cabinet : amendements et propositions CFDT (26-07-11)

Nouvel organisme scientique et technique : missions et modalités d’action

Voies Navigables : Déclaration CFDT au Conseil Supérieur de la FP du 12 juillet 2011

Voies Navigables : Les OS quittent le Conseil Supérieur de la Fonction Publique de l’Etat ! (Communiqué Commun du 12 juillet 2011)

CTPM du 12-07-11 : Déclaration préalable CFDT

OPA : Courrier du Ministre, recu le 4 juillet 2011, en réponse à la demande d’audience

Education Routière : Le 6 juillet avait lieu la 3ème réunion MOTO avec la DSCR: Pour le plateau, la CFDT ne peut que se satisfaire de la tournure qu’il prend, car la quasi-totalité (4 sur 5) des amendements proposés par la CFDT ont été intégrés

CTPM du 28-06-11 : Déclaration préalable CFDT

CTPM point 1 – agence nationale des voies navigables

CTPM point 2 – fusion IGN et IFN

CTPM point 4 – création Ecole de Sécurité et de l’Administration en Mer

Education Routière : Dans le cadre de la réforme du permis de conduire le CGEDD (conseil général de l’environnement et du développement durable) a reçu la CFDT le 30 juin 2011. Le maître mot de cette réunion restera "TAUX DE RÉUSSITE"

Voies Navigables : A chacun de mesurer le chemin parcouru ! (Communiqué CFDT)

OPA : Compte-rendu de la réunion du 29 juin 2011 concernant la circulaire promotion et le décret retraites

Avenir des CETE et STC : Compte-rendu de la réunion du 30 juin 2011 entre Cabinet et Organisations Syndicales

Services navigation : protocole d’accord signé (par CFDT-CGT-UNSA)

Service Navigation : Communiqué intersyndical du 15 juin 2011

Avant-projet de loi relatif à l’Agence Nationale des Voies Navigables

Projet de protocole d’accord sur les voies navigables (version du 15-06-11)

Etude d’impact du projet de loi relatif à l’Agence Nationale Voies Navigables

Service Navigation : Préavis de grève pour le 15 juin 2011

Service Navigation : Compte-rendu de la réunion au cabinet du ministère le 07 juin

Communiqué intersyndical du 07 juin 2011

Service Navigation : Projet de loi Voies Navigables version EPA

Tableau de présentation du projet de loi version EPA

Projet de loi Voies Navigables version EPA en "mode correction"

Foire aux questions pour les agents SN

Préavis de grève pour le 6 juin 2011

Déclaration CFDT au CTPM du 26 mai 2011

Service Navigation : réunion du 25 mai 2011 au Cabinet (… le retour de l’Epic ! )

Communiqué intersyndical du 25 mai 2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Où en sommes-nous après la réunion du 20 mai 2011 au Cabinet

Communiqué intersyndical du 20 mai 2011

OPA – PARCS : Courrier intersyndical à la Ministre (NKM) du 18-05-11

Compte-rendu de la réunion (17-05-11) sur le décret d’intégration des OPA

Projet de décret d’intégration des OPA

Etude d’impact transfert – Cahier des charges

Service Navigation – Transfert à VNF : CR de la réunion du 12 mai au Cabinet

Communiqué intersyndical du 12 mai 2011

Note de synthèse sur le devenir de la voie d’eau

Service Navigation – Transfert à VNF : Préavis de grève à partir du 16 mai 2011

Education routière : Communiqué de presse du Comité Interministériel de la Sécurité Routière du 5 mai :  On peux regretter une forte augmentation du répressif et une très faible place pour la formation et l’éducation !

Liste des postes offerts au cycle 2011-9 – Inspecteurs du permis de conduire

Service Navigation – Transfert à VNF : Relevé de conclusions de la réunion au Cabinet le 03 mai 2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Communiqué commun "Le pré-avant-projet remis sur la table sous la pression de la grève" (03-05-11)