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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

25
Fév.
2011

Déclaration intersyndicale à l’audience du 23-02-11 au Cabinet

25
Fév.
2011

Courrier intersyndical du 15-12-10 au premier ministre

25
Fév.
2011

Compte-rendu de l’audience du 23-02-11 au Cabinet du ministre concernant l’action sociale au MEDDTL

15
Fév.
2011

Compte-rendu du CCHS du 10 février 2011

15
Fév.
2011

Projet de rapport du bilan d’enquête sur la prévention des gestes suicidaires

15
Fév.
2011

Synthèse des actions de prévention des gestes suicidaires

11
Fév.
2011

Déclaration CFDT au CCHS du 10 février 2011

7
Fév.
2011

Prestations sociales interministérielles – taux applicables en 2011

12
Jan.
2011

ARTT : Instruction relative à l’ARTT au MEDDTL en date du 06/01/2011

12
Jan.
2011

Lettre de diffusion de l’instruction ARTT

6
Jan.
2011

Relevé de décisions du CCHS du 15 décembre 2010 (document SG/DRH)

21
Déc.
2010

Déclaration CFDT au CCAS du 14 décembre 2010

17
Déc.
2010

Compte-rendu du CCHS du 15 décembre 2010

17
Déc.
2010

Document Unique dans les DIR

17
Déc.
2010

Pour mémoire : Circulaire DGAFP du 18-mai-2010 sur les obligations des administrations d’Etat en matière d’évaluation des risques professionnels

2
Nov.
2010

CET (Compte Epargne Temps) : Traitement des jours épargnés au 31 décembre 2008

22
Oct.
2010

Compte-rendu du Comité de Suivi ARTT MEEDDM (08-10-10)

22
Oct.
2010

Projet d’instruction ARTT MEEDDM (version 5)

22
Oct.
2010

Pour mémoire les revendications portées par la CFDT

30
Sep.
2010

GUIDE CFDT des prestations sociales 2010 (mise à jour Septembre 2010)

30
Sep.
2010

Pour info : Prestations sociales au MAAP (31 mars 2010)

8
Sep.
2010

Compte-rendu du CCHS du 31 août 2010

24
Juin.
2010

Compte-rendu du CCHS du 22 juin 2010

24
Juin.
2010

Diaporama du bilan des accidents du travail et maladies professionnelles (2000/2008)

10
Fév.
2010

Suites à mobilisation du 8 février : Communiqué de l’intersyndicale CFDT-CGT-FO-UNSA

10
Fév.
2010

Courrier du Directeur de Cabinet du 08-02-10

10
Fév.
2010

GUIDE CFDT des prestations sociales 2010

10
Fév.
2010

Pour info : Prestations sociales au MAAP

27
Jan.
2010

Le Cabinet du Ministre bloque les négociations ARTT (26-01-10)

27
Jan.
2010

Courrier du Directeur de Cabinet du Ministre du 25-01-10

27
Jan.
2010

Groupe d’échanges du 19 janvier : relevé de conclusions

22
Oct.
2009

Compte épargne-temps  : mode d’emploi (fascicule CFDT)

8
Oct.
2009

Tract USEE-CFDT : " Harmoniser, ce n’est pas régresser ! "

8
Oct.
2009

Pétition sur l’harmonisation ARTT au MEEDDM

8
Oct.
2009

Communiqué de presse de l’UFFA-CFDT du 07 octobre 2009 concernant le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)

1
Oct.
2009

Fiche 4 : modalités de recours à l’astreinte

1
Oct.
2009

Fiche 5 : obligations sans travail effectif ni astreinte

1
Oct.
2009

Fiche 6 : décompte en jours de la durée du travail

1
Oct.
2009

12 revendications CFDT sur le dossier d’harmonisation de l’ARTT au MEEDDM

1
Oct.
2009

Courrier CFDT du 22/09/09 sur le boycott du groupe d’échanges du 24/09/09

1
Oct.
2009

Tableau des thèmes réglementaires

1
Oct.
2009

Fiche 0 : présentation de la démarche

1
Oct.
2009

Fiche 1 : sujétions réduisant la durée annuelle du travail

1
Oct.
2009

Fiche 2 : dérogations aux garanties minimales

1
Oct.
2009

Fiche 3 : définition des cycles de travail

1
Oct.
2009

Fiche 3bis : horaires variables

25
Sep.
2009

« Souffrance au travail : une cruelle réalité au MEEDDM » : Communiqué de presse USEE-CFDT du 23 septembre 2009

25
Sep.
2009

Circulaire : Démarche de prévention des gestes suicidaires

25
Sep.
2009

Rapport : Eléments de connaissance et d’approfondissement pour la prévention des crises suicidaires

15
Sep.
2009

Circulaire du 04 septembre 2009 relative à l’organisation et au fonctionnement de réunions conjointes des CTP des services déconcentrés dans le cadre de la réforme de l’administration territoriale de l’Etat

15
Sep.
2009

Décret n° 2009-1065 du 28 août 2009 modifiant certaines dispositions du compte épargne-temps dans la fonction publique d’Etat

15
Sep.
2009

Arrêté du 28 août 2009 pris pour l’application du décret portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique d’Etat

24
Juin.
2009

Compte-rendu du CCHS du 23 juin 2009 : l’intersyndicale quitte la séance !!!

22
Déc.
2008

Compte-rendu du CCHS du 16 décembre 2008

11
Juil.
2008

Compte-rendu du CCAS du 01 juillet 2008

13
Juin.
2008

GUIDE CFDT DES PRESTATIONS SOCIALES (version 2008)

1
Avr.
2008

La Protection Sociale Complémentaire des agents du MEEDDAT en DANGER : explications et PETITION intersyndicale (Retour avant le 18 avril 2008)

26
Mar.
2008

Guide CFDT : Pratiques syndicales contre les discriminations dans la fonction publique (Validé par la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et l’Egalité (HALDE))

15
Fév.
2008

Compte-rendu du CCHS du 07 février 2008

6
Déc.
2007

Compte-rendu du CCHS du 04 décembre 2007

10
Sep.
2007

GUIDE 2007 des PRESTATIONS SOCIALES

25
Oct.
2006

Instruction relative à l’organisation de l’action sociale du 24 octobre 2006

23
Juin.
2006

Compte-rendu du CCHS du 20 juin 2006

1
Juin.
2006

Guide du travail à temps partiel des fonctionnaires et des agents non titulaires des trois fonctions publiques (DGAFP – Juin 2006)

Guide du travail à temps partiel des fonctionnaires et des agents non titulaires des trois fonctions publiques (DGAFP – Juin 2006)

24
Mai.
2006

Compte-rendu de la réunion du 04 mai 2006 sur les structures d’action sociale

24
Mai.
2006

Action Sociale : Diaporama présenté à la réunion du 04 mai 2006

17
Jan.
2006

GUIDE des PRESTATIONS SOCIALES 2006

28
Nov.
2005

CCHS : Compte-rendu du Comité Central Hygiène et Sécurité du 24 novembre 2005

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30, passage de l’Arche – 92055 PARIS LA DÉFENSE
Tél : 01 40 81 24 00
Mail : cfdt.syndicat@i-carre.net

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