CEREMA : Compte-rendu du Conseil Scientifique et Technique (CST) du 9 juin 2020

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CEREMA : Compte-rendu du Conseil Scientifique et Technique (CST) du 9 juin 2020

La CFDT vous livre l’essentiel du CST du Cerema (Conseil Scientifique et Technique) réuni le 9 juin en visio.

Deux points pour avis :
– Présentation du programme de travail du CST
– Présentation du statut de « membre associé à équipe de recherche » pour favoriser le lien recherche et expertise.

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Déclaration liminaire Cfdt:
Monsieur le Président,

    Les élus CFDT au conseil d’administration vous ont demandé de consulter formellement le Conseil Scientifique et Technique dans le but d’éclairer le Conseil d’Administration sur les aspects de Cerem’Avenir touchant à la recherche et à l’innovation. Le Directeur Général a répondu que « le CST n’a pas dans ses missions de donner un avis formel sur l’organisation du Cerema« . Il a suggéré que le sujet soit traité dans les points divers, ce à quoi, Monsieur le Président, vous avez donné votre accord.

    La CFDT est évidemment favorable à ce qu’un point d’avancement concernant la recherche soit fait aujourd’hui. Elle souhaiterait toutefois préciser que sa demande ne concernait bien que les questions relatives à l’organisation et à l’évaluation de la recherche, points qui lui semblent compatibles avec l’arrêté de création du CST (20/09/2018). Dans ces conditions, elle souhaiterait savoir si, à défaut de l’avis formel qu’elle appelle de ses vœux, les délibérations du 22 janvier 2020 (point 3 du compte-rendu) et le point d’avancement de ce jour pourraient être portés à la connaissance des membres du Conseil d’Administration du 16 juillet prochain.

NB : pas de déclaration de CGT-FO-UNSA.
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  • Le Président du CST (Serge Bossini, ex-DRI) a déclaré ne pas souhaiter formaliser un avis sur Cerem’Avenir. Il souhaite favoriser les débats et les discussions au sein du CST, plutôt que d’insister sur son rôle purement institutionnel (le Cerema disposant par ailleurs de plusieurs instances de dialogue social).
  • Le DG et le président ont accepté la proposition CFDT de porter à connaissance du CA les éléments de délibération.

Deux points de l’ordre du jour (cf. PJ) étaient pour avis (avec vote)

  • Présentation du programme de travail du CST
    • Les réunions du CST pour 2020 et 2021 sont programmées à intervalles de six mois. Elles sont à chaque fois construites autour d’une thématique (ex : recherche et expertise, activité de normalisation, recherche-expertise et présence sur les territoires, évaluation des activités de recherche), avec des interventions de membres extérieurs à l’établissement et des échanges. A chaque séance, sera présentée la feuille de route recherche et innovation d’un ou plusieurs domaine(s) d’activité et des points d’actualité feront l’objet de présentations et de discussions. Le Conseil travaillera également à l’établissement d’une charte déontologique de l’expert et du chercheur au Cerema. Des avis pourront être donnés sur des points de l’ordre du jour, précisés avant chaque séance.
    • La proposition de programme est approuvée à l’unanimité.
  • Présentation du statut de « membre associé à équipe de recherche » pour favoriser le lien recherche et expertise.
    • Présentation d’une note par Luc Bousquet (DG/DSTREI)
    • Le statut de membre associé a pour objectif de renforcer le lien entre équipes de recherche (EPR) et équipes opérationnelles en permettant à certains agents (titulaires d’un doctorat, éventuellement d’une HDR) de participer aux actions de recherche (ex : pilotage ou participation aux projets de recherche, encadrement de doctorants) d’une EPR et ce, même s’ils ne sont pas localisés sur l’un de ses sites et même si leur quotité de travail reste minoritaire. Une qualification CESAAR est souhaitée pour prétendre à ce statut. Il ne s’adresse pas aux chercheurs statutaires (CR, DR).
    • Le DG a rappelé que cette mesure contribue à l’objectif d’augmenter la « force de frappe Recherche » de l’établissement. Pour lui, la part actuelle de la recherche du Cerema est de 10 % environ et mériterait d’être portée à 15-20 %.
    • La DSTREI (future DRII) a précisé qu’elle est favorable à la soutenance de thèses en PNA ou de thèses sur travaux, le doctorat étant la porte d’entrée communément reconnue aux activités de recherche et, en particulier au statut de membre associé.
    • Les membres du CST ont demandé quelques précisions et proposé des améliorations au texte de la note présentée.. Il fera l’objet d’un vote électronique ultérieur, sur la base d’une version amendée du document présenté en séance.
    • La CFDT s’est déclarée favorable à ce statut. En effet, il permettra un accès à la recherche aux agents concernés.

      • Néanmoins, la CFDT demande qu’une attention tout aussi « bienveillante » soit apportée aux chercheurs statutaires dits « isolés« , non concernés par cette mesure.
Au CST du Cerema, vos représentants Cfdt: Pierre Charbonnier (EST), Florian GREFFIER (OUEST), GLINSKY Nathalie (MED), Cyrille FAUCHARD (NC).


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