Articles CAP-CCP - Page 5 sur 7 - CFDT UFETAM

mise à jour : 31 octobre 2025

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8
Nov.
2016

IAM : Compte-rendu de la CAP des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) du 3 novembre 2016

2
Nov.
2016

CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016

1
Nov.
2016

Circulaire (26-10-16) en complément à la circulaire du 27-07-16 relative aux promotions 2017 dans le corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat (PETPE) : avancement au grade CEEP 2017

1
Nov.
2016

Annexe relative aux critères de promotion

1
Nov.
2016

Tableau de propositions à CEEP 2017 (CAP VNPM)

1
Nov.
2016

Note 2008 pour propositions des agents transférés aux Conseils généraux

1
Nov.
2016

Circulaire du 27-07-16

24
Oct.
2016

AUE : Résultats de la CAP des Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) du 20 octobre 2016

21
Oct.
2016

CONTRACTUELS : Compte-rendu de la CCP du 20-10-16 des Contractuels (RIN-DAFU-HN68-CDI-CETE-SETRA)

20
Oct.
2016

ITPE : Résultats de la CAP du 18-10-16 des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE)

20
Oct.
2016

AAE : Compte-rendu de la CAP du 19-10-16 des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE)

17
Oct.
2016

Note de gestion (17-10-16) relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (A+) au titre de l’année 2017 (3 annexes comprises)

14
Oct.
2016

CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016

14
Oct.
2016

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 13 octobre 2016 (Recours et titularisations) des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable

11
Oct.
2016

SACDD : CAP des 11 et 12 octobre 2016 : Quel gâchis !!! (Communiqué CFDT suite au boycott UNSA-CGT)

23
Sep.
2016

TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 20, 21 et 22 septembre 2016 : Plan de REQUALIFICATION

22
Sep.
2016

AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 21 septembre 2016 ( Tableau d’avancement à AAE Hors Classe 2016)

9
Sep.
2016

CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016

2
Sep.
2016

CAP MAAF : Calendrier Automne 2016 des CAP-CCP du MAAF

3
Août.
2016

Note de gestion du 22 juillet 2016 relative à la promotion des administrateurs civils hors classe (ACHC) au titre de l’année 2017

29
Juil.
2016

Circulaire (29-07-16) promotions 2017 des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE), sauf CEEP

29
Juil.
2016

Annexe : critères de gestion des promotions du corps des PETPE

29
Juil.
2016

Tableau propositions CEE 2017

29
Juil.
2016

Tableau propositions AES 2017

29
Juil.
2016

Note 2008 pour propositions des agents transférés aux Conseils Généraux

25
Juil.
2016

AAE : Compte-rendu de la réunion (07-07-16) DRH / Elu(e)s de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE)

5
Juil.
2016

Courrier du Secrétaire Général MEEM/MLHD (04-06-16) relatif au passage à deux cycles de mobilité à partir de 2017

5
Juil.
2016

Arrêté du 23 juin 2016 fixant les taux de promotion pour le corps des IPEF pour 2016, 2017 et 2018

1
Juil.
2016

AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs du CEREMA du 30 juin 2016

28
Juin.
2016

AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 23 juin 2016

27
Juin.
2016

IAM : Compte-rendu de la CAP des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) du 24 juin 2016

24
Juin.
2016

DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP des Dessinateurs du 22 juin 2016

22
Juin.
2016

PETPE : Compte-rendu de la CAP des Personnels d’Exploitation des Travaux Publics de l’Etat (PETPE) du 22 juin 2016

22
Juin.
2016

CED : Compte-rendu de la CAP des Chargés d’Etudes Documentaires (CED) du 20 juin 2016

21
Juin.
2016

CAP/CCP : Annuaire des élus nationaux CFDT 2014-2018 (MàJ du 30-11-16))

CAP/CCP : Annuaire des élus nationaux CFDT (2014-2018) : Mise à jour du 30 novembre 2016

21
Juin.
2016

CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016

17
Juin.
2016

AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’Etat (AAAE) du 16 juin 2016

16
Juin.
2016

ETST : Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 26 mai 2016

16
Juin.
2016

ATAE : Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat (ATAE) du 26 mai 2016

9
Juin.
2016

ITPE : Résultats complets de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 08 juin 2016

9
Juin.
2016

SACDD : Compte-rendu complet de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contôle du Développement Durable (SACDD) des 08 et 09 juin 2016

9
Juin.
2016

AAE : Compte-rendu complet de la CAP des Attachés d’Administrations de l’Etat (AAE) du 07 juin 2016

8
Juin.
2016

TSDD : Compte-rendu complet de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 07 et 08 juin 2016

8
Juin.
2016

IPEF : Compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 03 juin 2016

30
Mai.
2016

CAP MAAF : Calendrier Automne 2016 des CAP-CCP du MAAF

13
Mai.
2016

SGM : Résultats de la CAP des Syndics des Gens de Mer du 10 mai 2016

21
Avr.
2016

CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016

20
Avr.
2016

SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 19 avril 2016 (Liste d’aptitude à SACDD)

13
Avr.
2016

PNT CETE-SETRA : Compte-rendu de la CCP des PNT (Personnels Non Titulaires) CETE-SETRA du 07 avril 2016

13
Avr.
2016

Bilan de gestion des PNT CETE-SETRA (mars 2016)

8
Avr.
2016

Plan de requalification : message DRH du 01-04-16 aux services RH de proximité

8
Avr.
2016

Fiche technique de procédure

8
Avr.
2016

Cadre de simulation

8
Avr.
2016

Fiche d’expression du choix de l’agent

8
Avr.
2016

Foire aux questions (29-03-16)

7
Avr.
2016

DESSINATEURS : Résultats de la CAP des Dessinateurs du 25 mars 2016 (consultation par voie électronique)

29
Mar.
2016

CAP/CCP : mise à jour du calendrier des CAP/CCP du MEEM-MLHD

24
Mar.
2016

SACDD : La CAP des SACDD du 24 mars 2016 est reportée à une date ultérieure

24
Mar.
2016

TSDD : Compte-rendu complet de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 22 et 23 mars 2016

22
Mar.
2016

IAM : Compte-rendu de la CAP des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) du 15 mars 2016

9
Mar.
2016

CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016

9
Mar.
2016

Note de gestion du 4 mars 2016 relative à la préparation de la CAP des administrateurs civils (AC) du 18 mai 2016

9
Mar.
2016

Fiche explicative de la réforme 2015 du statut des Administrateurs Civils

8
Mar.
2016

Plan de requalification : Note technique du 01-03-16 relative aux modalités de mise en oeuvre du plan de requalification de la catégorie C vers la catégorie B et de ses mesures d’accompagnement de la catégorie B vers la catégorie A

8
Mar.
2016

Annexe 01 : fiche promotion liste d’aptitude SACDD 2016

8
Mar.
2016

Annexe 02 : fiche promotion liste d’aptitude TSDD 2016

8
Mar.
2016

Annexe 03 : formulaire de proposition pour la LA SACDD et LA TSDD

8
Mar.
2016

Annexe 04 : imprimé PM 130 pour la LA SACDD et TSDD

8
Mar.
2016

Annexe 05 : tableau propositions de promotion harmonisées pour les LA

8
Mar.
2016

Annexe 06 : fiche promotion liste d’aptitude TE 2016

8
Mar.
2016

Annexe 07 : formulaire de proposition pour la LA TE

8
Mar.
2016

Annexe 08 : imprimé PM 130 pour la LA TE

8
Mar.
2016

Annexe 09 : fiche promotion liste d’aptitude ITPE 2017

8
Mar.
2016

Annexe 10 : formulaire individuel de proposition pour la LA ITPE

8
Mar.
2016

Annexe 11 : tableau récapitulatif propositions des services pour la LA ITPE

2
Mar.
2016

AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’Etat (AAAE) du 02 mars 2016 (Promotions à AA1)

1
Mar.
2016

Note de service (29-02-16) relative aux opérations de mouvement 2016 pour les personnels des corps interministériels des ASS et (CTSS) des administrations de l’État rattachés pour leur gestion à la ministre chargée des affaires sociales

25
Fév.
2016

Circulaire du 15-02-16 relative aux promotions des Chargés d’Etudes Documentaires (CED) au titre de 2017

24
Fév.
2016

PNT : Compte-rendu de la CCP (23-02-16) des Contractuels RIN A – DAFU – HN68

24
Fév.
2016

Promotions 2017 – Principes de gestion relatifs aux promotions au titre de l’année 2017 pour tous les corps gérés par la DRH du MEEM MLHD, de catégories A, B et C, titulaires ou contractuels, à gestion déconcentrée ou centralisée (19-02-16)

24
Fév.
2016

Lettre d’envoi du DRH du 19-02-16 : Promotions 2017 – Principes de gestion

22
Fév.
2016

Circulaire du 17-02-16 relative à la promotion au grade d’architecte et urbaniste général de l’Etat (AUGE) au titre de 2016

18
Fév.
2016

Circulaire promotions des Chargés d’Etudes Documentaires (CED) au titre de 2017 (15-02-16)

17
Fév.
2016

AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’Etat (AAAE) des 16 et 17 février 2016

16
Fév.
2016

AAAE : Déclaration préalable à la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’Etat (AAAE) des 16 et 17 février 2016

15
Fév.
2016

CAP/CCP : Calendrier des CAP-CCP du MEDDE pour 2016

15
Fév.
2016

AAE : Compte-rendu complet de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) des 11 et 12 février 2016

12
Fév.
2016

Procès Verbal du jury de l’examen pro ITPE 2015

12
Fév.
2016

IPEF : Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et Forêts (IPEF) du 11 février 2016

12
Fév.
2016

Déclaration intersyndicale à la CAP des IPEF du 11-02-16

12
Fév.
2016

TSDD : Compte-rendu complet de la CAP des TSDD des 10 et 11 février 2016

12
Fév.
2016

ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 10 février 2016

11
Fév.
2016

AUE : Résultats de la CAP des Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) du 09 février 2016

10
Fév.
2016

SACDD : Compte-rendu complet de la CAP des SACDD des 09 et 10 février 2016

10
Fév.
2016

TSDD : Déclaration préalable à la CAP des TSDD des 10 et 11 février 2016

9
Fév.
2016

SACDD : Déclaration préalable à la CAP des SACDD des 09 et 10 février 2016

8
Fév.
2016

Note de service (04-02-16) relative à l’élaboration, au titre de 2016, de la liste d’aptitude pour l’accès au corps interministériel des conseillers techniques de service social (CTSS)