Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (15-06-21)

Promotions 2022 : les fiches techniques par corps (15-06-21) Après la note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2022, et la fiche technique sur les modalités d’harmonisation des propositions de promotions, voici les fiches techniques propres à chaque corps. Certaines fiches ne sont pas encore disponibles. Cet article fera l’objet de

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 4 mai 2021

Compte-rendu de la CAP des TSDD du 04 mai 2021 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable (TSDD) qui s’est réunie le 04 mai 2021 par visioconférence. A l’ordre du jour de cette CAP, les non titularisations en TSDD, les recours

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 11 mars 2021

SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable du 11 mars 2021 Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le compte-rendu de la CAP des SACDD du 11 mars qui avait a traiter deux recours sur entretien professionnel. La CFDT en a profité pour rappeler

Cartographie des CAP : 1ère réunion – 4 mars 2021

Cartographie des CAP : 1ère réunion – 4 mars 2021 Jusqu’à présent les CAP étaient gérées par corps. La loi Transformation de la Fonction Publique modifie complètement le rôle de ces CAP. Les prérogatives des CAP en matière de mobilité et de promotions ont été supprimées. Les attributions des CAP sont très limitées et le

PNT : Compte rendu de la CCP contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) – 9 mars 2021

PNT : Compte rendu de la CCP contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) – 9 mars 2021 Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe) le compte-rendu de la CCP (Commission Consultative Paritaire) des contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) du 9 mars 2021. La séance est présidée par Marie-Christine PERRAIS, adjointe à la sous-directrice des personnels d’encadrement,

LDG et note technique “promotions” pour les corps des mines

LDG et note technique “promotions” pour les corps des mines (10-03-21) Vous trouverez ci-dessous les lignes directrices de gestion (LDG) de la direction générale des entreprises (DGE) concernant la promotion et la valorisation des parcours professionnels des agents appartenant aux corps techniques dont elle assure la gestion. Elles déclinent les LDG définies par le ministère

MAA : Publication des promotions (avancements de grade) au titre de l’année 2021

MAA : Publication des promotions (avancements de grade) au titre de l’année 2021 au ministère de l’Agriculture (22-02-21) Les résultats des avancements de grade au titre de l’année 2021 (à l’exception de ceux concernant les corps d’enseignement et d’éducation et le corps des IPEF) viennent d’être transmis par le SRH aux organisations syndicales siégeant au

Cycle de mobilité 2021-9 – Note de gestion

Cycle de mobilité 2021-9 – Note de gestion (17-02-21) Vous trouverez ci-dessous la note de gestion (29-01-21) du cycle de mobilité de printemps (2021-9) ainsi que ses annexes. – – – – – – – – – – La note de gestion et ses annexes : La note de gestion du 29 janvier 2021 pour

Cycle de mobilité 2021-9 – Calendrier prévisionnel

Cycle de mobilité 2021-9 – Calendrier prévisionnel (27-01-21) Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le calendrier prévisionnel pour le cycle de mobilité 2021-9. Ce cycle de mobilité, ou « cycle de printemps », comprend les postes vacants et susceptibles d’être vacants de catégories A, B et C. La publication débute en

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 11 au 15 décembre 2020

AAAE : Compte-rendu de la CAP « électronique » des Adjoints Administratifs des Administrations de l’État du 11 au 15 décembre 2020 Dans le contexte actuel, les réunions en présentiel des instances de dialogue social sont limitées. C’est la raison pour laquelle, dans l’intérêt des agents et conformément au règlement intérieur de la CAP, une

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 15 décembre 2020

ITPE : Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des TPE du 15 décembre 2020 La CAP, présidée par Monsieur Bruno CODARINI a été convoquée ce 15 décembre 2020 pour traiter des titularisations. Cette CAP s’est déroulée en visioconférence. La liste commune UNSA-CFDT n’a pas souhaité faire de déclaration préalable. Résultats des titularisations :  

SACDD : Compte-rendu de la CAP électronique du 11 au 15 décembre 2020

SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable du 11 au 15 décembre 2020   Dans le contexte actuel, les réunions en présentiel des instances de dialogue social sont limitées. C’est la raison pour laquelle, dans l’intérêt des agents et conformément au règlement intérieur de la CAP, une

Fiche pratique : Les CAP de la Fonction publique de l’État

Fiche pratique : Les CAP de la Fonction publique de l’État (17-12-20) Cette fiche rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonctions publiques reprend les dispositions concernant les commissions administratives paritaires (CAP) de la Fonction publique de l’État De quoi s’agit-il ? Les commissions administratives paritaires (CAP) sont des instances consultatives au sein desquelles

PETPE : Compte-rendu de la CAP du 08 décembre 2020

Compte-rendu de la CAP des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE VN-PM) du 08 décembre 2020 Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses aux déclarations préalables Promotions de C1 à C2 Promotions de C2 à C3 Titularisation – – – – – – – – – – – – – La CAP

CAP : Création des CAP par catégorie hiérarchique (20-11-20)

CAP : Création des CAP par catégorie hiérarchique (20-11-20) Vous trouver ci-dessous, le décret 2020-1426 du 20-11-20, relatif aux commissions administratives paritaires dans la fonction publique de l’Etat. Ce décret décrie les modalités de création des commissions administratives paritaires (CAP) par catégorie hiérarchique et de leur organisation, leur composition, leurs attributions et leur fonctionnement. Résumé

PROMOTIONS 2021 : Modification du calendrier de mise en œuvre (09-11-20)

PROMOTIONS 2021 : Modification du calendrier de mise en œuvre (09-11-20) Les Lignes Directrices de Gestion (LDG) relatives aux parcours professionnels et aux promotions ont fait l’objet d’une note technique de mise en œuvre annuelle qui précisait les modalités d’harmonisation par catégorie et le périmètre d’affectation des agents. Cette note donnait également un calendrier de

Promotions 2021 : les fiches techniques par corps (Mise à jour 23-10-20)

Promotions 2021 : les fiches techniques par corps (03-10-20, mise à jour du 23-10-20) Mise à jour du 23-10-20 : modification des fiches techniques des AAE et des TSDD Mise à jour du 16-10-20 : ajout fiches techniques pour les corps des  AC, OP, IPEF Mise à jour du 15-10-20 : ajout fiches techniques pour

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 13 octobre 2020

Compte-rendu de la CAP des TSDD du 13 octobre 2020 Vous trouver ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable (TSDD) qui s’est réunie le13 octobre 2020 par visioconférence. A l’ordre du jour de cette CAP, les titularisations en TSDD, les recours sur télétravail,

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 30 septembre 2020 – Titularisations

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 30 septembre 2020 – Titularisations Vous trouver ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du développement durable (SACDD) qui s’est réunie le 30 septembre 2020. Déclaration des élues CFDT Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les

PROMOTIONS 2021 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2021 MTE/MCTRCT/Mer

PROMOTIONS 2021 : Note technique de mise en œuvre de la campagne de promotion 2021 MTE/MCTRCT/Mer (25-09-20) Les Lignes Directrices de Gestion (LDG) relatives aux parcours professionnels et aux promotions font l’objet d’une note technique de mise en œuvre annuelle qui précise : les modalités d’harmonisation par catégorie et le périmètre d’affectation des agents. Cette

Promotions : Lignes directrices de gestion (LDG) relatives aux promotions et aux parcours professionnels

Promotions : Lignes directrices de gestion (LDG) relatives aux promotions et aux parcours professionnels (24-09-20) Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le document final (signé par la SG) présentant les lignes directrices de gestion (LDG) relatives aux promotions et aux parcours professionnels dans les ministères MTE/MCTRCT/Mer. Ces LDG entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

ITPE : Résultats de la CAP du 29 juillet 2020

ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des TPE du 29 juillet 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, les résultats de la CAP des Ingénieurs des TPE du 29 juillet 2020. Cette CAP délibérait sur les tableaux d’avancement au grade d’ITPE Hors Classe 2020 et également à l’Echelon Spécial du grade d’ITPE Hors

Officiers de Ports adjoints : Résultats de la CAP des OPa de Juin 2020 (saisine électronique)

Résultats de la CAP des Officiers de Ports adjoints (OPa) de Juin 2020 (saisine électronique) Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports adjoints de Juin 2020 (saisine électronique) Décision suite aux avis de la CAP électronique des officiers de port adjoints Juin 2020

CED : Résultats de la CAP des CED de Juin 2020 (saisine électronique)

Compte-rendu de la CAP des Chargés d’Études Documentaires (CED) de Juin 2020 (saisine électronique) Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Chargés d’Études Documentaires (CED) de Juin 2020 (saisine électronique) Décision suite aux avis de la CAP électronique des Chargés d’Études Documentaires (CED) Juin 2020 TITULARISATIONS

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 2 juillet 2020

Compte-rendu de la CAP des SACDD du 2 juillet 2020 Vous trouver ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du développement durable (SACDD) qui s’est réunie le 02 juillet 2020 par visioconférence Titularisations Un dossier a été examiné en CAP. La proposition d’une

Mobilité Cycle 2020-09 : suite des résultats (6 juillet 2020)

Mobilité Cycle 2020-09 : suite des résultats (6 juillet 2020) Vous trouver ci-dessous en pièce jointe, la suite des résultats de la mobilité pour le cycle 2020-09. La date d’affectation de principe est le 1er septembre. Celle-ci peut être décalée, avant ou après, s’il y a accord des services d’origine, d’accueil et de l’agent, conformément

Mobilité Cycle 2020-09 : les premiers résultats (26-06-20)

Mobilité Cycle 2020-09 : les premiers résultats (26-06-20) Vous trouver ci-dessous en pièce jointe, les premiers résultats de la mobilité pour le cycle 2020-09. La date d’affectation de principe est le 1er septembre. Celle-ci peut être décalée, avant ou après, s’il y a accord des services d’origine, d’accueil et de l’agent, conformément aux lignes directrices

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020

Compte-rendu de la CAP des TSDD du 4 juin 2020 Vous trouver ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable (TSDD) qui s’est réunie le 04 juin 2020 par visioconférence Titularisations : La CAP s’est prononcée sur les titularisations suivantes.  Nom   Prénom   Service   Date

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020 La CAP était présidée par Monsieur Jacques Clément, DRH. C’était la dernière CAP du corps. En effet, au vu de l’évolution des textes, cette formation n’est plus compétente que pour le disciplinaire. Promotion au grade d’administrateur général Rappel des conditions statutaires : sont proposables,

AAE : Résultats de la CAP des 20 au 22 mai 2020

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Résultats de la CAP des 20 au 22 mai 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les tableaux de résultats de la CAP des AAE des 20 au 22 mai 2020. Cette CAP promotions 2020 était consacrée à l’examen du Tableau d’Avancement pour l’accès au grade d’Attaché Hors Classe

SACDD : résultats de la CAP électronique du 14 avril 2020

SACDD : Résultats de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable du 14 avril 2020 Les élu-e-s de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) ont été consulté-e-s par voie électronique sur 12 titularisations le 14 avril 2020 ; les votes ont pris fin hier 28

Mobilité : Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité (signées)

Mobilité : Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité (signées) – (20-02-20) Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le document final présentant les lignes directrices de gestion (LDG) relatives à la mobilité dans les ministères MTES et MCTRCT. Ces LDG entrent en vigueur le 1er janvier 2020. Pour mémoire, les lignes directrices de gestion

Dessinateurs : Résultats de la CAP du 21 janvier 2020

Résultats de la CAP des Dessinateurs du 21 janvier 2020 Au sommaire : Promotions à dessinateur en chef au titre de 2020 Intégration Affectations suite réorganisations de service (Services concernés : DDTM du Finistère (29) – DDTM de la Gironde (33) – DDT du Maine-et-Loire (49) – DDTM du Pas-de-Calais (62) – DDT de la

ATAE : Résultats de la CAP des ATAE du 15 janvier 2020

Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) du 15 janvier 2020 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) qui s’est réunie le 15 janvier 2020 Au sommaire : Promotions 2020 TA ATP1 2020 TA

AAE : Compte-rendu complet de la CAP du 17 janvier 2020

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Compte-rendu complet de la CAP du 17 janvier 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CAP des AAE du 17-01-20. Cette CAP était essentiellement consacrée à la liste d’aptitude pour l’accès au corps des AAE et au tableau d’avancement au choix pour le grade

IPCSR : Résultats de la CAP nationale du 16 décembre 2019

IPCSR : Résultats de la CAP nationale des Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière du 16 décembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les résultats de la CAP nationale du 16 décembre 2019 pour les Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière (IPCSR). Au sommaire : Mobilités

ETST : Résultats de la CAP du 14 janvier 2020

Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 14 janvier 2020 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 14 janvier 2020 Au sommaire : Promotions 2020 – Tableau d’avancement pour l’accès au grade

AAE : Résultats de la CAP du 17 janvier 2020

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Résultats de la CAP du 17 janvier 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les tableaux de résultats de la CAP des AAE du 17-01-20. Cette CAP était essentiellement consacrée à la liste d’aptitude pour l’accès au corps des AAE et au tableau d’avancement au choix pour le grade

Lignes Directrices de Gestion (LDG) pour les agents du Ministère de l’Agriculture

Lignes Directrices de Gestion (LDG) pour les agents du Ministère de l’Agriculture (16-01-20) La présente note de service MAA, du 16 janvier 2020, a pour objet de diffuser les lignes directrices de gestion en matière de politique de mobilité du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation prévue par la loi du 6 août 2019 relative

ITPE : Compte-rendu complet de la CAP du 8 janvier 2020

ITPE : Compte-rendu complet de la CAP du 8 janvier 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, le compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs des TPE du 8 janvier 2020. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de la Présidente aux organisations syndicales Approbation des procès-verbaux des CAP Bilan et concrétisation des inscriptions

ITPE – Déclaration préalable CFDT-UNSA à la CAP du 8 janvier 2020

ITPE – Déclaration préalable CFDT-UNSA à la CAP du 8 janvier 2020 Déclaration préalable à la CAP des ITPE du 8 janvier 2020 Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Avancement au grade d’ITPE : la seconde voie toujours dans l’impasse Depuis bien longtemps le SNAFiT-UNSA et la CFDT revendique la

PETPE : Compte-rendu de la CAP du 07 janvier 2020

Compte-rendu de la CAP des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE VN-PM) du 07 janvier 2020 Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses aux déclarations préalables Promotions de C1 à C2 Promotions de C2 à C3 Mutations   Le compte-rendu complet est en pièce jointe ci-dessous

TSDD : Résultats de la CAP du 16 décembre 2019 (saisine électronique)

Résultats de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 16 décembre 2019 (saisine électronique) Vous trouverez, joint ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 16 décembre 2019 principalement consacrée aux mutations. Cette CAP a été saisie par voie

Officiers de Ports adjoints : Résultats de la CAP des OPa du 20 décembre 2019

Résultats de la CAP des Officiers de Ports adjoints (OPa) du 20 décembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports adjoints qui s’est réunie le 20 décembre 2019 AVERTISSEMENT : En raison du contexte social, la CAP initialement prévue le 17 décembre

Officiers de Ports : Résultats de la CAP des OP du 19 décembre 2018

Résultats de la CAP des Officiers de Ports (OP) du 19 décembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports qui s’est réunie le 19 décembre 2019 Inscriptions au tableau de C2 – 1 poste pour 22 proposés et 243 promouvables – Liste

TE : Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019

Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019 Veuillez trouver ci-après les résultats de la CAPN du 20 décembre 2019 relative au corps des techniciens de l’environnement (TE) Au sommaire : Résultats CAPN du 20.12.2019 Titularisations (résultats communiqués exclusivement aux établissements concernés) Intégrations (annexe 1) Mobilités (cycle 2020-03) Annexe F

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Report de CAP (20-12-19)

CAP-CCP du MTES-MCTRCT  : Report de CAP (20-12-19) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP (mise à jour du 20-12-19) aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 20-12-19 : modification de date pour la CAP des Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat (ATAE) CAP reportée

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 18 décembre 2019

Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 18 décembre 2019 De la rue le 17 décembre, la CFDT est passée à la CAP des SACDD – mobilités – le 18, en toute responsabilité du mandat qui lui a été confié par les agents. Cette CAP s’est tenue

ITPE : SUITE des résultats de la CAP du 20 novembre 2019

ITPE : SUITE des résultats de la CAP du 20 novembre 2019 Vous trouverez en pièces jointes ci-dessous les résultats des arbitrages post-CAP mobilités 2020/3 pour les ITPE 1° et 2° niveaux, ainsi que les mobilités hors cycle pour décembre 2019. Tableaux définitifs des mobilités restées sous réserve à l’issue de la CAP des ITPE

IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 11 décembre 2019 (Promotions)

Compte-rendu de la CAP Promotions des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 11 décembre 2019 La commission administrative paritaire des IPEF, consacrée aux promotions, s’est réunie le 11 décembre 2019. Au sommaire du compte-rendu : Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de l’administration Tableau d’avancement au grade d’ingénieur en chef Tableau

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Report de CAP (09-12-19)

CAP-CCP du MTES-MCTRCT  : Report de CAP (09-12-19) La CAP des Personnels d’Exploitation des Travaux Publics de l’État (PETPE) prévue le 10 décembre est reportée au 07 janvier 2020. Cette CAP devait traiter les promotions 2019. Les élus CFDT ont pris attache de l’administration pour obtenir la garantie que ce report sur l’année prochaine n’entraînera

CED : Compte-rendu de la CAPi du 03 décembre 2019

Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu de la CAP interministérielle (CAPi) des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Au sommaire de cette CAPi : Déclaration préalable des élues CFDT Les réponses du président aux organisations syndicales Les Lignes

TSDD : Compte-rendu de la CAP des 03 et 04 décembre 2019

Compte-rendu de la CAP des TSDD des 03 et 04 décembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 03 et 04 décembre 2019 principalement consacrée aux mutations. Au sommaire : Les élu-e-s CFDT n’ont pas fait de

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 03 décembre 2019)

CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 03 décembre 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 03-12-19 : modification de dates pour la CAP mobilités des SACDD CAP reportée aux 17 et 18 décembre

SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 28 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 28 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le 28 novembre 2019 Au sommaire : Déclaration Liminaire Mobilités Titularisations Intégrations Promotions  

ASS : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019

ASS : Compte-rendu complet de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire de ce compte-rendu vous trouverez : Modalité de déroulement spécifique de cette CAP Approbation du PV de la CAP du 14 mai 2019 Demandes de mobilité (cycle 2020-3) et demandes de détachement

Évolution des CAP : Un décret précise les compétences des commissions administratives paritaires

Évolution des CAP : Un décret précise les compétences des commissions administratives paritaires (Localtis – 02-12-19) La loi de transformation de la fonction publique a révisé le champ d’intervention des commissions administratives paritaires. Un décret paru le 1er décembre en délimite les nouveaux contours. Le texte apporte en outre des précisions sur les lignes directrices

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 29 novembre 2019)

CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 29 novembre 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 29-11-19 : modification de dates pour la CAP promos des AAE (LA AAE 2020/ TA APAE 2020) :

AAE : Compte-rendu de la CAP des 25 et 26 novembre 2019

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Compte-rendu de la CAP des 25 et 26 novembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CAP des Attachés A NOTER : les tableaux de résultats ont été mis à jour au 04-12-19 suivant la publication officielle de la DRH   Attention : par

AUE : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019

Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019 Au sommaire : Mobilité cycle 2020/3 Promotion à AUEC au titre de l’année 2020 Promotion à AUGE au titre de l’année 2020 Voir les résultats en pièce jointe ci-dessous

ASS : Résultats de la CAP du 14 novembre 2019

Résultats de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire : Promotions à ASSAE CS 2020, APSSAE 2019 et APSSAE 2020

AAE : Résultats de la CAP des 25 et 26 novembre 2019

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Résultats de la CAP des 25 et 26 novembre 2019 Voici les résultats de la CAP des AAE (Ces différents résultats sont présentés sous réserve de la publication officielle de la DRH du ministère) Mobilité cycle 2020 03 Demandes de détachements Accueil agents CIGEM – Opérateurs Demandes d’intégration Demandes

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 19 au 21 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des SACDD des 19 au 21 novembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 19 au 21 novembre 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses du président de la CAP

Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion – partie mobilité (Réunion du 18-11-19)

Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion – partie mobilité (réunion du 18-11-19) Ce 18 novembre, le DRH des MTES-MCTRCT a exposé aux organisations syndicales comment les mutations/mobilités vont être gérées à partir du 1er janvier 2020. Le Comité Technique Ministériel du 4 décembre 2019 sera consulté sur les lignes directrices de gestion (LDG)

TSDD : Compte-rendu de la CAP des 19 et 20 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des TSDD des 19 et 20 novembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 19 et 20 novembre 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2019

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet (avec l’ensemble des résultats) de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 20 novembre 2019. En pièces jointes : Le compte-rendu complet La déclaration conclusive CFDT/UNSA

ITPE – CAP mobilité : déclaration conclusive CFDT / UNSA

ITPE – CAP mobilité : déclaration conclusive CFDT / UNSA Déclaration conclusive à la CAP des ITPE du 20 novembre 2019 Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP Cette fois nous y sommes ! La mobilité des ITPE ne sera plus soumise à l’avis de la Commission Administrative Paritaire de notre corps.

TE : Résultats de la CAP du 13 novembre 2019

Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 13 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens de l’Environnement du 13 novembre 2019. Cette CAP traitait  essentiellement de promotions Au sommaire : Promotions 2020 liste aptitude TE Avancement TSE Avancement CTE Détachement de corps Intégrations Les

IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 14 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 14 novembre 2019 Au sommaire : Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de l’administration Mobilités : cycle 2020/3 (tableau des résultats en pièce jointe) Demandes de détachement dans le corps Prolongation de stage avant titularisation Liste d’aptitude 2020 Mutation dans

ITPE – CAP mobilité : c’est la dernière mais nous aurons le dernier mot !

ITPE – CAP mobilité : c’est la dernière mais nous aurons le dernier mot ! Chers collègues, Aujourd’hui 20 novembre 2019 débute la CAP mobilité des ITPE pour le cycle 2020/3. Au programme : les mobilités, des concrétisations, des détachements, des titularisations, des intégrations et surtout, surtout la fin d’un processus. C’est, en effet, la

AAAE : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019

Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, en pièce jointe, le compte-rendu complet de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) du 14 novembre 2019. Au sommaire de cette CAP : Déclaration préalable Réponses de l’administration Approbation des procès-verbaux

AAAE : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019

Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019 Monsieur le président, Mesdames et messieurs les membres de la CAP, Ceci est peut-être notre dernière CAP statuant sur les promotions. Nous regrettons cette décision. Cette CAP s’ouvre dans un contexte sombre, dans l’attente de la mise

Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion (Réunion du 07-11-19)

Évolution des CAP : Lignes directrices de gestion (réunion du 07-11-19) Ce 07 novembre, le DRH des MTES-MCTRCT a réuni les organisations syndicales du MTES-MCTRCT et des ministères concernés pour travailler sur les lignes directrices de gestion (LDG), applicables au 1er janvier 2020, notamment pour ce qui concerne les mutations/mobilités. Les lignes directrices de gestion

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019 A l’ordre du jour de cette CAP : Déclaration liminaire CFDT Avis sur les demandes de détachement Promotion au grade d’administrateur civil hors classe Questions diverses Mise en œuvre de la loi de transformation de la fonction publique Plan managérial RIFSEEP    

ITPE : Compte-rendu complet de la CAP du 17 octobre 2019

Compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs TPE du 17 octobre 2019 Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’État qui s’est tenu le 17 octobre 2019. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de l’administration Approbation des procès-verbaux des CAP Liste d’aptitude

ITPE : Résultats de la CAP du 17 octobre 2019

Résultats de la CAP des Ingénieurs TPE du 17 octobre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, les résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’État qui s’est tenu le 17 octobre 2019. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Liste d’aptitude à ITPE Liste d’aptitude à ITPE – liste complémentaire Demandes d’intégrations Demandes

ITPE : Déclaration préalable à la CAP du 17 octobre 2019

Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP des ITPE du 17 octobre 2019 Déclaration Préalable CAP des ITPE du 17 octobre 2019 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP Liste d’aptitude à ITPE : rendez-vous en terre inconnue ? Au cours de cette journée de CAP l’un des sujets majeurs sera l’établissement

CAP-CCP : Calendrier automne 2019 des CAP-CCP du MAA (MàJ du 29-09-19)

CAP-CCP : Calendrier automne 2019 des CAP-CCP du MAA (MàJ du 29-09-19) Voici le calendrier prévisionnel des CAP et CCP de l’automne 2019, présenté par ordre chronologique. N.B. Ce calendrier à partir des éléments fournis par le service des ressources humaines (SRH) du MAA, est susceptible de modifications. Mise en forme par UFETAM-CFDT    

AAE : Résultats de la CAP du 06 septembre 2019 (dématérialisée)

Résultats de la CAP des Attachés d’Administration de l’État (AAE) du 06 septembre 2019 (CAP dématérialisée) Au sommaire : Titularisation dans le corps des AAE dans le cadre du concours interne exceptionnel session 2017 Titularisations dans le corps des AAE dans le cadre de la loi déprécarisation session 2018 Demandes de détachement dans le corps

Évolution des attributions des CAP (Groupe de travail du 19-09-19)

Évolution des attributions des CAP (Groupe de travail du 19-09-19) Groupe de travail DGAFP  – Décret relatif aux lignes directrices de gestion, aux politiques de mobilité et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires Délégation CFDT : Mylène Jacquot, Jean-Luc Saphore, Franck Loureiro, Annick Bessat, Marie Mennella Ce groupe de travail présidé par le

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 septembre 2019

Compte-rendu de la CAP des TSDD du 19 septembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 19 septembre 2019. Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements, mobilités, intégrations dans le corps et réorganisations de services.

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 17 et 18 septembre 2019

Compte-rendu de la CAP des SACDD des 17 et 18 septembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 17 et 18 septembre 2019. Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements, mobilités, intégrations dans

CAP-CCP : Calendrier automne 2019 des CAP-CCP du MAA (MàJ du 27-08-19)

CAP-CCP : Calendrier automne 2019 des CAP-CCP du MAA (MàJ du 27-08-19 par Spagri-CFDT) Voici le calendrier prévisionnel des CAP et CCP de l’automne 2019, présenté par ordre chronologique. N.B. Ce calendrier, établi par le Spagri-CFDT à partir des éléments fournis par le service des ressources humaines (SRH) du MAA, est susceptible de modifications. Mise

Avancement au grade d’Architecte et Urbaniste Général de l’État (AUGE) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AUGE au titre de 2020

Avancement au grade d’Architecte et Urbaniste Général de l’État (AUGE) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AUGE au titre de 2020 La présente note (26-07-19) a pour objet la préparation du tableau d’avancement à la promotion au grade d’architecte et urbaniste général de l’État au titre de l’année 2020. Elle concerne les architectes et

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 1er août 2019)

CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 1er août 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 01-08-19 : modification de la CAP mobilités (cycle 2020/03) des ITPE qui se tiendra les 20 et 21

ITPE : Résultats de la CAP du 24 juillet 2019 (Saisine électronique)

Résultats de la CAP des Ingénieurs TPE du 24 juillet 2019 (Saisine électronique) En compléments de la CAP ITPE du 12 juin, veuillez trouver ci-dessous : Mobilités cycle 2019-09 :  3 compléments mobilités 1er niveau cycle 2019-09 Détachement dans le corps des ITPE : 1 complément de demande de détachement  

CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 17 juillet 2019)

CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 17 juillet 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier 2019 des CAP-CCP aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 17-07-19 : ajout de la CAP mobilités des SGM du 21 novembre 2019 ajout de la CAP mobilités

ASS : Compte-rendu de la CAP du 03 juillet 2019

Compte-rendu de la CAP compétente à l’égard du corps des assistant.e.s de service social (ASS) du 03 juillet 2019 Au sommaire : Approbation du règlement intérieur Désignation des membres représentants du personnel siégeant a la commission de reforme Approbation des procès-verbaux des cap des 17 mai et 22 novembre 2018 Mobilité (cycle 2019-9) – prise

SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 18 juin 2019

Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 18 juin 2019 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le  18 juin 2019 Cette CAP traitait les mobilités et les titularisations

AAE : Compte-rendu de la CAP du 02 juillet 2019

Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 02 juillet 2019 : Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponse de la présidente Tableau d’avancement à AHCE – liste complémentaire au titre de 2019 Titularisation Mobilité des AAE – complément des 5 et 6 juin Demande de détachement Demande d’intégration Recours Réorganisations de

IPEF : Résultats de la CAP IPEF du 6 juin 2019 (MàJ du 03 juillet 2019)

Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 6 juin 2019 (MàJ du 03 juillet 2019) Vous trouverez ci-dessous en pièces jointes : la déclaration préalable CFDT à la CAP IPEF du 6 juin 2019 le tableau des résultats de la CAP mobilités SUITE (tableau mis à jour

Avancement au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de 2020

Avancement au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de 2020 La présente note (01-07-19) a pour objet la préparation du tableau d’avancement à la promotion au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) au titre de l’année 2020. Elle concerne les administrateurs civils (AC) rattachés en gestion au ministère de la transition écologique et

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