Articles CTM - Page 2 sur 2 - CFDT UFETAM

mise à jour : 3 juillet 2025

flux rss aide

7
Juin.
2017

« Bienvenue, Monsieur le Ministre, au CTM de votre Ministère ! » (Communiqué UFETAM-CFDT du 7 juin 2017 relatif au boycott du CTM)

1
Juin.
2017

Courrier CFDT (01-06-17) adressé au ministre N. Hulot relatif au décroisement des effectifs sécurité routière et au boycott du CTM du 07 juin par la CFDT

27
Mar.
2017

CTM MEEM : Compte-rendu du Comité Technique ministériel (CTM) du MEEM-MLHD du 24 mars 2017

25
Mar.
2017

CTM MEEM : Déclaration préalable au Comité Technique ministériel (CTM) du MEEM-MLHD du 24 mars 2017

24
Jan.
2017

CTM MEEM-MLHD : Compte-rendu du Comité Technique ministériel (CTM) du 19 janvier 2017

28
Nov.
2016

CTM MEEM : Compte-rendu complet du Comité Technique Ministériel (CTM) MEEM-MLHD du 23 novembre 2016

24
Nov.
2016

CTM MEEM : Déclaration préalable au Comité Technique Ministériel (CTM) MEEM-MLHD du 23 novembre 2016

18
Nov.
2016

Dossier de présentation du Projet de Loi de Finances (PLF 2017) pour le MEEM-MLHD (CTM du 29-09-16)

4
Oct.
2016

CTM MEEM : Compte-rendu du CTM du 29-09-16 après midi consacré à l’AFB

4
Oct.
2016

CTM MEEM : Déclaration préalable au CTM du 29-09-16, envoyée … par courrier aux ministres … absentes au CTM budgétaire du matin

29
Sep.
2016

Courageuses, les ministres ont fui ! : CTM MEEM – Communiqué de presse du 29 septembre 2016

1
Juil.
2016

CTM MEEM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du MEEM / MLHD du 30 juin 2016

30
Juin.
2016

Communiqué UFETAM-CFDT, suite au CTM du 30-06-16 : Le CHSCTM … c’est pas du pipeau !

21
Juin.
2016

CTM MEEM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du 17 juin 2016

22
Mar.
2016

CTM MEEM-MLHD : Compte-rendu du Comite Technique Ministériel du 17 mars 2016

17
Mar.
2016

CTM MEEM-MLHD : Déclaration préalable au Comité Technique Ministériel MEEM-MLHD du 17 mars 2016

28
Jan.
2016

CTM MEDDE : compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 21 janvier 2016

22
Jan.
2016

CTM MEDDE : Déclaration préalable au Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 21 janvier 2016

15
Déc.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 10 décembre 2015

10
Déc.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 10 décembre 2015

3
Déc.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 03 décembre 2015 (avec déclaration préalable)

2
Oct.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu au CTM du 01 octobre 2015 (CTM budgétaire)

1
Oct.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 01 octobre 2015

24
Sep.
2015

Compte-rendu du CTM du 17-09-15 matin (consacré au RIFSEEP)

24
Sep.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du CTM du 17 septembre 2015

17
Sep.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 17 septembre 2015

17
Sep.
2015

Déclaration faite à la séance du matin du CTM du 17-09-15 (RIFSEEP)

7
Sep.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du CTM du 03 septembre 2015

4
Sep.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 03 septembre 2015

4
Août.
2015

Courrier (03-08-15) des 2 ministres en réponse à une question d’irrégularité au CTM du 2 juillet 2015 posée par l’UFETAM-CFDT

17
Juil.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 16 juillet 2015

16
Juil.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 16 juillet 2015

3
Juil.
2015

Irrégularités au CTM MEDDE/MLETR du 2 juillet : la CFDT saisit les ministres !

2
Juil.
2015

CTM MEDDE – COMMUNIQU? : La CFDT n’a pas boycotté le CTM du 02 juillet 2015

4
Juin.
2015

CTM du 04 juin 2015 : Dans une déclaration commune, la CFDT et l’UNSA expriment leur refus de sièger au Comité Technique Ministériel du MEDDE-MELTR

21
Mai.
2015

CTM MEDDE du 21 mai 2015 boycotté : déclaration CFDT – UNSA

26
Mar.
2015

CTM MEDDE-MLETR : Compte-rendu du CTM du 17 mars 2015 CFDT

19
Mar.
2015

CTM MEDDE-MLETR du 17 mars 2015 : Déclaration préalable CFDT

5
Fév.
2015

CTM MEDDE-MLETR : Compte-rendu du CTM du 29-01-15

5
Fév.
2015

Demande CFDT d’un point complémentaire au CTM du 29-01-15

30
Jan.
2015

CTM MEDDE/MLETR du 29-01-15 : Déclaration préalable CFDT

2
Oct.
2014

CTM MEDDE-MLET du 02-10-14 : Les syndicats claquent la porte !

2
Oct.
2014

CTM du 02-10-14 : déclaration préalable lue en séance

2
Oct.
2014

CTM du 02-10-14 : Communiqué de presse FGTE-CFDT

22
Sep.
2014

CTM MEDDE-MLET : Compte-rendu du CTM du 08 septembre 2014

11
Juil.
2014

CTM MEDDE-MLET : Déclaration préalable au CTM du 09 juillet 2014

25
Juin.
2014

CTM : Compte-rendu du CTM MEDDE-MLET du 19 juin 2014 (avec déclaration préliminaire)

23
Mai.
2014

CTM : Compte-rendu du CTM du 22 mai 2014 (avec déclaration préliminaire)

23
Mai.
2014

Déclaration du SPAC-CFDT (aviation civile) au CTM du 22 mai 2014

19
Fév.
2014

CTM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE du 13 février 2014

20
Déc.
2013

CTM : Déclaration CFDT au CTM MEDDE du 19-12-13

20
Déc.
2013

Intervention CFDT au CTM du 19-12-13 à propos de la création de l’Agence Française de Biodiversité

6
Déc.
2013

CTM : Déclaration CFDT au Comité Ministériel MEDDE-METL du 05-12-13

22
Nov.
2013

CTM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 18 novembre 2013

28
Oct.
2013

CTM : Compte-rendu complet du Comité Technique Ministériel du 24 octobre 2013

25
Oct.
2013

CTM : Déclaration CFDT au Comité Technique Ministériel du 24 octobre 2013

27
Sep.
2013

CTM : Déclaration CFDT au CTM du 26 septembre 2013, en présence des 2 ministres

11
Sep.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 06-09-13 et de l’intervention en CTM du 05-09-13

11
Sep.
2013

CTM : Compte-rendu du CTM du 05 septembre 2013

11
Sep.
2013

Déclaration CFDT sur le point CEREMA au CTM du 05-09-13

11
Sep.
2013

Déclaration CFDT sur le point ANCOLS au CTM du 05-09-13

16
Juil.
2013

CTM : Compte-rendu du CTM du 10 juillet 2013

21
Juin.
2013

CTM du 18 juin 2013 : Déclaration commune CFDT – UNSA

4
Juin.
2013

CTM du 30 mai 2013 : Déclaration préalable commune CFDT-UNSA

28
Mai.
2013

CTM du 16 mai 2013 : Compte-rendu complet CFDT

21
Mai.
2013

CTM du 16 mai 2013 : Déclaration préalable commune CFDT-UNSA

8
Avr.
2013

CTM : Communiqué expliquant la position CFDT dont la délégation n’a pas assisté au CTM du 04 avril 2013

1
Mar.
2013

Compte-rendu du CTM du 27 février 2013

20
Déc.
2012

Compte-rendu du CTM du 13 décembre 2012

4
Déc.
2012

Compte-rendu du CTM du 29-11-12 avec déclaration préalable

12
Oct.
2012

CTM du 28 septembre 2012 : déclaration CFDT

12
Oct.
2012

28 septembre 2012 – Dossier de présentation du PLF 2013 (Emploi – rémunérations – fonctionnement) au cours du CTM du 28-09-12

6
Juil.
2012

Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du 05 juillet 2012

6
Juil.
2012

CTM du 05 juillet 2012 : Déclaration CFDT

11
Mai.
2012

Compte-rendu du CTM du 10 mai 2012 (avec intervention UFETAM-CFDT)

26
Avr.
2012

Demande intersyndicale (24-04-12) de retrait de l’ordre du jour du CTM du 10 mai relatif au projet de décret portant délégation de pouvoirs en matière de gestion des personnels relevant du MEDDTL

16
Avr.
2012

Compte-rendu du CTM du 13 avril 2012 (avec intervention UFETAM-CFDT)

24
Fév.
2012

Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du 23 février 2012 (déclaration UFETAM-CFDT inclus)

15
Fév.
2012

CTM du 14 février 2012 (non tenu, faute de quorum) : déclaration UFETAM-CFDT

10
Fév.
2012

Compte-rendu du CTM du 31 janvier 2012 + déclaration préalable UFETAM-CFDT

7
Fév.
2012

OPA-PARC : Demande commune de retrait du point n°4 de l’ordre du jour du CTM du 14-02-12

1
Fév.
2012

Rapport de présentation du décret présenté au CTM du 14-02-12

1
Fév.
2012

Etude d’impact du décret présentée au CTM du 14-02-12

3
Déc.
2011

Déclaration CFDT lors du Comité Technique Ministériel (CTM MEDDTL du 29-11-11) dans sa nouvelle composition suite aux élections du 20 octobre 2011

4
Nov.
2011

RESULTATS DEFINITIFS du scrutin du 20 octobre 2011 pour la constitution du CTM du MEDDTL et du CTM du MAAPRAT