Vous trouverez en pièce jointe et ci-dessous, l’arrêté du 12 janvier 2026 désignant l’opération de restructuration au sein de direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31) ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d’accompagnement des agents. Libellé de l’arrêté du 12 janvier 2026 : Art. 1er. –La restructuration du service « logement et construction
DDT de la Lozère : Opération de restructuration ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires des agents
Vous trouverez en pièce jointe et ci-dessous, l’arrêté du 23 décembre 2025 désignant l’opération de restructuration au sein de direction départementale des territoires de la Lozère (DDT 48) ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d’accompagnement des agents. Libellé de l’arrêté du 23 décembre 2025 : Art. 1er. – La réorganisation du service Aménagement et Logement
DDT de Saône-et-Loire : Opération de restructuration ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires des agents
Vous trouverez en pièce jointe et ci-dessous, l’arrêté du 19 décembre 2025 désignant l’opération de restructuration au sein de direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71) ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d’accompagnement des agents. Libellé de l’arrêté du 19 décembre 2025 : Art. 1er. – La fermeture des locaux de la direction départementale
DDT des Hautes-Pyrénées : Opération de restructuration ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires des agents
Vous trouverez en pièce jointe et ci-dessous, l’arrêté du 19 décembre 2025 désignant l’opération de restructuration au sein de direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65) ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d’accompagnement des agents. Libellé de l’arrêté du 19 décembre 2025 : Art. 1er. – La fermeture de l’implantation territoriale de Lannemezan au
DDT de la Moselle : Opération de restructuration ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires des agents
Vous trouverez en pièce jointe et ci-dessous, l’arrêté du 08 septembre 2025 désignant l’opération de restructuration au sein de direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57) ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d’accompagnement des agents. Libellé de l’arrêté du 08 septembre 2025 : Art. 1er. – La fermeture de l’annexe de Thionville au
