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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

25
Oct.
2012

Fiche "Repères" (mise à jour 25/10/2012)

23
Oct.
2012

Spécial DDI n° 8 du 22 octobre 2012

22
Oct.
2012

Note de gestion du 19 octobre 2012 modifiant la note du 29 avril 2012 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l’année 2012.

19
Oct.
2012

Circulaire (03-10-12) relative à l’orientation des priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’Etat  (année 2013)

19
Oct.
2012

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 18 octobre 2012

17
Oct.
2012

CMVRH (centre ministériel de valorisation des ressources humaines) : compte-rendu de la bilatérale du 04 octobre 2012

17
Oct.
2012

VNF : Relevé de décisions du comité de suivi VNF du 12-10-12

17
Oct.
2012

Tableau prévisionnel des décrets RH des voies navigables (16-10-12)

17
Oct.
2012

" Lebranchu fait patienter les fonctionnaires " (Acteurs Publics 11-10-12)

17
Oct.
2012

Courrier commun à M. Lebranchu (15-10-12) relatif à la suppression du jour de carence

16
Oct.
2012

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale du 25-09-12

16
Oct.
2012

Déclaration CFDT au CCAS du 25-09-12

16
Oct.
2012

IPCSR : Compte-rendu de la réunion du 09 octobre 2012 – Reclassement dans le NES B – Avancement du transfert au ministère de l’Intérieur

16
Oct.
2012

Compte-rendu de la concertation Fonction Publique du 09 octobre 2012 : Parcours professionnels, carrières et rémunérations

16
Oct.
2012

Agenda social Fonction Publique : calendrier de travail prévisionnel (03-10-12)

12
Oct.
2012

CTM du 28 septembre 2012 : déclaration CFDT

12
Oct.
2012

NES : Note de service du 24-09-12 précisant les modalités de mise en ?uvre des décrets portant statut particulier des corps de TSDD et des  SACDD

12
Oct.
2012

28 septembre 2012 – Dossier de présentation du PLF 2013 (Emploi – rémunérations – fonctionnement) au cours du CTM du 28-09-12

12
Oct.
2012

Bilan statistique national des maladies professionnelles reconnues en 2011

12
Oct.
2012

Note aux services du 05-10-12, relative au bilan statistique 2011 sur les maladies professionnelles

9
Oct.
2012

CHSCTM : compte-rendu du CHSCT Ministériel du 05 octobre 2012

9
Oct.
2012

Fiche thématique retraite : Conditions générales de départ – Tableau d’âge et conditions pour les fonctionnaires et OPA actifs (55 ans – travaux insalubres) 

9
Oct.
2012

Note de gestion du 08-10-12 relative à l’attribution d’une indemnité journalière pour les inspecteurs de la sécurité des navires et de la prévention des risques professionnels maritimes effectuant des visites de sécurité des navires au titre du contrôle par l’Etat du port les samedis, dimanches et jour fériés

9
Oct.
2012

Spécial DDI n° 7 du 08 octobre 2012

9
Oct.
2012

Compte rendu du groupe de travail "Titularisation et CDI Contractuels" du 3 octobre 2012

9
Oct.
2012

Note du 05 octobre 2012 relative à la mise en place d’un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents des corps TSDD et SACDD (nouveaux corps statut NES)

5
Oct.
2012

DESSINATEURS – Boycott de la CAP du 04-10-12 : Déclaration intersyndicale

3
Oct.
2012

Dans les directions interministérielles (DDI), la CFDT tire la sonnette d’alarme (Trac UFFA-CFDT du 03-10/12)

2
Oct.
2012

Projet de Loi de Finances (PLF 2013) : Les chiffres clés

2
Oct.
2012

Décret n° 2012-1098 du 28 septembre 2012 portant statut particulier du corps interministériel des assistants de service social des administrations de l’Etat

2
Oct.
2012

Décret n° 2012-1099 du 28 septembre 2012 portant statut particulier du corps interministériel des conseillers techniques de service social des administrations de l’Etat

2
Oct.
2012

Décret n° 2012-1100 du 28 septembre 2012 relatif à l’emploi de conseiller pour l’action sociale des administrations de l’Etat

2
Oct.
2012

Décret n° 2012-1101 du 28 septembre 2012 fixant l’échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l’Etat

1
Oct.
2012

Catégories C – un millier à Paris le 27/09/12  :   Compte-rendu de la journée

1
Oct.
2012

Catégories C – un millier à Paris le 27/09/12  :    207 PHOTOS

1
Oct.
2012

Compte-rendu de la rencontre avec le ministre de l’Agriculture le 28 Septembre 2012

1
Oct.
2012

La RGPP au MAAF (Septembre 2012)

1
Oct.
2012

"Bilan de la RGPP et conditions de réussite d’une nouvelle politique de réforme de l’Etat" : rapport du CGEDD (Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable) sur la RGPP – Août 2012

1
Oct.
2012

Note de service du 24-09-12, relative à la mise en place de la fonction de secrétaire au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

1
Oct.
2012

Fiche "Repères" (mise à jour 28/09/2012)

28
Sep.
2012

Catégories C – Rassemblement national : un millier à Paris le jeudi 27 septembre 2012

26
Sep.
2012

Information des agents concernés par la création du corps des SACDD (doc  MEDDE)

26
Sep.
2012

Information des agents concernés par la création du corps des TSDD (document MEDDE)

26
Sep.
2012

RGPP : rapport complet de l’audit-bilan de la RGPP (septembre 2012)

26
Sep.
2012

Synthèse du rapport d’audit de la RGPP

25
Sep.
2012

Catégories C  : Rassemblement national à Paris le jeudi 27 septembre 2012

25
Sep.
2012

CCAS du 25 septembre 2012 : Déclaration préalable CFDT

25
Sep.
2012

VNF : Courrier intersyndical adressé à la ministre pour une demande d’audience, suite au boycott du comité de suivi du 19 septembre

21
Sep.
2012

VNF – les OS quittent le comité de suivi du 19-09-12 : Courrier intersyndical à la ministre

21
Sep.
2012

Déclaration préalable CFDT au comité de suivi VNF du 19-09-12

20
Sep.
2012

Décret n°2012-1065 du 18/09/2012 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs du développement durable

20
Sep.
2012

Décret n°2012-1064 du 18/09/2012 portant statut particulier du corps des secrétaires d’administration et de contrôle du développement durable

20
Sep.
2012

La nouvelle catégorie B du MEDDE et du METL : Dossier SPECIAL NES – Septembre 2012

19
Sep.
2012

Primes MAAF 2012 : tableau des montants

19
Sep.
2012

Note de service relative à la modulation des primes MAAF 2012

19
Sep.
2012

Décret n°2012-1058 du 17 septembre 2012 fixant l’échelonnement indiciaire applicable à certains corps et emplois du MEDDE

19
Sep.
2012

La nouvelle catégorie B du MEDDE et du METL : Dossier SPECIAL NES – Septembre 2012

19
Sep.
2012

Courrier intersyndical (18-09-12) à la ministre de la fonction publique relatif à l’abrogation de la journée de carence

19
Sep.
2012

Décret n°2012-1061 du 18 septembre 2012 modifiant les règles applicables en matière de congé parental pour les fonctionnaires et les agents non titulaires des trois fonctions publiques

17
Sep.
2012

Action Cat. C : Demande d’audience (13-09-12) à la ministre de l’Ecologie, D. Batho

17
Sep.
2012

Demande d’audience (13-09-12) à la ministre du Logement, C. Duflot

17
Sep.
2012

Demande d’audience (13-09-12) à la ministre de la FP, M. Lebranchu

14
Sep.
2012

Note de gestion (11-09-12) relative à la procédure d’attribution de la PFR 2012 des agents MAAF en poste dans les services du MEDDE et du METL

14
Sep.
2012

Note de service relative à la PFR pour les administrateurs, les attachés et les SA du MAAF, et à l’IPF (indemnité de performance et de fonctions) allouée aux IPEF affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur (31-07-12)

14
Sep.
2012

Spécial DDI n° 6 du 14 septembre 2012

14
Sep.
2012

Courrier commun (07-09-12) au Secrétaire Général du Gouvernement

13
Sep.
2012

Rapport sur l’action sociale dans la fonction publique de l’Etat (Oct 2011)

13
Sep.
2012

Action sociale dans la fonction publique de l’Etat (oct 2011) – Tome 1

13
Sep.
2012

Action sociale dans la fonction publique de l’Etat (oct 2011) – Tome 2

13
Sep.
2012

Agenda social Fonction Publique : calendrier de travail prévisionnel (05-09-12)

12
Sep.
2012

Action catégories C (Adjoints – dessinateurs MEDDE-METL) du 27 septembre 2012 : Affiche intersyndicale

12
Sep.
2012

Compte-rendu de la 2ème réunion (11-09-12) sur le transfert de la DSCR et de l’Education Routière au ministère de l’Intérieur

12
Sep.
2012

PERSONNELS d’EXPLOITATION TPE (VN/PM) : Compte-rendu de la CAP du 11 septembre 2012

12
Sep.
2012

Compte rendu de la table ronde sociale avec la ministre de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie, Delphine Batho, et le ministre des Transports et de la Mer, Frédéric Cuvillier, le 7 septembre 2012

11
Sep.
2012

Audience CCAS -Cabinet (07-09-12) : Déclaration commune CGT-CFDT-FO-UNSA-FNASCE-CGCV

11
Sep.
2012

Compte-rendu de la réunion d’information (10-09-12) sur le transfert de la DSCR et de l’Education Routière au ministère de l’Intérieur

6
Sep.
2012

Salaires des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) au 1° juillet 2012

4
Sep.
2012

ISS 2011 (à toucher en 2012) : tableau des montants moyens par coefficient

3
Sep.
2012

Circulaire DRH (27-07-12) : promotions 2013

3
Sep.
2012

Promotions 2013 : principes de gestion

3
Sep.
2012

RAPPEL : Dessinateurs : SIGNEZ la pétition intersyndicale en ligne !

3
Sep.
2012

DESSINATEURS : Lettre ouverte intersyndicale à la ministre  (03-07-12)

1
Sep.
2012

ISS : Simulateur de calcul de l’indemnité spécifique de service (ISS 2011)

1
Sep.
2012

Note de gestion (10-07-12) relative à l’indemnité spécifique de service (ISS 2011) versée aux fonctionnaires des corps techniques du MEDDE

31
Août.
2012

ISS : Simulateur de calcul de l’indemnité spécifique de service (ISS 2011)

31
Août.
2012

Note de gestion (10-07-12) relative à l’indemnité spécifique de service (ISS 2011) versée aux fonctionnaires des corps techniques du MEDDE

30
Août.
2012

Rapport d’opportunité pour la réunion du CSFPE prévue le 11 septembre 2012, relatif à l’abrogation du décret « réorientation professionnelle des fonctionnaires de l’Etat » pris en application de l’article 44 de la loi 84-16

22
Août.
2012

Relevé de décisions du Comité de suivi du protocole VNF du 18-07-12

22
Août.
2012

Fiche "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)

22
Août.
2012

Projet de décret relatif à l’ "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)

22
Août.
2012

Projet d’arrêté relatif à l’ "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)

22
Août.
2012

Relevé de décisions du Comité de suivi du protocole VNF du 19-06-12

14
Août.
2012

Note de gestion du 3 août 2012 relative aux principes généraux d’harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE

14
Août.
2012

Note de gestion du 25 juillet 2012 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités allouées aux adjoints administratifs et aux syndics des gens de mer affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2012

14
Août.
2012

Note de gestion du 13 juillet 2012 relative à la PFR (prime de fonctions et de résultats) des agents exerçant des fonctions supérieures à l’administration centrale au titre de 2012

14
Août.
2012

Note de gestion du 29 avril 2012 relative au complément de rémunération au titre de l’année 2012 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celle définies par l’article 34 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000

14
Août.
2012

PFR pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAF, et IPF (indemnité de performance et de fonctions) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur (31-07-12)

14
Août.
2012

Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) MAAF du 18 juillet 2012

7
Août.
2012

Catégorie B – Pour une application rapide du NES ; Tableau de reclassement (Perspectives en octobre 2011)

7
Août.
2012

Compte-rendu de l’audience avec Mme Delphine Batho, ministre de l’Ecologie, le 02 août 2012

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30, passage de l’Arche – 92055 PARIS LA DÉFENSE
Tél : 01 40 81 24 00
Mail : cfdt.syndicat@i-carre.net

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