Le Pôle Ministériel

Document de travail : décret d’homologie et amendements CFDT-CGT

Compte-rendu d’audience avec la ministre D. Batho sur l’agenda social (29-10-12)

Agenda Social METL-MEDDE 2012/2013

Agenda Social METL-MEDDE consolidé 2012/2013

Compte rendu de la table ronde sociale avec la ministre de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie, Delphine Batho, et le ministre des Transports et de la Mer, Frédéric Cuvillier, le 7 septembre 2012

Relevé de décisions du Comité de suivi du protocole VNF du 18-07-12

Fiche "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)

Projet de décret relatif à l’ "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)

Projet d’arrêté relatif à l’ "Indemnité Compensatrice Temporaire " (ICT)

Relevé de décisions du Comité de suivi du protocole VNF du 19-06-12

Compte-rendu de l’audience avec Mme Delphine Batho, ministre de l’Ecologie, le 02 août 2012

Courrier UFETAM-CFDT (31-07-12) à M. JF Monteils, Secrétaire Général, relatif à l’agenda social

Lettre de cadrage du 1er ministre à Mme D. Batho : budget 2012-2015

Courrier UFETAM-CFDT à la ministre D. Batho, relatif relatif aux revendications en faveur des personnels des Agences de l’Eau, ONEMA et ONCFS

Comités Techniques à l’IGN – Elections du 12 juin 2012 : la CFDT 1ère organisation syndicale !

Elections du 28 juin 2012 dans les CVRH : Profession de foi et liste CFDT

Education Routière : Déclaration commune CFDT – UNSA – FO du 07-06-12

Visite des directions d’administartion centrale du 31 mai 2012 : discours de Nicole Bricq, ministre du MEEDD

Compte-rendu de l’audience (29-05-12) avec la ministre Nicole Bricq

Signature (22-05-12) du protocole d’accord pour la rénovation du dialogue social à l’agence de l’eau Loire-Bretagne

Protocole d’accord pour la rénovation du dialogue social à l’AELB

Voies Navigables : Compte-rendu du comité de suivi du protocole VN du 16-05-12

Décret n° 2012-722 du 9 mai 2012 portant statut de VNF

Présentation de la cartographie des emplois

Projet de document cadre relatif aux emplois de VNF (14-05-12)

Pôle support intégré (PSI) pour la paye et la gestion administrative à VNF

Tableaux promotions 2012 OPA

OPA : Note d’information sur les points d’actualité OPA au 09 mai 2012

OPA : Circulaire promotion 2012 (14-05-12)

Annexe technique promotions 2012 OPA

Enveloppe promotions 2012 OPA

Arrêté du 17 avril 2012 fixant la date de l’élection des représentants du personnel aux comités techniques du CMVRH, des CVRH et du CEDIP

OPA : Rappel des obligations du MEDDTL envers les OPA des parcs transférés

Note de gestion mise en oeuvre indemnité compensatoire exceptionnelle

Attestation d’exposition

Attestation d’exposition agent d’exploitation route

Attestation d’exposition agent d’atelier, garage

Travaux insalubres modèle fiche évaluation annuelle

Circulaire DGAFP 18 mai 2010

Déclaration intersyndicale du 19 avril 2012 – Comité de suivi VN : rupture du dialogue social par l’administration

GPEC : Circulaire du 12 avril 2012 relative à la gestion prévisionnelle des effectifs et des compétences au MEDDTL

OPA : Note de gestion du 12-04-12 relative à la mise en oeuvre de l’ndemnité compensatoire exceptionnelle (ICE)

Education Routière – Compte-rendu de la réunion DRH / CFDT du 02-04-12

Compte-rendu de la réunion DSCR / CFDT du 02-04-12

Arrêté du 30 mars 2012 portant création et organisation d’un service à compétence nationale dénommé « centre ministériel de valorisation des ressources humaines »

OPA : Décret n°2012-393 du 22 mars 2012 relatif à la création d’une "Indemnité compensatoire"

Arrêté du 22 mars 2012 relatif à la création d’une indemnité compensatoire

OPA : Demande (13-03-12) auprès des ministres d’une table ronde relative au décret "retraite" OPA

Simulation : Cas n° 2 (format excel)

Simulation : Cas n° 3 (format excel)

Simulation : Cas n° 4 (format excel)

OPA : Compte-rendu de la réunion (13-03-12) sur le décret "retraite" OPA

Projet de décret (version 07-03-12)

Liste des pièces constitutives dossier (article 3 du décret)

Simulation : Cas n° 1 (format excel)

Education Routière – Un constat (09-03-12) : l’administration va au delà de ce qui est PERMIS !

Protocole Voies Navigables : Communiqué intersyndical du 01 mars 2012

Communiqué intersyndical suite au Comité de suivi du protocole Voies Navigables du 27 février 2012 : les 3 organisations syndicales claquent de nouveau la porte !

Comité de suivi du protocole Voies Navigables du 24 février 2012 : les 3 organisations syndicales claquent la porte !

OPA-PARC : Courrier unitaire (21-02-12) aux ministres pour une réunion tripartite (MEDDTL/Budget/OS) pour le recrutement d’OPA au sein des services et établissements publics du MEDDTL

OPA-PARC : Compte-rendu du groupe d’échanges "décret OPA" du 02-02-12

Déclaration UFETAM-CFDT lors de la réunion OPA du 2 février 2012

Projet de décret d’intégration des OPA dans la FPT (version janvier 2012)

Protocole d’accord SEREMA signé par les OS (30-01-12)

Compte-rendu de la réunion DRH/OS du 11-01-12 sur le devenir des missions ADS dans les services déconcentrés 

Circulaire MEDDTL du 13 janvier 2012 relative à la mise en place des instances de concertation régionales 

Stratégie ministérielle du MEDDTL (Décembre 2011)