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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

2
Fév.
2016

2 tableaux de promotions des OPA 2016

2
Fév.
2016

2 tableaux de notification des enveloppes OPA promotions 2016

2
Fév.
2016

Bareme de salaires des OPA au 1er janvier 2014 (arrêté du 08-12-14)

2
Fév.
2016

Grille de classifications des OPA

2
Fév.
2016

Circulaire du 11-02-10 garanties conditions de MàD SLD pour les OPA

2
Fév.
2016

Addenda au memento recrutements des OPA (2008)

2
Fév.
2016

Memento des recrutements OPA (janvier 1999)

2
Fév.
2016

3 circulaires de gestion des promotions OPA

23
Nov.
2015

Circulaire d’application du 30-09-15 relative aux modalités de calcul et de liquidation de la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale et bénéficiaires d’une allocation de cessation anticipée d’activité amiante (C3A), en application de l’article 16 du décret n°2014-456 du 6 mai 2014.

12
Nov.
2015

Courrier du Secrétaire Général MEDDE (06-11-15) relatif aux avancées obtenues en faveur des OPA à l’issue de la réunion interministérielle du 19 octobre 2015

5
Nov.
2015

Note technique du 27 octobre 2015 relative aux dispositions particulières sur les rentes allouées aux OPA ayant intégré la FPT – Modifie la note technique du 27 juin 2014 sur la mise en oeuvre du dispositif d’intégration des OPA dans la FPT

5
Nov.
2015

Annexes à la note technique du 27-06-14

1
Oct.
2015

Compte-rendu de la réunion intersyndicale (29-09-15) avec la directrice des ressources humaines et ses services relative aux dossiers OPA

23
Sep.
2015

Note de gestion (22-09-15) relative aux montants 2015 de la prime de métier (PM) des OPA (Ouvrier des Parcs et Ateliers)

28
Août.
2015

Arrêté du 26-08-15 fixant le montant de la prime de qualification instituée par le décret n°2015-1063 du 26 août 2015 instaurant une prime de qualification pour les OPA de l’équipement en fonction dans les services de la direction générale de l’aviation civile (DGAC)

28
Août.
2015

Décret n°2015-1063 du 26 août 2015 instaurant une prime de qualification pour les OPA de l’équipement en fonctions dans les services de la DGAC

10
Avr.
2015

Décret n° 2015-399 du 8 avril 2015 attribuant une indemnité compensatrice temporaire à certains agents du MEDDE (fonctionnaires et OPA transférés à VNF)

20
Mar.
2015

Circulaire promotions OPA 2015 (19-03-15)

20
Mar.
2015

Bareme de salaires des OPA au 1er janvier 2014 (arrêté du 08-12-14)

20
Mar.
2015

Grille de classifications des OPA

20
Mar.
2015

Circulaire du 11-02-10 garanties conditions de MàD SLD pour les OPA

20
Mar.
2015

Addenda au memento recrutements des OPA (2008)

20
Mar.
2015

Memento des recrutements OPA (janvier 1999)

20
Mar.
2015

2 tableaux de promotions des OPA 2015

20
Mar.
2015

2 tableaux de notification des enveloppes OPA promotions 2015

20
Mar.
2015

3 circulaires de gestion des promotions OPA

18
Déc.
2014

Note du DRH du 9 décembre 2014 relative à la revalorisation du barème salarial OPA au 1er janvier 2014

2
Oct.
2014

Simulateur de retraite OPA – Mise à jour version 10 (Format Calc Open Office)

26
Août.
2014

Simulateur de retraite OPA – Mise à jour version 7 (Format Calc Open Office)

25
Juil.
2014

OPA : Arrêté du 11 juillet 2014 fixant les modalités d’application du décret n° 2014-455 du 6 mai 2014 relatif à la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois FPT

7
Juil.
2014

OPA : Arrêté du 1er juillet 2014 relatif à la composition du dossier d’intégration déposé auprès de la commission nationale de classement en application de l’article 8 du décret no 2014-456 du 6 mai 2014 fixant les conditions d’intégration dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale des OPA.

2
Juil.
2014

Note technique du 27-06-14 relative à la mise en ?uvre du dispositif d’intégration et de retraite des OPA MADSLD dans la FPT (5 Mo)

2
Juil.
2014

Annexes à la note technique du 27-06-14 intégration OPA (version éditable)

2
Juil.
2014

Guide intégration OPA MADSLD FPT juin 2014 (3 Mo)

13
Juin.
2014

Simulateur de retraite OPA (Format Calc Open Office)

13
Mai.
2014

Info OPA relative aux deux décrets "retraite et intégration" tant attendus et concernant les Ouvriers des Parcs et Ateliers, publiés au Journal Officiel le 8 mai 2014

13
Mai.
2014

Projet de circulaire d’application en cours de rédaction par l’administration (Attention : Document de travail)

9
Mai.
2014

Décret n° 2014-455 du 6 mai 2014 relatif à la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale

9
Mai.
2014

Décret n° 2014-456 du 6 mai 2014 fixant les conditions d’intégration dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale des OPA

3
Avr.
2014

Pour mémoire : Tableau actualisé relatif au montant mensuel de la prime d’expérience OPA en 2010 suite à l’évolution de la valeur du point FP en juillet 2010

5
Mar.
2014

Circulaire promotions OPA 2014 (28-02-14)

5
Mar.
2014

Enveloppes de promotions OPA 2014

5
Mar.
2014

Grille de classifications OPA

26
Fév.
2014

Dossier OPA : le point au 24 février 2014

22
Nov.
2013

Projet de décret portant règlement des droits à pension des OPA ayant intégré la fonction publique territoriale (oct 2013)

22
Nov.
2013

Projet d’arrêté fixant les modalités d’application du décret "droits à pension des OPA ayant intégré la fonction publique territoriale" (oct 2013)

22
Nov.
2013

Fiche d’impact de l’intégration et retraite des OPA (oct 2013)

22
Nov.
2013

Pour mémoire : le compte-rendu du CTM du 24-10-13 avec ces points à l’ordre du jour

22
Nov.
2013

Projet de décret intégration des OPA dans la FPT (oct 2013)

3
Oct.
2013

Compte-rendu du groupe d’échanges OPA du 1er octobre 2013

3
Oct.
2013

Réponse du DRH à la CFDT sur la prime de métier OPA

27
Sep.
2013

Note de gestion du 26 septembre 2013 relative à la prime de métier 2013 des OPA

1
Juil.
2013

OPA – PARC : Compte-rendu des rencontres OPA / DRH des 20 et 21 juin 2013

17
Avr.
2013

OPA – PARC : Compte rendu de la rencontre ministérielle du 11 avril 2013

17
Avr.
2013

projet de décret d’intégration OPA dans FPT

17
Avr.
2013

fiche explicative sur le principe retenu pour le calcul de la retraite

17
Avr.
2013

fiche d’exemples de calcul retraite

17
Avr.
2013

Les recrutements ciblés comme prioritaires

4
Mar.
2013

OPA : Salaires, missions, recrutement, retraite : Pétition intersyndicale nationale des ouvriers d’Etat

12
Fév.
2013

Prime de métier des OPA : fiche technique (février 2013)

11
Fév.
2013

OPA : Décret n° 2013-122 du 06 février 2013 modifiant certaines dispositions statutaires des OPA affectés dans les Directions Territoriales de VNF

8
Jan.
2013

OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion du 17 décembre avec le conseiller social du ministre des transport

22
Juil.
2008

OPA PARCS : Compte-rendu du groupe d’échanges "Parcs" du 08 juillet 2008 – Volet statutaire et grille de classification

22
Juil.
2008

Projet de grille salaire-classification des PTS

22
Juil.
2008

Projet de grille de classification des PTS

22
Juil.
2008

Projet de régime indemnitaire des PTS

25
Juin.
2008

OPA PARCS : PV du Conseil Supérieur de la Fonction Publique d’Etat en date du 12 juin 2008

24
Juin.
2008

OPA PARCS : Compte-rendu de l’audience au Cabinet du ministre en date du 19 juin 2008

2
Juin.
2008

OPA PARCS : courrier commun CGT-FO-CFDT au ministre en date du 29 mai 2008

26
Mai.
2008

PARCS : Note du SG annonçant le report du  transfert des Parcs au 1er janvier 2010

26
Mai.
2008

Compte-rendu de la 2ère réunion (21-05-08) sur les dispositions statutaires

26
Mai.
2008

Réponse à l’USE-CFDT de la DGPA sur le recrutement des OPA

26
Mai.
2008

Observations et amendements CFDT sur le projet  de décret "statutaire"

26
Mai.
2008

Projet de décret sur les dispositions statutaires des personnels Parc

7
Mai.
2008

PARCS : Compte-rendu de la 1ère réunion (06-05-08) sur les dispositions statutaires relatives au transfert des Parcs

6
Mai.
2008

Projet de loi relatif au transfert des Parcs

6
Mai.
2008

PARCS : Analyse USE-CFDT sur le projet de loi relatif au transfert des Parcs

6
Mai.
2008

Amendements proposés par le CFDT sur le projet de loi

10
Avr.
2008

OPA PARCS : courrier intersyndical au ministre en date du 09 avril 2008

1
Avr.
2008

PARCS : Fin des ouvriers d’Etat au MEEDDAT ?’? : Compte-rendu de l’audience au Cabinet du ministre le 01 avril 2008

31
Mar.
2008

PARCS : Compte-rendu de l’audience au Cabinet du ministre le 27 mars 2008

31
Mar.
2008

Courrier intersyndical au ministre sur le remplacement des OPA partants à la retraite

18
Mar.
2008

PARCS : Compte-rendu de l’audience au Cabinet du Ministre, le 17 mars 2008

5
Mar.
2008

PARCS : Courrier-réponse du ministre(29/02/08) suite à la demande d’audience du 20/02/2008

3
Mar.
2008

PARCS : Compte-rendu de la réunion du 28/02/08 avec le Directeur Général des Routes (DGR) sur l’activités des Parcs jusqu’au transfert

3
Mar.
2008

PARCS : Compte-rendu de la réunion du 27/02/08 avec la Directrice Générale de la DGPA et avec M. Courtial : Point d’information sur les transferts Parcs

22
Fév.
2008

Transfert PARCS : Demande d’audience (CGT – CFDT – FO) au ministre JL Borloo

22
Jan.
2008

Transfert PARCS : Lettre de mission à M. Courtial en date du 18 janvier 2008"

19
Déc.
2007

Compte-rendu de la rencontre du 17 décembre 2007, avec J.L. Borloo, ministre du MEDAD sur les problèmes de transfert Parcs – OPA

19
Déc.
2007

Déclaration CFDT au ministre, lors de la rencontre du 17 décembre 2007

18
Déc.
2007

Compte-rendu de la réunion du 7 décembre 2007 avec Christian Fremeont, le directeur de cabinet du ministère

18
Déc.
2007

Compte-rendu du "groupe d’échanges Parcs " du 11 décembre 2007

14
Déc.
2007

Déclaration CFDT au "groupe d’échanges Parcs " du 11 décembre 2007

8
Nov.
2007

OPA – PARCS : Compte-rendu de l’audience du 06/11/07 au Cabinet du Ministre

27
Sep.
2007

OPA : Demande d’audience commune (CGT-CFDT-FO) au ministre en date du 27 septembre 2007

25
Sep.
2007

Compte-rendu de la réunion du groupe d’échange DOS Parcs du 20 septembre 2007

29
Nov.
2006

Groupe d’échanges du 28/11/06 : Déclaration UFE-CFDT sur le point 1 – Transfert des Parcs

12
Oct.
2006

PARCS : Réponse à la CFDT du Directeur Général des Routes sur les moyens de fonctionnement des Parcs et les échéances concernant les orientations sur leur avenir

6
Juil.
2006

PARC : Compte-rendu de la réunion du 4 juillet 2006 entre l’Administration et l’UFE-CFDT sur l’évolution des parcs suite au rapport "Courtial"

16
Déc.
2005

PARCS : Compte-rendu de la réunion "table Ronde Courtial" du 14 décembre 2005

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Tél : 01 40 81 24 00
Mail : cfdt.syndicat@i-carre.net

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