CEREMA : CHSCTE du 17 novembre 2022

Publié le

Compte-Rendu du DERNIER CHSCTE du CEREMA du 17 novembre 2022

DERNIER, car suite aux prochaines élections, les différentes instances vont changer. Les CT et CHSCT deviendront, pour “simplifier”, les CSA et Formations spécialisées.
Au niveau local ne resteront que des formations spécialisées de service “santé sécurité conditions de travail”.

Point pour avis :
Validation du PV de la séance du 05/07/22:
Pas de remarque particulière, le PV est validé.

Présentation du DUERP et validation du programme annuel de prévention de la Dter Occitanie :
Les différents documents de travail pour Montpellier et Toulouse nous sont présentés avec une cotation pour l’ensemble des risques recensés ainsi que le rapport de l’ISST.
Nous soulignons la qualité du travail fait et l’implication des agents.
Un suivi régulier au niveau de la DTerOcc, avec la mise en place d’un dialogue de gestion entre les RH et les moyens médicaux avec cellule d’écoute (3 réunions réalisées). De plus, est envoyée une note d’informations régulière. Ce travail a permis de recenser plus de 200 risques.
Lors de cette présentation rappel de l’ISST sur l’attention à avoir avec le radon, la vaccination ou encore la coactivité.Vote : PourCfdt, FO et UNSA, abstention de la CGT

Point pour information :

Retour d’expérience de l’EvRP/DU des directions :
Le but de la mise en place de ces procédures doit être d’harmoniser les pratiques sur l’ensemble des directions du Cerema. La crise sanitaire et la mise en place du logiciel SAGeSSe ont retardé le démarrage de la démarche mais la forte mobilisation des agents à tout de même permis son lancement.
Il ressort surtout que la procédure permet d’identifier un grand nombre de situations de travail et que globalement les métiers sont bien connus. A contrario, la mise en place a été compliquée compte tenu de l’organisation du logiciel SAGeSSe qui ne correspondait pas à celle du Cerema (Sites et Départements) ainsi que la mise en place de la nouvelle méthode d’EvRP peu claire et dont les équipes n’avaient pas encore l’appropriation.

Evolution de SAGeSSe :
Suite à l’utilisation du logiciel il est ressorti que pour le moment il ne pouvait pas servir d’outil de pilotage et de management de la SST et que cela obligeait les équipes à passer par d’autres logiciels. Il sera donc nécessaire de faire évoluer SAGeSSe sous trois axes :

  • Adopter une démarche de prévention collective;
  • Accompagner l’agent;
  • Améliorer sa protection.

Formation « sensibilisation aux RPS » :
La Cfdt a participé avec l’ensemble des syndicats à l’élaboration de cette formation.
Le but premier de cette sensibilisation est de toucher l’ensemble des agents du Cerema.
Elle doit permettre d’adopter une culture et un langage commun, circonscrire les droits et obligation des agents, acquérir la capacité à identifier les signaux d’alerte et les moyens d’accompagner une situation d’exposition aux RPS.
La réflexion se pose actuellement sur la forme que doit prendre la sensibilisation ( Distancielle, mixte,…).
Le format lui étant défini, à savoir que cette sensibilisation durera 7 H et qu’elle devra être dispensée courant 2023 à l’ensemble des agents.

Point pour débat :
Impact de la mesure de sobriété énergétique sur les conditions de travail

Au-delà des mesures qui ont pu être présentées au niveau gouvernemental, le Cerema compte entrer dans un plan de transition Carbone.
Ce plan s’appuie sur le bilan des émissions de gaz à effet de serre réalisé en 2022.
Sa réalisation, prévue sur 3 ans, prévoit une réduction des émissions de 16 % soit environ – 3200 tCO2e.
Ce plan intervient sur 5 axes :

  • Bâtiment, avec par exemple le lancement d’une démarche interne “Cube Cerema”;
  • Mobilité, en interrogeant les modes utilisés par les agents du Cerema et faire en sorte que ceux-ci soient plus “vertueux” comme moins d’avions et plus de covoiturage…;
  • Achats, en développant les achats dits durables, en analysant nos besoins en consommables et matériels numériques…;
  • Numérique, en ayant un regard sur nos archivages numériques et en cherchant à en minimiser leurs impacts…;
  • Transverse, en rappelant et formant les agents aux différentes actions écoresponsables…


Au CHSCTE du Cerema, vos représentants CFDT :
  Virginie AMANT (NC), Cédric RINGEVAL (DSI), Jean‐François MAHE (Ouest), Dan MAGNAN‐CESARETTI (IDF)

– – – – – – – –


Cfdt: S’ENGAGER POUR CHACUN, AGIR POUR TOUS !  Si vous partagez notre vision de l’action syndicale, venez nous rejoindre !


 – – – – – – –