Recueil d’informations sociales

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Le MTECT-MTE-MM vient de publier le recueil d’informations sociales qui présente sous forme de fiches synthétiques l’ensemble des prestations ministérielles et interministérielles pour les agents et les conditions pour y prétendre.

Ce recueil d’informations sociales est élaboré dans le cadre de la commission animation du Comité Central d’Action Sociale (CCAS), avec la participation du bureau des prestations d’action sociale de la direction des ressources humaines.

Il rassemble dans un document unique l’ensemble du panorama de l’action sociale du pôle ministériel et interministérielle.

Au sommaire :

  • Fiche n° 1 – Le Comité central d’action sociale
  • Fiche n° 2 – Le bureau des prestations d’action sociale
  • Fiche n° 3 – Le pôle de l’action sociale pour les agents de l’administration centrale au sein du bureau de l’action médico-sociale et de la prévention en administration centrale (CRHC2)
  • Fiche n° 4 – Le service social

PRESTATIONS INTERMINISTÉRIELLES

  • Fiche n° 5 – Aide à L’installation des personnels (AIP)
  • Fiche n° 6 – Le chèque emploi service universel (CESU) garde enfants 0/6 ans
  • Fiche n° 7 – Le chèque vacances
  • Fiche n° 8 – Aide au maintien à domicile des retraités

Les subventions pour les séjours d’enfant

  • Fiche n° 9 – Participation aux frais de séjours en centres de vacances avec hébergement
  • Fiche n° 10 – Participation aux frais de séjours en centres de loisirs sans hébergement
  • Fiche n° 11 – Participation aux frais de séjours en centres familiaux et gîtes de France
  • Fiche n° 12 – Participation aux frais de séjours mis en œuvre dans le cadre du système éducatif
  • Fiche n° 13 – Participation aux frais de séjours linguistiques
  • Fiche n° 14 – Aide aux parents effectuant un séjour en maison de repos ou de convalescence, accompagnés de leur enfant

Les prestations pour enfants ou jeunes adultes handicapés

  • Fiche n° 15 – Allocation aux parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans
  • Fiche n° 16 – Allocation spéciale pour jeunes adultes handicapés ou atteints d’une maladie chronique poursuivant des études, un apprentissage ou un stage de formation professionnelle au-delà de 20 ans et jusqu’à 27 ans
  • Fiche n° 17 – Participation aux frais de séjour en centres de vacances spécialisés pour enfants handicapés

PRESTATIONS MINISTÉRIELLES

  • Fiche n° 18 – Les subventions «Repas»
  • Fiche n° 19 – Prestation unique de soutien à la scolarité (PUSS) pour les agents des MTE-MCTRCT-MM
  • Fiche n° 20 – Les aides financières : Prêt social, aides matérielles
  • Fiche n° 21 – Le prêt d’installation du CAS
  • Fiche n° 22 – Prêt de décohabitation

RÉFÉRENCE DES TEXTES UTILES

  • Fiche n° 23 – Liste de textes

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A noter : La fiche n°18 – Les subventions «Repas», fait l’objet d’annotations en rouge (de notre part) pour actualisation de cette prestation avec une revalorisation de son montant et une extension des bénéficiaires (2 circulaires du 18-07-22).
Pour plus d’informations sur la “prestation repas”, voir notre article du 8 août 2022.

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