Actualités - Page 56 sur 101

21
Oct.
2016

DUERP – Guide méthodologique (Juin 2016) : Document Unique – Identification et Evaluation des risques professionnels

21
Oct.
2016

CHSCT : Décret n° 2016-1403 du 18 octobre 2016 relatif à la formation des membres représentants du personnel des instances compétentes en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail

21
Oct.
2016

CIAS : Communiqué de presse intersyndical suite au boycott par les OS, de la réunion du Comité interministériel d’Action Sociale (CIAS) du 20/10/2016

21
Oct.
2016

Mise en œuvre du CPA : la CFDT attend des améliorations (Communiqué de presse UFFA-CFDT – 20-10-16)

Mise en œuvre du CPA : la CFDT attend des améliorations (Communiqué de presse UFFA-CFDT – 20-10-16) La CFDT Fonctions publiques tient à saluer les avancées concrétisées par la présentation, ce 20 octobre 2016, d’un projet d’ordonnance prévue par l’article 44 de la loi 2016-1088 du 8 août 2016 pour mettre en œuvre le compte

20
Oct.
2016

AUTOROUTES – CFDT ASF : "Qualité de vie au travail (QVT) : un accord gaché !" (18-10-16)

20
Oct.
2016

ITPE : Résultats de la CAP du 18-10-16 des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE)

20
Oct.
2016

Tout sur le futur décret refondant la DRH des fonctionnaires (Article Acteurs Publics – 19-10-16)

20
Oct.
2016

AAE : Compte-rendu de la CAP du 19-10-16 des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE)

19
Oct.
2016

PPCR et retraites : faut-il attendre six mois ? (UFFA-CFDT – 19/10/2016)

17
Oct.
2016

Note de gestion (17-10-16) relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (A+) au titre de l’année 2017 (3 annexes comprises)

14
Oct.
2016

CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016

14
Oct.
2016

"Se focaliser sur le statut, c’est passer à côté de la question des politiques publiques" : Interview (11-10-16) donnée à l’AEF par Mylène Jacquot, secrétaire générale de la CFDT Fonctions publiques (UFFA-CFDT)

14
Oct.
2016

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 13 octobre 2016 (Recours et titularisations) des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable

14
Oct.
2016

CHSCT des DDI : Compte-rendu du Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail des DDI du 27-09-16

14
Oct.
2016

Bilan social 2015 des DDI

12
Oct.
2016

Note de gestion du 10 octobre 2016 relative à la gestion au titre de 2016 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEEM-MLHD (hors RIFSEEP)

11
Oct.
2016

SACDD : CAP des 11 et 12 octobre 2016 : Quel gâchis !!! (Communiqué CFDT suite au boycott UNSA-CGT)

10
Oct.
2016

Fiche 1 : Situation de handicap

10
Oct.
2016

Fiche 2 : Le recrutement

10
Oct.
2016

Fiche 3 : Le maintien dans l’emploi

10
Oct.
2016

Fiche 4 : Les moyens

10
Oct.
2016

Fiche 5 : Les obligations de l’employeur

10
Oct.
2016

Fiche 6 : Identification des BOE et procédures FIPHFP

10
Oct.
2016

Fiche 7 : Glossaire et liens utiles

10
Oct.
2016

Compte-rendu de la réunion du groupe de travail DDI (DSAF + Ministères + OS) du 6 octobre 2016 portant sur la mise en place d’un questionnaire de 40 questions, axé sur 7 thèmes (conditions de travail, relations avec la hiérarchie, accompagnement RH au quotidien, soutien dans les situations difficiles, communication, sentiment d’appartenance institutionnelle, perspectives et suggestions)

6
Oct.
2016

EGALITE PRO : Où est l’argent pour les droits des femmes ? Une sonnette d’alarme (05-10-16)

6
Oct.
2016

Consultez le rapport complet ici

6
Oct.
2016

CEREMA : Compte-rendu du Commission Indemnitaire 2016 du 04 octobre 2016

6
Oct.
2016

Note Cerema campagne indemnitaire 2016

6
Oct.
2016

Compte rendu du groupe de travail (06-09-16) "action sociale de proximité" (Action sociale dans les DDI)

5
Oct.
2016

RIFSEEP : Note de gestion (30-09-16) relative à la mise en ?uvre du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP au titre de 2016 concernant certains agents affectés aux MEEM/MLHD (agents administratifs de catégorie A, B et C)

5
Oct.
2016

Fiche "Repères" (mise à jour au 04 octobre 2016)

4
Oct.
2016

CTM MEEM : Compte-rendu du CTM du 29-09-16 après midi consacré à l’AFB

4
Oct.
2016

CTM MEEM : Déclaration préalable au CTM du 29-09-16, envoyée … par courrier aux ministres … absentes au CTM budgétaire du matin

3
Oct.
2016

CEREMA : Compte-rendu du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 29 septembre 2016

3
Oct.
2016

Les Essentielles de septembre 2016

29
Sep.
2016

Courageuses, les ministres ont fui ! : CTM MEEM – Communiqué de presse du 29 septembre 2016

29
Sep.
2016

Création de postes dans la Fonction Publique : les ministères gagnants et les perdants en 2017 (Acteurs Publics – 28-09-16)

29
Sep.
2016

Les chiffres clés du PLF 2017

29
Sep.
2016

Projet de Loi de Finances pour 2017 (PLF 2017)

28
Sep.
2016

CTM MAAF : compte-rendu du Comité Technique Ministériel du MAAF (CTM "Budget 2017") du 28 septembre 2016

28
Sep.
2016

Fonction Publique : Progression ralentie des effectifs de la Fonction Publique en 2014 (les Clés du Social – 28-09-16)

27
Sep.
2016

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale (CCAS) du 26 septembre 2016

27
Sep.
2016

Fonction Publique : La déconcentration des actes de gestion se précise ! (Acteurs Publics 26-09-16)

23
Sep.
2016

Compte rendu de la réunion plénière de concertation du 19 septembre 2016 relative à l’application du RIFSEEP au corps de la recherche

23
Sep.
2016

Courrier unitaire au 1er ministre (21-09-16) relatif à la protection sociale complémentaire des agents de l’Etat

23
Sep.
2016

TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 20, 21 et 22 septembre 2016 : Plan de REQUALIFICATION

22
Sep.
2016

AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 21 septembre 2016 ( Tableau d’avancement à AAE Hors Classe 2016)

22
Sep.
2016

CEREMA : Compte-rendu de CHSCT d’Etablissement du 20 septembre 2016

21
Sep.
2016

RETRAITE : Mise à jour (19-09-16) de la fiche "Départ anticipé au titre des carrières longues" applicables aux fonctionnaires et OPA

19
Sep.
2016

Le temps de travail des agents dans la fonction publique d’état : durée légale ? aménagement ? organisation ? astreintes ? RTT (InfosDroits – 11 août 2016)

16
Sep.
2016

RETRAITE : La retraite des agents de la fonction publique d’état : Principe – Conditions – Âge légal – Calcul de la pension – Majoration – Décote (InfosDroits – mai 2016)

14
Sep.
2016

Note de service du 12 septembre 2016 relative à la nouvelle procédure de demande de retraite pour les fonctionnaires du MAAF

13
Sep.
2016

Le Compte Epargne Temps (CET) : définition – alimentation – récupération

Le Compte Epargne Temps (CET) : définition – alimentation – récupération (Fiche InfosDroits – Janv 2016)

12
Sep.
2016

DIF (Droit Individuel à la Formation) des agents de la Fonction Publique d’Etat : agents concernés – alimentation des heures annuelles – demande – salaire (InfoDroits 12-09-16)

9
Sep.
2016

CAP/CCP : Calendrier prévisionnel des CAP-CCP du MEDDE pour 2016

9
Sep.
2016

Courrier (09-09-16) à Mme Cécile AVEZARD, DRH du MEEM-MLHD, concernant les ITPE et le dialogue social

8
Sep.
2016

CEREMA : 06-09-16 – Quelques brèves sur le RITT (Règlement Intérieur du Temps de Travail)

7
Sep.
2016

IRCANTEC : Lettre intersyndicale (13-07-16) aux ministres Fonction publique et affaires sociales relatif au projet de décret concernant l’organisation financière des régimes d’assurance vieillesse gérant des régimes de retraite complémentaires (intégrant l’Ircantec), se substituant à l’actuel décret 2002-1314 du 25-10-02

7
Sep.
2016

Courrier de R. Engström (06-09-16), Secrétaire générale du MEEM-MLHD, à propos des arbitrages sur le plan de requalification et les dérogations au RIFSEEP

5
Sep.
2016

Garde d’enfant – Le ticket CESU (chèque emploi service universel) : Vous avez un ou plusieurs enfants âgés de moins de 6 ans ? Dans le cadre de l’action sociale interministérielle, le ministère de la fonction publique participe à vos frais de garde (dépliant CESU Fonction Publique – 31-08-16)

5
Sep.
2016

Le paysage syndical après la loi Travail (Article des Clés du Social – 03-09-16)

2
Sep.
2016

Compte rendu de la réunion plénière de concertation du 1er septembre 2016 relative à l’application du RIFSEEP aux Officiers de Port et Officiers de Port adjoints (OP et OPa)

2
Sep.
2016

CAP MAAF : Calendrier Automne 2016 des CAP-CCP du MAAF

1
Sep.
2016

EGALITE PRO : Analyse des rapports de situation comparée (RSC) 2014 de l’Administration Centrale du MEEM-MHLD ? 1° semestre 2016

1
Sep.
2016

Analyse des RSC 2014 des DREAL du MEEM-MHLD ? 1° semestre 2016

1
Sep.
2016

Analyse des RSC 2014 des DIR du MEEM-MHLD ? 1° semestre 2016

1
Sep.
2016

Décret n° 2016-1184 du 31 août 2016 relatif à une prise en charge de l’indemnité kilométrique vélo (IKV)

Décret n° 2016-1184 du 31 août 2016 relatif à une prise en charge de l’indemnité kilométrique vélo (IKV) Cette IKV est prévue à l’article L. 3261-3-1 du code du travail (0,25’/km) relative aux trajets effectués à vélo par les agents relevant des MEEM-MLHD ainsi que de leurs établissements publics entre leur résidence habituelle et leur

1
Sep.
2016

Article D. 3261-15-1 du code du travail

1
Sep.
2016

PARITÉ : Guide de la Parité – Des lois pour le partage à égalité des responsabilités politiques, professionnelles et sociales (Edition 2016 – 25-08-16)

1
Sep.
2016

Guide de la Parité : dépliant (25-08-16)

1
Sep.
2016

Les Essentielles de août 2016

31
Août.
2016

Circulaire 5881/SG du 1er ministre du 3 août 2016 qui précise les modalités de mise en oeuvre de l’instruction n°5823/SG (Premier ministre) du 5 novembre 2015 relative à l’adaptation de l’implantation des services de l’Etat dans les territoires, ainsi que les modalités du "pouvoir d’alerte" attribué aux préfets de département

31
Août.
2016

Compte rendu de la réunion plénière de concertation du 30 août 2016 relative à l’application du RIFSEEP aux Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE)

30
Août.
2016

Circulaire du 24-08-16 relative à la gestion budgétaire et comptable des organismes publics et des opérateurs de l’Etat pour 2017

29
Août.
2016

CONTRACTUELS : Décret n° 2016-1156 du 24 août 2016 portant application de l’article 32 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Ce décret détermine, pour les agents contractuels, les conditions d’application des articles 6 à 6 ter et 6 quinquies de la loi n° 83-634. Dans ce cadre, il fixe la liste des actes de gestion qui ne peuvent être pris à l’égard des intéressés lorsqu’ils bénéficient des garanties mentionnées aux mêmes articles

25
Août.
2016

STATS : Les salaires dans la Fonction Publique au 31/12/14 (INSEE – Juillet 2016)

25
Août.
2016

STATS : L’emploi dans la Fonction Publique au 31/12/14 (DGAFP – Juillet 2016)

24
Août.
2016

Marylise Lebranchu : ?Nous n’avons pas été bons sur la réforme territoriale? (Acteurs Publics – 22 août 2016)

23
Août.
2016

Mesures d’accompagnement indemnitaire dans le cadre des fusions de certaines DREAL liées à la nouvelle organisation territoriale de l’Etat : Présentation du dispositif – Principes – Textes de référence – Circulaire – FAQ – Fiche de procédure (d’après RH-SG – 19-08-16)

23
Août.
2016

PPCR : Rémunération et retraite : le ministère de la Fonction Publique se penche sur un dysfonctionnement du protocole PPCR (Acteurs Publics – 17 août 2016)

19
Août.
2016

Arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux modalités d’application du décret n° 2002-534 du 16 avril 2002 relatif à l’attribution d’une prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation (PTETE) aux personnels de VNF

10
Août.
2016

Arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux modalités d’application du décret n° 2002-533 du 16 avril 2002 relatif à l’attribution d’une prime de métier aux OPA du ministère de l’équipement, des transports et du logement affectés à VNF

9
Août.
2016

Note de gestion du 5 août 2016 relative au régime indemnitaire des architectes et urbanistes de l’Etat (AUE)

9
Août.
2016