Actualités - Page 72 sur 102 - CFDT UFETAM

mise à jour : 29 octobre 2025

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14
Oct.
2014

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à l’attribution de la prime de fonctions et de résultats aux agents de cat B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD ex CAM) du MEDDE-MLETR affectés en administration centrale

14
Oct.
2014

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative aux modalités d’attribution de la PFR 2014 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d’autres administrations en poste au MEDDE et MLETR

14
Oct.
2014

Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDE et du MLETR au titre de 2014

14
Oct.
2014

Note technique du 9 octobre 2014 relative à l’action sociale au MEDDE et MLETR, hors DGAC

14
Oct.
2014

Arrêté du 9 octobre 2014 relatif au CCAS, aux commissions régionales de concertation de l’action sociale et aux CLAS au MEDDE et MLETR

14
Oct.
2014

Circulaire du 1er octobre 2014 relative aux priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’Etat (année 2015)

13
Oct.
2014

Calendrier des CAP-CCP des MEDDE-MLETR : mise à jour du 13-10-14

13
Oct.
2014

Calendrier des CAP-CCP du MAAF : mise à jour du 19-09-14

13
Oct.
2014

Plaquette de présentation du PLF 2015 relative aux volets emplois, rémunérations et fonctionnement (Sept 2014)

13
Oct.
2014

Décret n° 2014-1166 du 9 octobre 2014 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certains organismes consultatifs de la fonction publique de l’Etat

8
Oct.
2014

Première réunion "Avenir de la Fonction Publique" (07-10-14) : Compte-rendu

8
Oct.
2014

1ère réunion "Avenir de la FP" (07-10-14) : Déclaration préalable à la ministre M. Lebranchu

8
Oct.
2014

ITPE : Charte de gestion du corps des Ingénieurs des TPE 2014

8
Oct.
2014

Lettre de transmission de la charte de gestion du corps des ITPE 2014

8
Oct.
2014

Profession de foi pour le Comité Technique d’Administration Centrale et les Comités Techniques Spéciaux des MEDDE-MLETR

6
Oct.
2014

Décret n° 2014-1133 du 3 octobre 2014 relatif à la procédure de contrôle des arrêts de maladie des fonctionnaires

3
Oct.
2014

Profession de foi des IPEF (CAP commune MAAF / MEDDE-MLETR)

2
Oct.
2014

CTM MEDDE-MLET du 02-10-14 : Les syndicats claquent la porte !

2
Oct.
2014

CTM du 02-10-14 : déclaration préalable lue en séance

2
Oct.
2014

CTM du 02-10-14 : Communiqué de presse FGTE-CFDT

2
Oct.
2014

CTM MAAF : Compte-rendu du CTM du MAAF du 01-10-14 (Budget 2015)

2
Oct.
2014

Simulateur de retraite OPA – Mise à jour version 10 (Format Calc Open Office)

2
Oct.
2014

"Salaires, mesures catégorielles : le gouvernement tape fort sur les fonctionnaires" – Source Acteurs Publics du 01-10-14

29
Sep.
2014

Fiche "Repères" (mise à jour 29/09/2014)

26
Sep.
2014

CTM MAAF : Déclaration préliminaire CFDT au CTM du MAAF du 25-09-14

26
Sep.
2014

Projet de Charte des Temps au MAAF

26
Sep.
2014

Spécial DDI n° 05 du 25-09-14 – CT des DDI du 17-09-14 (publication UFFA-CFDT)

25
Sep.
2014

Prévention des Risques Psychosociaux : Eléments d’accompagnement et priorités d’action (Courrier du DRH du MEDDE-MLETR du 23-09-14)

25
Sep.
2014

Elections Fonction Publique : Précarité, carrière, mobilité, discrimination : la situation des agents de la fonction publique continue de se dégrader !

25
Sep.
2014

Profession de foi générale pour les CAP/CCP

25
Sep.
2014

Profession de foi générale pour le CT ministériel du MEDDE-MLETR

25
Sep.
2014

Affiche "S’engager pour chacun, Agir pour tous !" format A3

25
Sep.
2014

Affiche "S’engager pour chacun, Agir pour tous !" format A4

25
Sep.
2014

Profession de foi générale pour le CT ministériel du MAAF

22
Sep.
2014

CTM MEDDE-MLET : Compte-rendu du CTM du 08 septembre 2014

19
Sep.
2014

SECRETAIRE ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP des SACDD des 17 et 18 septembre 2014

19
Sep.
2014

motion intersyndicale pour la CAP des 17 et 18 septembre 2014

19
Sep.
2014

Compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2014 entre la Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) et l’ensemble des syndicats représentatifs des Agences de l’Eau

19
Sep.
2014

ATTACHES d’ADMINISTRATION : Compte-rendu de la CAP des AAE du 16-09-14

19
Sep.
2014

Bilan social 2013 des DDI (Sept 2014)

18
Sep.
2014

Préparation de la feuille de route en matière de réforme de l’Etat et de simplification (Premier ministre – 16-09-14)

17
Sep.
2014

CEREMA : Info CFDT-CEREMA n° 14 du 11 septembre 2014 (Comité Technique d’Etablissement du 11-09-14)

17
Sep.
2014

SACDD : motion intersyndicale pour la CAP des 17 et 18 septembre 2014

15
Sep.
2014

Instruction du Gouvernement du 3 septembre 2014 relative aux missions de la filière ADS dans les services de l’Etat et aux mesures d’accompagnement des collectivités locales pour l’instruction autonome des autorisations d’urbanisme en l’application de l’article 134 de la loi ALUR n°2014-366 du 24 mars 2014

15
Sep.
2014

Procédure de dépôt des modèles de bulletins de vote (scrutin du 04/12/2014) auprès de RS et de l’Administration Centrale

15
Sep.
2014

Instruction du Gouvernement du 19 août 2014 relative à la prévention des risques psychosociaux au sein des MEDDE-MLETR

11
Sep.
2014

Fiche tract CFDT Fonction Publique : Parcours professionnels

11
Sep.
2014

Fiche tract CFDT Fonction Publique : Pouvoir d’achat

11
Sep.
2014

Rapport du CGEDD, de l’IAG et du GCefi portant sur l’encadrement supérieur et dirigeant de l’Etat (juillet 2014)

11
Sep.
2014

Fiche "comprendre" : Rémunérations des fonctionnaires (sept 2014)

10
Sep.
2014

Systèmes de rémunération des fonctionnaires : étude comparative internationale – Septembre 2014 (DGAFP)

10
Sep.
2014

TSDD : Compte-rendu de la CAP des TSDD des 09 et 10 septembre 2014

4
Sep.
2014

Calendrier Automne des CAP-CCP du MAAF (mise à jour du 19-06-14)

4
Sep.
2014

Circulaire du 28 août 2014 relative à l’aide à l’installation des personnels de l’État (AIP)

29
Août.
2014

Facilités horaires pour la rentrée scolaire de septembre 2014

29
Août.
2014

Circulaire n° FP-2168 du 7 août 2008 relative aux facilités horaires pour rentrée scolaire

27
Août.
2014

Note de gestion du 23 juillet 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats des agents exerçant des fonctions supérieures à l’administration centrale du MEDDE et du MLET au titre de 2014

26
Août.
2014

Simulateur de retraite OPA – Mise à jour version 7 (Format Calc Open Office)

22
Août.
2014

Note spécifique (11-07-14) relative au renouvellement du comité technique de la DTAM

22
Août.
2014

Calendrier des opérations électorales (scrutin du 4 décembre 2014) mis à jour au 20 août 2014

20
Août.
2014

Note du 12-08-14 relative à l’avancement au grade d’administrateur civil hors classe (ACHC) et à l’échelon spécial à ce grade (ES-ACHC) au titre de l’année 2015

20
Août.
2014

Circulaire du 18-07-14 relative à la proposition à l’inscription au tableau d’avancement au choix au grade de chargé d’étude documentaire principal de 1ère classe (CEDP1) au titre de 2015

19
Août.
2014

Arrêté du 4 août 2014 fixant les modalités de vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel aux CAP, CCP et CT institués au MEDDE et au MLET

18
Août.
2014

Arrêté du 31 juillet 2014 portant création de comités techniques au sein de certains Etablissements Publics Administratifs relevant du MEDDE / MLET

18
Août.
2014

Arrêté du 1er août 2014 relatif à la liste des fonctions et des établissements ou parties d’établissements permettant l’attribution d’une allocation spécifique de cessation anticipée d’activité à certains fonctionnaires et agents non titulaires du ministère chargé de la mer

18
Août.
2014

Loi n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes

13
Août.
2014

Note de service (05-08-14) relative au supplément familial de traitement des agents MAAF – Gestion courante

13
Août.
2014

Arrêté du 4 août 2014 fixant la liste des opérations ouvrant droit au versement du complément indemnitaire d’accompagnement institué par le décret no 2014-507 du 19 mai 2014 relatif aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement dans la fonction publique pour les fonctionnaires relevant du MEDDE – MLET

11
Août.
2014

Arrêté du 31 juillet 2014 portant création de comités techniques au sein des services du MEDDE / MLET

8
Août.
2014

Note spécifique (07-07-14) relative au renouvellement de la CAP des Personnels d’Exploitation (PETPE)

8
Août.
2014

Note d’orientation (31-07-14) pour la formation continue des personnels du MAAF en 2015-2016-2017

6
Août.
2014

Note spécifique (03-07-14) relative au renouvellement de la CAP des IPEF

6
Août.
2014

Circulaire PM du 15-07-14 (note technique n° 147) relative aux modalités d’organisation des élections aux Comités Techniques de proximité dans les DDI

6
Août.
2014

Tableau actualisé du nombre de sièges CT par DDI

5
Août.
2014

Primes MAAF 2014 : Note (29-07-14) sur les principes généraux de la modulation

5
Août.
2014

Primes MAAF 2014 :Tableau des montants de l’ensemble des primes 2014

31
Juil.
2014

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Résultats de la CAPL d’Administration Centrale du 28-07-14

28
Juil.
2014

Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats (PFR) des administrateurs civils du MEDDE et du MLET au titre de l’année 2014

28
Juil.
2014

Note de gestion du 24 juillet 2014 relative à la prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation (PTETE) des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État pour 2014

25
Juil.
2014

OPA : Arrêté du 11 juillet 2014 fixant les modalités d’application du décret n° 2014-455 du 6 mai 2014 relatif à la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois FPT

25
Juil.
2014

Note spécifique globale (07-07-14) relative au renouvellement des CAP / CCP

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CAP des Adj. Administratifs

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CAP des ATE – TE

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement de la CAP des CED

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CCP des OPA

25
Juil.
2014

Note spécifique relative au renouvellement des CCP des PNT

25
Juil.
2014

Note de service du 11-07-14 relative au détachement des secrétaires administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF

25
Juil.
2014

Retraite : déclaration commune et lettre adressée à la Secrétaire d’Etat chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l’Autonomie (08-07-14)

25
Juil.
2014

Note de service du 23-07-14 relative à la Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAF, ainsi que à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur

25
Juil.
2014

Note de service du 23-07-14 relative au Contrat de Fin de Carrière pour les Ingénieurs de l’Agriculture et de l’Environnement (IAE)

25
Juil.
2014

Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires, des adjoints administratifs, des adjoints techniques, des syndics des gens de mer et de certains personnels contractuels du MEDDE et du MLET affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2014

23
Juil.
2014

Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD-ex CAM) du MEDDE et du MLET au titre de 2014

21
Juil.
2014

Rapport définitif (Déc 2013) établi par la mission d’audit du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD) sur la situation professionnelle des adjoints administratifs et des dessinateurs

21
Juil.
2014

Annexes au rapport du CGEDD (Adjoints / Dessinateurs)

21
Juil.
2014

Lettre du 15 juillet 2014 relative à la priorité dans le recrutement des agents dont le poste est supprimé dans le cadre de projets de restructuration (MDFP -MLET)

18
Juil.
2014

Note spécifique DRH (07-07-14) relative aux élections du 04-12-14 pour Comité Technique Ministériel MEDDE-MLET (5Mo)

18
Juil.
2014

Note spécifique DRH(07-07-14) relative aux élections du 04-12-14 pour CT d’administration centrale et pour CT spéciaux (5Mo)