17Juin.2015 Annuaire des syndicats (CFDT-UFETAM) avec coordonnées des secrétaires (Fichier pdf actualisé 17 juin 2015)
16Juin.2015 CHERCHEURS : Résultats complets des élections des représentants des CAP et Comités d’Evaluation des Chargés de Recherche et des Directeurs de Recherche (Scrutin du 15-06-15)
16Juin.2015 Communiqué de presse (16-06-15) de l’UFFA-CFDT suite aux dernières propositions de la ministre sur le PPCR (parcours professionnels, carrières, rémunérations)
16Juin.2015 PNT : Compte-rendu de la CCP des Personnels Non Titulaires (PNT RIN A – Contractuels DAFU – Contractuels HN 68) du 10 juin 2015
16Juin.2015 Compte-rendu de la réunion du 12 juin consacrée à l’harmonisation des cycles ministériels de mobilité
15Juin.2015 Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures (RAPS) : Liste actualisée (12-06-15) des IGAPS du MAAF à compter du 1er juillet 2015
15Juin.2015 Circulaire Premier Ministre 5794/SG du 10 juin 2015 relative à la gestion des cadres et au management dans la fonction publique de l’État
12Juin.2015 IPEF : Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 10 juin 2015
12Juin.2015 AAE : Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 09 juin 2015
12Juin.2015 RIFSEEP : Demande d’audience aux ministres (11-06-15) concernant l’application du RIFSEEP
11Juin.2015 Synthèse de l’avis CFDT, dans le cadre de la 2ème lecture du projet de loi sur la biodiversité, la CFDT ayant été reçue par le rapporteur du projet, le sénateur Jérôme Bignon, le 4 juin 2015
10Juin.2015 AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’Etat (AAAE MEDDE) des 08 et 09 juin 2015
8Juin.2015 Avis de l’UFETAM-CFDT (05-06-15) sur le projet de rapport de mission de préfiguration de l’Agence Française pour la Biodiversité (rapport Laroussinie)
8Juin.2015 Projet (31-05-15) de rapport de mission de préfiguration de l’Agence Française pour la Biodiversité (rapport Laroussinie)
5Juin.2015 Tableau de synthèse des dispositions du décret 2015-580 du 28 mai 2015 relatif au don de jours de repos dans Fonction Publique
5Juin.2015 Décret n°2015-580 du 28 mai 2015 relatif au don de jours de repos à un autre agent public parent d’un enfant gravement malade
5Juin.2015 TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 03 et 04 juin 2015 (mobilité)
4Juin.2015 Annuaire des élus CFDT (2015-2018) au MAAF (Février 2015) Annuaire des élus CFDT (2015-2018) au MAAF (février 2015)
4Juin.2015 Calendrier des CAP-CCP MEDDE (mise à jour du 04-06-15 : modification de dates de 3 CAP des SACDD)
4Juin.2015 CTM du 04 juin 2015 : Dans une déclaration commune, la CFDT et l’UNSA expriment leur refus de sièger au Comité Technique Ministériel du MEDDE-MELTR
4Juin.2015 Circulaire Fonction Publique du 28 mai 2015 relative au chèque-vacances au bénéfice des agents de l’État
3Juin.2015 SACDD : Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 02 et 03 juin 2015
2Juin.2015 Note de gestion du 01 juin 2015 relative à la mise en oeuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2015
2Juin.2015 ETST : Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 28 mai 2015
2Juin.2015 ATAE : Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat (ATAE) du 28 mai 2015
29Mai.2015 Synthèse des données relatives aux agents du MEDDE/MLETR d’après VisioM-Postes au 31/12/2014. Ce document constitue une synthèse de données concernant les effectifs des principaux corps des MEDDE/MLETR au 31-12-14. Il s’appuie sur des données issues de VisioMPostes, exploitées au périmètre des agents occupant un emploi des MEDDE/MLETR (à ce titre, les effectifs de VNF et du CEREMA ne sont pas compris dans l’étude).
29Mai.2015 Réponse du 1er ministre (28-05-15) au courrier unitaire (13-05-15) des syndicats de la Fonction publique
29Mai.2015 Courrier unitaire (13 mai 2015) au Premier ministre suite aux dernières propositions du gouvernement sur le PPCR (parcours professionnels, carrières, rémunérations) dans la Fonction Publique)
29Mai.2015 Décret n°2015-580 du 28 mai 2015 permettant à un agent public civil le don de jours de repos à un autre agent public parent d’un enfant gravement malade
28Mai.2015 Suivi postprofessionnel des agents de l’État exposés à une substance : le décret est paru !
28Mai.2015 Décret n° 2015-567 du 20 mai 2015 relatif aux modalités du suivi médical postprofessionnel des agents de l’Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction
27Mai.2015 TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 26 et 27 mai 2015
26Mai.2015 CTM MAAF : Déclaration préliminaire au Comité Technique Ministériel du MAAF du 21 mai 2015
22Mai.2015 Info CFDT du CEREMA n°29 : Compte-rendu du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 19 mai 2015
22Mai.2015 La version consolidée du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires a été examinée lundi 18 mai 2015 par le Conseil commun de la fonction publique. La CFDT a voté pour
21Mai.2015 Note du 21-05-15 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons pour les agents MAAF (année de référence 2014)
21Mai.2015 Note du 21-04-15 (rectifiée) relative aux propositions d’avancement de grade des personnels relevant du MAAF au titre de 2016
21Mai.2015 Compte-rendu du groupe d’échanges du 12 mai 2015 sur l’intégration des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) dans le corps des ITPE
21Mai.2015 Décroisement MAAF-MEDDE : Etat des lieux (tableau) au 01/01/2015 des agents relevant à titre principal des missions "113-181- environnement"
20Mai.2015 Décret n° 2015-492 du 29 avril 2015 portant abrogation de l’indemnité exceptionnelle allouée à certains fonctionnaires civils, aux militaires à solde mensuelle ainsi qu’aux magistrats de l’ordre judiciaire prévue par le décret n° 97-215 du 10 mars 1997 et création d’une indemnité dégressive
18Mai.2015 Lettre commune (13 mai 2015) au Premier ministre suite aux dernières propositions du gouvernement sur le PPCR (parcours professionnels, carrières, rémunérations) dans la Fonction Publique)
15Mai.2015 Info CFDT du CEREMA n°28 : Compte-rendu du Conseil d’Administration du CEREMA du 29 avril 2015
12Mai.2015 Compte-rendu de la première réunion (07-05-15) du comité de suivi de la mise en oeuvre du projet d’Agence Française de la Biodiversité (AFB)
12Mai.2015 Décision modificative (07-05-15) de la CAP des personnels d’exploitation des TPE VNPM du 25 novembre 2014
11Mai.2015 ELECTIONS "Recherche" du 15 juin 2015 : Profession de foi CFDT pour les COMEVAL et CAP des Chargés et Directeurs de Recherche
7Mai.2015 Rapport des inspections générales sur l’évolution de l’organisation régionale de l’Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions (avril 2015)
7Mai.2015 Courrier de la Ministre de la Fonction Publique (28-04-15) aux préfigurateurs sur les modalités du dialogue social dans le nouveau cadre régional
7Mai.2015 Communication en conseil des Ministres (22-04-15) sur l’accompagnement de la réforme territoriale en matière de ressources humaines
7Mai.2015 Communiqué de presse (22-04-15) sur l’accompagnement de la réforme territoriale en matière de ressources humaines
6Mai.2015 Guide pratique "La retraite du fonctionnaire" publié par le service des retraites de l’État (SRE). Cette brochure rassemble l’essentiel des informations relatives au régime des pensions civiles et militaires de retraite applicable aux fonctionnaires de l’Etat, compte tenu de la réglementation en vigueur au 1er mars 2015
4Mai.2015 Circulaire du 20 avril 2015 relative au délai de transmission des arrêts de maladie des fonctionnaires dans la fonction publique de l’État
4Mai.2015 Décret n°2014-1133 du 3 octobre 2014 relatif à la procédure de contrôle des arrêts de maladie des fonctionnaires
29Avr.2015 Arrêté du 14 avril 2015 fixant les taux de promotions 2015 et les dispositions particulières applicables aux PNT des agences de l’eau pour l’année 2015
27Avr.2015 Note de service (17-04-15) pour proposition d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2016
27Avr.2015 Guide juridique d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail (version avril 2015)
25Avr.2015 Courrier de la DGAFP du 17 avril 2015 reportant l’application du RIFSEEP au 1er janvier 2016
24Avr.2015 Calendrier des CAP-CCP MEDDE (mise à jour du 23-04-15 : modification CAP des TSDD et Adjoints Administratifs)
24Avr.2015 PNT CETE-SETRA : Compte_rendu de la CCP des agents contractuels CETE – SETRA du 16 avril 2015
23Avr.2015 Arrêté du 10 avril 2015 portant création de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein des services du MEDDE-MLETR
23Avr.2015 Arrêté du 10 avril 2015 portant création de CHSCT au sein de certains établissements publics administratifs relevant du MEDDE-MLETR