27Fév.2012 Communiqué intersyndical suite au Comité de suivi du protocole Voies Navigables du 27 février 2012 : les 3 organisations syndicales claquent de nouveau la porte !
24Fév.2012 Comité de suivi du protocole Voies Navigables du 24 février 2012 : les 3 organisations syndicales claquent la porte !
24Fév.2012 Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du 23 février 2012 (déclaration UFETAM-CFDT inclus)
21Fév.2012 OPA-PARC : Courrier unitaire (21-02-12) aux ministres pour une réunion tripartite (MEDDTL/Budget/OS) pour le recrutement d’OPA au sein des services et établissements publics du MEDDTL
17Fév.2012 Communiqué intersyndical du 06-02-12 : Pour une action sociale interministérielle digne de ce nom
16Fév.2012 Arrêté du 3 février 2012 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein du MEDDTL
16Fév.2012 Arrêté du 3 février 2012 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein des EPA
9Fév.2012 Promotions MAAPRAT : compte-rendu de la réunion du 19-01-12 concernant les taux de promotions 2012-2014, ainsi que l’accès au 8ème échelon – Ech. 6 de la catégorie C
1Fév.2012 Fusion des corps d’ingénieurs : Courrier intersyndical au ministre de la Fonction Publique (31-01-12)
31Jan.2012 Communiqué de presse intersyndical du 30-01-12 suite à la signature du protocole d’accord sur le CEREMA (réseau scientifique et technique)
31Jan.2012 Compte-rendu de la réunion DRH/OS du 11-01-12 sur le devenir des missions ADS dans les services déconcentrés
27Jan.2012 Circulaire MEDDTL du 13 janvier 2012 relative à la mise en place des instances de concertation régionales
19Jan.2012 Fusion des corps d’ingénieurs : compte-rendu de la réunion bilatérale DRHs – CFDT du 09-12-11
16Jan.2012 « (Con)fusion dans l’Etat départemental. La mise en place des Directions départementales des Territoires et de la Mer (DDTM) » étude par François-Mathieu Poupeau, chercheur CNRS
12Jan.2012 Note de service du 05/01/12 relative à la mise en oeuvre des entretiens professionnels 2011 pour les agents MAAPRAT
12Jan.2012 Arrêté du 30/09/2011 relatif aux modalités d’organisation de l’évaluation des agents en DDI
10Jan.2012 Nouvel Espace Statutaire pour les B (NES) : Réponse du cabinet du ministre (13-12-11) au courrier de l’UFFA-CFDT du 07-10-11
23Déc.2011 Communiqué de presse des 7 organisations syndicales à la suite de la réunion du 21-12-11 sur le salaire minimum dans la Fonction Publique suite à l’augmentation du SMIC au 01-12-11
23Déc.2011 Circulaire du 28-11-11 Prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune ? Barème commun applicable en 2012 au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants.
22Déc.2011 Courrier (14-11-11) de l’UFFA-CFDT au ministre de la Fonction Publique pour revalorisation grille catégorie C relative à l’augmentation du SMIC au 01-12-11
22Déc.2011 Réponse (23-11-11) du ministre de la FP suite à courrier UFFA sur la revalorisation grille catégorie C relative à l’augmentation du SMIC au 01-12-11
22Déc.2011 Déclaration unitaire (21-12-11) sur le salaire minimum dans la Fonction Publique suite à l’augmentation du SMIC au 01-12-11
21Déc.2011 Communiqué interfédéral unitaire relatif à la valeur du point de la retraite additionnelle de la Fonction publique
21Déc.2011 Personnels d’Exploitation des TPE : compte-rendu de la réunion (12-12-11) de lancement de la réforme statutaire des Personnels d’Exploitation des TPE
19Déc.2011 NAVIGATION : Courrier réponse du Cabinet (12-12-11) relatif à la mise en oeuvre du protocole d’accord ANVN
6Déc.2011 Note de service du 01-12-11 relative à la mise en place des commissions régionales d’information et de concertation au MAAPRAT.