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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

2
Déc.
2013

Fiche "Repères" (mise à jour 30/11/2013)

2
Déc.
2013

Personnels Exploitation VN/PM : Compte-rendu de la CAP du 27 novembre 2013

30
Nov.
2013

Contribution (2ème) de la CFDT sur l’évaluation de la politique maritime (26-11-13)

22
Nov.
2013

Spécial DDI n° 07 du 21 novembre 2013 (publication UFFA-CFDT)

22
Nov.
2013

Suivi des décisions CIMAP/services déconcentrés

22
Nov.
2013

Bilan social 2012 des DDI (version octobre 2013)

22
Nov.
2013

Projet d’arrêté relatif aux règlement des frais de déplacements

22
Nov.
2013

MAP et RÉATE : les organisations syndicales demandent à rencontrer Marylise LEBRANCHU (19 novembre 2013)

22
Nov.
2013

Projet de décret intégration des OPA dans la FPT (oct 2013)

22
Nov.
2013

Projet de décret portant règlement des droits à pension des OPA ayant intégré la fonction publique territoriale (oct 2013)

22
Nov.
2013

Projet d’arrêté fixant les modalités d’application du décret "droits à pension des OPA ayant intégré la fonction publique territoriale" (oct 2013)

22
Nov.
2013

Fiche d’impact de l’intégration et retraite des OPA (oct 2013)

22
Nov.
2013

Pour mémoire : le compte-rendu du CTM du 24-10-13 avec ces points à l’ordre du jour

22
Nov.
2013

CTM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel du 18 novembre 2013

22
Nov.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 15-11-13

19
Nov.
2013

Calendrier des CAP/CCP MEDDE-METL : mise à jour du 19 novembre 2013

19
Nov.
2013

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP du 19 novembre 2013

14
Nov.
2013

Les syndicats rejettent la nouvelle prime des fonctionnaires ! – (Source Acteurs Publics 12-11-13)

14
Nov.
2013

Projet de décret portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat

8
Nov.
2013

Fonction Publique : Halte aux baisses du pouvoir d’achat (Texte intersyndical du 08-11-13)

8
Nov.
2013

ASS-CTSS : Résultats Elections CAP Fonction Publique des ASS-CTSS (23-10-13) : la CFDT 2ème organisation syndicale dans la filière sociale

8
Nov.
2013

Note MAAF du 07-11-13 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons

8
Nov.
2013

RIN A : Compte-rendu de la CCP du 05 novembre 2013 (Mobilité)

6
Nov.
2013

Rapport annuel sur l’état de la Fonction Publique – Edition 2013 (version projet)

6
Nov.
2013

Faits et chiffres : l’essentiel (2013)

6
Nov.
2013

Faits et chiffres : l’essentiel (2012)

5
Nov.
2013

Plan quadriennal 2013-2016 en faveur du recrutement, de l’insertion, du reclassement et du maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés du MEDDE/METL (Sept 2013)

5
Nov.
2013

Plan quadriennal : lettre d’accompagnement du SG (10-10-13)

5
Nov.
2013

Rapport Pêcheur sur la Fonction Publique (29-10-13)

5
Nov.
2013

Préconisations du rapport Pêcheur (source Acteurs Publics)

30
Oct.
2013

ATTACHE d’ADMINISTRATION de l’EQUIPEMENT: Compte-rendu de la CAP du 16 octobre 2013 (Mobilité)

30
Oct.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 29-10-13

29
Oct.
2013

Grilles indiciaires catégorie C : quels gains mensuels en 2014 et 2015 ?

29
Oct.
2013

Décret n° 2013-955 du 24 octobre 2013 relatif à l’ouverture des recrutements réservés pour l’accès à certains corps de fonctionnaires de l’Etat relevant des ministres chargés de l’écologie, du développement durable et du logement

29
Oct.
2013

DGAC : Protocole social signé par la CFDT, la CGT et FO le 23 octobre 2013

28
Oct.
2013

CTM : Compte-rendu complet du Comité Technique Ministériel du 24 octobre 2013

25
Oct.
2013

CTM : Déclaration CFDT au Comité Technique Ministériel du 24 octobre 2013

25
Oct.
2013

SECRETAIRE d’ADMINISTRATION et de CONTRÔLE DD : Compte-rendu de la CAP Promotions des 23 et 24 octobre 2013

24
Oct.
2013

Faire bouger les fonctionnaires ! – (Source Acteurs Publics 22-10-13)

24
Oct.
2013

Rapport "Affectation et mobilité des fonctionnaires sur le territoire" (09-13)

24
Oct.
2013

Fiche "Repères" (mise à jour 24/10/2013)

23
Oct.
2013

La CFDT Fonction publique (UFFA-CFDT) signe l’accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la Fonction publique (22-10-13)

23
Oct.
2013

Version finale de l’accord cadre relatif à la prévention des RPS

22
Oct.
2013

Instruction (11-10-13) concernant la sécurité des agents vis à vis des risques liés à la sécurité routière lors de leurs interventions (suite du groupe de travail "accidentologie dans les DIR")

18
Oct.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 16-10-13

18
Oct.
2013

SECRETAIRE d’ADMINISTRATION et de CONTRÔLE DD : Compte-rendu de la CAP des 16 et 17 octobre 2013

17
Oct.
2013

TECHNICIEN SUPERIEUR DD : Compte-rendu de la CAP des 15 & 16 octobre 2013 (Mutations)

17
Oct.
2013

Note de gestion du 14 octobre 2013 relative à l’indemnité pour les contrôles de nuit et week-end des SACDD spécialité contrôles des transports terrestres

11
Oct.
2013

CTM MAAF : compte-rendu du CTM MAAF du 03 octobre 2013

11
Oct.
2013

Rapport d’activités 2012 du CMVRH (Septembre 2013)

8
Oct.
2013

Courrier intersyndical du 02-10-13, adressé à la ministre de la Fonction Publique sur la politique salariale conduite par la FP envers ses agents

7
Oct.
2013

CHSCTM : Compte-rendu du CHSCT Ministériel du 04 octobre 2013

7
Oct.
2013

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale du 24 septembre 2013

3
Oct.
2013

TECHNICIEN SUPERIEUR DD : Compte-rendu de la CAP du 02-10-13

3
Oct.
2013

Compte-rendu du groupe d’échanges OPA du 1er octobre 2013

3
Oct.
2013

Réponse du DRH à la CFDT sur la prime de métier OPA

3
Oct.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 01-10-13

3
Oct.
2013

Bilan détaillé de la feuille de route issue de la Conférence environnementale des 21 et 22 septembre 2013

2
Oct.
2013

Grilles indiciaires définitives de la catégorie C (octobre 2013)

30
Sep.
2013

Rapport d’étape (Juillet 2013) établi par la mission d’audit du Conseil Général de l’environnement et du Développement Durable (CGDD) sur la situation professionnelle des adjoints administratifs et des dessinateurs

30
Sep.
2013

Annexes au rapport d’étape (juillet 2013) du CGDD

27
Sep.
2013

Promotion des SACDD : Communiqué intersyndical suite à l’entretien du 23-09-13 avec M. Mazauric

27
Sep.
2013

CTM : Déclaration CFDT au CTM du 26 septembre 2013, en présence des 2 ministres

27
Sep.
2013

Note de gestion du 26 septembre 2013 relative à la prime de métier 2013 des OPA

27
Sep.
2013

Note de gestion du 23 septembre 2013 relative au régime indemnitaire 2013 des CTSS et ASS

26
Sep.
2013

Fiche "Repères" (mise à jour 25/09/2013)

25
Sep.
2013

ASSITANT(E)S et CONSEILLER(E)S TECHNIQUES de SERVICE SOCIAL : Compte-rendu de la CAP du 17 septembre 2013

23
Sep.
2013

Compte-rendu de la réunion du 20/09/2013 à la fonction publique relative aux grilles de la catégorie C

23
Sep.
2013

Grilles PROVISOIRES de la catégorie C (Sept 2013)

17
Sep.
2013

Courrier CFDT du 16-09-13 adressé aux administrateurs des conseils d’administration et conseils de bassin dans les 6 agences de l’eau

13
Sep.
2013

Calendrier des CAP/CCP MEDDE-METL : mise à jour du 13 septembre 2013

13
Sep.
2013

Compte-rendu du CIMAP du 06-09-13 relatif à l’évaluation de la politique de l’eau

11
Sep.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 06-09-13 et de l’intervention en CTM du 05-09-13

11
Sep.
2013

GUIDE CFDT Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail 2013

11
Sep.
2013

CTM : Compte-rendu du CTM du 05 septembre 2013

11
Sep.
2013

Déclaration CFDT sur le point CEREMA au CTM du 05-09-13

11
Sep.
2013

Déclaration CFDT sur le point ANCOLS au CTM du 05-09-13

6
Sep.
2013

Réforme des retraites : VRAI – FAUX !

6
Sep.
2013

Retraites : La CFDT obtient des mesures de justice (sept 2013)

5
Sep.
2013

Revendication Catégorie B -SACDD (interpellation du SG MEDDE-METL au cours du CTM du 05-09-13)

2
Sep.
2013

Primes MAAF 2013 : tableau des montants

2
Sep.
2013

Note de service relative à la modulation des primes MAAF 2013

7
Août.
2013

Calendrier des CAP/CCP MEDDE-METL : mise à jour du 07 août 2013

1
Août.
2013

Evaluation de la politique de l’eau – Audition de la CFDT – 24 Juillet 2013

31
Juil.
2013

Note DRH du 18 juillet 2013 relative à l’évolution des modalités de gestion par corps des agents du MEDDE et du METL

30
Juil.
2013

Note de gestion du 26 juillet 2013 relative à la procédure d’attribution de la PFR au titre de 2013 aux agents de catégorie B du ministère chargé de l’agriculture en poste dans les services du METL et du MEDDE

30
Juil.
2013

Note du 26 juillet 2013 complémentaire à la note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d’harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE

30
Juil.
2013

CEREMA : Compte-rendu du Comité de suivi du 25 juillet 2013

29
Juil.
2013

Circulaire du 8 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre du protocole d’accord du 8 mars 2013 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique

29
Juil.
2013

Protocole d’accord du 8 mars 2013 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique

26
Juil.
2013

Note du 24 juillet 2013 complémentaire à la note du 29 janvier 2013 relative à la compensation du dépassement du temps de travail induit par les tâches administratives réalisées par les IPCSR

26
Juil.
2013

Note du 29-01-13 définissant les modalités d’application du dispositif de compensation du dépassement du temps de travail journalier induit par les tâches administratives réalisées par les IPCSR au titre de 2010 à 2012

26
Juil.
2013

Note de gestion du 24 juillet 2013 relative à la gestion, au titre de 2013, du régime indemnitaire des DPCSR, des IPCSR, des contractuels RIN A faisant fonction de délégué ou d’inspecteur et des inspecteurs contractuels ex « SNPEC

26
Juil.
2013

Note de gestion du 24 juillet 2013 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités 2013 aux adjoints administratifs, adjoints techniques et syndics des gens de mer du METL-MEDDE affectés en administration centrale ou en SD

25
Juil.
2013

Lettre commune du 25-07-13 aux ministres relative à la situation des personnels de la DEAL de Mayotte

Lettre commune du 25-07-13 aux ministres relative à la situation des personnels de la DEAL de Mayotte

25
Juil.
2013

Compte-rendu de la réunion du 23/07/2013 à la fonction publique portant sur le nouveau régime indemnitaire (filière administrative) et les grilles de la catégorie C

25
Juil.
2013

23 juillet 2013 – grille des C : on efface tout et on recommence !

25
Juil.
2013

Fonctionnaires – Petits salaires : le gouvernement revoit sa copie (Source Acteurs Publics)

24
Juil.
2013

Compte rendu de la commission ministérielle pour la formation professionnelle (CMFP) du 08 février 2013

24
Juil.
2013

ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Compte-rendu de la CAP des 22 et 23 juillet 2013

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30, passage de l’Arche – 92055 PARIS LA DÉFENSE
Tél : 01 40 81 24 00
Mail : cfdt.syndicat@i-carre.net

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