Actualités - Page 76 sur 101 - CFDT UFETAM

mise à jour : 10 septembre 2025

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23
Sep.
2013

Compte-rendu de la réunion du 20/09/2013 à la fonction publique relative aux grilles de la catégorie C

23
Sep.
2013

Grilles PROVISOIRES de la catégorie C (Sept 2013)

17
Sep.
2013

Courrier CFDT du 16-09-13 adressé aux administrateurs des conseils d’administration et conseils de bassin dans les 6 agences de l’eau

13
Sep.
2013

Calendrier des CAP/CCP MEDDE-METL : mise à jour du 13 septembre 2013

13
Sep.
2013

Compte-rendu du CIMAP du 06-09-13 relatif à l’évaluation de la politique de l’eau

11
Sep.
2013

CEREMA: Compte-rendu du comité de suivi du 06-09-13 et de l’intervention en CTM du 05-09-13

11
Sep.
2013

GUIDE CFDT Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail 2013

11
Sep.
2013

CTM : Compte-rendu du CTM du 05 septembre 2013

11
Sep.
2013

Déclaration CFDT sur le point CEREMA au CTM du 05-09-13

11
Sep.
2013

Déclaration CFDT sur le point ANCOLS au CTM du 05-09-13

6
Sep.
2013

Réforme des retraites : VRAI – FAUX !

6
Sep.
2013

Retraites : La CFDT obtient des mesures de justice (sept 2013)

5
Sep.
2013

Revendication Catégorie B -SACDD (interpellation du SG MEDDE-METL au cours du CTM du 05-09-13)

2
Sep.
2013

Primes MAAF 2013 : tableau des montants

2
Sep.
2013

Note de service relative à la modulation des primes MAAF 2013

7
Août.
2013

Calendrier des CAP/CCP MEDDE-METL : mise à jour du 07 août 2013

1
Août.
2013

Evaluation de la politique de l’eau – Audition de la CFDT – 24 Juillet 2013

31
Juil.
2013

Note DRH du 18 juillet 2013 relative à l’évolution des modalités de gestion par corps des agents du MEDDE et du METL

30
Juil.
2013

Note de gestion du 26 juillet 2013 relative à la procédure d’attribution de la PFR au titre de 2013 aux agents de catégorie B du ministère chargé de l’agriculture en poste dans les services du METL et du MEDDE

30
Juil.
2013

Note du 26 juillet 2013 complémentaire à la note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d’harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE

30
Juil.
2013

CEREMA : Compte-rendu du Comité de suivi du 25 juillet 2013

29
Juil.
2013

Circulaire du 8 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre du protocole d’accord du 8 mars 2013 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique

29
Juil.
2013

Protocole d’accord du 8 mars 2013 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique

26
Juil.
2013

Note du 24 juillet 2013 complémentaire à la note du 29 janvier 2013 relative à la compensation du dépassement du temps de travail induit par les tâches administratives réalisées par les IPCSR

26
Juil.
2013

Note du 29-01-13 définissant les modalités d’application du dispositif de compensation du dépassement du temps de travail journalier induit par les tâches administratives réalisées par les IPCSR au titre de 2010 à 2012

26
Juil.
2013

Note de gestion du 24 juillet 2013 relative à la gestion, au titre de 2013, du régime indemnitaire des DPCSR, des IPCSR, des contractuels RIN A faisant fonction de délégué ou d’inspecteur et des inspecteurs contractuels ex « SNPEC

26
Juil.
2013

Note de gestion du 24 juillet 2013 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités 2013 aux adjoints administratifs, adjoints techniques et syndics des gens de mer du METL-MEDDE affectés en administration centrale ou en SD

25
Juil.
2013

Lettre commune du 25-07-13 aux ministres relative à la situation des personnels de la DEAL de Mayotte

Lettre commune du 25-07-13 aux ministres relative à la situation des personnels de la DEAL de Mayotte

25
Juil.
2013

Compte-rendu de la réunion du 23/07/2013 à la fonction publique portant sur le nouveau régime indemnitaire (filière administrative) et les grilles de la catégorie C

25
Juil.
2013

23 juillet 2013 – grille des C : on efface tout et on recommence !

25
Juil.
2013

Fonctionnaires – Petits salaires : le gouvernement revoit sa copie (Source Acteurs Publics)

24
Juil.
2013

Compte rendu de la commission ministérielle pour la formation professionnelle (CMFP) du 08 février 2013

24
Juil.
2013

ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Compte-rendu de la CAP des 22 et 23 juillet 2013

18
Juil.
2013

Fiche "Repères" (mise à jour 10/07/2013)

18
Juil.
2013

TECHNICIENS (TSDD) : Courrier intersyndical (18-07-13) aux ministres suite à la CAP du 03 juillet 2013

18
Juil.
2013

Compte-rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR du 11-07-13

18
Juil.
2013

Groupe de travail accidentologie dans les DIR : projet d’instruction

17
Juil.
2013

Situation des agents de la DEAL Mayotte : compte-rendu de la réunion du 16 juillet 2013

Situation des agents de la DEAL Mayotte : compte-rendu de la réunion du 16 juillet 2013

16
Juil.
2013

CTM : Compte-rendu du CTM du 10 juillet 2013

16
Juil.
2013

Lettre des représentants des personnels du MAAF au CHSCT ministériel contre la règle des 3 ans avant mobilité

16
Juil.
2013

Rapport d’évaluation de la politique de l’eau (Rapport Lesage) – Juillet 2013

16
Juil.
2013

Synthèse du rapport Rapport Lesage – Juillet 2013

16
Juil.
2013

Promotions 2014 – Principes de gestion applicables à tous les personnels titulaires et contractuels des catégories A, B et C, gérés par le MEDDE/METL (10-07-13)

16
Juil.
2013

Lettre d’envoi du DRH (05-07-13) de la circulaire promotions 2014

16
Juil.
2013

Note de gestion du 11 juillet 2013 relative à la prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation (PTETE) des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État

11
Juil.
2013

ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : Boycott de la CAP des 10 et 11 juillet : une arme à n’utiliser qu’avec modération !

11
Juil.
2013

Déclaration préalable CFDT à la CAP des 10 et 11 juillet 2013

11
Juil.
2013

Note de gestion du 02 juillet 2013 relative à la fixation, pour 2013, des coefficients de performance de l’indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au METL ou au MEDDE

11
Juil.
2013

Note de service du 09 juillet 2013 : Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAF & Indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur

11
Juil.
2013

Note de gestion du 02 juillet 2013 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires, des agents de la filière médico-sociale et de certains personnels contractuels du MEDDE au titre de 2013

11
Juil.
2013

DESSINATEURS : Compte-rendu de la CAP du 09 juillet 2013

10
Juil.
2013

Spécial DDI n° 06 du 09 juillet 2013 (publication UFFA-CFDT)

10
Juil.
2013

Rapport Weiss/Rebière sur l’organisation de l’administration territoriale

10
Juil.
2013

Circulaire du 21-05-13 : création d’un fonds de modernisation des DDI

10
Juil.
2013

Projet d’arrêté relatif aux règlements des déplacements

10
Juil.
2013

DESSINATEURS : Résultats promotions 2013 de la CAP du 09 juillet 2013

10
Juil.
2013

Compte-rendu de la réunion du 04 juillet 2013 du groupe de travail "mesures catégorielles 2013" pour les agents MAAF

10
Juil.
2013

Décret n°2013-588 du 4 juillet 2013 relatif à la création d’un huitième échelon dans les grades dotés de l’échelle 6 de rémunération de la catégorie C de la fonction publique de l’Etat

5
Juil.
2013

CEREMA : Compte-rendu du Comité de suivi du 02 juillet 2013

5
Juil.
2013

Concertation sur les retraites : rencontre avec le 1er ministre le 04 juillet 2013

5
Juil.
2013

Concertation sur les retraites : déclaration CFDT par Laurent Berger

4
Juil.
2013

Note MAAF du 03-07-13 relative à l’adaptation des règles de mobilité des agents des catégories A (IAE, Attachés) et A+ (IPEF, ISPV) du MAAF en cas d’avancement de grade ou de changement de corps

4
Juil.
2013

AGENTS EXPLOITATION VN/PM : Compte-rendu de la CAP du 04 juillet 2013

4
Juil.
2013

Assises des métiers des Ingénieurs : intervention CFDT le 03 juillet 2013

4
Juil.
2013

Assises des Ingénieurs : conclusion des 2 ministres le 03 juillet 2013

4
Juil.
2013

Note de gestion du 1er juillet 2013 relative à la PFR des agents exerçant des fonctions supérieures à l’administration centrale du METL et du MEDDE en 2013

4
Juil.
2013

Décret n°2013-423 du 22 mai 2013 portant création d’une indemnité pour les contrôles de nuit ou effectués en fin de semaine et les jours fériés allouée aux SACDD ex CTT

4
Juil.
2013

Arrêté du 22 mai 2013 portant création d’une indemnité pour les contrôles de nuit ou effectués en fin de semaine et les jours fériés allouée aux SACDD ex CTT

4
Juil.
2013

TECHNICIENS SUPERIEURS (TSDD) : Compte-rendu de la CAP promotions des 02 et 03 juillet 2013

3
Juil.
2013

Rapport Weiss / Rebière « La stratégie d’organisation à 5 ans de l’administration territoriale de l’État (Juillet 2012)

3
Juil.
2013

Compte rendu de la rencontre avec la Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) du 02-07-13 autour de 2 sujets : l’évaluation de la politique de l’eau et le Bilan Base Zéro (BBZ) des Agences de l’eau

3
Juil.
2013

Lettre intersyndicale envoyée au DGAFP le 2 juillet, par les 8 OS de la Fonction publique, suite à l’annonce de la réduction des crédits sociaux interministériels lors du CIAS du 28 juin 2013

1
Juil.
2013

OPA – PARC : Compte-rendu des rencontres OPA / DRH des 20 et 21 juin 2013

30
Juin.
2013

L’Eau Forte de juillet 2013

28
Juin.
2013

TECHNICIENS SUPERIEURS (TSDD) : Compte-rendu complet de la CAP des 24 et 25 juin 2013

27
Juin.
2013

Circulaire du 1er ministre du 21 juin 2013 sur les astreintes en DDI "

27
Juin.
2013

Compte-rendu de l’entretien avec le député Lesage (25-06-13) relatif à son rapport sur la politique de l’eau

27
Juin.
2013

Politique de l’eau : 4 propositions CFDT (entretien avec le député Lesage du 25-06-13)

27
Juin.
2013

Entretien avec le député Lesage du 25-06-13 : annexe technique

27
Juin.
2013

INSPECTEUR des AFFAIRES MARITIMES (IAM) : Compte-rendu de la CAP du 19 juin 2013

27
Juin.
2013

ADS : Email de M. Champion (Cabinet de Mme Duflot) relatif au principe de convention de transition pour les collectivités, permettant de mettre à disposition temporairement des services pour accompagner la montée en compétence progressive des collectivités grâce au compagnonnage et à l’aide des agents de l’Etat qui effectuaient l’instruction pour leur compte

27
Juin.
2013

Ca chauffe dans le 46 ! : Lettre ouverte intersyndicale au directeur de la DDT 46

26
Juin.
2013

CHSCTM : Compte-rendu du CHSCTM du 13 juin 2013

26
Juin.
2013

TECHNICIENS SUPERIEURS (TSDD) : Résultats mutations de la CAP des 24 et 25 juin 2013

26
Juin.
2013

Compte-rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR (17-06-13)

24
Juin.
2013

ADJOINTS ADMINISTRATIFS MEDDE : A propos d’un nouveau report de la CAP des 26 et 27 juin 2013

24
Juin.
2013

Note de gestion du 14 juin 2013 relative à la mise en ?uvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2013

24
Juin.
2013

Rappel : Calculez le montant de votre GIPA 2013 (au format Excel)

24
Juin.
2013

Rappel : Calculer le montant de votre GIPA 2013 (au format Open Office)

24
Juin.
2013

Note de gestion du 14 juin 2013 relative à l’attribution de la PFR aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SACDD) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) du METL et du MEDDE au titre de 2013

21
Juin.
2013

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Liste des promus à " l’Echelon Spécial " (CAP du 30 mai 2013)

21
Juin.
2013

CEREMA : Courrier intersyndical aux ministres C. Duflot et D. Batho (20 juin 2013)

21
Juin.
2013

CTM du 18 juin 2013 : Déclaration commune CFDT – UNSA

21
Juin.
2013

SECRETAIRES ADMINISTRATIFS et de CONTRÔLE : Compte-rendu de la CAP des 18 et 19 juin 2013

19
Juin.
2013

Travail à temps partiel (fiche Infos Droits)

Travail à temps partiel (fiche Infos Droits) Voir la fiche Infos-Droits ci-dessous

19
Juin.
2013

Réforme Retraite : Rapport Moreau – Synthèse et avis CFDT (juin 2013)

19
Juin.
2013

Synthèse sur le projet de création de la future Agence Française de la Biodiversité (AFB) avec analyses et propositions de la CFDT (Juin 2013)

19
Juin.
2013

ISS 2012 : tableau des montants 2012 (payés en 2013) par coefficients

19
Juin.
2013

ISS : Note de gestion du 17 juin 2013, relative à l’indemnité spécifique de service (ISS 2012) versée aux fonctionnaires des corps techniques du MEDDE & METL

19
Juin.
2013

PSR 2013 : annexe (tableau des montants) rectificative à la note de gestion du 10 juin 2013 relative à la prime de service et de rendement 2013