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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

24
Nov.
2015

Compte-rendu de l’entrevue (20-11-15) avec le Ministre de l’Agriculture

23
Nov.
2015

Etat 2014 du corps des Techniciens Supérieurs (TS) du MAAF

9
Nov.
2015

CTM MAAF : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du MAAF du 05 novembre 2015 (avec déclaration liminaire)

2
Nov.
2015

Informations sur le plan de requalification de C en B au MAAF présenté au CTM du 05-11-15

22
Oct.
2015

Compte-rendu SPAgri-CFDT du CHSCT Ministériel au MAAF du 15 octobre 2015

16
Oct.
2015

Compte-rendu SPAgri-CFDT du groupe de travail RIFSEEP au MAAF du 14 octobre 2015

16
Oct.
2015

CHSCT des DDI : Compte-rendu du CHSCT des DDI du 13 octobre 2015

16
Oct.
2015

Fiche technique du CHSCT des DDI

16
Oct.
2015

Bilan social 2014 des DDI

Bilan social 2014 des DDI

16
Oct.
2015

Fiche Transfert SIDSIC

8
Oct.
2015

Déclaration liminaire au CT des DDI

8
Oct.
2015

Bilan social 2014 des DDI

8
Oct.
2015

Transfert SIDSIC : fiche présentée au CT des DDI

8
Oct.
2015

CT des DDI : Compte-rendu du Comité Technique (CT) des DDI du 24-09-15

2
Oct.
2015

Présentation du Projet de Loi de Finances (PLF) 2016 du MAAF aux organisations syndicales (30-09-15)

1
Oct.
2015

Note de gestion du 29-09-15 relative à la gestion 2015 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)

29
Sep.
2015

Compte-rendu du Comité de suivi du 25-09-15 sur le décroisement des emplois MAAF-MEDDE

24
Sep.
2015

Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (10-09-15) des IGAPS du MAAF à compter du 10 septembre 2015

22
Sep.
2015

Etat 2014 du corps des Attachés d’Adminitration (AA) du MAAF

22
Sep.
2015

Etat 2014 du corps des Secrétaires Administratifs (SA) du MAAF

16
Sep.
2015

Note de service MAAF du 15-09-15 relative à l’organisation du contrôle de scolarité 2015-2016 lié au supplément familial de traitement (SFT)

16
Sep.
2015

Note de service MAAF du 15-09-15 relative à la gestion courante du SFT

7
Sep.
2015

CTM MAAF : Compte-rendu du CTM du 03 septembre 2015

4
Sep.
2015

CTM MAAF : Déclaration préalable au CTM du 03 septembre 2015

27
Août.
2015

Note de service MAAF du 25-08-15 relative aux indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants (ITII) des services déconcentrés et des établissements de l’enseignement supérieur agricole ou vétérinaire

25
Août.
2015

Primes 2015 des catégories C du MAAF

6
Août.
2015

Note de service du 06-08-15 relative au Contrat de Fin de Carrière (CFC) pour les Ingénieurs de l’Agriculture et de l’Environnement (IAE) au titre de 2016

30
Juil.
2015

Programme national de prévention (PNP) 2015 adopté par le CHSCT ministériel MAAF du 17 juillet 2015, et bilan d’exécution du programme national de prévention 2014

30
Juil.
2015

Note de service (29-07-15) relative à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) affectés au MAAF à l’exception de ceux affectés dans les EPLEFPA

30
Juil.
2015

Note de service (29-07-15) relative à la mise en place d’un dispositif de reconnaissance et d’évaluation de l’expertise au MAAF

30
Juil.
2015

Note de service (29-07-15) relative à la prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les attachés d’administration (AA) et les secrétaires administratifs (SA) du MAAF

22
Juil.
2015

Note d’orientation (20-07-15) pour la formation continue 2016-2017-2018 des personnels MAAF

16
Juil.
2015

Primes MAAF 2015 : Note de service du 16-07-15 – Modalités et principes généraux de la modulation

16
Juil.
2015

Primes MAAF 2015 : Tableau des montants des primes MAAF 2015

16
Juil.
2015

Note de service du 15-07-15 relative à la campagne de mobilité générale MAAF d’automne 2015

13
Juil.
2015

Rencontre bilatérale (08-07-15) entre le Directeur adjoint du cabinet du ministre chargé de l’agriculture et l’intersyndicale UNSA ? CFDT – Alliance du Trèfle

8
Juil.
2015

Arrêté du 2 juillet 2015 fixant les taux de promotion dans les corps du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt pour l’année 2015

3
Juil.
2015

Taux des ratios promus / promouvables au MAAF en 2015 (02-07-15)

3
Juil.
2015

Compte-rendu du groupe de travail (30-06-15) sur les mesures catégorielles 2015 au MAAF

30
Juin.
2015

Etat 2014 du corps des Ingénieurs de l’Agriculture et de l’Environnement (IAE) du MAAF

30
Juin.
2015

Etat 2014 du corps des Adjoints Administratifs du MAAF

30
Juin.
2015

Décret n°2015-783 du 29 juin 2015 relatif aux dates et aux modalités de transfert définitif des services ou parties de services de l’Etat qui participent aux missions de l’autorité de gestion des programmes européens financés au titre du fonds social européen ou du fonds européen de développement régional ou du fonds européen agricole pour le développement rural

30
Juin.
2015

Décret n°2015-782 du 29 juin 2015 relatif aux conditions d’intégration, de détachement et de mise à disposition de fonctionnaires de l’Etat en application des articles 83 et 86 de la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles

26
Juin.
2015

Compte-rendu du groupe de travail du 24 juin 2015 sur la reconnaissance de l’expertise dans le cadre des parcours professionnels de la catégorie A/A+

19
Juin.
2015

Fascicule des corps et emplois au MAAF (01-03-15). Ce document regroupe l’ensemble des grilles indiciaires des corps du ministère, rappelle les références des statuts et précise les modalités de promotion interne (pour l’accès aux corps et pour la promotion au sein des corps).

15
Juin.
2015

Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures (RAPS) : Liste actualisée (12-06-15) des IGAPS du MAAF à compter du 1er juillet 2015

10
Juin.
2015

Calendrier des CAP-CCP automne du MAAF (mise à jour du 03-06-15)

10
Juin.
2015

Calendrier des CAP-CCP MEDDE (mise à jour du 10-06-15)

4
Juin.
2015

Annuaire des élus CFDT (2015-2018) au MAAF (Février 2015)

Annuaire des élus CFDT (2015-2018) au MAAF (février 2015)

1
Juin.
2015

Décroisement des emplois MAAF-MEDDE : Compte-rendu du 3ème comité de suivi du 11 mai 2015

1
Juin.
2015

Etat des lieux (tableau) au 01/01/2015

26
Mai.
2015

CTM MAAF : Déclaration préliminaire au Comité Technique Ministériel du MAAF du 21 mai 2015

21
Mai.
2015

Note du 21-05-15 relative à la prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d’ancienneté en vue des changements d’échelons pour les agents MAAF (année de référence 2014)

21
Mai.
2015

Note du 21-04-15 (rectifiée) relative aux propositions d’avancement de grade des personnels relevant du MAAF au titre de 2016

21
Mai.
2015

Décroisement MAAF-MEDDE : Etat des lieux (tableau) au 01/01/2015 des agents relevant à titre principal des missions "113-181- environnement"

21
Mai.
2015

Note d’accompagnement du tableau

20
Mai.
2015

Rapport Massat (19-05-15) relatif aux missions de contrôle dans l’agriculture

16
Avr.
2015

Note de service MAAF du 14-04-15 relative à la mise en oeuvre de l’indemnité différentielle temporaire (IDT) dans les DDI au titre de l’année 2014

15
Avr.
2015

Décroisement des emplois MAAF-MEDDE : document cadre signé par les Secrétaires généraux du MEDDE et du MAAF le 10 avril 2015

10
Avr.
2015

Note de service du 09-04-15 relative au barème 2015 des prestations sociales interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF

2
Avr.
2015

Compte-rendu du Comité de suivi du 24 mars 2014 relatif au "Décroisement des emplois MAAF-MEEDE

2
Avr.
2015

Décroisement MAAF-MEDDE : "La Foire aux Questions" (FAQ)

27
Mar.
2015

Note de service 2015-274 du 24-03-15 relative aux modalités de réalisation des décroisements des emplois MAAF / MEDDE

13
Mar.
2015

CTM MAAF : Déclaration liminaire CFDT au CTM MAAF du 12 mars 2015

12
Mar.
2015

Note de service MAAF du 12-03-15, relative à la réouverture, pour les agents MAAF, de l’application Aghora Interface Agent (AIA)

12
Mar.
2015

Calendrier des CAP-CCP MAAF – Printemps 2015 (mise à jour du 02-03-15)

6
Mar.
2015

Charte des temps au MAAF (04-03-15)

2
Mar.
2015

Spécial DDI n° 01 du 26-02-15 – CT des DDI du 19-02-15 (publication UFFA-CFDT)

27
Fév.
2015

Compte-rendu du groupe de travail (25-02-15) sur le nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) au MAAF

20
Fév.
2015

Note de mobilité générale MAAF (16-02-15)

19
Fév.
2015

Compte-rendu du groupe de travail (19-02-15) sur le décroisement des effectifs MAAF / MEDDE

19
Fév.
2015

Compte-rendu du groupe de travail (17-02-15) sur le plan de requalification pour favoriser la promotion des agents de la catégorie C vers la catégorie B

12
Fév.
2015

Note de service MAAF du 03-02-15, relative à la mise en oeuvre des entretiens professionnels et de formation et des réductions d’ancienneté des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) portant sur l’année 2014

3
Fév.
2015

CTM MAAF : Compte-rendu du CTM MAAF du 29-01-15

30
Jan.
2015

CTM MAAF du 29-01-15 : Déclaration liminaire SPAgri-CFDT

13
Jan.
2015

Note de service (07-01-15) relative aux résultats des élections du 04-12-14 aux CT, aux CAP, CCP, aux comité et commission consultatifs ministériel de l’enseignement agricole privé et à la répartition des sièges au sein des commissions régionales d’information et de concertation au MAAF

13
Jan.
2015

Annuaire des élus CFDT du MAAF (12-01-15)

Annuaire des élus CFDT du MAAF au 12 janvier 2015

12
Jan.
2015

Calendrier des CAP-CCP MAAF – Printemps 2015 (mise à jour du 09-01-15)

22
Déc.
2014

Bilan social 2013 du MAAF (déc. 2014)

Bilan social 2013 du MAAF (déc. 2014)

18
Déc.
2014

Note de service du 16-12-14 relative à la mise en oeuvre des entretiens professionnels pour 2014 des agents MAAF

28
Nov.
2014

Programme national de formation 2015 du MAAF (26-11-14)

21
Nov.
2014

CTM Agriculture : Déclaration liminaire CFDT au Comité Technique MAAF du 20 novembre 2014

21
Nov.
2014

Spécial DDI n° 06 du 20-11-14 – CT des DDI du 13-11-14 (publication UFFA-CFDT)

21
Nov.
2014

Projet d’arrêté de création « d’une indemnité différentielle temporaire »

21
Nov.
2014

Projet de décret de création « d’une indemnité différentielle temporaire »

21
Nov.
2014

Rapport de synthèse des audits de DDI pour 2013

21
Nov.
2014

Rapport de synthèse des audits de DDI pour 2012

28
Oct.
2014

Arrêté du 20-10-14 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2010 portant application du décret n° 2002-61 du 14-01-02 relatif à l’indemnité d’administration et de technicité (IAT) au MAAF (Relèvement des montants de référence)

2
Oct.
2014

CTM MAAF : Compte-rendu du CTM du MAAF du 01-10-14 (Budget 2015)

26
Sep.
2014

CTM MAAF : Déclaration préliminaire CFDT au CTM du MAAF du 25-09-14

26
Sep.
2014

Projet de Charte des Temps au MAAF

26
Sep.
2014

Spécial DDI n° 05 du 25-09-14 – CT des DDI du 17-09-14 (publication UFFA-CFDT)

25
Sep.
2014

Profession de foi générale pour le CT ministériel du MAAF

4
Sep.
2014

Calendrier Automne des CAP-CCP du MAAF (mise à jour du 19-06-14)

13
Août.
2014

Note de service (05-08-14) relative au supplément familial de traitement des agents MAAF – Gestion courante

8
Août.
2014

Note d’orientation (31-07-14) pour la formation continue des personnels du MAAF en 2015-2016-2017

5
Août.
2014

Primes MAAF 2014 : Note (29-07-14) sur les principes généraux de la modulation

5
Août.
2014

Primes MAAF 2014 :Tableau des montants de l’ensemble des primes 2014

25
Juil.
2014

Note de service du 11-07-14 relative au détachement des secrétaires administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF

25
Juil.
2014

Note de service du 23-07-14 relative à la Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAF, ainsi que à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur

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Tél : 01 40 81 24 00
Mail : cfdt.syndicat@i-carre.net

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