mise à jour : 19 avril 2024
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Agriculture

CTM MAA (17-10-19) : et si le MAA donnait l’exemple d’un véritable dialogue social ?

CTM Agriculture (17-10-19) : et si le MAA donnait l’exemple d’un véritable dialogue social ? Ce comité technique ministériel (CTM) réuni le 17 octobre 2019 était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Philippe Hedrich et Stéphanie Clarenc. Dans sa déclaration liminaire, et

CHSCTM Agriculture (Rennes, 15 octobre 2019)

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel Agriculture du 15 octobre 2019 à Rennes Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCT-M) s’est réuni à Rennes le 15 octobre 2019 sous la présidence de Patrick Soler, inspecteur général de l’agriculture. La CFDT était représentée par Martine Girard, Stéphanie Clarenc,

La CFDT rencontre le ministre de l’Agriculture (03-10-19)

La CFDT rencontre le ministre de l’Agriculture (03-10-19) par Spagri-CFDT Suite au CTM du 27 septembre 2019, Didier Guillaume a reçu une délégation CFDT composée de Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Géraldine Ruscassier et Philippe Hedrich. Pour la CFDT, il s’agit d’un rendez-vous important, qui, au delà des problématiques soulignées dans la déclaration du CTM, a permis

CTM MAA (27-09-19) : le ministre présente le budget 2020 et les réorganisations à venir

CTM Agriculture (27-09-19) : le ministre présente le budget 2020 et les réorganisations à venir Comme chaque année, fin septembre, le ministre de l’Agriculture a présenté en primeur aux organisations syndicales les principales orientations du projet de loi de finances (PLF) pour le ministère de l’Agriculture, juste avant la tenue du conseil des ministres. Cet

Liste actualisée des IGAPS du MAA à compter du 26 août 2019

Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (26-08-19) des IGAPS du MAA Le réseau d’appui aux personnes et aux structures (RAPS) est composé d’Inspecteurs Généraux en charge de l’Appui aux Personnes et aux Structures (IGAPS). Vous trouverez en pièce jointe le Trombinoscope de l’ensemble des IGAPS mis à jour au

Feader : tout reste à faire

Feader : tout reste à faire (Spagri-CFDT – 27-08-19) Compte rendu de la réunion du groupe de travail « Feader » du 26 août 2019. Le groupe de travail « Feader 2021-2027 » s’est réuni le 26 août 2019 à Paris, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’Agriculture. Étaient

Note de service MAA du 16 août 2019 : Facilités horaires à la rentrée scolaire 2019

Note de service MAA du 16 août 2019 : Facilités horaires à la rentrée scolaire 2019 OBJET : Facilités d’horaires accordées aux pères et mères de famille fonctionnaires et employés des services publics à l’occasion de la rentrée scolaire 2019 RÉSUMÉ : Cette note de service permet aux pères et mères de famille fonctionnaires et

Note de service (27-07-19) relative au supplément familial de traitement des agents MAA

Note de service (27-07-19) relative au supplément familial de traitement des agents MAA La présente note a pour objet de présenter les modalités de gestion du supplément familial de traitement (SFT) au MAA ainsi que le rôle respectif des gestionnaires RH de proximité et de l’administration centrale dans l’instruction des dossiers SFT. Textes de référence

Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture du 09 juillet 2019

Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture du 09 juillet 2019 CTM du 9 juillet 2019 : transformation, vous avez dit transformation ? Le comité technique ministériel du 9 juillet 2019 devait être présidé par le ministre de l’Agriculture, comme il s’y était engagé auprès des organisations syndicales en début d’année. Finalement empêché en raison de la

Barèmes RIFSEEP applicables au MAA par statut d’emploi et par corps

Barèmes RIFSEEP applicables au MAA par statut d’emploi et par corps (10-07-19) Les montants qui sont indiqués dans les barèmes ci-après sont des montants annuels bruts et concernent des agents à temps plein. Pour un agent à temps partiel, il convient de proratiser les montants d’IFSE en fonction de la quotité de travail, conformément aux

Modalités de gestion du RIFSEEP 2019 pour certains corps du MAA

Modalités de gestion du RIFSEEP pour certains corps au sein des services du MAA à compter du 1er janvier 2019 (10-07-19) Résumé : La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents appartenant aux statuts et aux corps mentionnés ci-dessous, affectés au sein des services

Charte de déconcentration des actes de gestion des agents MAA affectés en DDI

Note de service : Charte de déconcentration des actes de gestion individuelle des agents MAA affectés en DDI (04-07-19) La présente note a pour objet de diffuser charte de déconcentration des actes de gestion individuelle des agents relevant du ministère de l’agriculture et de l’alimentation affectés au sein des directions départementales interministérielles Textes de référence

Charte de déconcentration des actes de gestion des agents MAA affectés en services déconcentrés au niveau régional

Note de service : Charte de déconcentration des actes de gestion individuelle des agents MAA affectés en services déconcentrés au niveau régional (04-07-19) La présente note a pour objet de diffuser charte de déconcentration des actes de gestion individuelle des agents affectés au sein des services déconcentrés au niveau régional relevant du ministère de l’agriculture

Élections professionnelles : Présentation des résultats au MAA

Élections professionnelles : Présentation des résultats au MAA Vous trouverez en pièce jointe, ci-dessous, la présentation des résultats définitifs détaillés des élections professionnelles du 6 décembre 2018 au Ministère de l’Agriculture (MAA) OBJET : Note de service relative aux résultats des élections professionnelles du 6 décembre 2018 aux comités techniques, aux commissions administratives paritaires, aux commissions

MAA : Action sociale : bilan 2018, perspectives 2019

MAA : Action sociale : bilan 2018, perspectives 2019 (mai 2019) Le premier comité technique spécial « action sociale » depuis les élections professionnelles de décembre 2018 s’est réuni le 16 mai 2019. Il était présidé par Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du service des ressources humaines, accompagnée notamment de Servane Gilliers Van Reysel, sous-directrice

IAE : Résultats de la CAP des IAE des 28 et 29 mai 2019

IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) des 28 et 29 mai 2019 – Mobilités La date d’affectation de principe est fixée au 1er septembre 2019   … tous les résultats dans le fichier joint ci-dessous

Procédures applicables en matière de congés maladies, d’accidents du travail et de maladies professionnelles

Procédures applicables en matière de congés maladies, d’accidents du travail et de maladies professionnelles (Ministère de l’Agriculture _ 29 avril 2019) Note de service sur les procédures applicables en matière de congés maladies, d’accidents du travail et de maladies professionnelles. Compte tenu des évolutions réglementaires concernant le temps partiel thérapeutique, le reclassement, la gestion des

Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture – Spécial Brexit (25 avril 2019)

Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture – Spécial Brexit (25 avril 2019) Suite au vote en CTM du 10 avril, unanime,  contre les projets d’arrêtés relatifs au temps de travail des agents recrutés pour faire face à l’éventualité d’un Brexit dur, le comité technique ministériel a été reconvoqué le 24 avril 2019 pour donner un avis

CHSCT-Ministère Agriculture – spécial Brexit (24 avril 2019)

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) Ministère Agriculture – spécial Brexit (24 avril 2019) Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCT-M) s’est réuni en séance plénière le 24 avril 2019, avec comme unique ordre du jour le recueil de l’avis concernant  le « projet de décret relatif à

Plan de transformation ministériel (Agriculture) : quelle place pour les agents ?

Plan de transformation ministériel (Agriculture) : quelle place pour les agents ? (12-04-19) Le 12 avril 2019, Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture, a présidé un groupe de travail sur le plan de transformation ministériel (y compris le volet numérique). La CFDT y était représentée par Géraldine Ruscassier, Gisèle Bauland et Stéphanie Clarenc.

CHSCT ministériel Agriculture du 27 mars 2019

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel Agriculture du 27 mars 2019 Le CHSCT ministériel réuni le 27 mars 2019 était présidé par Patrick Soler, inspecteur général de l’agriculture, ancien secrétaire général adjoint de France-Agrimer. La CFDT était représentée par Martine Girard, Stéphanie Clarenc et Jean-François Le Clanche.   Lors de sa déclaration

IAE : Résultats de la CAP du 19 février 2019

IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) du 19 février 2019 A l’ordre du jour : Mobilités DGER Liste d’aptitude au grade de IAE (nota : + 2 agents bénéficieront d’un effet « mémoire » pour le tableau 2020) Intégrations Détachements Recours (4 agents avis défavorable + une demande d’expertise) …

Boycott historique du CTM Agriculture du 14 février 2019

Boycott historique du CTM Agriculture du 14 février 2019 Les organisations syndicales Unsa, CFDT, CGT, Alliance du Trèfle, FSU, FO et Sud, considérant que les conditions d’une vraie concertation au sein du CTM ne sont plus réunies, ont décidé de ne pas siéger. Elles ont interpellé la secrétaire générale du ministère de l’Agriculture via la

Barème 2019 des prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAA

Barème 2019 des prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAA Note de service du 07 février 2019 (voir en PJ ci-dessous) Objet : Barème 2019 des prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAA. Résumé : Définition des conditions générales et spécifiques des différentes prestations d’action

Liste actualisée des IGAPS du MAA à compter du 23 janvier 2019

Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (23-01-19) des IGAPS du MAA Le réseau d’appui aux personnes et aux structures (RAPS) est composé d’Inspecteurs Généraux en charge de l’Appui aux Personnes et aux Structures (IGAPS). Vous trouverez en pièce jointe le Trombinoscope de l’ensemble des IGAPS mis à jour au

CAP-CCP : Calendrier Printemps 2019 des CAP-CCP du MAA

Calendrier Printemps 2019 des CAP, CCP, CCM du Ministère de l’agriculture (MAA) Voici le calendrier prévisionnel des CAP, CCP et CCM du printemps 2019, présenté par ordre chronologique. N.B. Ce calendrier, fourni par le service des ressources humaines (SRH) du MAA, est susceptible de modifications. Pour toute demande de mobilité, promotion, intégration, recours…, n’hésitez pas

Bilan social 2017 du MAA (décembre 2018)

Bilan social 2017 du MAA (décembre 2018) Sommaire L’emploi, les effectifs et les flux La rémunération Les conditions d’emploi Le développement professionnel des agents Les relations professionnelles L’action sanitaire et sociale La retraite et la liquidation des droits Rapport de situation comparée, relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Liste actualisée des IGAPS du MAA à compter de novembre 2018

Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (13-11-18) des IGAPS du MAA Le réseau d’appui aux personnes et aux structures (RAPS) est composé d’Inspecteurs Généraux en charge de l’Appui aux Personnes et aux Structures (IGAPS). Vous trouverez en pièce jointe le Trombinoscope de l’ensemble des IGAPS au 13 novembre 2018.

CTM Agriculture du 22 novembre 2018

Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture du 22 novembre 2018 Le comité technique ministériel s’est réuni le 22 novembre 2018 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général par intérim. La CFDT était représentée par Philippe Hedrich, Gisèle Bauland et Stéphanie Clarenc.. Au sommaire : Action publique 2022 (plan de transformation du ministère, pilotage des DDI,

MAA : Programme national de formation (PNF) 2019 et modalités d’inscription

MAA : Programme national de formation (PNF) 2019 et modalités d’inscription (note de service du 16-11-18) Les agents peuvent dès à présent s’inscrire à des actions de formation proposées dans le cadre du programme national de formation (PNF) 2019, régulièrement mis à jour sur le site de la formation continue du MAA : www.formco.agriculture.gouv.fr Cette

MAA : Le nouveau ministre veut remettre l’agro-écologie au cœur du projet ministériel

MAA : Le nouveau ministre veut remettre l’agro-écologie au cœur du projet ministériel (13 novembre 2018) Le 8 novembre 2018, une délégation de la CFDT-Agriculture a rencontré Didier Guillaume, le nouveau ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation. Le ministre était assisté de Philippe Vinçon (DGER), Jean-Pascal Fayolle (chef du SRH) et de Benoît Bonaimé (conseiller enseignement,

CTM Agriculture du 04 octobre 2018

Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture du 04 octobre 2018 Le comité technique ministériel s’est réuni le 4 octobre 2018 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général par intérim. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland et Stéphanie Clarenc. En préambule, la CFDT a prononcé une déclaration, suivie des réactions de l’administration, et

CHSCT ministériel Agriculture du 11 octobre 2018

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel Agriculture du 11 octobre 2018 Le CHSCT ministériel réuni le 11 octobre 2018 était présidé par Anne Perret, en présence de Laurence Venet-Lopez, adjointe au chef du SRH. La CFDT était représentée par Jean François Le Clanche (Sgen-CFDT) et Stéphanie Clarenc (SPAgri-CFDT). En début de réunion,

CTM Agriculture du 24 septembre 2018 (CTM budgétaire)

Comité Technique Ministériel (CTM) agriculture du 24 septembre 2018 (CTM budgétaire) Budget 2019 : le rabotage se poursuit sur le BOP 215 et n’épargne plus l’enseignement Comme chaque année à cette période, le ministre de l’Agriculture a présenté les principales orientations du projet de loi de finances (PLF) pour son ministère, au cours du CTM

Action publique 2022 : actualités de la rentrée au MAA

Action publique 2022 : actualités de la rentrée au ministère de l’Agriculture (19-09-18) La quatrième réunion du groupe de travail relatif au programme Action publique 2022 (AP2022) et à ses conséquences sur la feuille de route du ministère de l’Agriculture s’est tenue le 11 septembre 2018. Elle était présidée par Philippe Mérillon, secrétaire général par

CAP22 : que dit le rapport pour le ministère de l’Agriculture

CAP22 : que dit le rapport pour le ministère de l’Agriculture ? Le rapport Action publique 2022 est désormais publié dans la presse. Alors que le gouvernement d’Édouard Philippe avait annoncé, le 12 juillet, que le rapport Action Publique 2022 ne serait dévoilé qu’à l’issue des arbitrages gouvernementaux, à savoir en octobre prochain, le rapport complet

Facilités horaires à la rentrée scolaire 2018 pour les agents du MAA

Note de service MAA du 25 juillet 2018 : Facilités horaires à la rentrée scolaire 2018 pour les agents du MAA OBJET : Facilités d’horaires accordées aux pères et mères de famille fonctionnaires et employés des services publics à l’occasion de la rentrée scolaire 2018 RÉSUMÉ : Cette note de service permet aux pères et

Modalités et principes généraux de la modulation du CIA 2018 pour les agents MAA

Modalités et principes généraux de la modulation du complément indemnitaire annuel (CIA) pour la campagne 2018 pour les agents MAA bénéficiant du RIFSEEP : Le RIFSEEP se compose de trois volets cumulatifs : l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) est l’indemnité principale, valorisant l’exercice des fonctions. Versée mensuellement , son montant est déterminé

Tableau des primes MAA 2018 (hors RIFSEEP)

Tableau des montants des primes 2018 pour agents MAA (hors IPF et hors RIFSEEP). Le tableau joint ci-dessous, donne les montants des primes 2018 pour : ADMINISTRATION CENTRALE SERVICES DECONCENTRES (Personnels administratifs, Personnels techniques en DRAAF-DDT-DAAF, Personnels techniques DDPP-DDCSPP) ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR  

Modulation des primes MAA 2018 (hors RIFSEEP)

Note (02-08-18) relative au recueil des propositions de modulation de primes 2018 pour agents MAA (hors IPF et hors RIFSEEP). Objet : Recueil des propositions de modulation de primes pour l’année 2018 (hors indemnité de performance et de fonctions – IPF et hors régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de

Note de service MAA relative à l’indemnisation des astreintes et des interventions (26-07-18)

Note de service MAA relative à l’indemnisation des astreintes et des interventions (26-07-18) La présente note de service a pour objet d’une part, de rappeler la réglementation applicable aux personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA) en matière d’indemnisation des astreintes et des interventions en fonction de leur affectation et d’autre part,

CT ministériel agriculture du 12 juillet 2018

Comité Technique Ministériel (CTM) agriculture du 12 juillet 2018 : : arbitrages reportés à la rentrée Le comité technique ministériel (CTM) réuni le 12 juillet 2018 était présidé par le secrétaire général par intérim du ministère de l’Agriculture, Philippe Mérillon. La CFDT y était représentée par Jacques Moinard, Philippe Hedrich, Gisèle Bauland et Stéphanie Clarenc.

CHSCT ministériel agriculture du 6 juillet 2018

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel agriculture du 6 juillet 2018 Le CHSCT ministériel réuni le 6 juillet 2018 était présidé par Anne Perret. La CFDT était représentée par Stéphanie Clarenc (Spagri-CFDT) et Jean François Le Clanche (Sgen-CFDT). Parmi les points à l’ordre du jour figuraient le plan de prévention des TMS

Barème 2018 du RIFSEEP pour certains corps du MAA

BARÈMES RIFSEEP APPLICABLES AU MAA PAR STATUT D’EMPLOI ET PAR CORPS à compter du 1er janvier 2018 Les montants qui sont indiqués dans les barèmes ci-après sont des montants annuels bruts et concernent des agents à temps plein. Pour un agent à temps partiel, il convient de proratiser les montants d’IFSE en fonction de la

Modalités de gestion du RIFSEEP pour certains corps du MAA

Modalités de gestion du RIFSEEP pour certains corps au sein des services du MAA à compter du 1er janvier 2018 Résumé : La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents appartenant aux statuts et aux corps sus-mentionnés, affectés au sein des services du MAA

Résultats de la CAP des IAE des 6 et 7 juin 2018

IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) des 6 et 7 juin 2018 – Mobilités MTES / CEREMA / VNF : La date d’affectation de principe est fixée au 1er septembre 2018   … tous les résultats dans le fichier joint ci-dessous

Nouveau grade d’accès fonctionnel des Ingénieurs de l’Agriculture et de l’Environnement (03-05-18)

Note de service MAA du 03-05-18 relative au nouveau grade d’accès fonctionnel des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (IAE) Objet : Nouveau grade d’accès fonctionnel des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement – mise en œuvre de l’avancement au grade d’ingénieur hors classe, pour l’année 2019, et accès à l’échelon spécial de ce grade

Nouvelle procédure de demande de retraite pour les fonctionnaires du ministère chargé de l’agriculture (MAA)

Nouvelle procédure de demande de retraite pour les fonctionnaires du ministère chargé de l’agriculture (MAA) Nouveaux services interactifs accessibles par internet en matière de droit à l’information retraite pour les fonctionnaires de l’Etat sur le portail https://ensap.gouv.fr, évolution de l’interlocuteur “retraite”, en fonction de l’âge des agents et du service attendu et départ à la

Comité technique ministériel (MAA) du 11 avril 2018

Comité technique ministériel (MAA) du 11 avril 2018 : (rédaction par SPAGRI-CFDT) Le comité technique ministériel s’est réuni le 11 avril 2018 sous la présidence de Valérie Metrich-Hecquet, secrétaire générale du ministère en charge de l’agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Philippe Hedrich, Gisèle Bauland et Stéphanie Clarenc. Au cours de cette instance,