mise à jour : 1 juin 2023
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Agriculture

Propositions 2023 de promotion dans certains corps par liste d’aptitude des agents du Ministère de l’Agriculture (MASA)

Vous trouverez en pièce jointe, la note de service MASA du 24-05-23, relative aux promotions 2023, par liste d’aptitude, pour certains corps du ministère de l’Agriculture. Cette note de service fixe, pour les agents relevant du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA), la procédure de promotion par liste d’aptitude au titre de

Campagne de modulation indemnitaire concernant certains corps ou emplois affectés au ministère de l’agriculture (MASA) – mise à jour du 04-05-23

La présente note fixe les principes généraux et les modalités opératoires relatifs à la campagne de modulation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ainsi qu’à la campagne de modulation des primes hors RIFSEEP. Cette note SG/SRH/SDCAR/2023-304 du 4 mai 2023, abroge la note SG/SRH/SDCAR/2023-270 du

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MASA) du 8 novembre 2022

Comité technique ministériel (MASA) du 8 novembre 2022 : élections professionnelles, FEADER, grippe aviaire, police SSA, SNUM, CGAAER, contractuels,… Le dernier CTM, avant les élections et le passage au Comité social d’administration (CSA) Ministériel, s’est tenu en présentiel le 8 novembre dernier. Trois points étaient à l’ordre du jour : Avis sur le projet de

LAÏCITÉ : plan de formation 2022-2024 à la laïcité et la neutralité des agents publics relevant du ministère chargé de l’agriculture (MASA)

Afin de garantir l’égalité de traitement de tous les usagers et permettre à l’agent public de répondre à ses obligations de neutralité, l’acquisition d‘une culture professionnelle commune sur le principe de laïcité et la neutralité de l’agent public est indispensable. Ainsi, l’article L. 121-2 du code général de la fonction publique prévoit que tous les

Élections 2022 : les instructions relatives à l’organisation des élections professionnelles au pôle ministériel, au MI (DDI) et au MASA

Vous trouverez ci joint, l’instruction du MTECT / MTE relative aux modalités d’organisation des élections professionnelles de décembre 2022 (rappel du 25-08-22), ainsi que l’instruction du ministère de l’intérieur (MI) relative à l’élection des représentants du personnel aux comités sociaux d’administration (CSA) et aux instances consultatives paritaires du 8 décembre 2022. Également ci-dessous l’arrêté du

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MASA) du 26 septembre 2022

Comité technique ministériel du 26 septembre 2022 : élections, déontologie, sobriété énergétique, Police unique SSA… Ce comité technique ministériel (CTM) du  lundi 26 septembre 2022, tenu en visioconférence à la suite de la présentation par le ministre du projet de loi de finances 2023 (voir notre article sur spagri.fr), était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MASA) du 12 juillet 2022

CTM de l’Agriculture (MASA) du 12 juillet 2022 : Brexit, TSMA, protection sociale complémentaire, ASMA, frais de déplacement… Ce comité technique ministériel (CTM) du 12 juillet 2022, tenu en visioconférence, était présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Stéphanie

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MASA) des 28 et 29 juin 2022

CTM de l’Agriculture (MASA) des 28 et 29 juin 2022 : CIA, TSMA, SSA…et cætera Ce comité technique ministériel, tenu en présentiel, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire (MASA). La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Stéphanie Clarenc, et Jean-François Le Clanche. Intervention liminaire de

RIFSEEP : Attribution du complément indemnitaire annuel (CIA) 2022 pour certains corps du MASA

La note de service du Ministère de l’Agriculture (MASA) du 23-06-22 a pour objet d’expliquer les principes généraux et les modalités opératoires relatifs à la campagne de modulation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ainsi qu’à la campagne de modulation des primes hors RIFSEEP. Le

Transfert FEADER : des situations très hétérogènes selon les régions

Ce groupe de travail réuni le 31 mai 2022 était présidé par Philippe Mérillon, secrétaire Général adjoint, en présence de Valérie Maquere, déléguée au pilotage et à la transformation auprès de la secrétaire générale, du groupement des DRAAF (Grand Est , Occitanie et Pays de la Loire) et du groupement des services d’économie agricole (SEA).

Liste actualisée des IGAPS du MAA à compter du 8 avril 2022

Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Vous trouverez en pièce jointe, le Trombinoscope de l’ensemble des Inspecteurs Généraux en charge de l’Appui aux Personnes et aux Structures (IGAPS), composant le réseau d’appui aux personnes et aux structures (dernière mise à jour au 8 avril 2022) Le réseau d’appui aux personnes et

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) du 10 mai 2022

CTM (10 mai 2022) : Élections professionnelles, Influenza, gestion RH, égalité, protection fonctionnelle… Ce comité technique ministériel (CTM) du 10 mai 2022, qui s’est tenu en mode hybride, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Stéphanie Clarenc, Laure Galice, Béatrice Laugraud et

Télétravail : Modalités pratiques de mise en œuvre au Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation

La note de service MAA – SG/SRH/SDDPRS/2022-363 du 05-05-22 vise à préciser l’organisation du télétravail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation suite à la signature de l’accord relatif au télétravail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, le 24 février 2022. Dans le prolongement de cet accord ministériel du 24 février 2022, qui a

Congés bonifiés : campagne Hiver 2022 pour les agents du MAA

Vous trouverez ci-dessous une note qui a pour objet d’informer les agents sur l’organisation de la campagne Hiver 2022 relative aux congés bonifiés La présente note concerne les agents titulaires du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation : se rendant en congé bonifié dans les départements d’Outre-Mer, ainsi que leur famille, quand le voyage est

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 5 et 6 avril 2022

CTM (5 et 6 avril 2022) : SGCD, influenza, futures instances de dialogue social, télétravail,… Ce comité technique ministériel (CTM) des 5 et 6 avril 2022, qui s’est tenu en mode hybride, était présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Laure Galice,

Accord relatif au télétravail au Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation (22-03-22)

Au sein du service public, le télétravail constitue une facilité susceptible de favoriser l’optimisation de l’organisation des activités, des outils et des espaces de travail, au bénéfice des agents comme des usagers du service public, une meilleure prise en compte des situations médico-sociales spécifiques, l’ équilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle, et

Liste actualisée des IGAPS du MAA à compter du 24 janvier 2022

Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Vous trouverez en pièce jointe, le Trombinoscope de l’ensemble des Inspecteurs Généraux en charge de l’Appui aux Personnes et aux Structures (IGAPS), composant le réseau d’appui aux personnes et aux structures (dernière mise à jour au 24 janvier 2022) Le réseau d’appui aux personnes et

Allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents rémunérés par le MAA

Une note de service MAA du 1er mars 2022 précise les modalités de gestion relatives aux conditions d’attribution et au versement de l’indemnité télétravail destinée à couvrir une partie des frais engagés au titre du télétravail. Agents concernés Tout agent, qu’il soit fonctionnaire ou contractuel, affecté et rémunéré par le ministère en charge de l’agriculture,

Mobilité : Cycle de printemps (2022-9)

Vous trouverez ci-dessous tous les éléments concernant la mobilité (cycle 2020-9) pour les ministères MTE-MCTRCT-MM, et également, en fin d’article, pour le ministère de l’Agriculture (MAA). Les procédures et cycles de mobilité au sein de nos ministères varient en fonction des postes à pourvoir. Les lignes directrices de gestion (LDG) en matière de mobilités fixent

Barème 2022 des prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAA

Vous trouverez ci-joint, la note de service MAA du 21-02-22 relative au barème 2022 des prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAA. Les fiches descriptives des différentes prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles sont présentées dans leur version applicable à compter du 1er janvier 2022. Résumé : Conditions générales et

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 février 2022

CTM : discriminations, restructurations, missions, contractualisation, déconcentration… Le comité technique ministériel (CTM) des 8 et 9 février 2022, en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Bernadette Gueguen, Laure Galice et Stéphanie Clarenc. Intervention liminaire de la CFDT… «Madame la secrétaire

Feader : ordonnance, restructuration, FAQ régionale

Le groupe de travail consacré au Feader s’est réuni pour la 3e fois le 3 février 2022,  en présence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint en charge du suivi du transfert du Feader pour le ministère de l’Agriculture. La CFDT y était représentée par Jacques Moinard, Hervé Ledoux et Laure Revel. Ce groupe de travail

Feader : la répartition des rôles État-régions actée

Une ordonnance, présentée en Conseil des ministres mercredi dernier, a été publiée le 27 janvier 2022. Elle définit les régions comme autorité de gestion des aides « non surfaciques » du fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER). Le média Localtis détaille ce dossier complexe, lié à la nouvelle PAC (politique agricole commune) qui

Liste actualisée des IGAPS du MAA à compter du 07 janvier 2022

Vous trouverez en pièce jointe, le Trombinoscope de l’ensemble des Inspecteurs Généraux en charge de l’Appui aux Personnes et aux Structures (IGAPS), composant le réseau d’appui aux personnes et aux structures (dernière mise à jour au 7 janvier 2022) Le réseau d’appui aux personnes et aux structures est composé d’une trentaine d’inspecteurs/ingénieurs généraux expérimentés, de

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 décembre 2021

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 décembre 2021 Le comité technique ministériel (CTM), réuni les 8 et 9 décembre 2021 en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Laure Revel et Jean-François Le Clanche. Intervention liminaire de

PROMOTIONS 2022 : Résultats des promotions des agents MAA (Agriculture)

PROMOTIONS 2022 : résultats des promotions des agents MAA (Agriculture) Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2022 pour un certain nombre de corps pour les agents MAA (Agriculture) y compris ceux en DDT Les résultats des avancements de grade au titre de l’année 2022 (à l’exception de ceux concernant les corps d’enseignement et d’éducation

Feader : enfin les premières informations concrètes …

Feader : enfin les premières informations concrètes … Alors que de nombreuses régions ont réuni les agents en charge des missions Feader transférables, le ministère de l’Agriculture publie la foire aux questions. Cette FAQ, reproduite en fin du présent article, a vocation à être complétée par le MAA, ainsi que par des FAQ établies par

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) du 9 novembre 2021

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) du 9 novembre 2021 Ce comité technique ministériel (CTM) du 9 novembre 2021, en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire général du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Laure Galice et Jean-François Le Clanche. Intervention liminaire de la CFDT Après avoir affirmé

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) du 20 octobre 2021 : la DPMA passe au ministère de la Mer

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) du 20 octobre 2021 : la DPMA passe au ministère de la Mer Le comité technique ministériel (CTM), réuni le 20 octobre 2021, en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Bernadette Gueguen et Jean-François

Feader : tout reste à faire (saison II)

Feader : tout reste à faire (saison II) – Spagri-CFDT – 22-10-21 Compte rendu de la réunion du groupe de travail « Feader » du 21 octobre 2021. Le premier groupe de travail sur le transfert des mesures non surfaciques du Feader aux conseils régionaux remonte au… 26 aout 2019 ! Depuis, ni évolution, ni

Note de mobilité générale de l’hiver 2021 – Agriculture (MAA – 14-10-21)

Note de mobilité générale de l’hiver 2021 – Agriculture (MAA – 14-10-21) Cette note traite de la campagne de mobilité générale hiver 2021 pour les agents fonctionnaires des trois versants de la fonction publique et les agents CDI du MAA. La campagne de mobilité générale d’hiver 2021 est une procédure de mobilité complémentaire inscrite dans

Bilan social 2019 du MAA

Bilan social 2019 du MAA Vous trouverez en pièce jointe le bilan social 2019 du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation Le bilan social présente un état des lieux de la situation des personnels du ministère de l’agriculture et de l’alimentation selon différents axes : effectifs, rémunérations, conditions d’emploi, développement professionnel, relations professionnelles, action sanitaire

Facilités horaires à la rentrée scolaire 2021

Facilités horaires à la rentrée scolaire 2021 (Note MAA du 26-08-21) AVERTISSEMENT : La circulaire Fonction Publique du 07 août 2008 s’applique pour l’ensemble des agents publics et donc – bien évidemment – pour les agents des Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales,

Liste actualisée des IGAPS du MAA à compter du 26 avril 2021

Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (26-04-21) des IGAPS du MAA Vous trouverez en pièce jointe, le Trombinoscope de l’ensemble des Inspecteurs Généraux en charge de l’Appui aux Personnes et aux Structures (IGAPS), composant le réseau d’appui aux personnes et aux structures (dernière mise à jour au 26 avril

RIFSEEP : Attribution du complément indemnitaire annuel (CIA) 2021 pour certains corps du MAA

RIFSEEP : Attribution du complément indemnitaire annuel (CIA) 2021 pour certains corps du MAA (19-08-21) La note de service du Ministère de l’Agriculture du 19-08-21 a pour objet d’expliquer les modalités et les principes généraux de la modulation du complément indemnitaire annuel (CIA) pour la campagne 2021 pour les agents MAA bénéficiant du RIFSEEP. La

MAA : Note d’orientation (27-07-21) pour la formation continue 2022-2023-2024.

MAA : Note d’orientation (27-07-21) pour la formation continue 2022-2023-2024 La présente note de service identifie les orientations prioritaires en matière de formation continue. La note d’orientation triennale pour la formation continue des personnels est le document stratégique de référence pour la politique de formation continue du ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA). La

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 juillet 2021

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 juillet 2021 : devenir de la DPMA, nouvelles instances de dialogue social… Le comité technique ministériel (CTM) des 8 et 9 juillet 2021, en visioconférence, était présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle

Résultats Mobilité Cycle 2021-09 ( + liste complémentaire au 30-06-21)

Résultats Mobilité Cycle 2021-09 ( + liste complémentaire au 30-06-21) Mise à jour du 30-06-21 : résultats complémentaires MTE (deuxième liste) + complément MAA Mise à jour du 21-06-21 : ajout résultats des AAAE d’Administration Centrale et autres ZGE de régions + résultats CEREMA Mise à jour du 20-06-21 : ajout résultats VNF (catégories A

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 juin 2021

Comité Technique Ministériel de l’Agriculture (MAA) des 8 et 9 juin 2021 Le comité technique ministériel (CTM) des 8 et 9 juin 2021, réuni en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Laure Revel, Laure Galice et Jean-François Le Clanche. Évolution

CTM MAA du 6 mai : jusqu’où le MAA va-t-il déconcentrer la gestion de ses agents ?

CTM MAA du 6 mai : jusqu’où le MAA va-t-il déconcentrer la gestion de ses agents ? Ce comité technique ministériel (CTM) du 6 mai 2021, en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Laure Revel, Laure Galice, et Jean-François Le

Barème 2021 des prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAA

Barème 2021 des prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAA (20-04-21) Vous trouverez ci-joint, la note de service MAA du 20-04-21 relative au barème 2021 des prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAA. Les fiches descriptives des différentes prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles sont

Comité Technique Ministériel MAA du 5 mars 2021

Comité Technique Ministériel MAA du 5 mars 2021 Le comité technique ministériel (CTM) du 5 mars 2021, en visioconférence, était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Laure Revel, Laure Galice et Jean-François Le Clanche. Ce CTM ayant été prévu pour une demi-journée,

MAA : Publication des promotions (avancements de grade) au titre de l’année 2021

MAA : Publication des promotions (avancements de grade) au titre de l’année 2021 au ministère de l’Agriculture (22-02-21) Les résultats des avancements de grade au titre de l’année 2021 (à l’exception de ceux concernant les corps d’enseignement et d’éducation et le corps des IPEF) viennent d’être transmis par le SRH aux organisations syndicales siégeant au

Note de service MAA relative à l’indemnisation des astreintes et des interventions (08-02-21)

Note de service MAA relative à l’indemnisation des astreintes et des interventions (08-02-21) La présente note de service a pour objet, d’une part, de rappeler la réglementation applicable aux personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA) en matière d’indemnisation des astreintes et des interventions en fonction de leur affectation et, d’autre part,

Campagne entretiens professionnels 2020 – Agriculture (MAA)

Campagne 2020 d’entretien professionnel et d’entretien de formation des personnels gérés par le MAA (11-02-21) Lancement de la campagne d’entretiens professionnels et d’entretiens de formation des personnels du ministère de l’agriculture pour l’année 2020. ( Pour les agents MTE/MCTRCT/Mer, voir ICI ) La présente note MAA du 10 février 2021 fixe les modalités de mise

Comité Technique Ministériel MAA du 28 janvier 2021

Comité Technique Ministériel MAA du 28 janvier 2021 Le premier comité technique ministériel (CTM) de l’année 2021 s’est réuni le 28 janvier en visioconférence. Il était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Stéphanie Clarenc et Jean-François Le Clanche. En début de séance,

Comité Technique Ministériel MAA du 5 novembre 2020

Comité Technique Ministériel MAA du 5 novembre 2020 Le comité technique ministériel (CTM) réuni le 5 novembre 2020 en visioconférence, de 9 h 30 à 19 h, était présidé le matin par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture, et l’après-midi par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint. La CFDT était représentée par Jacques Moinard,

Modalités de gestion du RIFSEEP 2020 pour certains corps du MAA

Modalités de gestion du RIFSEEP pour certains corps au sein des services du MAA à compter du 1er janvier 2020 (12-11-20) La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents appartenant aux statuts et aux corps susmentionnés, affectés au sein des services du MAA en

RIFSEEP : Attribution du complément indemnitaire annuel (CIA) 2020 pour certains corps du MAA

RIFSEEP : Attribution du complément indemnitaire annuel (CIA) 2020 pour certains corps du MAA (08-10-20) La note de service du Ministère de l’Agriculture du 06-10-20 a pour objet d’expliquer les modalités et les principes généraux de la modulation du complément indemnitaire annuel (CIA) pour la campagne 2020 pour les agents MAA bénéficiant du RIFSEEP. –

La CFDT rencontre le ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation (14 septembre 2020)

La CFDT rencontre le ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation (14 septembre 2020) par Spagri-CFDT Depuis sa nomination en juillet 2020, le ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, Julien Denormandie, a montré son attachement au dialogue social. Lors de cette rentrée, il reçoit successivement les représentants du personnel. La CFDT a été reçue le 14

Note de service MAA (26-08-20) relative au supplément familial de traitement des agents MAA

Note de service MAA (26-08-20) relative au supplément familial de traitement des agents MAA La présente note a pour objet de présenter les modalités de gestion du supplément familial de traitement (SFT) au MAA ainsi que le rôle respectif des gestionnaires RH de proximité et de l’administration centrale dans l’instruction des dossiers SFT. Textes de

Facilités horaires à la rentrée scolaire 2020

Facilités horaires à la rentrée scolaire 2020 (Note MAA du 27-08-20)   AVERTISSEMENT : La circulaire Fonction Publique du 07 août 2008 s’applique pour l’ensemble des agents publics et donc pour les agents des Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales, et Ministère de

RIFSEEP : les règles de gestion pour les Ingénieurs de l’Agriculture et de l’Environnement (IAE)

RIFSEEP : les règles de gestion pour les Ingénieurs de l’Agriculture et de l’Environnement (IAE) (11-08-20) Vous trouverez ci-dessous la note de service du 11-08-20, du Ministère de l’Agriculture (MAA) concernant les règles de gestion relatives au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicables au corps

RIFSEEP : les règles de gestion pour les Techniciens Supérieurs de l’Agriculture

RIFSEEP : les règles de gestion pour les Techniciens Supérieurs de l’Agriculture (28-07-20) Vous trouverez ci-dessous la note de service du 28-07-20, du Ministère de l’Agriculture (MAA) concernant les règles de gestion relatives au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicables au corps des techniciens supérieurs

Bilan social 2018 du MAA : les chiffres clés

Bilan social 2018 du MAA : les chiffres clés (triptyque – juillet 2020) Vous trouverez en pièce jointe le triptyque des chiffres clés du bilan social du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation de 2018 (derniers chiffres disponibles actuellement). Le bilan social 2018 du MAA complet est également en pièce jointe.  

Mise en œuvre de l’apprentissage dans les services du ministère chargé de l’agriculture

Mise en œuvre de l’apprentissage dans les services du ministère chargé de l’agriculture (17-07-20) Vous trouverez ci-joint, la note de service – instruction technique qui a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre de l’apprentissage dans les services du ministère chargé de l’agriculture et de ses établissements publics sous tutelle pour la

Comité Technique Ministériel MAA du 2 juin 2020

Comité Technique Ministériel MAA du 2 juin 2020 Le comité technique ministériel (CTM) réuni le 2 juin 2020 en visioconférence était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Gisèle Bauland et Jacques Moinard. Dans sa déclaration liminaire, la CFDT a souhaité, au-delà du seul sujet inscrit à

Comité Technique Ministériel MAA informel Covid-19 du 15 mai 2020

Comité Technique Ministériel MAA informel du 15 mai 2020 : le plan de reprise et les fiches opérationnelles validés Le plan de reprise d’activité et les fiches opérationnelles enfin validés (CTM du 15 mai 2020) La précédente réunion du CTM, informelle, le 13 mai, n’avait pas pu aboutir à la validation du « Plan d’organisation

Comité Technique Ministériel MAA informel Covid-19 du 13 mai 2020

Comité Technique Ministériel MAA informel du 13 mai 2020 : le plan de déconfinement au MAA bientôt finalisé ? Ce comité technique ministériel (CTM) informel et en visioconférence était essentiellement consacré aux modalités de mise en œuvre des mesures prise au MAA pour la période de déconfinement. Il était présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général

CHSCT ministériel Agriculture du 11 mai 2020

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel Agriculture du 11 mai 2020 : 12 fiches pour le déconfinement Dans le cadre du déconfinement, période qui interroge fortement tous les agents du ministère de l’Agriculture, le CHSCT ministériel a été reconvoqué ce lundi 11 mai en visioconférence. Il était présidé par Patrick Soler, inspecteur

Barème 2020 des prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAA

Barème 2020 des prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAA (04-05-20) Note de service du 29-04-20 (voir en PJ ci-dessous) Objet : Barème 2020 des prestations d’action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAA. Résumé : Définition des conditions générales et spécifiques des différentes prestations d’action sociale

Liste actualisée des IGAPS du MAA à compter du 14 avril 2020

Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (14-04-20) des IGAPS du MAA Le réseau d’appui aux personnes et aux structures (RAPS) est composé d’Inspecteurs Généraux en charge de l’Appui aux Personnes et aux Structures (IGAPS). Vous trouverez en pièce jointe le Trombinoscope de l’ensemble des IGAPS mis à jour au

CHSCT ministériel Agriculture du 8 avril 2020

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel Agriculture du 8 avril 2020 Dans le cadre du Covid-19 et de la situation exceptionnelle qui impacte fortement tous les agents du ministère de l’Agriculture, un premier CHSCT-M a été organisé en visioconférence et présidé par Patrick Soler. La CFDT était représentée par Martine Girard et

Comité Technique Ministériel MAA informel Covid-19 du 7 avril 2020

Comité Technique Ministériel MAA informel Covid-19 du 7 avril 2020 Une nouvelle réunion informelle du comité technique ministériel (CTM) consacrée au Covid-19 s’est tenue en visioconférence le 7 avril 2020, sous la présidence de Didier Guillaume, ministre de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Gisèle Bauland et Jacques Moinard. La CFDT regrette l’absence de la

Comité Technique Ministériel MAA informel Covid-19 du 1er avril 2020

Comité Technique Ministériel MAA informel Covid-19 du 1er avril 2020 Ce comité technique ministériel (CTM), entièrement consacré à la crise sanitaire du Covid-19, s’est réuni de façon informelle, en visioconférence, le 1er avril 2020. Il était présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Gisèle Bauland et

MAA : Calendrier de mobilité de printemps FINALEMENT MODIFIÉ (26-03-20)

MAA : Calendrier de mobilité de printemps FINALEMENT MODIFIÉ (26-03-20) Les échéances du calendrier de la campagne de mobilité générale du ministère de l’Agriculture (printemps 2020) a fait l’objet de la note SG/SRH/SDCAR/2020-137 publiée le 27 février 2020. Ensuite une note de service MAA du 18 mars 2020 rappelait les principales échéances du calendrier de

Campagne de mobilité printemps 2020 au MAA (Agriculture)

Campagne de mobilité printemps 2020 au MAA (Agriculture) La campagne de mobilité générale du ministère de l’Agriculture (printemps 2020) fait l’objet de la note SG/SRH/SDCAR/2020-137, publiée le 27 février 2020. Vous trouverez également cette note de mobilité en fin de cet article. Cette note fixe les principes de mobilité et précise les procédures de gestion

Bilan social 2018 du MAA

Bilan social 2018 du MAA (février 2020) Sommaire L’emploi, les effectifs et les flux La rémunération Les conditions d’emploi Le développement professionnel des agents Les relations professionnelles L’action sanitaire et sociale La retraite et la liquidation des droits Rapport de situation comparée, relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Comité Technique Ministériel MAA du 07 janvier 2020

Comité Technique Ministériel MAA du 07 janvier 2020 Le premier CTM de l’année 2020 s’est réuni le 7 janvier sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Géraldine Ruscassier, Gisèle Bauland, Stéphanie Clarenc et Marie-Christine Galtier. Une fois n’est pas coutume, la séance a débuté par

Lignes Directrices de Gestion (LDG) pour les agents du Ministère de l’Agriculture

La présente note de service MAA, du 16 janvier 2020, a pour objet de diffuser les lignes directrices de gestion en matière de politique de mobilité du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation prévue par la loi du 6 août 2019 relative à la transformation de la fonction publique. Ce texte fait suite à l’avis

Liste actualisée des IGAPS du MAA à compter du 14 novembre 2019

Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (14-11-19) des IGAPS du MAA Le réseau d’appui aux personnes et aux structures (RAPS) est composé d’Inspecteurs Généraux en charge de l’Appui aux Personnes et aux Structures (IGAPS). Vous trouverez en pièce jointe le Trombinoscope de l’ensemble des IGAPS mis à jour au

Télétravail au MAA : nouvelles modalités

Télétravail au MAA : nouvelles modalités (Spagri – 21-11-19) La mise en place du télétravail au ministère de l’Agriculture, dont le ministre a demandé qu’il soit renforcé (et dont la secrétaire générale a récemment confirmé le développement en administration centrale), faisait jusqu’à présent l’objet de la note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-664, datant du 11 août 2016.

Liste actualisée des IGAPS du MAA à compter du 24 octobre 2019

Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (24-10-19) des IGAPS du MAA Le réseau d’appui aux personnes et aux structures (RAPS) est composé d’Inspecteurs Généraux en charge de l’Appui aux Personnes et aux Structures (IGAPS). Vous trouverez en pièce jointe le Trombinoscope de l’ensemble des IGAPS mis à jour au

CTM MAA (17-10-19) : et si le MAA donnait l’exemple d’un véritable dialogue social ?

CTM Agriculture (17-10-19) : et si le MAA donnait l’exemple d’un véritable dialogue social ? Ce comité technique ministériel (CTM) réuni le 17 octobre 2019 était présidé par Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Philippe Hedrich et Stéphanie Clarenc. Dans sa déclaration liminaire, et

CHSCTM Agriculture (Rennes, 15 octobre 2019)

Comité hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT) ministériel Agriculture du 15 octobre 2019 à Rennes Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCT-M) s’est réuni à Rennes le 15 octobre 2019 sous la présidence de Patrick Soler, inspecteur général de l’agriculture. La CFDT était représentée par Martine Girard, Stéphanie Clarenc,

La CFDT rencontre le ministre de l’Agriculture (03-10-19)

La CFDT rencontre le ministre de l’Agriculture (03-10-19) par Spagri-CFDT Suite au CTM du 27 septembre 2019, Didier Guillaume a reçu une délégation CFDT composée de Jacques Moinard, Gisèle Bauland, Géraldine Ruscassier et Philippe Hedrich. Pour la CFDT, il s’agit d’un rendez-vous important, qui, au delà des problématiques soulignées dans la déclaration du CTM, a permis

CTM MAA (27-09-19) : le ministre présente le budget 2020 et les réorganisations à venir

CTM Agriculture (27-09-19) : le ministre présente le budget 2020 et les réorganisations à venir Comme chaque année, fin septembre, le ministre de l’Agriculture a présenté en primeur aux organisations syndicales les principales orientations du projet de loi de finances (PLF) pour le ministère de l’Agriculture, juste avant la tenue du conseil des ministres. Cet

Liste actualisée des IGAPS du MAA à compter du 26 août 2019

Trombinoscope RAPS (Réseau d’Appui aux Personnes et aux Structures) : Liste actualisée (26-08-19) des IGAPS du MAA Le réseau d’appui aux personnes et aux structures (RAPS) est composé d’Inspecteurs Généraux en charge de l’Appui aux Personnes et aux Structures (IGAPS). Vous trouverez en pièce jointe le Trombinoscope de l’ensemble des IGAPS mis à jour au

Feader : tout reste à faire

Feader : tout reste à faire (Spagri-CFDT – 27-08-19) Compte rendu de la réunion du groupe de travail « Feader » du 26 août 2019. Le groupe de travail « Feader 2021-2027 » s’est réuni le 26 août 2019 à Paris, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’Agriculture. Étaient

Note de service MAA du 16 août 2019 : Facilités horaires à la rentrée scolaire 2019

Note de service MAA du 16 août 2019 : Facilités horaires à la rentrée scolaire 2019 OBJET : Facilités d’horaires accordées aux pères et mères de famille fonctionnaires et employés des services publics à l’occasion de la rentrée scolaire 2019 RÉSUMÉ : Cette note de service permet aux pères et mères de famille fonctionnaires et

Note de service (27-07-19) relative au supplément familial de traitement des agents MAA

Note de service (27-07-19) relative au supplément familial de traitement des agents MAA La présente note a pour objet de présenter les modalités de gestion du supplément familial de traitement (SFT) au MAA ainsi que le rôle respectif des gestionnaires RH de proximité et de l’administration centrale dans l’instruction des dossiers SFT. Textes de référence

Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture du 09 juillet 2019

Comité Technique Ministériel (CTM) Agriculture du 09 juillet 2019 CTM du 9 juillet 2019 : transformation, vous avez dit transformation ? Le comité technique ministériel du 9 juillet 2019 devait être présidé par le ministre de l’Agriculture, comme il s’y était engagé auprès des organisations syndicales en début d’année. Finalement empêché en raison de la

Barèmes RIFSEEP applicables au MAA par statut d’emploi et par corps

Barèmes RIFSEEP applicables au MAA par statut d’emploi et par corps (10-07-19) Les montants qui sont indiqués dans les barèmes ci-après sont des montants annuels bruts et concernent des agents à temps plein. Pour un agent à temps partiel, il convient de proratiser les montants d’IFSE en fonction de la quotité de travail, conformément aux

Modalités de gestion du RIFSEEP 2019 pour certains corps du MAA

Modalités de gestion du RIFSEEP pour certains corps au sein des services du MAA à compter du 1er janvier 2019 (10-07-19) Résumé : La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de gestion du RIFSEEP pour les agents appartenant aux statuts et aux corps mentionnés ci-dessous, affectés au sein des services

Charte de déconcentration des actes de gestion des agents MAA affectés en DDI

Note de service : Charte de déconcentration des actes de gestion individuelle des agents MAA affectés en DDI (04-07-19) La présente note a pour objet de diffuser charte de déconcentration des actes de gestion individuelle des agents relevant du ministère de l’agriculture et de l’alimentation affectés au sein des directions départementales interministérielles Textes de référence

Charte de déconcentration des actes de gestion des agents MAA affectés en services déconcentrés au niveau régional

Note de service : Charte de déconcentration des actes de gestion individuelle des agents MAA affectés en services déconcentrés au niveau régional (04-07-19) La présente note a pour objet de diffuser charte de déconcentration des actes de gestion individuelle des agents affectés au sein des services déconcentrés au niveau régional relevant du ministère de l’agriculture

Élections professionnelles : Présentation des résultats au MAA

Élections professionnelles : Présentation des résultats au MAA Vous trouverez en pièce jointe, ci-dessous, la présentation des résultats définitifs détaillés des élections professionnelles du 6 décembre 2018 au Ministère de l’Agriculture (MAA) OBJET : Note de service relative aux résultats des élections professionnelles du 6 décembre 2018 aux comités techniques, aux commissions administratives paritaires, aux commissions