Articles Dossiers à la Une - Page 36 sur 49

13
Jan.
2015

Note de service (07-01-15) relative aux résultats des élections du 04-12-14 aux CT, aux CAP, CCP, aux comité et commission consultatifs ministériel de l’enseignement agricole privé et à la répartition des sièges au sein des commissions régionales d’information et de concertation au MAAF

13
Jan.
2015

Annuaire des élus CFDT du MAAF (12-01-15)

Annuaire des élus CFDT du MAAF au 12 janvier 2015

12
Jan.
2015

Calendrier des CAP-CCP MAAF – Printemps 2015 (mise à jour du 09-01-15)

8
Jan.
2015

L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique – Chiffres-clés 2014

6
Jan.
2015

Circulaire DGAFP du 19 décembre 2015 relative à l’amélioration des ressources humaines en DDI

2
Jan.
2015

Rapport du CGEDD (Juin 2014) : Synthèse des audits de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité – Années 2012 et 2013

23
Déc.
2014

Circulaire interministérielle du 16-12-14 relative à la revalorisation au 01-01-15 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies dans les départements d’outre-mer et à Mayotte

Circulaire interministérielle du 16-12-14 relative à la revalorisation au 01-01-15 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies dans les départements d’outre-mer et à Mayotte

18
Déc.
2014

Décret n° 2014-1527 du 16 décembre 2014 portant création d’une indemnité différentielle temporaire pouvant être allouée à certains fonctionnaires de l’Etat exerçant leurs missions au sein d’une direction départementale interministérielle

18
Déc.
2014

Note de service du 16-12-14 relative à la mise en oeuvre des entretiens professionnels pour 2014 des agents MAAF

18
Déc.
2014

Arrêté du 16-12-14 pris en application du décret n° 2014-1527 du 16-12-14 portant création d’une indemnité différentielle temporaire pouvant être allouée à certains fonctionnaires de l’Etat exerçant leurs missions au sein d’une DDI

18
Déc.
2014

Note du DRH du 9 décembre 2014 relative à la revalorisation du barème salarial OPA au 1er janvier 2014

18
Déc.
2014

Rapport d’information de l’Assemblée Nationale (17-12-14) sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transport (Rapporteur : Jean-Paul CHANTEGUET)

15
Déc.
2014

Info CFDT du CEREMA n°20 (15-12-14) : Résultats toutes instances au CEREMA

12
Déc.
2014

Info CFDT du CEREMA n°19 (10-12-14) : Votes TSDD & ITPE au CEREMA

12
Déc.
2014

Info CFDT CEREMA n°18 (02-12-14) : Conseil d’Administration du 01-12-14

9
Déc.
2014

Rapport annuel sur l’état de la Fonction Publique (Edition 2014 – version projet)

1
Déc.
2014

Arrêté du 7 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 21 octobre 2011 portant création d’une instance de concertation régionale au ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement

1
Déc.
2014

Pour mémoire : arrêté du 21 octobre 2011

28
Nov.
2014

Programme national de formation 2015 du MAAF (26-11-14)

27
Nov.
2014

Info CFDT du CEREMA n°17 (26-11-14) : fuite des agents du Cerema. Qu’en est-il exactement ?

27
Nov.
2014

Mobilité CEREMA : Bilan cycles 2014-09 A/A+ – B/B+ – C adm – Ctech(Dess.ETST) ? OPA (2014-1)

27
Nov.
2014

Groupe d’échange n°3 (20-11-14) – Chantier des personnels de l’environnement

24
Nov.
2014

Info CFDT du CEREMA n°16 (24-11-14) : Elections

21
Nov.
2014

CTM Agriculture : Déclaration liminaire CFDT au Comité Technique MAAF du 20 novembre 2014

21
Nov.
2014

Spécial DDI n° 06 du 20-11-14 – CT des DDI du 13-11-14 (publication UFFA-CFDT)

21
Nov.
2014

Projet d’arrêté de création « d’une indemnité différentielle temporaire »

21
Nov.
2014

Projet de décret de création « d’une indemnité différentielle temporaire »

21
Nov.
2014

Rapport de synthèse des audits de DDI pour 2013

21
Nov.
2014

Rapport de synthèse des audits de DDI pour 2012

17
Nov.
2014

Compte-rendu de l’audience avec la ministre Ségolène Royal (07-11-14)

17
Nov.
2014

Décret n° 2014-1361 du 13/11/2014 modifiant le décret n° 2005-1228 du 29/10/2005 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C

7
Nov.
2014

Une délégation de l’UFETAM CFDT reçue par Ségolène Royal

7
Nov.
2014

Info CFDT du CEREMA n°15 (04-11-14) : Comité Technique d’Etablissement du Cerema du 04 novembre 2014

7
Nov.
2014

Effectifs du Cerema, situation au 31/08/2014 et projection au 31/12/2014 (DRH/CTE du 4 novembre 2014)

6
Nov.
2014

Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (Version définitive octobre 2014)

6
Nov.
2014

Charte relative à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – 2014-2017 au MEDDE-MLETR

5
Nov.
2014

Décret n° 2014-1319 du 04 novembre 2014 relatif aux conditions d’accès aux technologies de l’information et de la communication et à l’utilisation de certaines données par les organisations syndicales dans la fonction publique de l’Etat

5
Nov.
2014

Arrêté du 04 novembre 2014 relatif aux conditions générales d’utilisation par les organisations syndicales des technologies de l’information et de la communication dans la fonction publique de l’Etat

29
Oct.
2014

Circulaire n° 5747/SG du 28 octobre 2014 relative au protocole des relations entre les administrations centrales et les services déconcentrés (Premier ministre)

28
Oct.
2014

Arrêté du 20-10-14 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2010 portant application du décret n° 2002-61 du 14-01-02 relatif à l’indemnité d’administration et de technicité (IAT) au MAAF (Relèvement des montants de référence)

23
Oct.
2014

Tableau – état des lieux (Gestion du FEDER)

23
Oct.
2014

Note du 21-10-14 relative aux transferts de personnels liés au fonds FEDER

23
Oct.
2014

Mesures d’accompagnement des agents concernés par le transfert de gestion du FEDER

20
Oct.
2014

Circulaire du 1er ministre du 15-10-14 relative à la création de Maisons de l’Etat

13
Oct.
2014

Plaquette de présentation du PLF 2015 relative aux volets emplois, rémunérations et fonctionnement (Sept 2014)

8
Oct.
2014

Première réunion "Avenir de la Fonction Publique" (07-10-14) : Compte-rendu

8
Oct.
2014

1ère réunion "Avenir de la FP" (07-10-14) : Déclaration préalable à la ministre M. Lebranchu

2
Oct.
2014

CTM MEDDE-MLET du 02-10-14 : Les syndicats claquent la porte !

2
Oct.
2014

CTM du 02-10-14 : déclaration préalable lue en séance

2
Oct.
2014

"Salaires, mesures catégorielles : le gouvernement tape fort sur les fonctionnaires" – Source Acteurs Publics du 01-10-14

2
Oct.
2014

CTM du 02-10-14 : Communiqué de presse FGTE-CFDT

2
Oct.
2014

Simulateur de retraite OPA – Mise à jour version 10 (Format Calc Open Office)

2
Oct.
2014

CTM MAAF : Compte-rendu du CTM du MAAF du 01-10-14 (Budget 2015)

26
Sep.
2014

CTM MAAF : Déclaration préliminaire CFDT au CTM du MAAF du 25-09-14

26
Sep.
2014

Projet de Charte des Temps au MAAF

26
Sep.
2014

Spécial DDI n° 05 du 25-09-14 – CT des DDI du 17-09-14 (publication UFFA-CFDT)

25
Sep.
2014

Profession de foi générale pour le CT ministériel du MAAF

22
Sep.
2014

CTM MEDDE-MLET : Compte-rendu du CTM du 08 septembre 2014

19
Sep.
2014

Bilan social 2013 des DDI (Sept 2014)

19
Sep.
2014

Compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2014 entre la Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) et l’ensemble des syndicats représentatifs des Agences de l’Eau

18
Sep.
2014

Préparation de la feuille de route en matière de réforme de l’Etat et de simplification (Premier ministre – 16-09-14)

17
Sep.
2014

CEREMA : Info CFDT-CEREMA n° 14 du 11 septembre 2014 (Comité Technique d’Etablissement du 11-09-14)

15
Sep.
2014

Instruction du Gouvernement du 3 septembre 2014 relative aux missions de la filière ADS dans les services de l’Etat et aux mesures d’accompagnement des collectivités locales pour l’instruction autonome des autorisations d’urbanisme en l’application de l’article 134 de la loi ALUR n°2014-366 du 24 mars 2014

11
Sep.
2014

Rapport du CGEDD, de l’IAG et du GCefi portant sur l’encadrement supérieur et dirigeant de l’Etat (juillet 2014)

10
Sep.
2014

Systèmes de rémunération des fonctionnaires : étude comparative internationale – Septembre 2014 (DGAFP)

4
Sep.
2014

Calendrier Automne des CAP-CCP du MAAF (mise à jour du 19-06-14)

26
Août.
2014

Simulateur de retraite OPA – Mise à jour version 7 (Format Calc Open Office)

18
Août.
2014

Loi n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes

18
Août.
2014

Arrêté du 1er août 2014 relatif à la liste des fonctions et des établissements ou parties d’établissements permettant l’attribution d’une allocation spécifique de cessation anticipée d’activité à certains fonctionnaires et agents non titulaires du ministère chargé de la mer

13
Août.
2014

Note de service (05-08-14) relative au supplément familial de traitement des agents MAAF – Gestion courante

13
Août.
2014

Arrêté du 4 août 2014 fixant la liste des opérations ouvrant droit au versement du complément indemnitaire d’accompagnement institué par le décret no 2014-507 du 19 mai 2014 relatif aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement dans la fonction publique pour les fonctionnaires relevant du MEDDE – MLET

8
Août.
2014

Note d’orientation (31-07-14) pour la formation continue des personnels du MAAF en 2015-2016-2017

5
Août.
2014

Primes MAAF 2014 : Note (29-07-14) sur les principes généraux de la modulation

5
Août.
2014

Primes MAAF 2014 :Tableau des montants de l’ensemble des primes 2014

25
Juil.
2014

Note de service du 11-07-14 relative au détachement des secrétaires administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF

25
Juil.
2014

Note de service du 23-07-14 relative à la Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAF, ainsi que à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur

25
Juil.
2014

Note de service du 23-07-14 relative au Contrat de Fin de Carrière pour les Ingénieurs de l’Agriculture et de l’Environnement (IAE)

25
Juil.
2014

OPA : Arrêté du 11 juillet 2014 fixant les modalités d’application du décret n° 2014-455 du 6 mai 2014 relatif à la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois FPT

21
Juil.
2014

Rapport définitif (Déc 2013) établi par la mission d’audit du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD) sur la situation professionnelle des adjoints administratifs et des dessinateurs

21
Juil.
2014

Lettre du 15 juillet 2014 relative à la priorité dans le recrutement des agents dont le poste est supprimé dans le cadre de projets de restructuration (MDFP -MLET)

21
Juil.
2014

Annexes au rapport du CGEDD (Adjoints / Dessinateurs)

17
Juil.
2014

Spécial DDI n° 04 du 17-07-14 – Rencontre DISIC – OS (publication UFFA-CFDT)

16
Juil.
2014

Compte-rendu commun (CFDT – CGT – FSU) de la réunion du 07 juillet 2014 à propos de la prévoyance et complémentaire sante dans les agences de l’eau

11
Juil.
2014

CTM MEDDE-MLET : Déclaration préalable au CTM du 09 juillet 2014

11
Juil.
2014

Courrier du SGG du 10 juillet 2014 relatif à la mise en oeuvre des règles en matière de santé et de sécurité au travail dans les DDI

11
Juil.
2014

Compte-rendu du CHSCT Ministériel (MAAF) du 07 juillet 2014

9
Juil.
2014

CAP MAAF – Résultats de l’arbitrage intercorps du 27 juin 2014

7
Juil.
2014

Un nouveau "top départ" pour la réforme de l’Etat déconcentré, avec un échelon départemental conforté (Source Localtis du 02-07-14)

7
Juil.
2014

Décret n° 2014-729 du 27 juin 2014 portant application à Mayotte des dispositions relatives aux congés bonifiés pour les magistrats et fonctionnaires

7
Juil.
2014

OPA : Arrêté du 1er juillet 2014 relatif à la composition du dossier d’intégration déposé auprès de la commission nationale de classement en application de l’article 8 du décret no 2014-456 du 6 mai 2014 fixant les conditions d’intégration dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale des OPA.

7
Juil.
2014

Compte-rendu du groupe de travail "mesures catégorielles 2014 MAAF" du 04-07-14

4
Juil.
2014