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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

2
Juil.
2014

Compte-rendu du Comité de suivi sur ADS – ATESAT  du 18-06-14

2
Juil.
2014

Note technique du 27-06-14 relative à la mise en ?uvre du dispositif d’intégration et de retraite des OPA MADSLD dans la FPT (5 Mo)

2
Juil.
2014

Annexes à la note technique du 27-06-14 intégration OPA (version éditable)

2
Juil.
2014

Guide intégration OPA MADSLD FPT juin 2014 (3 Mo)

30
Juin.
2014

Compte-rendu du CTM du MAAF du 26 juin 2014

26
Juin.
2014

Communiqué IPCSR – DPCSR du 24 juin 2014

25
Juin.
2014

Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (Juin 2014)

25
Juin.
2014

CTM : Compte-rendu du CTM MEDDE-MLET du 19 juin 2014 (avec déclaration préliminaire) 

23
Juin.
2014

Circulaire d’orientation (18-06-14) sur les parcours professionnels des personnels des corps de catégorie A du MAAF

23
Juin.
2014

VNF : Communiqué unitaire du 19 juin 2014

23
Juin.
2014

VNF : Déclaration intersyndicale du 19 juin 2014 (CA VNF à Paris)

20
Juin.
2014

Courrier (18-06-14) des 7 organisations syndicales Fonction Publique, relatif au pouvoir d’achat, à destination des parlementaires

20
Juin.
2014

Communiqué de presse UFFA-CFDT du 19-06-14 : "Rapport de la cour des comptes, une batterie de propositions simplistes !"

20
Juin.
2014

Synthèse du rapport de la Cour des Comptes du 17-06-14

18
Juin.
2014

Note du 10 juin 2014 relative aux éléments de cadrage pour la mise en oeuvre des réformes ADS – ATESAT

16
Juin.
2014

Communiqué de l’intersyndicale VNF en date du 10-06-14

13
Juin.
2014

Simulateur de retraite OPA (Format Calc Open Office)

10
Juin.
2014

Communiqué du 06-06-14, de l’intersyndicale VNF, suite à l’audience du 05 juin 2014 au cabinet du ministre des transports

10
Juin.
2014

Note du 23-04-14 fixant, pour les agents relevant du MAAF, la procédure d’avancement de grade pour 2015.

4
Juin.
2014

Compte-rendu du CTM du MAAF du 27 mai 2014

31
Mai.
2014

Les Eq’Eaux n° 4 – juin 2014

31
Mai.
2014

Les Eq’Eaux n° 3 – juin 2014

28
Mai.
2014

Communiqué de presse des 7 organisations syndicales de la fonction publique en date du 28 mai 2014 relatif au pouvoir d’achat 

23
Mai.
2014

Déclaration du SPAC-CFDT (aviation civile) au CTM du 22 mai 2014

23
Mai.
2014

CTM : Compte-rendu du CTM du 22 mai 2014 (avec déclaration préliminaire) 

22
Mai.
2014

Compte-rendu du Comité de suivi sur ADS – ATESAT  du 14-05-14

22
Mai.
2014

Décret 2014-507 du 19-05-14 relatif à la mise en place d’un dispositif de maintien, à titre personnel, de la rémunération en cas de mutation, de détachement ou d’intégration directe d’un fonctionnaire de l’Etat dans un autre corps ou cadre d’emploi de l’une des trois fonctions publiques consécutif à une mobilité imposée du fait d’une suppression de poste

22
Mai.
2014

Communiqué de presse des 7 organisations syndicales de la fonction publique en date du 19 mai 2014 

15
Mai.
2014

Spécial DDI n° 03 du 13-05-14 – CT-CHSCT du 17-04-14 (publication UFFA-CFDT)

13
Mai.
2014

Info OPA relative aux deux décrets "retraite et intégration" tant attendus et concernant les Ouvriers des Parcs et Ateliers, publiés au Journal Officiel le 8 mai 2014

13
Mai.
2014

Projet de circulaire d’application en cours de rédaction par l’administration (Attention : Document de travail)

9
Mai.
2014

Décret n° 2014-455 du 6 mai 2014 relatif à la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale

9
Mai.
2014

Décret n° 2014-456 du 6 mai 2014 fixant les conditions d’intégration dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale des OPA

9
Mai.
2014

Compte-rendu (7 mai 2014) du groupe de travail sur la finalisation du projet de circulaire d’orientation sur les parcours professionnels de la catégorie A du MAAF 

6
Mai.
2014

Communiqué de l’intersyndicale FO, CFDT, UNSA, Alliance du Trèfle du 05-05-14 relatif à la récupération des heures supplémentaires 

30
Avr.
2014

Communication CFDT relatif à la prévoyance et complémentaire santé dans les agences de l’eau (29 avril 2014)

30
Avr.
2014

Inscription d’un point supplémentaire à l’ordre du jour du CTM (reporté), relatif  à la pérennisation des contrats de prévoyance et de complément retraite obligatoires pour les personnels de toutes les agences de l’eau

30
Avr.
2014

Boycott CGT-FO-CFDT-UNSA-FSU des groupes d’échanges ministériels : Courrier commun aux ministres (30-04-14)

30
Avr.
2014

Les Eq’Eaux n° 2 – mai 2014

25
Avr.
2014

Projet de loi clarifiant l’organisation territoriale de la République (avril 2014)

25
Avr.
2014

Article de Localtis-Info sur l’organisation territoriale (24-04-14)

25
Avr.
2014

Note MAAF du 23-04-2014 : Calendrier du cycle de mobilité d’automne 2014

25
Avr.
2014

 

18
Avr.
2014

Gel du point d’indice : les syndicats menacent de rompre le dialogue social (article d’Acteurs Publics du 17-04-14)

18
Avr.
2014

Compte-rendu du groupe de travail (02-04-14) sur les modalités d’arrêt des missions de suivi des DSP et de GSP, de l’eau et de l’assainissement

9
Avr.
2014

Déclaration commune (08-04-14) des organisations syndicales de la Fonction publique, d’appel à une journée nationale d’action le jeudi 15 mai 2014

8
Avr.
2014

VNF : Déclaration intersyndicale du 03 avril 2014 avec appel au boycott de toutes les réunions

3
Avr.
2014

Pour mémoire : Tableau actualisé relatif au montant mensuel de la prime d’expérience OPA en 2010 suite à l’évolution de la valeur du point FP en juillet 2010

3
Avr.
2014

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2014/85 du 20 mars 2014 relative à la revalorisation des prestations familiales servies dans les départements d’outre-mer et à Mayotte au 1er avril 2014

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2014/85 du 20 mars 2014 relative à la revalorisation des prestations familiales servies dans les départements d’outre-mer et à Mayotte au 1er avril 2014

2
Avr.
2014

Compte-rendu du groupe de travail (01-04-14) "Parcours professionnels – Mobilité des Attachés du MAAF"

31
Mar.
2014

Les Eq’Eaux n° 1 – avril 2014

28
Mar.
2014

Compte-rendu du comité de suivi ADS / ATESAT du 26 mars 2014

28
Mar.
2014

Lettre de la Ministre Mme Duflot (25-03-14) concernant l’extinction de l’ATESAT

18
Mar.
2014

Circulaire du 4 mars 2014 relative à la lutte contre le harcèlement dans la fonction publique

13
Mar.
2014

Instruction du Gouvernement du 5 mars 2014 relative aux modalités d’achèvement des missions d’ATESAT

11
Mar.
2014

Spécial DDI n° 02 du 11 mars 2014 – CT du 27-02-14 (publication UFFA-CFDT)

5
Mar.
2014

Circulaire promotions OPA 2014 (28-02-14)

5
Mar.
2014

Enveloppes de promotions OPA 2014

5
Mar.
2014

Grille de classifications OPA

5
Mar.
2014

Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (MAAF) du 04 mars 2014

3
Mar.
2014

Courrier de la ministre de la Fonction Publique du 27-02-14 relatif à l’abrogation du jour de carence et du dispositif mis en place pour lutter contre l’absentéisme injustifié

28
Fév.
2014

Communiqué de presse commun du 27-02-14 à propos de la loi ALUR ( Accès au Logement et Urbanisme Rénové)

27
Fév.
2014

CEREMA : " le méga-réseau scientifique des territoires " (article de Acteurs Publics du 21-02-14)

27
Fév.
2014

Communiqué de presse UFFA-CFDT du 26-02-14 : " le dégel du point d’indice ne peut plus attendre"

26
Fév.
2014

Note du 20-02-14 relative à l’application du décret n° 2013-1041 du 20 novembre 2013 autorisant le ministre chargé du développement durable à déléguer certains de ses pouvoirs de recrutement et de gestion d’agents placés sous son autorité

26
Fév.
2014

Dossier OPA : le point au 24 février 2014

19
Fév.
2014

CTM : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE du 13 février 2014

17
Fév.
2014

Grille indiciaire catégorie C et B au 1er février 2014 (Document SPAgri)

17
Fév.
2014

Courrier du Premier ministre à la CFDT (14-02-14) qui confirme sa volonté de ne pas toucher au pouvoir d’achat des personnels.

17
Fév.
2014

Communiqué de presse commun des OS de la Fonction publique (13-02-14) : « Carrières et rémunérations, les organisations syndicales interpellent le Premier ministre »

17
Fév.
2014

Compte-rendu du CHSCT Ministériel (MAAF) du 13 février 2014

17
Fév.
2014

Transfert du pilotage FEADER : compte-rendu du groupe de travail du 12 février 2014

12
Fév.
2014

Calendrier des CAP-CCP MAAF de printemps 2014 (mise à jour du 06-02-14)

7
Fév.
2014

ADS-ATESAT : Compte-rendu du 2° Comité de suivi sur l’ADS-ATESAT (04-02-14)

7
Fév.
2014

Menace d’un ?conflit majeur? sur les salaires des fonctionnaires (Article de "Acteurs Publics" du 07-02-14)

7
Fév.
2014

Communiqué de presse du 06-02-14 de l’UFFA-CFDT sur le pouvoir d’achat des fonctionnaire

7
Fév.
2014

Document annuel (28-01-14) de priorités des directions départementales interministérielles chargées des territoires (et de la mer) pour l’année 2014

4
Fév.
2014

Courrier unitaire (04-02-14) aux ministres relatif au dialogue social dans le cadre de la création de l’ANCOLS ( Agence nationale de contrôle du logement social)

4
Fév.
2014

Annexe au courrier relatif à l’ANCOLS

3
Fév.
2014

Nouvelles grilles indiciaires des C et B à compter du 01/02/2014

3
Fév.
2014

 

3
Fév.
2014

Décret n°2014-76 du 29 janvier 2014 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C

3
Fév.
2014

Décret n°2014-75 du 29 janvier 2014 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B

3
Fév.
2014

Décret n°2014-77 du 29 janvier 2014 fixant l’échelonnement indiciaire de plusieurs corps de fonctionnaires

30
Jan.
2014

DECENTRALISATION : Circulaire (16-12-13) relative aux conditions, modalités et agenda applicables dans le cadre de la mise en oeuvre du transfert de services de l’Etat en charge des fond européens (FEDER, FSE, FEADER, FEAMP)

30
Jan.
2014

INDEMNITAIRE : Courrier intersyndical du 28-01-14 à la ministre de la Réforme de l’Etat relatif à la création du RIFSEEP (Régime indemnitaire de Fonctions, de Sujétions, d’Expertise et d’Engagement Professionnel dans la FPE)

30
Jan.
2014

RIFSEEP : projet de circulaire

30
Jan.
2014

RIFSEEP : document pédagogique

29
Jan.
2014

Spécial DDI n° 01 du 27 janvier 2014 – CT du 16-01-14 (publication UFFA-CFDT)

29
Jan.
2014

CT des DDI du 16-01-14 : Point d’étape de la MAP (06-12-13)

29
Jan.
2014

CT des DDI du 16-01-14 : Formation des agents des DDI

29
Jan.
2014

Formation des agents des DDI : annexe 1

29
Jan.
2014

Formation des agents des DDI : annexe 2

29
Jan.
2014

Formation des agents des DDI : annexe 3

29
Jan.
2014

Bilan social 2012 des DDI (janv 2014)

27
Jan.
2014

TRANSPORTS : Compte-rendu de la réunion (15-01-14) sur le plan de relance autoroutier

24
Jan.
2014

Courrier intersyndical du 23-01-14 au premier ministre suite aux annonces présidentielles

23
Jan.
2014

ADS-ATESAT : Compte-rendu du 1° Comité de suivi sur l’ADS-ATESAT (21-01-14)

21
Jan.
2014

Calendrier des CAP-CCP MAAF de printemps 2014

21
Jan.
2014

Les suppressions de postes en 2014 par régions ! (Dialogue de gestion pour 2014 au MEDDE-METL)

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Tél : 01 40 81 24 00
Mail : cfdt.syndicat@i-carre.net

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