Articles Dossiers à la Une - Page 37 sur 49 - CFDT UFETAM

mise à jour : 9 septembre 2025

flux rss aide

28
Oct.
2014

Arrêté du 20-10-14 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2010 portant application du décret n° 2002-61 du 14-01-02 relatif à l’indemnité d’administration et de technicité (IAT) au MAAF (Relèvement des montants de référence)

23
Oct.
2014

Note du 21-10-14 relative aux transferts de personnels liés au fonds FEDER

23
Oct.
2014

Mesures d’accompagnement des agents concernés par le transfert de gestion du FEDER

23
Oct.
2014

Tableau – état des lieux (Gestion du FEDER)

20
Oct.
2014

Circulaire du 1er ministre du 15-10-14 relative à la création de Maisons de l’Etat

13
Oct.
2014

Plaquette de présentation du PLF 2015 relative aux volets emplois, rémunérations et fonctionnement (Sept 2014)

8
Oct.
2014

Première réunion "Avenir de la Fonction Publique" (07-10-14) : Compte-rendu

8
Oct.
2014

1ère réunion "Avenir de la FP" (07-10-14) : Déclaration préalable à la ministre M. Lebranchu

2
Oct.
2014

"Salaires, mesures catégorielles : le gouvernement tape fort sur les fonctionnaires" – Source Acteurs Publics du 01-10-14

2
Oct.
2014

Simulateur de retraite OPA – Mise à jour version 10 (Format Calc Open Office)

2
Oct.
2014

CTM MEDDE-MLET du 02-10-14 : Les syndicats claquent la porte !

2
Oct.
2014

CTM du 02-10-14 : déclaration préalable lue en séance

2
Oct.
2014

CTM du 02-10-14 : Communiqué de presse FGTE-CFDT

2
Oct.
2014

CTM MAAF : Compte-rendu du CTM du MAAF du 01-10-14 (Budget 2015)

26
Sep.
2014

CTM MAAF : Déclaration préliminaire CFDT au CTM du MAAF du 25-09-14

26
Sep.
2014

Projet de Charte des Temps au MAAF

26
Sep.
2014

Spécial DDI n° 05 du 25-09-14 – CT des DDI du 17-09-14 (publication UFFA-CFDT)

25
Sep.
2014

Profession de foi générale pour le CT ministériel du MAAF

22
Sep.
2014

CTM MEDDE-MLET : Compte-rendu du CTM du 08 septembre 2014

19
Sep.
2014

Compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2014 entre la Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) et l’ensemble des syndicats représentatifs des Agences de l’Eau

19
Sep.
2014

Bilan social 2013 des DDI (Sept 2014)

18
Sep.
2014

Préparation de la feuille de route en matière de réforme de l’Etat et de simplification (Premier ministre – 16-09-14)

17
Sep.
2014

CEREMA : Info CFDT-CEREMA n° 14 du 11 septembre 2014 (Comité Technique d’Etablissement du 11-09-14)

15
Sep.
2014

Instruction du Gouvernement du 3 septembre 2014 relative aux missions de la filière ADS dans les services de l’Etat et aux mesures d’accompagnement des collectivités locales pour l’instruction autonome des autorisations d’urbanisme en l’application de l’article 134 de la loi ALUR n°2014-366 du 24 mars 2014

11
Sep.
2014

Rapport du CGEDD, de l’IAG et du GCefi portant sur l’encadrement supérieur et dirigeant de l’Etat (juillet 2014)

10
Sep.
2014

Systèmes de rémunération des fonctionnaires : étude comparative internationale – Septembre 2014 (DGAFP)

4
Sep.
2014

Calendrier Automne des CAP-CCP du MAAF (mise à jour du 19-06-14)

26
Août.
2014

Simulateur de retraite OPA – Mise à jour version 7 (Format Calc Open Office)

18
Août.
2014

Loi n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes

18
Août.
2014

Arrêté du 1er août 2014 relatif à la liste des fonctions et des établissements ou parties d’établissements permettant l’attribution d’une allocation spécifique de cessation anticipée d’activité à certains fonctionnaires et agents non titulaires du ministère chargé de la mer

13
Août.
2014

Arrêté du 4 août 2014 fixant la liste des opérations ouvrant droit au versement du complément indemnitaire d’accompagnement institué par le décret no 2014-507 du 19 mai 2014 relatif aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement dans la fonction publique pour les fonctionnaires relevant du MEDDE – MLET

13
Août.
2014

Note de service (05-08-14) relative au supplément familial de traitement des agents MAAF – Gestion courante

8
Août.
2014

Note d’orientation (31-07-14) pour la formation continue des personnels du MAAF en 2015-2016-2017

5
Août.
2014

Primes MAAF 2014 : Note (29-07-14) sur les principes généraux de la modulation

5
Août.
2014

Primes MAAF 2014 :Tableau des montants de l’ensemble des primes 2014

25
Juil.
2014

Note de service du 11-07-14 relative au détachement des secrétaires administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF

25
Juil.
2014

Note de service du 23-07-14 relative à la Prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les administrateurs civils, les attachés d’administration et les secrétaires administratifs du MAAF, ainsi que à l’indemnité de performance et de fonctions (IPF) allouée aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés en DDT, DDTM et dans l’enseignement supérieur

25
Juil.
2014

Note de service du 23-07-14 relative au Contrat de Fin de Carrière pour les Ingénieurs de l’Agriculture et de l’Environnement (IAE)

25
Juil.
2014

OPA : Arrêté du 11 juillet 2014 fixant les modalités d’application du décret n° 2014-455 du 6 mai 2014 relatif à la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois FPT

21
Juil.
2014

Lettre du 15 juillet 2014 relative à la priorité dans le recrutement des agents dont le poste est supprimé dans le cadre de projets de restructuration (MDFP -MLET)

21
Juil.
2014

Rapport définitif (Déc 2013) établi par la mission d’audit du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD) sur la situation professionnelle des adjoints administratifs et des dessinateurs

21
Juil.
2014

Annexes au rapport du CGEDD (Adjoints / Dessinateurs)

17
Juil.
2014

Spécial DDI n° 04 du 17-07-14 – Rencontre DISIC – OS (publication UFFA-CFDT)

16
Juil.
2014

Compte-rendu commun (CFDT – CGT – FSU) de la réunion du 07 juillet 2014 à propos de la prévoyance et complémentaire sante dans les agences de l’eau

11
Juil.
2014

CTM MEDDE-MLET : Déclaration préalable au CTM du 09 juillet 2014

11
Juil.
2014

Compte-rendu du CHSCT Ministériel (MAAF) du 07 juillet 2014

11
Juil.
2014

Courrier du SGG du 10 juillet 2014 relatif à la mise en oeuvre des règles en matière de santé et de sécurité au travail dans les DDI

9
Juil.
2014

CAP MAAF – Résultats de l’arbitrage intercorps du 27 juin 2014

7
Juil.
2014

Un nouveau "top départ" pour la réforme de l’Etat déconcentré, avec un échelon départemental conforté (Source Localtis du 02-07-14)

7
Juil.
2014

OPA : Arrêté du 1er juillet 2014 relatif à la composition du dossier d’intégration déposé auprès de la commission nationale de classement en application de l’article 8 du décret no 2014-456 du 6 mai 2014 fixant les conditions d’intégration dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale des OPA.

7
Juil.
2014

Décret n° 2014-729 du 27 juin 2014 portant application à Mayotte des dispositions relatives aux congés bonifiés pour les magistrats et fonctionnaires

Décret n° 2014-729 du 27 juin 2014 portant application à Mayotte des dispositions relatives aux congés bonifiés pour les magistrats et fonctionnaires

7
Juil.
2014

Compte-rendu du groupe de travail "mesures catégorielles 2014 MAAF" du 04-07-14

4
Juil.
2014

Note de service du 26-06-14 relative au détachement des adjoints administratifs du MAAF dans le corps des adjoints techniques du MAAF

2
Juil.
2014

Guide intégration OPA MADSLD FPT juin 2014 (3 Mo)

2
Juil.
2014

Compte-rendu du Comité de suivi sur ADS – ATESAT du 18-06-14

2
Juil.
2014

Note technique du 27-06-14 relative à la mise en ?uvre du dispositif d’intégration et de retraite des OPA MADSLD dans la FPT (5 Mo)

2
Juil.
2014

Annexes à la note technique du 27-06-14 intégration OPA (version éditable)

30
Juin.
2014

Compte-rendu du CTM du MAAF du 26 juin 2014

26
Juin.
2014

Communiqué IPCSR – DPCSR du 24 juin 2014

25
Juin.
2014

CTM : Compte-rendu du CTM MEDDE-MLET du 19 juin 2014 (avec déclaration préliminaire)

25
Juin.
2014

Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (Juin 2014)

23
Juin.
2014

Circulaire d’orientation (18-06-14) sur les parcours professionnels des personnels des corps de catégorie A du MAAF

20
Juin.
2014

Communiqué de presse UFFA-CFDT du 19-06-14 : "Rapport de la cour des comptes, une batterie de propositions simplistes !"

20
Juin.
2014

Synthèse du rapport de la Cour des Comptes du 17-06-14

20
Juin.
2014

Courrier (18-06-14) des 7 organisations syndicales Fonction Publique, relatif au pouvoir d’achat, à destination des parlementaires

18
Juin.
2014

Note du 10 juin 2014 relative aux éléments de cadrage pour la mise en oeuvre des réformes ADS – ATESAT

13
Juin.
2014

Simulateur de retraite OPA (Format Calc Open Office)

10
Juin.
2014

Note du 23-04-14 fixant, pour les agents relevant du MAAF, la procédure d’avancement de grade pour 2015.

4
Juin.
2014

Compte-rendu du CTM du MAAF du 27 mai 2014

28
Mai.
2014

Communiqué de presse des 7 organisations syndicales de la fonction publique en date du 28 mai 2014 relatif au pouvoir d’achat

23
Mai.
2014

CTM : Compte-rendu du CTM du 22 mai 2014 (avec déclaration préliminaire)

23
Mai.
2014

Déclaration du SPAC-CFDT (aviation civile) au CTM du 22 mai 2014

22
Mai.
2014

Décret 2014-507 du 19-05-14 relatif à la mise en place d’un dispositif de maintien, à titre personnel, de la rémunération en cas de mutation, de détachement ou d’intégration directe d’un fonctionnaire de l’Etat dans un autre corps ou cadre d’emploi de l’une des trois fonctions publiques consécutif à une mobilité imposée du fait d’une suppression de poste

22
Mai.
2014

Communiqué de presse des 7 organisations syndicales de la fonction publique en date du 19 mai 2014

22
Mai.
2014

Compte-rendu du Comité de suivi sur ADS – ATESAT du 14-05-14

15
Mai.
2014

Spécial DDI n° 03 du 13-05-14 – CT-CHSCT du 17-04-14 (publication UFFA-CFDT)

13
Mai.
2014

Info OPA relative aux deux décrets "retraite et intégration" tant attendus et concernant les Ouvriers des Parcs et Ateliers, publiés au Journal Officiel le 8 mai 2014

13
Mai.
2014

Projet de circulaire d’application en cours de rédaction par l’administration (Attention : Document de travail)

9
Mai.
2014

Décret n° 2014-455 du 6 mai 2014 relatif à la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale

9
Mai.
2014

Décret n° 2014-456 du 6 mai 2014 fixant les conditions d’intégration dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale des OPA

9
Mai.
2014

Compte-rendu (7 mai 2014) du groupe de travail sur la finalisation du projet de circulaire d’orientation sur les parcours professionnels de la catégorie A du MAAF

6
Mai.
2014

Communiqué de l’intersyndicale FO, CFDT, UNSA, Alliance du Trèfle du 05-05-14 relatif à la récupération des heures supplémentaires

30
Avr.
2014

Communication CFDT relatif à la prévoyance et complémentaire santé dans les agences de l’eau (29 avril 2014)

30
Avr.
2014

Inscription d’un point supplémentaire à l’ordre du jour du CTM (reporté), relatif à la pérennisation des contrats de prévoyance et de complément retraite obligatoires pour les personnels de toutes les agences de l’eau

30
Avr.
2014

Boycott CGT-FO-CFDT-UNSA-FSU des groupes d’échanges ministériels : Courrier commun aux ministres (30-04-14)

25
Avr.
2014

Projet de loi clarifiant l’organisation territoriale de la République (avril 2014)

25
Avr.
2014

Article de Localtis-Info sur l’organisation territoriale (24-04-14)

25
Avr.
2014

Note MAAF du 23-04-2014 : Calendrier du cycle de mobilité d’automne 2014

25
Avr.
2014

18
Avr.
2014

Gel du point d’indice : les syndicats menacent de rompre le dialogue social (article d’Acteurs Publics du 17-04-14)