Articles Action Sociale - Page 6 sur 7

10
Avr.
2015

Note de service du 09-04-15 relative au barème 2015 des prestations sociales interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF

8
Avr.
2015

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2015/92 du 31 mars 2015 relative à la revalorisation des prestations familiales servies en métropole, dans les départements d’outre-mer et à Mayotte au 1er avril 2015

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2015/92 du 31 mars 2015 relative à la revalorisation des prestations familiales servies en métropole, dans les départements d’outre-mer et à Mayotte au 1er avril 2015

26
Mar.
2015

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Social du 24 mars 2015

18
Mar.
2015

Préavis de grève pour le 27 mars 2015 dans les Agences de l’eau signé par la CGT, la CFDT et la FSU, pour le maintien de la protection sociale complémentaire en place dans les agences de l’eau

17
Mar.
2015

Déclaration intersyndicale du 17/03/15 à propos de la protection sociale complémentaire dans les agences de l’eau

15
Jan.
2015

Bénéficiaires des prestations d’action sociale interministérielle en 2015

15
Jan.
2015

Arrêté du 24-12-14 modifiant l’arrêté du 29-06-06 fixant la composition et le fonctionnement du CIAS

15
Jan.
2015

Arrêté du 24-12-14 modifiant l’arrêté du 29-06-06 fixant la composition et le fonctionnement des SRIAS

15
Jan.
2015

Arrêté du 24-12-14 pris pour l’application de l’article 4-1 du décret n°2006-21 du 06-01-06 relatif à l’action sociale pour des personnels de l’Etat

2
Jan.
2015

Circulaire du 24-12-14 relative à l’aide à l’installation des personnels de l’État (AIP)

2
Jan.
2015

Circulaire du 24-12-14 relative aux taux 2015 des prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune

2
Jan.
2015

Circulaire du 24-12-14 relative à la prestation d’action sociale interministérielle « CESU ? garde d’enfant 0-6 ans »

2
Jan.
2015

Circulaire du 24-12-14 relative au barème commun applicable au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants

23
Déc.
2014

Circulaire interministérielle du 16-12-14 relative à la revalorisation au 01-01-15 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies en métropole

23
Déc.
2014

Circulaire interministérielle du 16-12-14 relative à la revalorisation au 01-01-15 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies dans les départements d’outre-mer et à Mayotte

Circulaire interministérielle du 16-12-14 relative à la revalorisation au 01-01-15 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies dans les départements d’outre-mer et à Mayotte

16
Déc.
2014

Note d’information du 15-12-14 concernant la circulaire du 15-07-14 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents du MEDDE-MLETR

16
Déc.
2014

Pour mémoire : Circulaire du 15-07-14

5
Déc.
2014

Circulaire du 17 novembre 2014 relative à la prestation d’action sociale interministérielle « CESU ? garde d’enfant 0/6 ans »

25
Nov.
2014

GUIDE des aides au logement – Edition 2014 (publication MEDDE-MLETR)

3
Nov.
2014

GUIDE 2014 des Prestations Sociales

14
Oct.
2014

Note technique du 9 octobre 2014 relative à l’action sociale au MEDDE et MLETR, hors DGAC

14
Oct.
2014

Arrêté du 9 octobre 2014 relatif au CCAS, aux commissions régionales de concertation de l’action sociale et aux CLAS au MEDDE et MLETR

19
Sep.
2014

Bilan social 2013 des DDI (Sept 2014)

4
Sep.
2014

Circulaire du 28 août 2014 relative à l’aide à l’installation des personnels de l’État (AIP)

18
Juil.
2014

Note du 15 juillet 2014 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents des MEDDE – MLET

9
Juil.
2014

CCAS : Déclaration commune à l’audience aux Cabinets de Mmes Royal et Pinel, le 8 juillet 2014

30
Juin.
2014

La Mutualité Fonction Publique et les Organisations syndicales se mobilisent en faveur de la protection sociale des agents publics (communiqué de presse du 19 juin 2014)

13
Juin.
2014

AG du CGCV (3 et 4 juin 2014) à Latresne (Gironde) : Les administrateurs s’adressent au SG du MEDDE-MLET

11
Juin.
2014

Intervention CFDT à l’assemblée générale du CGCV à Bordeaux (3 – 4 juin 2014)

11
Juin.
2014

Cartographie budgétaire 2014 de l’action sociale au MEDDE-MLET (7 Mo)

14
Mai.
2014

LOI n° 2014-459 du 9 mai 2014 permettant le don de jours de repos à un parent d’un enfant gravement malade

2
Mai.
2014

Circulaire du 22 avril 2014 relative au chèque-vacances au bénéfice des agents de l’État

3
Avr.
2014

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2014/84 du 20 mars 2014 relative à la revalorisation des prestations familiales servies en métropole au 1er avril 2014

3
Avr.
2014

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2014/85 du 20 mars 2014 relative à la revalorisation des prestations familiales servies dans les départements d’outre-mer et à Mayotte au 1er avril 2014

Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2014/85 du 20 mars 2014 relative à la revalorisation des prestations familiales servies dans les départements d’outre-mer et à Mayotte au 1er avril 2014

28
Mar.
2014

Arrêté du 7 janvier 2014 relatif au barème de l’aide au maintien à domicile pour les retraités de la fonction publique d’Etat

21
Jan.
2014

Circulaire interministérielle N° DSS/SD2B/2013/416 du 19 décembre 2013 relative à la revalorisation au 1er janvier 2014 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies en métropole

8
Jan.
2014

Circulaire du 30 décembre 2013 relative au barème commun applicable au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants

8
Jan.
2014

Circulaire du 30 décembre 2013 relative à la prestation d’action sociale interministérielle « CESU – garde d’enfant 0/6 ans »

7
Jan.
2014

Circulaire du 30 décembre 2013 relative aux prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune (Taux 2014)

22
Nov.
2013

Bilan social 2012 des DDI (version octobre 2013)

7
Oct.
2013

CCAS : Compte-rendu du Comité Central d’Action Sociale du 24 septembre 2013

3
Juil.
2013

Lettre intersyndicale envoyée au DGAFP le 2 juillet, par les 8 OS de la Fonction publique, suite à l’annonce de la réduction des crédits sociaux interministériels lors du CIAS du 28 juin 2013

8
Avr.
2013

Action sociale : Circulaire du 8 février 2013 relative aux prestations interministérielles à réglementation commune – Barème 2013 au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants

27
Fév.
2013

Action sociale : Circulaire du 8 février 2013, publiée le 22 février, relative à la revalorisation des taux des prestations interministérielles au titre de l’année 2013

14
Fév.
2013

CCAS : Demande d’audience (12-02-13) des OS aux 2 ministres MEDDE & MELT relative au devenir de l’action sociale dans les ministères

6
Fév.
2013

Circulaire du 30-11-12 donnant la cartographie budgétaire des prestations d’action sociale au MEDDE , hors DGAC (fichier de 4Mo)

18
Déc.
2012

AMD : décret n°2012-920 du 27 juillet 2012 relatif à l’introduction d’une aide au maintien à domicile pour les retraités de l’État

29
Oct.
2012

CIAS : Déclaration commune des organisations syndicales (24-10-12)

29
Oct.
2012

CIAS du 24-10-12 : Communiqué de presse intersyndical

29
Oct.
2012

Information relative à l’entrée en vigueur d’une nouvelle prestation d’action sociale interministérielle d’«Aide au maintien à domicile» (AMD) à destination des retraités de l’Etat (15-10-12)

29
Oct.
2012

Circulaire du 28-11-11 Prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune ? Barème commun applicable en 2012 au bénéfice des agents des DDI pour certaines prestations pour séjours d’enfants.