Santé, Hygiène, Sécurité, Conditions de travail

Décret n° 2015-567 du 20 mai 2015 relatif aux modalités du suivi médical postprofessionnel des agents de l’Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction

Arrêté du 10 avril 2015 portant création de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein des services du MEDDE-MLETR

Circulaire du 10 avril 2015 relative à la diffusion du guide juridique d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail, ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

Pilotage du travail et risques psychosociaux (Analyse de la DARES – Janvier 2015)

Modèle de fiche d’exposition

Note du secrétaire général MEDDE du 13 février 2014 sur la traçabilité individuelle de la pénibilité, et des modalités de gestion de la fiche d’exposition

Instruction (11-10-13) concernant la sécurité des agents vis à vis des risques liés à la sécurité routière lors de leurs interventions (suite du groupe de travail "accidentologie dans les DIR")

Compte-rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR du 11-07-13

Groupe de travail accidentologie dans les DIR : projet d’instruction

Circulaire du 15 mai 2013, portant instruction sur la gestion des risques sanitaires liés à l’amiante dans le cas de travaux sur les enrobés amiantés du réseau routier national non concédé

Projet de note aux DIR : interventions sur chaussées

Installation de GPS dans les engins de service hivernal : point de situation

Éléments de connaissance et d’approfondissement pour la prévention des crises suicidaires" (Oct 2009)

Procédure "accidents" (15-04-13)

Procédure "amiante" (30-03-13)

Compte-rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR (14-04-13)

Compte rendu du groupe de travail accidentologie dans les DIR (23-01-13)

note sur la géolocalisation

note d’information du SETRA sur les signaux lumineux

Bilan statistique national des maladies professionnelles reconnues en 2011

Note aux services du 05-10-12, relative au bilan statistique 2011 sur les maladies professionnelles

Un site important sur la souffrance au travail : http://www.souffrance-et-travail.com/

Fiche 05 : Santé au travail – les acteurs

Fiche 06 : Santé au travail – Médecine de prévention

Déclaration CFDT au CCHS du 23 juin 2011

Compte-rendu du CCHS du 10 février 2011

Projet de rapport du bilan d’enquête sur la prévention des gestes suicidaires

Synthèse des actions de prévention des gestes suicidaires

Déclaration CFDT au CCHS du 10 février 2011

Relevé de décisions du CCHS du 15 décembre 2010 (document SG/DRH)

Compte-rendu du CCHS du 15 décembre 2010

Document Unique dans les DIR

Pour mémoire : Circulaire DGAFP du 18-mai-2010 sur les obligations des administrations d’Etat en matière d’évaluation des risques professionnels

Compte-rendu du CCHS du 31 août 2010

Compte-rendu du CCHS du 22 juin 2010

Diaporama du bilan des accidents du travail et maladies professionnelles (2000/2008)

« Souffrance au travail : une cruelle réalité au MEEDDM » : Communiqué de presse USEE-CFDT du 23 septembre 2009

Circulaire : Démarche de prévention des gestes suicidaires

Rapport : Eléments de connaissance et d’approfondissement pour la prévention des crises suicidaires

Compte-rendu du CCHS du 23 juin 2009 : l’intersyndicale quitte la séance !!!

Compte-rendu du CCHS du 16 décembre 2008

Compte-rendu du CCHS du 07 février 2008

Compte-rendu du CCHS du 04 décembre 2007

Compte-rendu du CCHS du 20 juin 2006