Articles Santé, Hygiène, Sécurité, Conditions de travail - Page 9 sur 9 - CFDT UFETAM

mise à jour : 30 avril 2025

flux rss aide

16
Fév.
2012

Arrêté du 3 février 2012 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein des EPA

21
Nov.
2011

Circulaire du 09-11-11 modifiant la circulaire du 9 août 2011 en insérant une nouvelle annexe (annexe 17) relative au règlement intérieur type des CHSCT

28
Sep.
2011

GUIDE CHSCT 2011 (Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail)

19
Sep.
2011

Mise en place des CHSCT dans la Fonction Publique

19
Sep.
2011

Fiche 01 : CHSCT – Rôle et compétences

19
Sep.
2011

Fiche 02 : CHSCT – Désignation, composition et formation

19
Sep.
2011

Fiche 03 : CHSCT – Fonctionnement

19
Sep.
2011

Fiche 04 : CHSCT – Expertise et Inspection du Travail

19
Sep.
2011

Fiche 05 : Santé au travail – les acteurs

19
Sep.
2011

Fiche 06 : Santé au travail – Médecine de prévention

24
Août.
2011

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Version consolidée du 11 juillet 2011

24
Août.
2011

Circulaire d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique

24
Août.
2011

Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

15
Juil.
2011

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Version consolidée au 11 juillet 2011)

24
Juin.
2011

Déclaration CFDT au CCHS du 23 juin 2011

25
Fév.
2011

Déclaration intersyndicale à l’audience du 23-02-11 au Cabinet

15
Fév.
2011

Compte-rendu du CCHS du 10 février 2011

15
Fév.
2011

Projet de rapport du bilan d’enquête sur la prévention des gestes suicidaires

15
Fév.
2011

Synthèse des actions de prévention des gestes suicidaires

11
Fév.
2011

Déclaration CFDT au CCHS du 10 février 2011

6
Jan.
2011

Relevé de décisions du CCHS du 15 décembre 2010 (document SG/DRH)

17
Déc.
2010

Compte-rendu du CCHS du 15 décembre 2010

17
Déc.
2010

Document Unique dans les DIR

17
Déc.
2010

Pour mémoire : Circulaire DGAFP du 18-mai-2010 sur les obligations des administrations d’Etat en matière d’évaluation des risques professionnels

8
Sep.
2010

Compte-rendu du CCHS du 31 août 2010

24
Juin.
2010

Compte-rendu du CCHS du 22 juin 2010

24
Juin.
2010

Diaporama du bilan des accidents du travail et maladies professionnelles (2000/2008)

25
Sep.
2009

Circulaire : Démarche de prévention des gestes suicidaires

25
Sep.
2009

Rapport : Eléments de connaissance et d’approfondissement pour la prévention des crises suicidaires

25
Sep.
2009

« Souffrance au travail : une cruelle réalité au MEEDDM » : Communiqué de presse USEE-CFDT du 23 septembre 2009

24
Juin.
2009

Compte-rendu du CCHS du 23 juin 2009 : l’intersyndicale quitte la séance !!!

22
Déc.
2008

Compte-rendu du CCHS du 16 décembre 2008

1
Avr.
2008

La Protection Sociale Complémentaire des agents du MEEDDAT en DANGER : explications et PETITION intersyndicale (Retour avant le 18 avril 2008)

15
Fév.
2008

Compte-rendu du CCHS du 07 février 2008

6
Déc.
2007

Compte-rendu du CCHS du 04 décembre 2007

23
Juin.
2006

Compte-rendu du CCHS du 20 juin 2006

28
Nov.
2005

CCHS : Compte-rendu du Comité Central Hygiène et Sécurité du 24 novembre 2005