28Fév.2014 Bilan 2012 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat (fév. 2014)
17Fév.2014 Note du secrétaire général MEDDE du 13 février 2014 sur la traçabilité individuelle de la pénibilité, et des modalités de gestion de la fiche d’exposition
23Oct.2013 La CFDT Fonction publique (UFFA-CFDT) signe l’accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la Fonction publique (22-10-13)
22Oct.2013 Instruction (11-10-13) concernant la sécurité des agents vis à vis des risques liés à la sécurité routière lors de leurs interventions (suite du groupe de travail "accidentologie dans les DIR")
21Mai.2013 Circulaire du 15 mai 2013, portant instruction sur la gestion des risques sanitaires liés à l’amiante dans le cas de travaux sur les enrobés amiantés du réseau routier national non concédé
18Avr.2013 Éléments de connaissance et d’approfondissement pour la prévention des crises suicidaires" (Oct 2009)
28Jan.2013 Bilan 2011 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat
21Déc.2012 Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – VERSION 2012 avec liens hypertextes vers la circulaire et ses 17 annexes
12Oct.2012 Note aux services du 05-10-12, relative au bilan statistique 2011 sur les maladies professionnelles
1Oct.2012 Note de service du 24-09-12, relative à la mise en place de la fonction de secrétaire au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
16Fév.2012 Arrêté du 3 février 2012 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein du MEDDTL
16Fév.2012 Arrêté du 3 février 2012 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein des EPA
21Nov.2011 Circulaire du 09-11-11 modifiant la circulaire du 9 août 2011 en insérant une nouvelle annexe (annexe 17) relative au règlement intérieur type des CHSCT
24Août.2011 Circulaire d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
24Août.2011 Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
24Août.2011 Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Version consolidée du 11 juillet 2011
15Juil.2011 Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Version consolidée au 11 juillet 2011)
17Déc.2010 Pour mémoire : Circulaire DGAFP du 18-mai-2010 sur les obligations des administrations d’Etat en matière d’évaluation des risques professionnels
25Sep.2009 « Souffrance au travail : une cruelle réalité au MEEDDM » : Communiqué de presse USEE-CFDT du 23 septembre 2009
25Sep.2009 Rapport : Eléments de connaissance et d’approfondissement pour la prévention des crises suicidaires
1Avr.2008 La Protection Sociale Complémentaire des agents du MEEDDAT en DANGER : explications et PETITION intersyndicale (Retour avant le 18 avril 2008)