Articles Santé, Hygiène, Sécurité, Conditions de travail - Page 9 sur 10

20
Sep.
2017

Groupe de travail DGAFP du 18 septembre 2018 sur la QVT

Groupe de travail DGAFP du 18 septembre 2018 sur la Qualité de Vie au Travail (QV) La DGAFP a souhaité faire un état des lieux des textes publiés, de leur application et des échéances à venir en mettant en place un plan de travail pour l’amélioration des conditions de vie au travail, de la santé

10
Août.
2017

Le harcèlement moral ou sexuel dans la fonction publique et le secteur privé : législation – prévention – sanctions pénales – rôle du CHSCT – défense des salariés (Infos-Droits en date du 10-08-17)

4
Août.
2017

Circulaire SGG (28-07-17) relative à la protection des agents des DDI exerçant des missions en relation avec le public

24
Juil.
2017

CHSCT : Bilan 2015 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat (20-07-17)

20
Juil.
2017

CHSCT DDI : Compte-rendu des CHSCT des DDI des 4 mai et 4 juillet 2017

20
Juil.
2017

CHSCTM : Compte-rendu du Comité Hygiène, Sécurité, Conditions de Travail (CHSCTM) du MTES-MCT du 12 juillet 2017

18
Juil.
2017

Pénibilité, travaux en cours, vigilance de mise (Communiqué CFDT – 10-07-17)

18
Juil.
2017

Compte pénibilité : Ce que change la réforme annoncée (CFDT – 10 juillet 2017)

15
Juil.
2017

GUIDE « Agir contre les discriminations LGBT dans le monde du travail » (CFDT- Juin 2017)

Vous trouverez en pièce jointe, le GUIDE « Agir contre les discriminations LGBT dans le monde du travail » (CFDT- Juin 2017) C’est dans la collection « Vivre ensemble, travailler ensemble » que la CFDT propose une nouvelle édition 2017 du Guide « Agir contre les discriminations LGBT dans le monde du travail ». Télécharger le guide – –

15
Juil.
2017

Décret n°2017-1102 du 19 juin 2017 relatif aux modalités de financement mutualisé de l’allocation spécifique de cessation anticipée d’activité et aux modalités d’attribution de l’allocation différentielle aux agents publics reconnus atteints d’une maladie professionnelle provoquée par l’amiante

3
Mai.
2017

Santé au travail : le décret interdisant de vapoter au travail (enfin) publié !

14
Avr.
2017

Circulaire du 24 mars 2017 relative aux autorisations d’absence dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation (PMA)

3
Avr.
2017

SANTE : Circulaire du 28 mars 2017 relative au plan d’action pluriannuel pour une meilleure prise en compte de la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique

30
Mar.
2017

AMIANTE : Décret n° 2017-435 du 28 mars 2017 relatif à la cessation anticipée d’activité des agents de la fonction publique reconnus atteints d’une maladie professionnelle provoquée par l’amiante

24
Mar.
2017

Des avancées obtenues pour la santé et la sécurité au travail (15-03-17)

2
Fév.
2017

Guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique (24-01-17)

Vous trouverez en pièce jointe le guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique.

9
Jan.
2017

Cartographie de la répartition des assistants de service social (ASS) au sein des DREAL concernées par la réforme territoriale (Déc 2016)

9
Jan.
2017

Cartographie de la répartition des assistants (AP) et conseillers de prévention (CP) au sein des Dreal concernées par la réforme territoriale (Déc. 2016)

9
Jan.
2017

Courrier unitaire (25-10-16) à la ministre de la Fonction Publique relatif à la protection sociale complémentaire des agents publics

21
Oct.
2016

DUERP – Guide méthodologique (Juin 2016) : Document Unique – Identification et Evaluation des risques professionnels

21
Oct.
2016

CHSCT : Décret n° 2016-1403 du 18 octobre 2016 relatif à la formation des membres représentants du personnel des instances compétentes en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail

14
Oct.
2016

CHSCT des DDI : Compte-rendu du Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail des DDI du 27-09-16

23
Sep.
2016

Courrier unitaire au 1er ministre (21-09-16) relatif à la protection sociale complémentaire des agents de l’Etat

4
Août.
2016

Vécu du travail : reconnaissance, conflits de valeurs, insécurité et changements dans le travail (Document DARES – juin 2016)

4
Août.
2016

Les rapports sociaux au travail (Document DARES – juin 2016)

7
Juil.
2016

CHSCTM MEEM : Compte-rendu du Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCTM) du MEEM-MLHD du 05 juillet 2016

27
Juin.
2016

Protection sociale complémentaire : Signez, faites signer, la pétition en ligne

27
Juin.
2016

Réponse de la ministre (21-06-16) au courrier unitaire du 09-06-16 demandant des arbitrages sur la protection sociale complémentaire des agents publics

27
Juin.
2016

Courrier unitaire à la ministre (09-06-16) demandant des arbitrages sur la protection sociale complémentaire

27
Juin.
2016

Courrier (27-04-16) à la ministre de la Fonction Publique relatif à la protection sociale complémentaire des agents publics

20
Juin.
2016

Tract UFFA-CFDT (14-06-16) sur la pénibilité dans la Fonction publique, suite à la présentation aux organisations syndicales du rapport pénibilité le 6 juin 2016

20
Juin.
2016

Bilan 2014 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’État (22-03-16)

2
Mai.
2016

Courrier commun (27-04-16) à la ministre de la Fonction Publique relatif à la protection sociale complémentaire des agents publics

21
Mar.
2016

Courrier commun (18-03-16) à la ministre de la Fonction Publique pour relancer les discussions sur la protection sociale complémentaire des agents publics

21
Mar.
2016

Exposition à l’amiante dans la fonction publique : La Loi de finances 2016 prévoit une cessation anticipée d’activité et une allocation spécifique pour les agents atteints d’une maladie professionnelle (Infos Droits – 02-02-16)

5
Fév.
2016

Arrêté du 27 janvier 2016 pris pour l’application au MEDDE-MLETR du deuxième alinéa de l’article 75-1 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

29
Jan.
2016

CHSCTM MEDDE : compte-rendu du CHSCTM du 25 janvier 2016

25
Jan.
2016

Décret n° 2016-32 du 20 janvier 2016 relatif à la participation financière des agences de l’eau à la protection sociale complémentaire de leurs personnels contractuels

26
Déc.
2015

Courrier de la ministre Ségolène Royal du 24-12-15 annonçant, suite à l’avis conforme du Conseil d’Etat, la sortie prochaine du décret relatif à la protection sociale complémentaire des agents contractuels des agences de l’Eau

17
Déc.
2015

Rapport CGEDD (Avril 2015) : Inspections santé et sécurité au travail menées en 2014 dans les services du MEDDE et du MLETR entrant dans le périmètre du CHSCT ministériel – Synthèse (hors DGAC) des principaux enseignements et recommandations

25
Août.
2015

lien vers le site de l’INRS : dossier sur les agents chimiques CMR

25
Août.
2015

Circulaire du 18 août 2015 relative aux modalités du suivi médical post professionnel des agents de l’Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction (CMR)

30
Juil.
2015

Circulaire du 28 juillet 2015 relative aux dispositions applicables en matière de prévention du risque d’exposition à l’amiante dans la fonction publique

24
Juil.
2015

Note DGAFP (16-07-15) relative à la procédure de reconnaissance de l’imputabilité au service des affections liées à une exposition à l’amiante pour l’octroi des congés maladie imputables au service et à la prise en charge des frais réels exposés par le fonctionnaire et directement liés à la maladie

23
Juil.
2015

Note du Directeur des services administratifs et financiers du 1er ministre (10 juillet 2015) relative à la mise en ?uvre du plan d’action de prévention des risques psychosociaux (RPS) à destination des DDI, accompagnée d’un guide méthodologique et d’un triptyque

23
Juil.
2015

Arrêté du 23 juin 2015 relatif à la création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail des directions départementales interministérielles (DDI)

28
Mai.
2015

Suivi postprofessionnel des agents de l’État exposés à une substance : le décret est paru !

28
Mai.
2015

Décret n° 2015-567 du 20 mai 2015 relatif aux modalités du suivi médical postprofessionnel des agents de l’Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction

27
Avr.
2015

Guide juridique d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail (version avril 2015)

23
Avr.
2015

Arrêté du 10 avril 2015 portant création de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein des services du MEDDE-MLETR

23
Avr.
2015

Arrêté du 10 avril 2015 portant création de CHSCT au sein de certains établissements publics administratifs relevant du MEDDE-MLETR

22
Avr.
2015

Circulaire du 10 avril 2015 relative à la diffusion du guide juridique d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail, ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

22
Avr.
2015

Guide juridique "Hygiène et Sécurité" (version avril 2015)

18
Mar.
2015

Préavis de grève pour le 27 mars 2015 dans les Agences de l’eau signé par la CGT, la CFDT et la FSU, pour le maintien de la protection sociale complémentaire en place dans les agences de l’eau

17
Mar.
2015

Arrêté du 27 octobre 2014 pris en application de l’article 75-1 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

30
Oct.
2014

Décret n° 2014-1255 du 27 octobre 2014 relatif à l’amélioration du fonctionnement des services de médecine de prévention et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans la fonction publique de l’Etat

16
Oct.
2014

CHSCTM MEDDE : Compte-rendu du CHSCTM du 15 octobre 2014

6
Oct.
2014

Décret n° 2014-1133 du 3 octobre 2014 relatif à la procédure de contrôle des arrêts de maladie des fonctionnaires

25
Sep.
2014

Prévention des Risques Psychosociaux : Eléments d’accompagnement et priorités d’action (Courrier du DRH du MEDDE-MLETR du 23-09-14)

15
Sep.
2014

Instruction du Gouvernement du 19 août 2014 relative à la prévention des risques psychosociaux au sein des MEDDE-MLETR

11
Juil.
2014

Courrier du SGG du 10 juillet 2014 relatif à la mise en oeuvre des règles en matière de santé et de sécurité au travail dans les DDI

13
Juin.
2014

CHSCTM : compte-rendu de la séance du 11 juin 2014

4
Juin.
2014

Circulaire du 20 mai 2014 relative à la mise en oeuvre de l’accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la fonction publique de l’Etat

28
Mar.
2014

Circulaire du 1er ministre du 20-03-14 sur la mise en oeuvre du plan national d’action pour la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans les 3 fonctions publiques

21
Mar.
2014

Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique – Édition 2013.

28
Fév.
2014

Bilan 2012 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat (fév. 2014)

17
Fév.
2014

Note du secrétaire général MEDDE du 13 février 2014 sur la traçabilité individuelle de la pénibilité, et des modalités de gestion de la fiche d’exposition

17
Fév.
2014